16 https://www.ac-nantes.fr https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Rectorat de la région académique Pays de la Loire 8, rue du Général Margueritte BP 72616 Service des constructions universitaires (SCUS) NANTES 44326 FRG01 FRA 17440430100015 Service des constructions universitaires (SCUS) 0251863077 ce.scus@ac-nantes.fr https://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Nantes 6 allée Ile Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 174 400 051 00010 Service des constructions universitaires (SCUS) 0251863077 ce.scus@ac-nantes.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 861d7a10-36d5-4be6-a20b-94fe5d343d6b 19373b2c-707c-4786-8d1b-51f5062e3e9b 2026-08-28+02:00 21:56:54.27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr ra education ORG-0001 epo-procurement-document cf. Réglement de la consultation Visite obligatoire pour les lots 1, 4, 6, 10, 12, 13 et 14. 5 5 Cf. Réglement de la consultation open false AC-NANTES_SCUS_26-200 Rénovation énergétique et restructuration du bâtiment M de l'École nationale supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM) à Angers (49) Travaux de rénovation énergétique et restructuration du bâtiment M de l'École nationale supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM) à Angers. Le principal objectif de l’opération est de réaliser une réhabilitation thermique des parties M1 et M2 du bâtiment M du campus de l'ENSAM à Angers. Les travaux prévoient la rénovation de l’enveloppe (réfection et isolation des toitures, désamiantage, réparation des structures, isolation intérieure et remplacement des menuiseries extérieures), des améliorations thermiques (remplacement des appareils de chauffage, raccordement au chauffage Urbain, remplacement des appareils d’éclairages). Il s’agit également de moderniser les espaces d'enseignement, les ateliers et les locaux associés (magasin, stockage) et d'accueillir les services supports ainsi qu'une plateforme technologique (eLearning Factory). works Le retrait du dossier de consultation se fait par téléchargement sur la plateforme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence AC-NANTES_SCUS_26-200. 9300000 45000000 45400000  Campus de l'ENSAM (Arts et Métiers) 2 Bd du Ronceray Angers 49045 FRG02 FRA LOT-0001 G11_ENSAM_M ERDF_2021 Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal required eu-funds false true FRA AC-NANTES_SCUS_26-201 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027 epo-procurement-document true Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage. none yes performance cf RC required not-allowed true Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% cf. Réglement de la consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché. ORG-0001 ORG-0002 FRA false false PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat) required true https://www.marches-publics.gouv.fr 2026-10-12+01:00 11:30:00+01:00 Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03 false buyer-categories none none AC-NANTES_SCUS_26-201 Lot 01 - Démolition / Désamiantage / Gros Oeuvre Travaux de Démolition / Désamiantage / Gros-Oeuvre works La visite de site est obligatoire cf. Reglement de la consultation true 45400000 45111100 45223220 Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray Angers 49035 FRG02 FRA 24 LOT-0002 G11_ENSAM_BATM ERDF_2021 Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal allowed eu-funds true FRA AC-NANTES_SCUS_26-202 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027 epo-procurement-document true Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage. none yes performance cf. RC required not-allowed true Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 180 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché. ORG-0002 FRA false false PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat) required true https://www.marches-publics.gouv.fr 2026-10-12+01:00 11:30:00+01:00 Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03 false buyer-categories none none AC-NANTES_SCUS_26-202 Lot 02 - Charpente métallique - serrurerie Travaux de Charpente métallique - serrurerie works La visite de site est facultative (recommandée) cf . Règlement de la consultation true 45400000 45261100 45262400 45262000 Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray Angers 49045 FRG02 FRA 24 LOT-0003 G11_ENSAM_M ERDF_2021 Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal eu-funds allowed true FRA AC-NANTES_SCUS_26-203 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027 epo-procurement-document true Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage. none yes performance cf. RC required not-allowed true Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr 180 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché. ORG-0002 FRA false false PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat) required true https://www.marches-publics.gouv.fr 2026-10-12+01:00 11:30:00+01:00 Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03 false buyer-categories none none AC-NANTES_SCUS_26-203 Lot 03 - Charpente bois Travaux de Charpente bois works La visite de site est facultative (recommandée) cf RC true 45400000 45261100 45422000 45422100 Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray Angers 49045 FRG02 FRA 24 LOT-0004 G11_ENSAM_M ERDF_2021 Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal allowed eu-funds false true FRA AC-NANTES_SCUS_26-204 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027 epo-procurement-document true Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage. none yes performance cf. RC required not-allowed true Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché. ORG-0002 FRA false false PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat) required