16 ORG-0001 EFS BRETAGNE Rue Pierre Jean Gineste Rennes 35011 FRH03 FRA 42882285200045 Noémie PRIGENT 0223464578 noemie.prigent@efs.sante.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Rennes Instance chargée des recours et service auprès duquel obtenir des renseignements pour l'introduction d'un recours 3 Contour de la Motte CS 44416 Rennes 35004 FRH03 FRA 173 500 059 00014 0223212828 greffe.ta-rennes@juradm.fr ORG-0003 Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics, Préfecture de Région Pays de la Loire 6 Quai Ceineray BP 33515, F NANTES 44000 FRG01 FRA DIRRECTE PAYS DE LA LOIRE 0240086433 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 4da1b547-5487-497d-87ba-6d8dab7be11e d63d4ef9-ba22-4573-93fa-663a3bd5a68a 2026-08-28+02:00 13:50:10.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false EFS-BRET1010 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX EFS BRETAGNE SUR LE SITE DE QUIMPER Le présent marché a pour objet l’exécution du nettoyage des locaux de l’EFS Bretagne sur le site de Quimper. Les spécifications techniques sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les quantités estimatives sont indiquées au niveau du DQE de l’annexe financière (BPU) : elles sont purement indicatives et n’engagent en rien l’EFS Bretagne. services Le présent marché public est conclu pour une première période initiale d’une durée de 12 mois avec un démarrage des prestations à compter du 18 décembre 2026 sauf si la date de notification est ultérieure à compter de celle-ci. Il est précisé que la date estimative de notification est prévue fin octobre/début novembre. La durée entre la date de notification et la date de prise d’effet du contrat (et de début d’exécution des prestations) correspond à la période de préparation du Titulaire pour mettre en place le marché (apport du matériel nécessaire aux prestations, etc.). A l’issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement une fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 24 mois. Dans l'hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire par courrier avec accusé de réception au plus tard trois (3) mois avant l'échéance. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction notifiée par l’EFS. 48130 90910000 Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper 29000 FRH02 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059509?orgAcronyme=h8j epo-procurement-document none none no performance not-allowed not-allowed false quality  Cohérence et Pertinence des moyens humains affectés à la prestation - 15 points - moyens humains affectés à la réalisation des prestations : nombre d’agents dédiés à la réalisation des prestations et nombre d’encadrants dédiés au suivi, - plan de formation et de sensibilisation du personnel exécutant. quality  Pertinence des modalités de remplacement des titulaires - 10 points - gestion des alertes/communication client, - « vivier » d’agents remplaçants ou agents/chefs d’équipe polyvalents mis à disposition dans le cadre du marché, - modalités de mise en œuvre si le cas se présente. quality  Pertinence des moyens techniques affectés à la prestation - 10 points - lister les produits (transmission des Fiches Techniques et Fiches de Données de Sécurité), lister le matériel et consommables dédiés aux prestations, - gestion des stocks des produits et maintenance du matériel, - décrire la traçabilité des prestations quality  Pertinence des modalités d’encadrement, de contrôle et de suivi de la qualité des prestations - 15 points - modalités de suivi de la réalisation des prestations par les encadrants (relations clients, fréquence de suivi sur site, système qualité…), - modalités de fonctionnement avec les prescripteurs EFS. quality  La démarche environnementale et sociale sera appréciée au regard de la politique environnementale de l’entreprise mise en œuvre dans le cadre de l’exécution des prestations - 5 points - Sensibilisation/formation des salariés aux exigences environnementales et performance de l’entreprise en matière de préservation environnementale (démarche RSE), - Performance en matière d’insertion professionnelle des publics en difficultés : insertion des personnes en situation de handicap/personnes en difficultés d’insertion professionnelle…. quality  La nature des produits/matériels/équipements utilisés pour la réalisation ou le suivi des prestations visant à préserver l’environnement - 5 points - référence aux exigences des écolabels ou équivalent des produits utilisés, - les méthodes de nettoyage ayant un faible impact sur l’environnement (actions en faveur de la maîtrise de l’énergie, économie d’eau, de produits… ), - les actions en faveur de la maîtrise de l’énergie. price Prix forfaitaire - 35 points montant total de la DPGF price Prix unitaires - 5 points  Prix unitaires jugés au travers du BPU/DQE ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059509?orgAcronyme=h8j ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-02+02:00 17:00:00.000+02:00 2026-09-22+02:00 