16 false false ORG-0001 COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE 27 grande rue SAINT LAURENTBP 40 27 grande rue SAINT LAURENT NOGENT-SUR-SEINE 10400 FRF22 BP 40 FRA 21100260500015 M BOMBERGER-RIVOT Estelle - Maire 0325216994 commande.publique@nogentsurseine.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne 25 rue du Lycée Châlons-en-Champagne 51100 FRF23 FRA 17210111500142 0326668687 greffe.ta-chalons@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle 1 rue du Préfet Claude Erignac CS 00631 Nancy 54038 FRF31 FRA 17540001900014 0326668687 pre-informations@meurthe-et-moselle.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 7ae37010-0292-48e6-85c6-0723a38f1cbd f223fe65-ec4b-41dc-9c17-89c3d4917d1f 2026-08-27+02:00 09:22:19+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl gen-pub ORG-0001 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document Appel d'offres ouvert passé en application des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique prenant la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier annuel. Le présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027. open false 2026-66300P Fournitures pour l'atelier mécanique - relance lot 1 : fournitures de pièces détachées véhicules La présente consultation concerne la relance du lot 1 fournitures de pièces détachées véhicules pour le marché de fournitures pour l'atelier mécanique. supplies Critères de notation : Le choix se portera sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés de la manière suivante : 1- Valeur technique, 60%, examinée au regard : - a) les délais d’exécution (10%) - b) du délai de livraison (30%) - c) de la qualité des produits proposés (20%) 2- Valeur financière, 30%, examinée au regard : - du bordereau de prix à compléter par le candidat. 3- Valeur environnementale, 10%, Les mesures mises en œuvre afin de limiter l’impact environnemental des livraisons : regroupement des commandes, optimisation des tournées, limitation des livraisons fractionnées et réduction des kilomètres parcourus. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l’offre. 34300000 FRF22 FRA LOT-0001 no-eu-funds 2026-66300O non-restricted-document www.xmarches.fr epo-procurement-document none performance no allowed allowed www.xmarches.fr 120 Description des délais d'introduction des procédures de recours: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA true true required true 2026-09-29+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none Fournitures de pièces détachées véhicules Relance du lot 1 : fournitures de pièces détachées véhicules supplies 34300000 anyw UNKNOWN 26-83596 3.2.5 COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE 2026-08-28 2026-09-29T12:00:00+02:00 2026-09-29 266 Pièces détachées 10 Fournitures pour l'atelier mécanique - relance lot 1 : fournitures de pièces détachées véhicules Avis de marché - Avis n° 26-83596 du 27/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 10
Annonce n° 26-83596
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fournitures pour l'atelier mécanique - relance lot 1 : fournitures de pièces détachées véhicules
Description : La présente consultation concerne la relance du lot 1 fournitures de pièces détachées véhicules pour le marché de fournitures pour l'atelier mécanique.
Identifiant de la procédure : f223fe65-ec4b-41dc-9c17-89c3d4917d1f
Identifiant interne : 2026-66300P
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert passé en application des articles L2124-2 et R2124-2 du code de la commande publique prenant la forme d'un accord-cadre mono-attributaire avec montant maximum. L'accord-cadre sera exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique. Il est conclu sans minimum mais avec un maximum financier annuel. Le présent accord-cadre prendra effet à compter du 1er janvier 2027 jusqu'au 31 décembre 2027.
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Critères de notation : Le choix se portera sur l'offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés de la manière suivante : 1- Valeur technique, 60%, examinée au regard : - a) les délais d’exécution (10%) - b) du délai de livraison (30%) - c) de la qualité des produits proposés (20%) 2- Valeur financière, 30%, examinée au regard : - du bordereau de prix à compléter par le candidat. 3- Valeur environnementale, 10%, Les mesures mises en œuvre afin de limiter l’impact environnemental des livraisons : regroupement des commandes, optimisation des tournées, limitation des livraisons fractionnées et réduction des kilomètres parcourus. En cas de discordance constatée dans une offre, les indications portées sur le bordereau des prix, prévaudront sur toutes autres indications de l’offre.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fournitures de pièces détachées véhicules
Description : Relance du lot 1 : fournitures de pièces détachées véhicules
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34300000 Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : www.xmarches.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.xmarches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Informations relatives aux délais de recours : Description des délais d'introduction des procédures de recours: 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : COMMUNE DE NOGENT-SUR-SEINE
Numéro d’enregistrement : 21100260500015
Adresse postale : 27 grande rue SAINT LAURENTBP 40 27 grande rue SAINT LAURENT BP 40
Ville : NOGENT-SUR-SEINE
Code postal : 10400
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Point de contact : M BOMBERGER-RIVOT Estelle - Maire
Adresse électronique : commande.publique@nogentsurseine.fr
Téléphone : 0325216994
Rôles de cette organisation :
Acheteur
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Numéro d’enregistrement : 17210111500142
Adresse postale : 25 rue du Lycée
Ville : Châlons-en-Champagne
Code postal : 51100
Subdivision pays (NUTS) : Marne ( FRF23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-chalons@juradm.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable - Préfecture de Meurthe et Moselle
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : 1 rue du Préfet Claude Erignac CS 00631
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : pre-informations@meurthe-et-moselle.fr
Téléphone : 0326668687
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7ae37010-0292-48e6-85c6-0723a38f1cbd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2026 à 09:22
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/08/2026
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L’essentiel du marché

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