8000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 4000000 t-esubm 11 CON-0001 LOT-0001 RES-0004 selec-w TEN-0004 4000000 t-esubm 11 CON-0005 LOT-0002 RES-0002 selec-w TEN-0002 4000000 t-esubm 11 CON-0003 LOT-0001 RES-0005 selec-w TEN-0005 4000000 t-esubm 11 CON-0006 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 4000000 t-esubm 11 CON-0004 LOT-0001 RES-0006 selec-w TEN-0006 4000000 t-esubm 11 CON-0007 LOT-0002 TEN-0001 1 true not-known TPA-0001 LOT-0001 Offre Eiffage Route Nord Est lot 1 TEN-0004 2 true not-known TPA-0004 LOT-0002 Offre Eiffage Route Nord Est lot 2 TEN-0002 2 true not-known TPA-0002 LOT-0001 Offre Colas France lot 1 TEN-0005 1 true not-known TPA-0005 LOT-0002 Offre Colas France lot 2 TEN-0003 3 true not-known TPA-0003 LOT-0001 Offre Ramery Travaux Publics lot 1 TEN-0006 3 true not-known TPA-0006 LOT-0002 Offre Ramery Travaux Publics lot 2 CON-0001 2026-06-30+02:00 2026-07-22+02:00 26003 lot 1 - Eiffage TEN-0001 CON-0005 2026-06-30+02:00 2026-07-22+02:00 26003 lot 2 - Eiffage TEN-0004 CON-0003 2026-06-30+02:00 2026-07-22+02:00 26003 lot 1 - Colas TEN-0002 CON-0006 2026-06-30+02:00 2026-07-22+02:00 26003 lot 2 - Colas TEN-0005 CON-0004 2026-06-30+02:00 2026-07-22+02:00 26003 lot 1 - Ramery TEN-0003 CON-0007 2026-06-30+02:00 2026-07-22+02:00 26003 lot 2 - Ramery TEN-0006 TPA-0001 Offre Eiffage Route Nord Est lot 1 ORG-0005 TPA-0004 Offre Eiffage Route Nord Est lot 2 ORG-0005 TPA-0002 Offre Colas France lot 1 ORG-0006 TPA-0005 Offre Colas France lot 2 ORG-0006 TPA-0003 Offre Ramery Travaux Publics lot 1 ORG-0004 TPA-0006 Offre Ramery Travaux Publics lot 2 ORG-0004 29 www.bethunebruay.fr ORG-0001 Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane 100 Avenue de Londres 62 BETHUNE 62400 FRE12 FRA 20007246000013 0321615000 contact@bethunebruay.fr https://www.lille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hillaire 59 Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400026 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy 1 rue du Préfet Claude Erignac Nancy 54038 FRF31 FRA 17540001900014 0383342565 caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr large ORG-0004 RAMERY TRAVAUX PUBLICS Parc Bois Rigault Sud 2 rue de l'Europe LENS 62300 FRE12 FRA 61712011800063 large ORG-0005 EIFFAGE ROUTE NORD EST 14 rue Montaigne MAZINGARBE 62670 FRE12 FRA 40209626700107 large ORG-0006 COLAS FRANCE Parc d'activités de la Galance 50 avenue des entreprises NOYELLES SOUS LENS 62221 FRE12 FRA 32933888302720 2.3 eforms-sdk-1.13 4edd9ed7-7048-4b85-b33c-5df4986f38c9 e799b42b-c324-47ef-95c1-615713d9b57c 2026-08-27+02:00 14:44:15+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics596280.fr/ body-pl gen-pub ORG-0001 open 687da75f-5eac-4a9f-9a3e-0be0df736b99-01 false 26003 Travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement des voiries de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Le présent accord-cadre multi attributaires concerne les travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement des voiries de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, en fonction de la complexité des projets ou de leur degré d'urgence. L'accord-cadre est décomposé en deux lots : lot 1 secteur Nord-Ouest et lot 2 Secteur Sud-Est. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum des prestations par période est de 2 000 000 € HT, pour chaque lot. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement une fois dans les mêmes conditions. works 45233141 45233142 FRE12 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique - Voir article 8.2 du règlement de consultation per-exa 40 price Prix des prestations - Voir article 8.2 du règlement de consultation per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement - Voir article 8.2 du règlement de consultation ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories none fa-mix Lot 1 Secteur Nord-Ouest Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement de la CABBALR pour le secteur Nord-Ouest. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, en fonction de la complexité des projets ou de leur degré d'urgence. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 2 000 000 € HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement une fois dans les mêmes conditions. works 45233141 45233142 FRE12 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 50 quality Valeur technique - Voir article 8.2 du règlement de consultation per-exa 40 price Prix des prestations - Voir article 8.2 du règlement de consultation per-exa 10 quality Performances en matière de protection de l'environnement - Voir article 8.2 du règlement de consultation ORG-0001 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 true false buyer-categories none fa-mix Lot 2 Secteur Sud-Est Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement de la CABBALR pour le secteur Sud-Est. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, en fonction de la complexité des projets ou de leur degré d'urgence. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 2 000 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement une fois dans les mêmes conditions. works 45233141 45233142 FRE12 FRA 48 2000-01-01Z 26-83770 26-20713 3.2.5 Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane EIFFAGE ROUTE NORD EST EIFFAGE ROUTE NORD EST COLAS FRANCE COLAS FRANCE RAMERY TRAVAUX PUBLICS RAMERY TRAVAUX PUBLICS 2026-08-28 2026-10-27 365 Voirie 62 59 Travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement des voiries de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-83770 du 27/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62, 59
Annonce n° 26-83770
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement des voiries de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Description : Le présent accord-cadre multi attributaires concerne les travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement des voiries de la Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, en fonction de la complexité des projets ou de leur degré d'urgence. L'accord-cadre est décomposé en deux lots : lot 1 secteur Nord-Ouest et lot 2 Secteur Sud-Est. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum des prestations par période est de 2 000 000 € HT, pour chaque lot. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement une fois dans les mêmes conditions.