false 0 buyer-categories fa-wo-rc none EFS-BRET1010 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX EFS BRETAGNE SUR LE SITE DE QUIMPER Le présent marché a pour objet l’exécution du nettoyage des locaux de l’EFS Bretagne sur le site de Quimper. Les spécifications techniques sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les quantités estimatives sont indiquées au niveau du DQE de l’annexe financière (BPU) : elles sont purement indicatives et n’engagent en rien l’EFS Bretagne. services Il est précisé que la date estimative de notification est prévue fin octobre/début novembre. La durée entre la date de notification et la date de prise d’effet du contrat (et de début d’exécution des prestations) correspond à la période de préparation du Titulaire pour mettre en place le marché (apport du matériel nécessaire aux prestations, etc.). A l’issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement une fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 24 mois. true 3000 48130 90910000 Centre hospitalier de Cornouaille Rue Emile Zola Quimper 29000 FRH02 FRA 2026-12-18+01:00 2028-12-17+01:00 26-84132 3.2.5 EFS BRETAGNE 2026-08-30 2026-10-02T17:00:00.000+02:00 2026-10-02 239 Nettoyage de locaux 29 35 22 56 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX EFS BRETAGNE SUR LE SITE DE QUIMPER Avis de marché - Avis n° 26-84132 du 28/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 29, 35, 22, 56
Annonce n° 26-84132
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : EFS BRETAGNE
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX EFS BRETAGNE SUR LE SITE DE QUIMPER
Description : Le présent marché a pour objet l’exécution du nettoyage des locaux de l’EFS Bretagne sur le site de Quimper. Les spécifications techniques sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les quantités estimatives sont indiquées au niveau du DQE de l’annexe financière (BPU) : elles sont purement indicatives et n’engagent en rien l’EFS Bretagne.
Identifiant de la procédure : d63d4ef9-ba22-4573-93fa-663a3bd5a68a
Identifiant interne : EFS-BRET1010
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre Hospitalier de Cornouaille
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 48,130 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le présent marché public est conclu pour une première période initiale d’une durée de 12 mois avec un démarrage des prestations à compter du 18 décembre 2026 sauf si la date de notification est ultérieure à compter de celle-ci. Il est précisé que la date estimative de notification est prévue fin octobre/début novembre. La durée entre la date de notification et la date de prise d’effet du contrat (et de début d’exécution des prestations) correspond à la période de préparation du Titulaire pour mettre en place le marché (apport du matériel nécessaire aux prestations, etc.). A l’issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement une fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 24 mois. Dans l'hypothèse où le RPA décide de ne pas reconduire le marché public, il en informe le Titulaire par courrier avec accusé de réception au plus tard trois (3) mois avant l'échéance. Le Titulaire ne pourra renoncer à la reconduction notifiée par l’EFS.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX EFS BRETAGNE SUR LE SITE DE QUIMPER
Description : Le présent marché a pour objet l’exécution du nettoyage des locaux de l’EFS Bretagne sur le site de Quimper. Les spécifications techniques sont détaillées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les quantités estimatives sont indiquées au niveau du DQE de l’annexe financière (BPU) : elles sont purement indicatives et n’engagent en rien l’EFS Bretagne.
Identifiant interne : EFS-BRET1010
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Centre hospitalier de Cornouaille Rue Emile Zola
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 18/12/2026
Date de fin de durée : 17/12/2028
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 48,130 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 3,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Il est précisé que la date estimative de notification est prévue fin octobre/début novembre. La durée entre la date de notification et la date de prise d’effet du contrat (et de début d’exécution des prestations) correspond à la période de préparation du Titulaire pour mettre en place le marché (apport du matériel nécessaire aux prestations, etc.). A l’issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement une fois par période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 24 mois.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom :  Cohérence et Pertinence des moyens humains affectés à la prestation - 15 points
Description : - moyens humains affectés à la réalisation des prestations : nombre d’agents dédiés à la réalisation des prestations et nombre d’encadrants dédiés au suivi, - plan de formation et de sensibilisation du personnel exécutant.
