480000 RES-0001 selec-w TEN-0001 480000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 1 true false 67016.91 no TPA-0001 LOT-0001 SOCIETE FRANCAISE D’EXPLOITATION DES PLASTIQUES CON-0001 2026-06-11+02:00 2026-06-17+02:00 ORG-0001 25N0058 TEN-0001 TPA-0001 SOCIETE FRANCAISE D’EXPLOITATION DES PLASTIQUES ORG-0003 29 https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com ORG-0001 METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR 5 rue de l'hotel de ville Nice 06364 FRL03 FRA 20003019500115 0497133774 dao@nicecotedazur.org large ORG-0003 Société Française d’Exploitation des Plastiques SARL Z.A. Terre Valet - 17 Avenue des Catelines Saint Laurent de Mûre 69720 FRK26 FRA 96750385500025 0472483760 marchespublics@sfep-proprete.fr http://nice.tribunal-administratif.fr http://nice.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nice 18, avenue des Fleurs CS 61039 NICE CEDEX 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 0489988600 greffe.ta-nice@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 ef32eac3-a7ff-469d-8988-9614576d05c4 7da64436-009b-4167-891f-618d85eb115e 2026-08-28+02:00 09:58:37+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com la gen-pub ORG-0001 open 89ce34dd-fdfb-4f69-b1ff-0e446b65cb87-01 false 25N0058 25N0058. Acquisition de chariots porte-sacs La consultation a pour objet : L'acquisition de chariots porte-sacs ergonomiques destinés aux cantonniers assurant le nettoyage et le balayage des voies publiques du territoire métropolitain. Cette consultation prévoit également l'achat de pièces détachées pour assurer la maintenance de ces chariots. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. supplies 42400000 Métropole Nice Côte d'Azur Nice 06364 FRL03 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Le prix per-exa 15 quality Les performances en matière de protection de l'environnement per-exa 25 quality La valeur technique ORG-0001 ORG-0001 Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 19/06/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org Tél. +33.04.97.13.44.70 ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 25N0058 Acquisition de chariots porte-sacs Estimation de l'administration HT : 62 128.49 € (établie sur une durée de 1 année). Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 20 000,00 Euros. - Montant maximum : 120 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P. supplies Le candidat retenu, la Société Française d'Exploitation des Plastiques SARL a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 67 016.91 Euro(s) HT. Date de conclusion du contrat : 19/06/2026 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur. 480000 62128.49 42400000 Métropole Nice Côte d'Azur Nice 06364 FRL03 FRA 48 Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle. 3 2000-01-01Z 26-84004 26-5073 3.2.5 METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR Société Française d’Exploitation des Plastiques SARL 2026-08-30 2026-11-04 208 Matériel de manutention 06 25N0058. Acquisition de chariots porte-sacs Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-84004 du 28/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-84004
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 25N0058. Acquisition de chariots porte-sacs
Description : La consultation a pour objet : L'acquisition de chariots porte-sacs ergonomiques destinés aux cantonniers assurant le nettoyage et le balayage des voies publiques du territoire métropolitain. Cette consultation prévoit également l'achat de pièces détachées pour assurer la maintenance de ces chariots. La présente consultation est lancée suivant la procédure : Appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique.
Identifiant de la procédure : 7da64436-009b-4167-891f-618d85eb115e
Avis précédent : 89ce34dd-fdfb-4f69-b1ff-0e446b65cb87-01
Identifiant interne : 25N0058
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole Nice Côte d'Azur
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Acquisition de chariots porte-sacs
Description : Estimation de l'administration HT : 62 128.49 € (établie sur une durée de 1 année). Accord-cadre à bons de commande : - Montant minimum : 20 000,00 Euros. - Montant maximum : 120 000,00 Euros. En valeur en Euros H.T. Durée (hors reconduction) : 12 mois Nombre de reconductions éventuelles : 3 Début du marché : À la notification du contrat. Le délai d'exécution de chaque prestation est indiqué dans le bon de commande ou le cas échéant dans le C.C.T.P.
Identifiant interne : 25N0058
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42400000 Matériel de levage et de manutention et pièces détachées
Options :
Description des options : Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations similaires (dispositions de l'article R.2122-4 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n’est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole Nice Côte d'Azur
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 62,128.49 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le candidat retenu, la Société Française d'Exploitation des Plastiques SARL a proposé un montant prévisionnel à la PFU de : 67 016.91 Euro(s) HT. Date de conclusion du contrat : 19/06/2026 Modalités de consultation du contrat : le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à la direction des contrats publics sur demande écrite adressée au Président de la Métropole Nice Côte d'azur.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Les performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : La valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours : Possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative. Possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat notifié le 19/06/2026 dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer. Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction de la Commande Publique 1/3 Route de Grenoble LE CONNEXIO 06364 Nice Cedex 04 4ème étage Tél +33.04.97.13.44.70 Mail : noura.fabre@nicecotedazur.org Tél. +33.04.97.13.44.70
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 480,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Société Française d’Exploitation des Plastiques SARL
Offre :
Identifiant de l’offre : SOCIETE FRANCAISE D’EXPLOITATION DES PLASTIQUES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 67,016.91 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 25N0058
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 11/06/2026
Date de conclusion du marché : 17/06/2026
Organisation qui signe le marché : METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : METROPOLE NICE CÔTE D'AZUR
Numéro d’enregistrement : 20003019500115
Adresse postale : 5 rue de l'hotel de ville
Ville : Nice
Code postal : 06364
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : dao@nicecotedazur.org
Téléphone : 0497133774
Adresse internet : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Profil de l’acheteur : https://commandepublique-nca-vdn-ccas.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Société Française d’Exploitation des Plastiques SARL
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 96750385500025
Adresse postale : Z.A. Terre Valet - 17 Avenue des Catelines
Ville : Saint Laurent de Mûre
Code postal : 69720
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@sfep-proprete.fr
Téléphone : 0472483760
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18, avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : 0489988600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ef32eac3-a7ff-469d-8988-9614576d05c4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/08/2026 à 09:58
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/08/2026
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L’essentiel du marché

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