true https://www.marches-publics.gouv.fr 2026-10-12+01:00 11:30:00+01:00 Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03 false buyer-categories none none AC-NANTES_SCUS_26-204 Lot 04 - Couvertures ardoises Travaux de Couvertures ardoises works La visite de site est obligatoire cf. Réglement de la consultation true 45400000 45261210 45260000 Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers Angers 49045 FRG02 FRA 24 LOT-0005 G11_ENSAM_M ERDF_2021 Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal allowed eu-funds false true FRA AC-NANTES_SCUS_26-205 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027 epo-procurement-document true Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage. none yes performance required not-allowed true Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché. ORG-0001 ORG-0002 FRA false false PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat) required true https://www.marches-publics.gouv.fr 2026-10-12+01:00 11:30:00+01:00 Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03 false buyer-categories none none AC-NANTES_SCUS_26-205 Lot 05 - Étanchéité Travaux d'Étanchéité works Visite de site facultative (recommandée) cf. RC true 45400000 45261000 45261420 Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray Angers 49045 FRG02 FRA 24 LOT-0006 G11_ENSAM_M ERDF_2021 Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal allowed eu-funds false true FRA AC-NANTES_SCUS_26-206 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027 epo-procurement-document true Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage. none yes performance required not-allowed true Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché. ORG-0001 ORG-0002 FRA false false PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat) required true https://www.marches-publics.gouv.fr 2026-10-12+01:00 11:30:00+01:00 Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03 false buyer-categories none none AC-NANTES_SCUS_26-206 Lot 06 - Menuiseries extérieures bois Travaux de Menuiseries extérieures bois works Visite de site obligatoire cf. Règlement de la consultation true 45400000 45421000 45421150 Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray Angers 49045 FRG02 FRA 24 LOT-0007 G11_ENSAM_M ERDF_2021 Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal allowed eu-funds false true FRA AC-NANTES_SCUS_26-207 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027 epo-procurement-document true Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage. none yes performance cf. RC required not-allowed true Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché. ORG-0001 ORG-0002 FRA false false PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat) required true https://www.marches-publics.gouv.fr 2026-10-12+01:00 11:30:00+01:00 Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03 false buyer-categories none none AC-NANTES_SCUS_26-207 Lot 07 - Menuiseries extérieures aluminium Travaux de Menuiseries extérieures aluminium works Visite de site facultative (recommandée) cf. RC true 45400000 45421000 45421140 Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers Angers 49045 FRG02 FRA 24 LOT-0008 G11_ENSAM_M ERDF_2021 Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal allowed eu-funds false true FRA AC-NANTES_SCUS_26-208 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027 epo-procurement-document true Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage. none yes performance cf. RC required not-allowed true Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché. ORG-0001 ORG-0002 FRA false false PLACE required true https://www.marches-publics.gouv.fr 2026-10-12+01:00 11:30:00+01:00 Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03 false buyer-categories none none AC-NANTES_SCUS_26-208 Lot 08 - Menuiseries intérieures bois Travaux de Menuiseries intérieures bois works Visite de site facultative (recommandée) cf. RC true 45400000 45421000 45421100 Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers Angers 49045 FRG02 FRA 24 LOT-0009 G11_ENSAM_M ERDF_2021 Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal allowed eu-funds false true FRA AC-NANTES_SCUS_26-209 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027 epo-procurement-document true Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage. none yes performance cf. RC required not-allowed true Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché. ORG-0001 ORG-0002 FRA false false PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat) required true https://www.marches-publics.gouv.fr 2026-10-12+01:00 11:30:00+01:00 Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03 false buyer-categories none none AC-NANTES_SCUS_26-209 Lot 09 - Faux-plafonds Travaux de Faux-plafonds works Visite de site facultative (recommandée) cf. RC true 45400000 45300000 45324000 45421146 45323000 Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers Angers 49045 FRG02 FRA 24 LOT-0010 G11_ENSAM_M ERDF_2021 Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal allowed eu-funds false true FRA AC-NANTES_SCUS_26-210 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027 epo-procurement-document true Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage. none yes performance required not-allowed true Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché. ORG-0001 ORG-0002 FRA false false PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat) required true https://www.marches-publics.gouv.fr 2026-10-12+01:00 11:30:00+01:00 Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03 false buyer-categories none none AC-NANTES_SCUS_26-210 Lot 10 - Cloisons - Doublage - Isolation Travaux de Cloisons - Doublage - Isolation works