Critère :
Type : Qualité
Nom :  Pertinence des modalités de remplacement des titulaires - 10 points
Description : - gestion des alertes/communication client, - « vivier » d’agents remplaçants ou agents/chefs d’équipe polyvalents mis à disposition dans le cadre du marché, - modalités de mise en œuvre si le cas se présente.
Critère :
Type : Qualité
Nom :  Pertinence des moyens techniques affectés à la prestation - 10 points
Description : - lister les produits (transmission des Fiches Techniques et Fiches de Données de Sécurité), lister le matériel et consommables dédiés aux prestations, - gestion des stocks des produits et maintenance du matériel, - décrire la traçabilité des prestations
Critère :
Type : Qualité
Nom :  Pertinence des modalités d’encadrement, de contrôle et de suivi de la qualité des prestations - 15 points
Description : - modalités de suivi de la réalisation des prestations par les encadrants (relations clients, fréquence de suivi sur site, système qualité…), - modalités de fonctionnement avec les prescripteurs EFS.
Critère :
Type : Qualité
Nom :  La démarche environnementale et sociale sera appréciée au regard de la politique environnementale de l’entreprise mise en œuvre dans le cadre de l’exécution des prestations - 5 points
Description : - Sensibilisation/formation des salariés aux exigences environnementales et performance de l’entreprise en matière de préservation environnementale (démarche RSE), - Performance en matière d’insertion professionnelle des publics en difficultés : insertion des personnes en situation de handicap/personnes en difficultés d’insertion professionnelle….
Critère :
Type : Qualité
Nom :  La nature des produits/matériels/équipements utilisés pour la réalisation ou le suivi des prestations visant à préserver l’environnement - 5 points
Description : - référence aux exigences des écolabels ou équivalent des produits utilisés, - les méthodes de nettoyage ayant un faible impact sur l’environnement (actions en faveur de la maîtrise de l’énergie, économie d’eau, de produits… ), - les actions en faveur de la maîtrise de l’énergie.
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix forfaitaire - 35 points
Description : montant total de la DPGF
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix unitaires - 5 points
Description :  Prix unitaires jugés au travers du BPU/DQE
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires : 22/09/2026
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059509?orgAcronyme=h8j
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059509?orgAcronyme=h8j
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 17:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics, Préfecture de Région Pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rennes Instance chargée des recours et service auprès duquel obtenir des renseignements pour l'introduction d'un recours
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : EFS BRETAGNE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : EFS BRETAGNE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Rennes Instance chargée des recours et service auprès duquel obtenir des renseignements pour l'introduction d'un recours
Organisation qui reçoit les demandes de participation : EFS BRETAGNE
Organisation qui traite les offres : EFS BRETAGNE
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : EFS BRETAGNE
Numéro d’enregistrement : 42882285200045
Adresse postale : Rue Pierre Jean Gineste
Ville : Rennes
Code postal : 35011
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Point de contact : Noémie PRIGENT
Adresse électronique : noemie.prigent@efs.sante.fr
Téléphone : 0223464578
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes Instance chargée des recours et service auprès duquel obtenir des renseignements pour l'introduction d'un recours
Numéro d’enregistrement : 173 500 059 00014
Adresse postale : 3 Contour de la Motte CS 44416
Ville : Rennes
Code postal : 35004
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics, Préfecture de Région Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : DIRRECTE PAYS DE LA LOIRE
Adresse postale : 6 Quai Ceineray BP 33515, F
Ville : NANTES
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone : 0240086433
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4da1b547-5487-497d-87ba-6d8dab7be11e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/08/2026 à 13:50
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/08/2026
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L’essentiel du marché

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