16 https://www.sceaux.fr/ ORG-0001 ville de sceaux 122 rue houdan SCEAUX 92330 FR105 FRA 21920071400018 service de la commande publique +33 141133300 achats@sceaux.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 tribunal administratif de cergy pontoise 2-4 Bd de l'Hautil cergy 95000 FR108 FRA 17950702500015 2.3 eforms-sdk-1.13 7d92094b-6082-45bd-935c-eb044e17f86e 3b1f9442-8464-4bf2-81ab-d177fd2efd2d 2026-08-26+02:00 19:06:32+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-sub-espd open false 26TB20 Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Sceaux 2027-2030 Réalisation des prestations d’entretien et de nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Sceaux. Les prestations d’entretien et de nettoyage concernent les locaux tertiaires et techniques, les sites culturels, les établissements scolaires, les ALSH, les espaces jeunesses et petite enfance, les équipements sportifs, les équipements recevant du public, etc, listés au CCTP. services Le nombre de participant de l'accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle. 90911200 39830000 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945889?orgAcronyme=d7t epo-sub-espd false none no performance required not-allowed false ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945889?orgAcronyme=d7t ORG-0001 ORG-0001 180 voir documents de la consultation ORG-0002 FRA false false required true 2026-09-29+02:00 12:00:00+02:00 false 999 fa-wo-rc none 0 Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Sceaux 2027-2030 Réalisation des prestations d’entretien et de nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Sceaux. Les prestations d’entretien et de nettoyage concernent les locaux tertiaires et techniques, les sites culturels, les établissements scolaires, les ALSH, les espaces jeunesses et petite enfance, les équipements sportifs, les équipements recevant du public, etc, listés au CCTP. services true 90911200 39830000 Ville de Sceaux 122 rue Houdan Sceaux 92330 FR105 FRA 12 3 L’accord- cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter du 1er janvier 2027. Il pourra être reconduit trois fois (3) tacitement par période d’un (1) sauf décision expresse de non reconduction. La lettre de non reconduction avec accusé de réception est envoyée 2 mois avant la fin de la période en cours 26-83560 3.2.5 ville de sceaux 2026-08-28 2026-09-29T12:00:00+02:00 2026-09-29 239 Nettoyage de locaux 92 Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Sceaux 2027-2030 Avis de marché - Avis n° 26-83560 du 26/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-83560
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : ville de sceaux
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Sceaux 2027-2030
Description : Réalisation des prestations d’entretien et de nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Sceaux. Les prestations d’entretien et de nettoyage concernent les locaux tertiaires et techniques, les sites culturels, les établissements scolaires, les ALSH, les espaces jeunesses et petite enfance, les équipements sportifs, les équipements recevant du public, etc, listés au CCTP.
Identifiant de la procédure : 3b1f9442-8464-4bf2-81ab-d177fd2efd2d
Identifiant interne : 26TB20
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le nombre de participant de l'accord-cadre n'est pas limité. La valeur indiquée dans le champ BT113 est technique et ne reflète pas une limitation réelle.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Sceaux 2027-2030
Description : Réalisation des prestations d’entretien et de nettoyage des bâtiments communaux de la ville de Sceaux. Les prestations d’entretien et de nettoyage concernent les locaux tertiaires et techniques, les sites culturels, les établissements scolaires, les ALSH, les espaces jeunesses et petite enfance, les équipements sportifs, les équipements recevant du public, etc, listés au CCTP.
Identifiant interne : 0
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39830000 Produits de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ville de Sceaux 122 rue Houdan
Ville : Sceaux
Code postal : 92330
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : L’accord- cadre est conclu pour une période initiale d’un an à compter du 1er janvier 2027. Il pourra être reconduit trois fois (3) tacitement par période d’un (1) sauf décision expresse de non reconduction. La lettre de non reconduction avec accusé de réception est envoyée 2 mois avant la fin de la période en cours
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945889?orgAcronyme=d7t
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945889?orgAcronyme=d7t
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : tribunal administratif de cergy pontoise
Informations relatives aux délais de recours : voir documents de la consultation
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : ville de sceaux
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : ville de sceaux
Organisation qui reçoit les demandes de participation : ville de sceaux
Organisation qui traite les offres : ville de sceaux
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : ville de sceaux
Numéro d’enregistrement : 21920071400018
Adresse postale : 122 rue houdan
Ville : SCEAUX
Code postal : 92330
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : service de la commande publique
Adresse électronique : achats@sceaux.fr
Téléphone : +33 141133300
Adresse internet : https://www.sceaux.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : tribunal administratif de cergy pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 Bd de l'Hautil
Ville : cergy
Code postal : 95000
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7d92094b-6082-45bd-935c-eb044e17f86e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/08/2026 à 19:06
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 26/08/2026
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L’essentiel du marché

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