<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<jo:ann xmlns:jo="http://boamp.journal-officiel.gouv.fr/XML/3.2.5">
    
   <DONNEES>
      <FNSimple xmlns:xsi="http://www.w3.org/2001/XMLSchema-instance">
         <organisme>
            <nomOfficiel>Ville de Nîmes (30)</nomOfficiel>
            <typeIdentificationNational>
               <siret/>
            </typeIdentificationNational>
            <codeIdentificationNational>21300189400012</codeIdentificationNational>
            <ville>Nîmes Cedex 9</ville>
            <cp>30947</cp>
            <grpCommandes>
               <non/>
            </grpCommandes>
         </organisme>
         <initial>
            <communication>
               <urlProfilAch>https://www.marches-securises.fr</urlProfilAch>
               <identifiantInterne>26S025MO</identifiantInterne>
               <docSecurite>
                  <oui/>
               </docSecurite>
               <urlSecurite>
                  <non/>
               </urlSecurite>
               <nomContact>Direction de la commande publique</nomContact>
               <adresseMailContact>commande-publique@ville-nimes.fr</adresseMailContact>
               <telContact>+33 434035700</telContact>
            </communication>
            <procedure>
               <procedureAdapteeO/>
               <capaciteExercice>Les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :
- DUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, OU en cas de candidature classique : 
- Lettre de candidature (un seul exemplaire pour l’ensemble du groupement) : 
Remplir le formulaire DC1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre ;
Pour les sous-traitants, l’annexe 1 de l’acte d’engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance DC4)

- Déclaration sur l’honneur (un seul exemplaire pour l’ensemble du groupement) : 
Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;
Pour les sous-traitants, l’annexe de l’acte d’engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance DC4)</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>Les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité économique sont les suivants :
- DUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) – pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ;
- OU, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou déclaration sur format libre).

Concernant l’indication du chiffre d’affaire : Dans le cas où l’opérateur serait une entreprise nouvellement créée et se trouverait donc dans l’impossibilité objective de produire des chiffres d’affaires pour les 3 dernières années comme demandé, le candidat devra apporter la preuve de sa capacité financière par tous moyens en produisant à l’appui de son dossier de candidature tous éléments de nature à justifier, au-delà de son simple capital social, de sa capacité financière à assurer les prestations.

- Preuve d'une assurance des risques professionnels en cours de validité pour le domaine d'activité concerné par le marché</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>Les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité technique et professionnelle sont les suivants :
- Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- Indication des titres d’études et professionnels de l’opérateur économique et/ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
- Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.</capaciteTech>
               <techAchat>
                  <autres/>
               </techAchat>
               <dateReceptionOffres>2026-10-01T12:00:00</dateReceptionOffres>
               <presOffres>
                  <interdite/>
               </presOffres>
               <nbCandidatReduit>
                  <non/>
               </nbCandidatReduit>
               <attributionSansNegociation>
                  <oui/>
               </attributionSansNegociation>
               <variantes>
                  <non/>
               </variantes>
               <criteresAttrib>Les critères d'attribution sont les suivants :
- Valeur technique : 65%
- Environnement : 5%
- Prix : 30%</criteresAttrib>
            </procedure>
            <natureMarche>
               <intitule>RESTAURATION DE LAPIDAIRES ET DE MOSAIQUES ARCHEOLOGIQUES</intitule>
               <codeCPV>
                  <objetPrincipal>
                     <classPrincipale>92521210</classPrincipale>
                  </objetPrincipal>
               </codeCPV>
               <natureMarche>
                  <services/>
               </natureMarche>
               <description>La présente consultation concerne des prestations de services portant sur le traitement en restauration d'un ensemble de lapidaires et de mosaïques archéologiques dans le cadre d'un transfert de collections entre le Cloitre du Collège des Jésuites et les réserves du Musée de la Romanité de Nîmes.
Les prestations ne sont pas réparties en lots séparés car elles ne font pas l'objet de prestations distinctes. En revanche, le marché comporte une tranche ferme (décomposée en 3 phases correspondant aux 3 campagnes de restauration) et une tranche optionnelle. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire.
Le marché est conclu, à compter de sa date de notification, pour une durée de 24 mois.
Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.</description>
               <lieuExecution>Territoire de la commune de Nîmes</lieuExecution>
               <dureeMois>24</dureeMois>
               <valeurEstimee devise="EUR">
                  <fourchette/>
               </valeurEstimee>
               <tranches>
                  <oui/>
               </tranches>
               <reservationMarche>
                  <non/>
               </reservationMarche>
               <lotsMarche>
                  <non/>
               </lotsMarche>
            </natureMarche>
            <informComplementaire>
               <oui>
                  <visiteDetail>Visite sur rendez-vous (Contacts : Monsieur Nicolas de Larquier - Tél : 04.66.76.74.51 - nicolas.de-larquier@ville-nimes.fr / Madame Marie Vinouze - Tél : 04.66.76.74.72 - mail : marie.vinouze@ville-nimes.fr)</visiteDetail>
               </oui>
               <autresInformComplementaire>Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. / Si elles sont autorisées, reporter les termes du RC (art. 2.2.1 du RC)

En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R.2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique.

Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d’acheteur à l’adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l’adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n’est autorisé.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.

Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.</autresInformComplementaire>
            </informComplementaire>
         </initial>
      </FNSimple>
   </DONNEES>
   <GESTION>
      <REFERENCE>
         <IDWEB>26-84095</IDWEB>
         <TYPE_AVIS>
            <FAMILLE>
               <FNS/>
            </FAMILLE>
            <PERIMETRE>
               <FNSimple/>
            </PERIMETRE>
            <NATURE>
               <APPEL_OFFRE/>
            </NATURE>
            <STATUT>
               <INITIAL/>
            </STATUT>
         </TYPE_AVIS>
      </REFERENCE>
      <INDEXATION>
         <SCHEMA>3.2.5</SCHEMA>
         <NOMORGANISME>Ville de Nîmes (30)</NOMORGANISME>
         <TYPE_PROCEDURE>
            <OUVERT/>
         </TYPE_PROCEDURE>
         <DATE_PUBLICATION>2026-08-28</DATE_PUBLICATION>
         <DATE_LIMITE_REPONSE>2026-10-01T12:00:00</DATE_LIMITE_REPONSE>
         <DATE_FIN_DIFFUSION>2026-09-30</DATE_FIN_DIFFUSION>
         <DESCRIPTEURS>
            <DESCRIPTEUR>
               <CODE>247</CODE>
               <LIBELLE>Oeuvre d'art</LIBELLE>
            </DESCRIPTEUR>
         </DESCRIPTEURS>
         <NATURE_MARCHE>
            <SERVICES/>
         </NATURE_MARCHE>
         <DEP_PUBLICATION>30</DEP_PUBLICATION>
         <RESUME_OBJET>RESTAURATION DE LAPIDAIRES ET DE MOSAIQUES ARCHEOLOGIQUES</RESUME_OBJET>
      </INDEXATION>
   </GESTION>
   <HTML><![CDATA[<?xml version="1.0" encoding="UTF-8"?>
<!DOCTYPE html
  PUBLIC "-//W3C//DTD XHTML 1.0 Strict//EN" "http://www.w3.org/TR/xhtml1/DTD/xhtml1-strict.dtd">
<html xmlns="http://www.w3.org/1999/xhtml" lang="FR">
   <head>
      <title>Avis de marché - Avis n° 26-84095 du 28/08/2026</title>
      <meta name="subject" content="Avis de marché"/>
      <meta name="author"
            content="Direction de l’information légale et administrative (DILA)"/>
      <meta name="description"
            content="Avis de marché - Avis n° 26-84095 du 28/08/2026 sur le site Boamp.fr"/>
      <style type="text/css">
                body {
                    font-size: 1rem;
                    line-height: 1.5rem;
                }
                .fr-h4 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.4rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
                .fr-h5 {
                    font-weight: 700 !important;
                    margin: 0.5rem 0 0.5rem 0rem !important;
                    font-size: 1.3rem !important;
                    line-height: 2rem !important;
                }
            
        .section {
            padding: 6px 6px 6px 36px;
        }
        .fr-text--bold {
            font-weight: bold;
        }
        .center {
            text-align: center;
        }
        .list_style_none {
            list-style: none;
        }
    </style>
   </head>
   <body>
      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>30</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-84095</strong>
      </div>
      <div>Services</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Ville de Nîmes (30)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>21300189400012</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>Nîmes Cedex 9</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>30947</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>30</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
            <a xmlns=""
               href="https://www.marches-securises.fr"
               target="_blank"
               title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre">
               <span>https://www.marches-securises.fr</span>
            </a>
         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>26S025MO</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Direction de la commande publique</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>commande-publique@ville-nimes.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 434035700</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Les éléments devant être communiqués par le candidat afin vérifier sa situation administrative sont les suivants :
- DUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant, OU en cas de candidature classique : 
- Lettre de candidature (un seul exemplaire pour l’ensemble du groupement) : 
Remplir le formulaire DC1 (accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ou utiliser un format libre ;
Pour les sous-traitants, l’annexe 1 de l’acte d’engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance DC4)

- Déclaration sur l’honneur (un seul exemplaire pour l’ensemble du groupement) : 
Déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner mentionnées aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la Commande Publique (déclarations correspondantes dans le formulaire DC1 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires) ;
Pour les sous-traitants, l’annexe de l’acte d’engagement relative à la sous-traitance suffit (modèle de déclaration de sous-traitance DC4)</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>Les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité économique sont les suivants :
- DUME (déclaration préremplie par la plateforme de dématérialisation en cas de candidature DUME) – pour chaque membre du groupement et pour chaque sous-traitant ;
- OU, en cas de candidature classique, déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles (déclaration correspondante dans le formulaire DC2 accessible sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires ou déclaration sur format libre).

