16 https://www.aspp.fr/ https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_pCnORON7-U ORG-0001 A.S.P.P. - Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris 21, RUE D'UZES Paris 75002 FR101 FRA 32385721900345 Service Achats 01 53 40 54 40 mblandin@aspp.fr http://paris.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 07 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 Secrétariat Greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 5396081f-56e5-4cc5-9522-95eed18a1199 f4ca7ffd-ad60-4ed1-aad5-79919324e5c8 2026-08-28+02:00 10:11:37+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false ASPP-2026-AOO-MS-MAINTCVCFR Entretien technique (maintenance préventive et curative des installations CVC et froid des restaurants de l'ASPP) La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et curative des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) et de froid commercial des restaurants de l'ASPP. Il comprend l'ensemble des prestations nécessaires au maintien en condition opérationnelle des installations, notamment les opérations d'entretien, de dépannage, de réparation, de remplacement de pièces ou d'équipements, ainsi que les contrôles réglementaires et techniques associés. services 50700000 Conformément aux descriptions consignées dans le DCE FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_pCnORON7-U epo-procurement-document none performance no not-allowed not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_pCnORON7-U 6 Conformément aux dispositions du DCE ORG-0002 ORG-0002 FRA false false allowed false 2026-09-29+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 Maintenance préventive et curative des installations CVC sur les sites de l'ASPP Lot 1 Maintenance préventive et curative des installations CVC sur les sites de l'ASPP services true 0.00 50700000 50000000 FR101 FRA 2027-01-01+02:00 2029-12-31+02:00 LOT-0002 no-eu-funds DCE non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_pCnORON7-U epo-procurement-document none performance no false not-allowed not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_pCnORON7-U ORG-0001 ORG-0001 6 Conformément aux dispositions du DCE ORG-0002 ORG-0002 FRA false false allowed false 2026-09-29+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories none fa-wo-rc 2 Lot 2 Maintenance préventive et curative des installations frigorifiques sur les sites de l'ASPP Lot 2 Maintenance préventive et curative des installations frigorifiques sur les sites de l'ASPP services true 50730000 50000000 FR101 FRA 2027-01-01+02:00 2029-12-31+02:00 26-84032 3.2.5 A.S.P.P. - Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris 2026-08-30 2026-09-29T12:00:00+02:00 2026-09-29 196 Maintenance 75 Entretien technique (maintenance préventive et curative des installations CVC et froid des restaurants de l'ASPP) Avis de marché - Avis n° 26-84032 du 28/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-84032
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : A.S.P.P. - Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Entretien technique (maintenance préventive et curative des installations CVC et froid des restaurants de l'ASPP)
Description : La présente consultation a pour objet la maintenance préventive et curative des installations de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) et de froid commercial des restaurants de l'ASPP. Il comprend l'ensemble des prestations nécessaires au maintien en condition opérationnelle des installations, notamment les opérations d'entretien, de dépannage, de réparation, de remplacement de pièces ou d'équipements, ainsi que les contrôles réglementaires et techniques associés.
Identifiant de la procédure : f4ca7ffd-ad60-4ed1-aad5-79919324e5c8
Identifiant interne : ASPP-2026-AOO-MS-MAINTCVCFR
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires : Conformément aux descriptions consignées dans le DCE
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 Maintenance préventive et curative des installations CVC sur les sites de l'ASPP
Description : Lot 1 Maintenance préventive et curative des installations CVC sur les sites de l'ASPP
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50700000 Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_pCnORON7-U
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_pCnORON7-U
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Conformément aux dispositions du DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : A.S.P.P. - Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : A.S.P.P. - Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 Maintenance préventive et curative des installations frigorifiques sur les sites de l'ASPP
Description : Lot 2 Maintenance préventive et curative des installations frigorifiques sur les sites de l'ASPP
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50730000 Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50000000 Services de réparation et d'entretien
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2029
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_pCnORON7-U
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_pCnORON7-U
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 29/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Conformément aux dispositions du DCE
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : A.S.P.P. - Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : A.S.P.P. - Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : A.S.P.P. - Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris
Organisation qui traite les offres : A.S.P.P. - Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : A.S.P.P. - Association d'Action Sociale en faveur des Personnels de la Ville de Paris et du Département de Paris
Numéro d’enregistrement : 32385721900345
Adresse postale : 21, RUE D'UZES
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Service Achats
Adresse électronique : mblandin@aspp.fr
Téléphone : 01 53 40 54 40
Adresse internet : https://www.aspp.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_pCnORON7-U
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 07 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Secrétariat
Adresse électronique : Greffe.ta-paris@juradm.fr
Adresse internet : http://paris.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5396081f-56e5-4cc5-9522-95eed18a1199 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/08/2026 à 10:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/08/2026
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L’essentiel du marché

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