Visite de site obligatoire cf. Réglement de la consultation true 45400000 45320000 45324000 45321000 Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers Angers 49045 FRG02 FRA 24 LOT-0011 G11_ENSAM_M ERDF_2021 Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal allowed eu-funds false true FRA AC-NANTES_SCUS_26-211 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027 epo-procurement-document true Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage. none yes performance cf. RC required not-allowed true Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché. ORG-0001 ORG-0002 FRA false false PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat) required true https://www.marches-publics.gouv.fr 2026-10-12+01:00 11:30:00+01:00 Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03 false buyer-categories none none AC-NANTES_SCUS_26-211 Lot 11 - Revêtements de sols durs - Faïences Travaux de Revêtements de sols durs - Faïences works true Visite de site facultative (recommandée) cf. RC 45400000 45430000 45431000 45432130 Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray Angers 49045 FRG02 FRA 24 LOT-0012 G11_ENSAM_M ERDF_2021 Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal allowed eu-funds false true FRA AC-NANTES_SCUS_26-212 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027 epo-procurement-document true Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage. none yes performance cf. RC required not-allowed true Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché. ORG-0001 ORG-0002 FRA false false PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat) required true https://www.marches-publics.gouv.fr 2026-10-12+01:00 11:30:00+01:00 Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03 false buyer-categories none none AC-NANTES_SCUS_26-212 Lot 12 - Revêtements de sols souples, peinture Travaux de Revêtements de sols souples, peinture works Visite de site obligatoire cf. Réglement de la consultation true 45400000 45430000 45442100 45442120 Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers Angers 49045 FRG02 FRA 24 LOT-0013 G11_ENSAM_M ERDF_2021 Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal allowed eu-funds false true FRA AC-NANTES_SCUS_26-213 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027 epo-procurement-document true Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage. none yes performance required not-allowed true Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché. ORG-0001 ORG-0002 FRA false false PLACE required true https://www.marches-publics.gouv.fr 2026-10-12+01:00 11:30:00+01:00 Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03 false buyer-categories none none AC-NANTES_SCUS_26-213 Lot 13 - Électricité - Cfo Cfa Travaux d'Électricité - courants faibles et forts works Visite de site obligatoire cf. Réglement de la consultation true 45400000 45311100 45310000 45311000 Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers Angers 49045 FRG02 FRA 24 LOT-0014 G11_ENSAM_M ERDF_2021 Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal allowed eu-funds false true FRA AC-NANTES_SCUS_26-214 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027 epo-procurement-document true Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage. none yes performance cf. RC required not-allowed true Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 ORG-0001 180 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché. ORG-0001 ORG-0002 FRA false false PLACE (Platefome des achats de l'Etat) required true https://www.marches-publics.gouv.fr 2026-10-12+01:00 11:30:00+01:00 Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03 false buyer-categories none none AC-NANTES_SCUS_26-214 Lot 14 - CVC - Plomberie Travaux de Chauffage Ventilation Climatisation - Plomberie works Visite de site obligatoire cf. Réglement de la consultation true 45400000 45330000 45331200 45300000 Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers Angers 49045 FRG02 FRA 24 26-84296 3.2.5 RECTORAT DE L'ACADEMIE DE NANTES 2026-08-30 2026-10-12T11:30:00+01:00 2026-10-13 57 Charpente 61 Chauffage (travaux) 63 Cloison, faux plafond 74 Couverture 87 Démolition 105 Electricité (travaux) 114 Equipement thermique 117 Etanchéité 144 Gros oeuvre 169 Isolation 222 Menuiserie 254 Ouvrage métallique 264 Peinture (travaux) 308 Revêtements de sols 306 Réseaux divers 321 Serrurerie 17 35 37 44 49 53 72 75 85 Rénovation énergétique et restructuration du bâtiment M de l'École nationale supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM) Avis de marché - Avis n° 26-84296 du 28/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 17, 35, 37, 44, 49, 53, 72, 75, 85
Annonce n° 26-84296
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Rénovation énergétique et restructuration du bâtiment M de l'École nationale supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM) à Angers (49)
Description : Travaux de rénovation énergétique et restructuration du bâtiment M de l'École nationale supérieure d’Arts et Métiers (ENSAM) à Angers. Le principal objectif de l’opération est de réaliser une réhabilitation thermique des parties M1 et M2 du bâtiment M du campus de l'ENSAM à Angers. Les travaux prévoient la rénovation de l’enveloppe (réfection et isolation des toitures, désamiantage, réparation des structures, isolation intérieure et remplacement des menuiseries extérieures), des améliorations thermiques (remplacement des appareils de chauffage, raccordement au chauffage Urbain, remplacement des appareils d’éclairages). Il s’agit également de moderniser les espaces d'enseignement, les ateliers et les locaux associés (magasin, stockage) et d'accueillir les services supports ainsi qu'une plateforme technologique (eLearning Factory).
