17 false false https://www.marches-securises.fr ORG-0001 Régie des Eaux du Canal Belletrud 50 Bd Jean Giraud PEYMEINADE 06530 FRL03 FRA 51873275500013 +33 493661152 +33 493666271 marches-publics@recb.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Nice NICE CEDEX 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 +33 489988600 greffe.ta-nice@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 2af9bc62-452b-4b28-8447-f703d20ea0dd d24d1829-b877-413a-af8e-12ac4bf9e2f0 2026-08-27Z 16:11:41Z 01 32014L0025 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr pub-undert water ORG-0001 epo-procurement-document 2 open false 26-493 Enlèvement, traitement et compostage ou élimination des boues des Stations d'Epuration des communes de Peymeinade et de Saint-Vallier-de-Thiey Le présent marché a pour objet l'enlèvement, le traitement et le compostage ou l'élimination des boues des Stations d'Épuration des communes de Peymeinade et de Saint-Vallier-de-Thiey services 90000000 Peymeinade 06530 FRL03 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr Voir RC et CCP epo-procurement-document false no required performance Voir R.C allowed true quality Valeur technique de l'offre Valeur technique de l’offre - VOIR RC price PRIX - VOIR RC PRIX - VOIR RC ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 Code de la commande publique ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false none none 26-493.1 Station d'Epuration de Picourenc à Peymeinade Enlèvement, traitement et compostage ou élimination des boues de la Station d’Épuration de Picourenc à Peymeinade services true n-inc 90000000 Station d’Épuration de Picourenc Chemin des Maures et Adrets 06530 Peymeinade PEYMEINADE 06530 FRL03 FRA 2 Tacite reconduction et par période d'un an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder QUATRE ans 2 LOT-0002 allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed false _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr Voir RC et CCP epo-procurement-document false no required performance Voir R.C allowed true quality Valeur technique de l'offre Valeur technique de l’offre - VOIR RC price PRIX - VOIR RC PRIX - VOIR RC ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 Code de la commande publique ORG-0004 ORG-0004 FRA false false required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-01+02:00 12:00:00+02:00 false none none 26-493.2 Station d'Epuration de Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey Enlèvement, traitement et compostage ou élimination des boues de la Station d’Épuration de Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey services true n-inc 90000000 Station d’Épuration de Sembre Parri Chemin de la Fubi 06460 Saint-Vallier-de-Thiey SAINT-VALLIER-DE-THIEY 06460 FRL03 FRA 2 Tacite reconduction et par période d'un an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder QUATRE ans 2 26-83876 3.2.5 Régie des Eaux du Canal Belletrud 2026-08-29 2026-10-02T12:00:00+02:00 2026-09-26 347 Transport 18 Assainissement 06 Enlèvement, traitement et compostage ou élimination des boues des stations d'épuration de Picourenc à Peymeinade et de Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey Avis de marché - Avis n° 26-83876 du 27/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-83876
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Régie des Eaux du Canal Belletrud
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Enlèvement, traitement et compostage ou élimination des boues des Stations d'Epuration des communes de Peymeinade et de Saint-Vallier-de-Thiey
Description : Le présent marché a pour objet l'enlèvement, le traitement et le compostage ou l'élimination des boues des Stations d'Épuration des communes de Peymeinade et de Saint-Vallier-de-Thiey
Identifiant de la procédure : d24d1829-b877-413a-af8e-12ac4bf9e2f0
Identifiant interne : 26-493
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Peymeinade
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Station d'Epuration de Picourenc à Peymeinade
Description : Enlèvement, traitement et compostage ou élimination des boues de la Station d’Épuration de Picourenc à Peymeinade
Identifiant interne : 26-493.1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : Tacite reconduction et par période d'un an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder QUATRE ans
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Station d’Épuration de Picourenc Chemin des Maures et Adrets 06530 Peymeinade
Ville : PEYMEINADE
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l’offre - VOIR RC
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX - VOIR RC
Description : PRIX - VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir R.C
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC et CCP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui traite les offres : Régie des Eaux du Canal Belletrud
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Station d'Epuration de Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey
Description : Enlèvement, traitement et compostage ou élimination des boues de la Station d’Épuration de Sembre Parri à Saint-Vallier-de-Thiey
Identifiant interne : 26-493.2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90000000 Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement
Options :
Description des options : Tacite reconduction et par période d'un an sans toutefois que sa durée ne puisse excéder QUATRE ans
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Station d’Épuration de Sembre Parri Chemin de la Fubi 06460 Saint-Vallier-de-Thiey
Ville : SAINT-VALLIER-DE-THIEY
Code postal : 06460
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 2 An
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.6 Informations générales
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Valeur technique de l’offre - VOIR RC
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX - VOIR RC
Description : PRIX - VOIR RC
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 01/10/2026 à 12:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Voir R.C
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Montage financier : Voir RC et CCP
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Code de la commande publique
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Régie des Eaux du Canal Belletrud
Organisation qui traite les offres : Régie des Eaux du Canal Belletrud
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Régie des Eaux du Canal Belletrud
Numéro d’enregistrement : 51873275500013
Adresse postale : 50 Bd Jean Giraud
Ville : PEYMEINADE
Code postal : 06530
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@recb.fr
Téléphone : +33 493661152
Télécopieur : +33 493666271
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489988600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2af9bc62-452b-4b28-8447-f703d20ea0dd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2026 à 16:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 27/08/2026
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L’essentiel du marché

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