16 ORG-0001 HOSPICES CIVILS DE LYON-GHT VAL RHONE CENTRE Direction des achats 45 rue Villon LYON CEDEX 08 69352 FRK26 FRA 26690027300019 000 pc.services-des-marches@chu-lyon.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 rue Duguesclin LYON 69003 FRK26 FRA 17690111400403 000 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 ebd8abf2-126b-40b0-82fe-ac33a8406458 62df9e6c-7536-46cb-aee4-2623a3f8100b 2026-08-28+02:00 09:02:18.21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.chu-lyon.fr body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document 14 14 open false P27_001 APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES ET ANNEAUX POUR CHIRURGIE CARDIAQUE ET SERVICES ASSOCIES APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES ET ANNEAUX POUR CHIRURGIE CARDIAQUE ET SERVICES ASSOCIES supplies 33182220 FRK26 FRA LOT-0001 no-eu-funds false P27_001 non-restricted-document https://chu-lyon.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA) https://chu-lyon.fr 240 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-15+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 01 Valve cardiaque mécanique à double ailettes Armature et anneau en pyrolite de carbone Anneau de suture en polyester tricoté double velours Distinguer les valves mitrales et aortiques. Disponibilité de petites tailles en valve mitrale (15, 17) et en aortique (17, 19) Valve cardiaque mécanique à double ailettes Armature et anneau en pyrolite de carbone Anneau de suture en polyester tricoté double velours Distinguer les valves mitrales et aortiques. Disponibilité de petites tailles en valve mitrale (15, 17) et en aortique (17, 19) supplies true 33182220 FRK26 FRA 48 LOT-0002 no-eu-funds false P27_001 non-restricted-document https://chu-lyon.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA) https://chu-lyon.fr 240 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-15+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 02 Valve cardiaque mécanique aortique à double ailettes et faible décoagulation (INR < 2) et valve cardiaque mécanique mitrale avec plusieurs tailles disponibles Valve cardiaque mécanique aortique à double ailettes et faible décoagulation (INR < 2) et valve cardiaque mécanique mitrale avec plusieurs tailles disponibles supplies true 33182220 FRK26 FRA 48 LOT-0003 no-eu-funds false P27_001 non-restricted-document https://chu-lyon.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA) https://chu-lyon.fr 240 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-15+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 03 Conduit valvé à valve mécanique à double ailettes Tube vasculaire en polyester double velours tissé Conduit valvé à valve mécanique à double ailettes Tube vasculaire en polyester double velours tissé supplies true 33182220 FRK26 FRA 48 LOT-0004 no-eu-funds false P27_001 non-restricted-document https://chu-lyon.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA) https://chu-lyon.fr 240 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-15+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 04 Valve cardiaque biologique aortique avec armature Valve cardiaque biologique aortique avec armature supplies true 33182220 FRK26 FRA 48 LOT-0005 no-eu-funds false P27_001 non-restricted-document https://chu-lyon.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed • 50% technique • 30% économique • 20% Partenariat scientifique Pour le détail des critères, merci de voir le règlement de consultation. https://chu-lyon.fr 240 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-15+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 05 Valve cardiaque biologique aortique avec armature Valve cardiaque biologique aortique avec armature supplies true 33182220 FRK26 FRA 48 LOT-0006 no-eu-funds false P27_001 non-restricted-document https://chu-lyon.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed • 50% technique • 30% économique • 20% Partenariat scientifique Pour le détail des critères, merci de voir le règlement de consultation https://chu-lyon.fr 240 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-15+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 06 Valve cardiaque biologique mitrale avec armature Valve cardiaque biologique mitrale avec armature supplies true 33182220 FRK26 FRA 48 LOT-0007 no-eu-funds false P27_001 non-restricted-document https://chu-lyon.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed • 50% technique • 30% économique • 20% Partenariat scientifique Pour le détail des critères, merci de voir le règlement de consultation https://chu-lyon.fr 240 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-15+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 07 Valve cardiaque biologique mitrale avec armature Valve cardiaque biologique mitrale avec armature supplies true 33182220 FRK26 FRA 48 LOT-0008 no-eu-funds false P27_001 non-restricted-document https://chu-lyon.