Identifiant de la procédure : 19373b2c-707c-4786-8d1b-51f5062e3e9b
Identifiant interne : AC-NANTES_SCUS_26-200
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Cf. Réglement de la consultation
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale :  Campus de l'ENSAM (Arts et Métiers) 2 Bd du Ronceray
Ville : Angers
Code postal : 49045
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 9,300,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le retrait du dossier de consultation se fait par téléchargement sur la plateforme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr) sous la référence AC-NANTES_SCUS_26-200.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 01 - Démolition / Désamiantage / Gros Oeuvre
Description : Travaux de Démolition / Désamiantage / Gros-Oeuvre
Identifiant interne : AC-NANTES_SCUS_26-201
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45111100 Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray
Ville : Angers
Code postal : 49035
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : G11_ENSAM_M
Autres informations sur les fonds de l’UE : Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La visite de site est obligatoire cf. Reglement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% cf. Réglement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat)
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Requise
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
Montage financier : Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 02 - Charpente métallique - serrurerie
Description : Travaux de Charpente métallique - serrurerie
Identifiant interne : AC-NANTES_SCUS_26-202
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262400 Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45262000 Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray
Ville : Angers
Code postal : 49045
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : G11_ENSAM_BATM
Autres informations sur les fonds de l’UE : Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La visite de site est facultative (recommandée) cf . Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat)
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
Montage financier : Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 03 - Charpente bois
Description : Travaux de Charpente bois
Identifiant interne : AC-NANTES_SCUS_26-203
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261100 Travaux de charpente
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45422000 Travaux de charpenterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45422100 Ouvrages en bois
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray
Ville : Angers
Code postal : 49045
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : G11_ENSAM_M
Autres informations sur les fonds de l’UE : Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La visite de site est facultative (recommandée) cf RC
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat)
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
Montage financier : Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 04 - Couvertures ardoises
Description : Travaux de Couvertures ardoises
Identifiant interne : AC-NANTES_SCUS_26-204
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45260000 Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers
Ville : Angers
Code postal : 49045
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : G11_ENSAM_M
Autres informations sur les fonds de l’UE : Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : La visite de site est obligatoire cf. Réglement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat)
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
Montage financier : Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 05 - Étanchéité
Description : Travaux d'Étanchéité
Identifiant interne : AC-NANTES_SCUS_26-205
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261000 Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray
Ville : Angers
Code postal : 49045
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : G11_ENSAM_M
Autres informations sur les fonds de l’UE : Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Visite de site facultative (recommandée) cf. RC
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat)
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
Montage financier : Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 06 - Menuiseries extérieures bois
Description : Travaux de Menuiseries extérieures bois
Identifiant interne : AC-NANTES_SCUS_26-206
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421150 Travaux d'installation de menuiseries non métalliques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray
Ville : Angers
Code postal : 49045
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : G11_ENSAM_M
Autres informations sur les fonds de l’UE : Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Visite de site obligatoire cf. Règlement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat)
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
Montage financier : Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 07 - Menuiseries extérieures aluminium
Description : Travaux de Menuiseries extérieures aluminium
Identifiant interne : AC-NANTES_SCUS_26-207
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421140 Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers
Ville : Angers
Code postal : 49045
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : G11_ENSAM_M
Autres informations sur les fonds de l’UE : Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Visite de site facultative (recommandée) cf. RC
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat)
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
Montage financier : Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 08 - Menuiseries intérieures bois
Description : Travaux de Menuiseries intérieures bois
Identifiant interne : AC-NANTES_SCUS_26-208
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421100 Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers
Ville : Angers
Code postal : 49045
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : G11_ENSAM_M
Autres informations sur les fonds de l’UE : Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Visite de site facultative (recommandée) cf. RC
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
Montage financier : Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 09 - Faux-plafonds
Description : Travaux de Faux-plafonds
Identifiant interne : AC-NANTES_SCUS_26-209
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45421146 Mise en place de plafonds suspendus
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45323000 Travaux d'isolation acoustique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers
Ville : Angers
Code postal : 49045
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : G11_ENSAM_M
Autres informations sur les fonds de l’UE : Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Visite de site facultative (recommandée) cf. RC
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat)
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
Montage financier : Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 10 - Cloisons - Doublage - Isolation