Concernant l’indication du chiffre d’affaire : Dans le cas où l’opérateur serait une entreprise nouvellement créée et se trouverait donc dans l’impossibilité objective de produire des chiffres d’affaires pour les 3 dernières années comme demandé, le candidat devra apporter la preuve de sa capacité financière par tous moyens en produisant à l’appui de son dossier de candidature tous éléments de nature à justifier, au-delà de son simple capital social, de sa capacité financière à assurer les prestations.

- Preuve d'une assurance des risques professionnels en cours de validité pour le domaine d'activité concerné par le marché</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Les éléments devant être communiqués par le candidat afin d'apprécier sa capacité technique et professionnelle sont les suivants :
- Déclaration indiquant l’outillage, le matériel et l’équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature ;
- Indication des titres d’études et professionnels de l’opérateur économique et/ou des cadres de l’entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat ;
- Liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>01/10/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Les critères d'attribution sont les suivants :
- Valeur technique : 65%
- Environnement : 5%
- Prix : 30%</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>RESTAURATION DE LAPIDAIRES ET DE MOSAIQUES ARCHEOLOGIQUES</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>92521210</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Services</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>La présente consultation concerne des prestations de services portant sur le traitement en restauration d'un ensemble de lapidaires et de mosaïques archéologiques dans le cadre d'un transfert de collections entre le Cloitre du Collège des Jésuites et les réserves du Musée de la Romanité de Nîmes.
Les prestations ne sont pas réparties en lots séparés car elles ne font pas l'objet de prestations distinctes. En revanche, le marché comporte une tranche ferme (décomposée en 3 phases correspondant aux 3 campagnes de restauration) et une tranche optionnelle. L'ensemble des prestations sera rémunéré par application d'un prix global et forfaitaire.
Le marché est conclu, à compter de sa date de notification, pour une durée de 24 mois.
Dans le cadre de cette consultation, la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Territoire de la commune de Nîmes</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Durée du marché (en mois) : </span>24</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Valeur estimée (H.T.) : </span>entre  euros et  euros</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Non
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Détail sur la visite (si oui) : </span>Visite sur rendez-vous (Contacts : Monsieur Nicolas de Larquier - Tél : 04.66.76.74.51 - nicolas.de-larquier@ville-nimes.fr / Madame Marie Vinouze - Tél : 04.66.76.74.72 - mail : marie.vinouze@ville-nimes.fr)</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. / Si elles sont autorisées, reporter les termes du RC (art. 2.2.1 du RC)

En cas de groupement conjoint titulaire du marché, l'acheteur public impose pour l'exécution que le mandataire soit solidaire conformément aux dispositions de l'article R.2124-24, alinéa II du Code de la Commande Publique.

Le dossier de consultation des entreprises est gratuit, il est disponible sur le profil d’acheteur à l’adresse suivante : http://www.marches-securises.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures : l'acheteur impose la transmission des documents par voie électronique à l’adresse suivante : http://www.marches-securises.fr. Aucun autre mode de transmission n’est autorisé.

Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis selon les dispositions indiquées dans le règlement de la consultation.

Assistance plateforme de dématérialisation : Pour toute question relative au dépôt de réponses électroniques, un numéro est à la disposition des soumissionnaires : 04 92 90 93 27.</div>
      </div>
      <hr/>
      <div>
         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>28/08/2026</div>
   </body>
</html>
]]></HTML>
   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
<html>
   <head>
      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Ville de Nîmes (30)</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>La présente consultation concerne des prestations de services portant sur le traitement
            en restauration d'un ensemble de lapidaires et de mosaïques archéologiques dans le
            cadre d'un transfert de collections entre le Cloitre du Collège des Jésuites et les
            réserves du Musée de la Romanité de Nîmes. Les prestations ne sont pas réparties en
            lots séparés car elles ne font pas l'objet de prestations distinctes. En revanche,
            le marché comporte une tranche ferme (décomposée en 3 phases correspondant aux 3 campagnes
            de restauration) et une tranche optionnelle. L'ensemble des prestations sera rémunéré
            par application d'un prix global et forfaitaire. Le marché est conclu, à compter de
            sa date de notification, pour une durée de 24 mois. Dans le cadre de cette consultation,
            la ville de Nîmes agit en tant que pouvoir adjudicateur.</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Durée du marché : </span>24</li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>01/10/2026 à 12:00</li>
      </ul>
   </body>
</html>]]></HTMLSYNTHESE>
    
    
    
</jo:ann>