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed • 50% technique • 30% économique • 20% Partenariat scientifique Pour le détail des critères, merci de voir le règlement de consultation https://chu-lyon.fr 240 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-15+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 08 Anneau mitral souple Anneau mitral souple supplies true 33182220 FRK26 FRA 48 LOT-0009 no-eu-funds false P27_001 non-restricted-document https://chu-lyon.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA) https://chu-lyon.fr 240 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-15+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 09 Anneau mitral rigide Anneau mitral rigide supplies true 33182220 FRK26 FRA 48 LOT-0010 no-eu-funds false P27_001 non-restricted-document https://chu-lyon.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA) https://chu-lyon.fr 240 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-15+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 10 Anneau tricuspide Anneau tricuspide supplies true 33182220 FRK26 FRA 48 LOT-0011 no-eu-funds false P27_001 non-restricted-document https://chu-lyon.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA) https://chu-lyon.fr 240 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-15+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 11 Anneau tricuspide Anneau tricuspide supplies true 33182220 FRK26 FRA 48 LOT-0012 no-eu-funds false P27_001 non-restricted-document https://chu-lyon.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA) https://chu-lyon.fr 240 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-15+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 12 Valve aortique à déploiement rapide Valve aortique à déploiement rapide supplies true 33182220 FRK26 FRA 48 LOT-0013 no-eu-funds false P27_001 non-restricted-document https://chu-lyon.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA) https://chu-lyon.fr 240 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-15+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 13 Tube valvé biologique pulmonaire avec ou sans armature Tube valvé biologique pulmonaire avec ou sans armature supplies true 33182220 FRK26 FRA 48 LOT-0014 no-eu-funds false P27_001 non-restricted-document https://chu-lyon.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed • 50% technique • 30% économique • 20% Partenariat scientifique Pour le détail des critères, merci de voir le règlement de consultation https://chu-lyon.fr 240 *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées » ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-15+01:00 12:00:00+01:00 false buyer-categories none none 14 Conduit prothétique aortique valvé à valve biologique Conduit prothétique aortique valvé à valve biologique supplies true 33182220 FRK26 FRA 48 26-83980 3.2.5 CHU Lyon 2026-08-30 2026-10-15T12:00:00+01:00 2026-10-15 280 Produits pharmaceutiques 69 APPEL D’OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES ET ANNEAUX POUR CHIRURGIE CARDIAQUE ET SERVICES ASSOCIES Avis de marché - Avis n° 26-83980 du 28/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-83980
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-GHT VAL RHONE CENTRE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES ET ANNEAUX POUR CHIRURGIE CARDIAQUE ET SERVICES ASSOCIES
Description : APPEL D'OFFRES POUR LA FOURNITURE DE VALVES ET ANNEAUX POUR CHIRURGIE CARDIAQUE ET SERVICES ASSOCIES
Identifiant de la procédure : 62df9e6c-7536-46cb-aee4-2623a3f8100b
Identifiant interne : P27_001
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 14
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 14
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Valve cardiaque mécanique à double ailettes Armature et anneau en pyrolite de carbone Anneau de suture en polyester tricoté double velours Distinguer les valves mitrales et aortiques. Disponibilité de petites tailles en valve mitrale (15, 17) et en aortique (17, 19)
Description : Valve cardiaque mécanique à double ailettes Armature et anneau en pyrolite de carbone Anneau de suture en polyester tricoté double velours Distinguer les valves mitrales et aortiques. Disponibilité de petites tailles en valve mitrale (15, 17) et en aortique (17, 19)
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Valve cardiaque mécanique aortique à double ailettes et faible décoagulation (INR < 2) et valve cardiaque mécanique mitrale avec plusieurs tailles disponibles
Description : Valve cardiaque mécanique aortique à double ailettes et faible décoagulation (INR < 2) et valve cardiaque mécanique mitrale avec plusieurs tailles disponibles
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Conduit valvé à valve mécanique à double ailettes Tube vasculaire en polyester double velours tissé
Description : Conduit valvé à valve mécanique à double ailettes Tube vasculaire en polyester double velours tissé