Description : Travaux de Cloisons - Doublage - Isolation
Identifiant interne : AC-NANTES_SCUS_26-210
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45320000 Travaux d'isolation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45324000 Travaux de pose de plaques de plâtre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45321000 Travaux d'isolation thermique
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers
Ville : Angers
Code postal : 49045
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : G11_ENSAM_M
Autres informations sur les fonds de l’UE : Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Visite de site obligatoire cf. Réglement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat)
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
Montage financier : Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 11 - Revêtements de sols durs - Faïences
Description : Travaux de Revêtements de sols durs - Faïences
Identifiant interne : AC-NANTES_SCUS_26-211
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45431000 Carrelages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray
Ville : Angers
Code postal : 49045
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : G11_ENSAM_M
Autres informations sur les fonds de l’UE : Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat)
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
Montage financier : Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 12 - Revêtements de sols souples, peinture
Description : Travaux de Revêtements de sols souples, peinture
Identifiant interne : AC-NANTES_SCUS_26-212
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45430000 Revêtement de sols et de murs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442100 Travaux de peinture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45442120 Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers
Ville : Angers
Code postal : 49045
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : G11_ENSAM_M
Autres informations sur les fonds de l’UE : Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Visite de site obligatoire cf. Réglement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE (Plateforme des Achats de l'Etat)
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
Montage financier : Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 13 - Électricité - Cfo Cfa
Description : Travaux d'Électricité - courants faibles et forts
Identifiant interne : AC-NANTES_SCUS_26-213
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311100 Travaux de câblage électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45310000 Travaux d'équipement électrique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45311000 Travaux de câblage et d'installations électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers
Ville : Angers
Code postal : 49045
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : G11_ENSAM_M
Autres informations sur les fonds de l’UE : Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Visite de site obligatoire cf. Réglement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
Montage financier : Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot 14 - CVC - Plomberie
Description : Travaux de Chauffage Ventilation Climatisation - Plomberie
Identifiant interne : AC-NANTES_SCUS_26-214
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45400000 Travaux de parachèvement de bâtiment
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45330000 Travaux de plomberie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45331200 Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45300000 Travaux d'équipement du bâtiment
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Campus Arts et Métiers (ENSAM) 2, Boulevard du Ronceray 49035 Angers
Ville : Angers
Code postal : 49045
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Information sur les fonds de l'Union européenne
Programme de fonds de l’Union : Fonds européen de développement régional (FEDER) (2021/2027)
Identifiant des fonds de l’UE : G11_ENSAM_M
Autres informations sur les fonds de l’UE : Axe : OP 2 - Une Région plus verte Objectif spécifique : OS 2.1 - Favoriser l’efficacité énergétique et réduire les émissions de gaz à effet de serre Action : TA 2.1.2- Rénovation énergétique du bâti public : collèges, lycées, établissements d’enseignement supérieur et de recherche, patrimoine public communal et intercommunal
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Visite de site obligatoire cf. Réglement de la consultation
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 60 % Valeur technique : 30 % Valeur environnementale : 10% Cf Règlement de la consultation
5.1.11 Documents de marché
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
Canal de communication ad hoc :
Nom : PLACE (Platefome des achats de l'Etat)
URL : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 11:30
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Lieu : Rectorat de la région académique Pays de la Loire Service des constructions universitaires (SCUS) 8, rue du Général Margueritte 44326 NANTES Cedex 03
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat : cf. RC
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Chaque marché passé par lots séparés sera conclu : soit avec une entreprise unique ; soit avec des entreprises groupées conjointes ou des entreprises groupées solidaires. Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du maître d'ouvrage.
Montage financier : Le Financement de ce marché s'inscrit dans le cadre du CPER 2021-2027
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : 1. Délai de recours avant la signature du contrat 11 jours à compter de la date d'envoi de la notification de rejet de votre candidature ou offre. 2. Délai de recours après la signature du contrat 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché. 3. Recours en contestation de la validité du contrat 2 mois à compter de la publicité régulière de la conclusion du marché.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Organisation qui traite les offres : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Rectorat de la région académique Pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : 17440430100015
Département : Service des constructions universitaires (SCUS)
Adresse postale : 8, rue du Général Margueritte BP 72616
Ville : NANTES
Code postal : 44326
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service des constructions universitaires (SCUS)
Adresse électronique : ce.scus@ac-nantes.fr
Téléphone : 0251863077
Adresse internet : https://www.ac-nantes.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 174 400 051 00010
Adresse postale : 6 allée Ile Gloriette
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service des constructions universitaires (SCUS)
Adresse électronique : ce.scus@ac-nantes.fr
Téléphone : 0251863077
Adresse internet : https://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 861d7a10-36d5-4be6-a20b-94fe5d343d6b - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/08/2026 à 21:56
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 28/08/2026
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L’essentiel du marché

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