16 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 SID Nord-Est Caserne Ney – 1 rue du maréchal Lyautey Metz 57000 FRF33 FRA 13000190200373 0355748045 sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL STRASBOURG 67000 FRF11 FRA 17670005200010 0388212323 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 77cd3426-d522-431f-9f62-d27b48813004 630ebb03-efd6-4ab2-a934-b5cb71e883b4 2026-08-27+02:00 09:48:56.025+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr cga defence ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 open false DAF_2026_000661 Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des onduleurs, baie 48 V, redresseurs et convertisseurs au profit des emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des onduleurs, baie 48 V, redresseurs et convertisseurs au profit des emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est services Le marché est sensible, conformément aux dispositions de l’article 5.3.2 de l’instruction générale interministérielle n°1300 sur la protection du secret de la défense nationale. En raison du caractère sensible du marché, la personne morale attributaire est soumise à un Contrôle Primaire de la Personne Moral (CPPM). 50711000 Tout le secteur couvert par le SID Nord-Est FRF33 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 Lot 1 : USID de Saint-Dizier — Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 2780000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 Lot 2 : USID de Nancy – Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 1565000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 Lot 3 : USID de Châlons-en-Champagne — Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 1815000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 Lot 4 : USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar — Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 840000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 Lot 5 : USID de Besançon — Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 1060000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 6 Lot 6 : USID de Luxeuil-Epinal — Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 3310000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 7 Lot 7 : USID de Metz — Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 340000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 8 Lot 8 : USID de Phalsbourg — Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 1550000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. LOT-0009 not-allowed no-eu-funds par-requ false not-allowed DAF_2026_000661 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed true Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail https://www.marches-publics.gouv.fr 10 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false false required true 2026-10-06+01:00 11:00:00+01:00 false 100 buyer-categories fa-wo-rc none Lot 9 Lot 9 : USID de Lille – Toutes emprises L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande. services true 6400000 50711000 anyw-cou FRA 48 L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction. 26-83607 3.2.5 SID Nord-Est 2026-08-28 2026-10-06T11:00:00+01:00 2026-11-06 196 Maintenance 465 Onduleur 21 25 51 52 54 57 59 67 70 Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des onduleurs, baie 48 V, redresseurs et convertisseurs au profit des emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est Avis de marché - Avis n° 26-83607 du 27/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 21, 25, 51, 52, 54, 57, 59, 67, 70
Annonce n° 26-83607
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SID Nord-Est
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des onduleurs, baie 48 V, redresseurs et convertisseurs au profit des emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est
Description : Accord-cadre pour la maintenance préventive et corrective des onduleurs, baie 48 V, redresseurs et convertisseurs au profit des emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est
Identifiant de la procédure : 630ebb03-efd6-4ab2-a934-b5cb71e883b4
Identifiant interne : DAF_2026_000661
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Tout le secteur couvert par le SID Nord-Est
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le marché est sensible, conformément aux dispositions de l’article 5.3.2 de l’instruction générale interministérielle n°1300 sur la protection du secret de la défense nationale. En raison du caractère sensible du marché, la personne morale attributaire est soumise à un Contrôle Primaire de la Personne Moral (CPPM).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 9
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 9
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : USID de Saint-Dizier — Toutes emprises
Description : L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande.
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Options :
Description des options : L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,780,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : USID de Nancy – Toutes emprises
Description : L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Options :
Description des options : L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,565,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : USID de Châlons-en-Champagne — Toutes emprises
Description : L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande.
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Options :
Description des options : L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,815,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 4 : USID de Strasbourg-Haguenau-Colmar — Toutes emprises
Description : L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande.
Identifiant interne : Lot 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Options :
Description des options : L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 840,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 5 : USID de Besançon — Toutes emprises
Description : L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande.
Identifiant interne : Lot 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Options :
Description des options : L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,060,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 6 : USID de Luxeuil-Epinal — Toutes emprises
Description : L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande.
Identifiant interne : Lot 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Options :
Description des options : L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,310,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 7 : USID de Metz — Toutes emprises
Description : L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande.
Identifiant interne : Lot 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Options :
Description des options : L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 340,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 8 : USID de Phalsbourg — Toutes emprises
Description : L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande.
Identifiant interne : Lot 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Options :
Description des options : L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,550,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 9 : USID de Lille – Toutes emprises
Description : L’accord-cadre mono-attributaire a pour objet la maintenance préventive et corrective de l'ensemble des matériels sur les emprises dépendantes des USID du SID Nord-Est, hors installations techniques prises en compte par le GAIA, le CND ou l'industriel. Il sera conclu à prix mixte et divisé en deux types de prestations (forfaitaires et unitaires) : Les prestations forfaitaires, partie de l’accord cadre, engagées dès la notification de l’accord cadre sans émission de bon de commande ; Les prestations à prix unitaires, partie de l’accord-cadre à bons de commande, font l’objet de bons de commande.
Identifiant interne : Lot 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50711000 Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment
Options :
Description des options : L’accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période de douze (12) mois. A l’échéance de la première période, l’accord-cadre sera renouvelable trois (3) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 6,400,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans la demande de participation
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 points Valeur technique : 35 points Caractéristiques environnementales : 5 points Voir le règlement de consultation pour plus de détail
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 11:00
Date limite de validité de l’offre : 10 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SID Nord-Est
Numéro d’enregistrement : 13000190200373
Adresse postale : Caserne Ney – 1 rue du maréchal Lyautey
Ville : Metz
Code postal : 57000
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Adresse électronique : sid-nord-est.ach.fct@def.gouv.fr
Téléphone : 0355748045
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE STRASBOURG
Numéro d’enregistrement : 17670005200010
Adresse postale : 31 AVENUE DE LA PAIX-SIMONE VEIL
Ville : STRASBOURG
Code postal : 67000
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 77cd3426-d522-431f-9f62-d27b48813004 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2026 à 09:48
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/08/2026
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L’essentiel du marché

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