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Valve cardiaque biologique aortique avec armature
Description : Valve cardiaque biologique aortique avec armature
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Valve cardiaque biologique aortique avec armature
Description : Valve cardiaque biologique aortique avec armature
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 50% technique • 30% économique • 20% Partenariat scientifique Pour le détail des critères, merci de voir le règlement de consultation.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Valve cardiaque biologique mitrale avec armature
Description : Valve cardiaque biologique mitrale avec armature
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 50% technique • 30% économique • 20% Partenariat scientifique Pour le détail des critères, merci de voir le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Valve cardiaque biologique mitrale avec armature
Description : Valve cardiaque biologique mitrale avec armature
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 50% technique • 30% économique • 20% Partenariat scientifique Pour le détail des critères, merci de voir le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Anneau mitral souple
Description : Anneau mitral souple
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 50% technique • 30% économique • 20% Partenariat scientifique Pour le détail des critères, merci de voir le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Anneau mitral rigide
Description : Anneau mitral rigide
Identifiant interne : 09
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Anneau tricuspide
Description : Anneau tricuspide
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Anneau tricuspide
Description : Anneau tricuspide
Identifiant interne : 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Valve aortique à déploiement rapide
Description : Valve aortique à déploiement rapide
Identifiant interne : 12
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Tube valvé biologique pulmonaire avec ou sans armature
Description : Tube valvé biologique pulmonaire avec ou sans armature
Identifiant interne : 13
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 70% technique Ergonomie des dispositifs L’ergonomie (taille, maniabilité, fiabilité…) des dispositifs doit être manifestement adaptée au type de chirurgie ou à l’usage envisagés. Cette adaptation fera l’objet d’un jugement par un comité d’expert composé de chirurgiens cardiaques. Le jugement du critère technique sera fait notamment grâce à la documentation technique fournie par le candidat et comprenant les documents suivants : fiche technique et mode opératoire des dispositifs. • 30% économique Prise en compte du prix unitaire proposé et des remises sous toutes formes (remise sur prix unitaire, RFA)
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Conduit prothétique aortique valvé à valve biologique
Description : Conduit prothétique aortique valvé à valve biologique
Identifiant interne : 14
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : • 50% technique • 30% économique • 20% Partenariat scientifique Pour le détail des critères, merci de voir le règlement de consultation
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://chu-lyon.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://chu-lyon.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 15/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 240 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : *Référé précontractuel pouvant être exercé jusqu’à la signature du marché dans les conditions des articles L551-1 à L551-4 du code de justice administrative ; Référé contractuel pouvant être exercé au plus tard le 31ème jour suivant la publication d’un avis d'attribution du contrat dans les conditions des articles L551-13 à L551-23 du code de justice administrative ; recours en contestation de validité qui peut être exercé par les tiers au contrat et pouvant être exercé dans les 2 mois à compter de l’accomplissement des « mesures de publicité appropriées »
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : HOSPICES CIVILS DE LYON-GHT VAL RHONE CENTRE
Numéro d’enregistrement : 26690027300019
Adresse postale : Direction des achats 45 rue Villon
Ville : LYON CEDEX 08
Code postal : 69352
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : pc.services-des-marches@chu-lyon.fr
Téléphone : 000
Profil de l’acheteur : https://www.chu-lyon.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690111400403
Adresse postale : 184 rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ebd8abf2-126b-40b0-82fe-ac33a8406458 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/08/2026 à 09:02
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/08/2026
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L’essentiel du marché

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