Identifiant de la procédure : e799b42b-c324-47ef-95c1-615713d9b57c
Avis précédent : 687da75f-5eac-4a9f-9a3e-0be0df736b99-01
Identifiant interne : 26003
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Secteur Nord-Ouest
Description : Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement de la CABBALR pour le secteur Nord-Ouest. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, en fonction de la complexité des projets ou de leur degré d'urgence. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 2 000 000 € HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement une fois dans les mêmes conditions.
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Voir article 8.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations - Voir article 8.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement - Voir article 8.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Secteur Sud-Est
Description : Le présent lot concerne les travaux d'entretien, de réparation ou d'aménagement de la CABBALR pour le secteur Sud-Est. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents, en fonction de la complexité des projets ou de leur degré d'urgence. Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le montant maximum des prestations pour la période initiale est de 2 000 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 24 mois à compter de la date de notification, reconductible tacitement une fois dans les mêmes conditions.
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233141 Travaux d'entretien routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45233142 Travaux de réparation de routes
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique - Voir article 8.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations - Voir article 8.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement - Voir article 8.2 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, en partie sans remise en concurrence et en partie avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lille
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 8,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ROUTE NORD EST
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Eiffage Route Nord Est lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26003 lot 1 - Eiffage
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/06/2026
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : EIFFAGE ROUTE NORD EST
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Eiffage Route Nord Est lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26003 lot 2 - Eiffage
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/06/2026
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COLAS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Colas France lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26003 lot 1 - Colas
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/06/2026
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : COLAS FRANCE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Colas France lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26003 lot 2 - Colas
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/06/2026
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RAMERY TRAVAUX PUBLICS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Ramery Travaux Publics lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26003 lot 1 - Ramery
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/06/2026
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 4,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : RAMERY TRAVAUX PUBLICS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre Ramery Travaux Publics lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26003 lot 2 - Ramery
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 30/06/2026
Date de conclusion du marché : 22/07/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 11
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté d'Agglomération de Béthune-Bruay, Artois Lys Romane
Numéro d’enregistrement : 20007246000013
Département : 62
Adresse postale : 100 Avenue de Londres
Ville : BETHUNE
Code postal : 62400
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@bethunebruay.fr
Téléphone : 0321615000
Adresse internet : www.bethunebruay.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics596280.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Département : 59
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint Hillaire
Ville : Lille
Code postal : 59014
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : https://www.lille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents relatifs aux marchés publics de Nancy
Numéro d’enregistrement : 17540001900014
Adresse postale : 1 rue du Préfet Claude Erignac
Ville : Nancy
Code postal : 54038
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Adresse électronique : caroline.page@meurthe-et-moselle.gouv.fr
Téléphone : 0383342565
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0004
Nom officiel : RAMERY TRAVAUX PUBLICS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 61712011800063
Adresse postale : Parc Bois Rigault Sud 2 rue de l'Europe
Ville : LENS
Code postal : 62300
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
8.1 ORG-0005
Nom officiel : EIFFAGE ROUTE NORD EST
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 40209626700107
Adresse postale : 14 rue Montaigne
Ville : MAZINGARBE
Code postal : 62670
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
8.1 ORG-0006
Nom officiel : COLAS FRANCE
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 32933888302720
Adresse postale : Parc d'activités de la Galance 50 avenue des entreprises
Ville : NOYELLES SOUS LENS
Code postal : 62221
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4edd9ed7-7048-4b85-b33c-5df4986f38c9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2026 à 14:44
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/08/2026
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L’essentiel du marché

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