Hopital Nord Franche-Comte 26900129300209 BELFORT 90015 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1866154 GHT-2026-024 Cellule des marchés +33 384982667 Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation Renvoi au règlement de la consultation 2026-10-02T12:00:00 énoncé dans le Rc Travaux de modernisation de l'EHPAD "Les Magnolias" à Pont-de-Roide (phase 2) : amélioration des performances énergétiques du bâtiment 45421000 Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont révisables. Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et Acheteur ; et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. Etablissement support et pouvoir adjudicateur : Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) Représenté par son Directeur Général 100 route de Moval CS 10499 TREVENANS 90015 BELFORT Cedex Etablissement partie : Centre de Soins de Longue Durée Le Chênois (CHSLD) Le Chênois 16, rue Alfred Engel 90800 BAVILLIERS Le projet prévoit une amélioration thermique du site. Pour cela, il est prévu de réaliser les travaux suivants : isolation des façades et des combles et changement des menuiseries extérieures. Ce projet fait l'objet d'une organisation spécifique dû à l'environnement et au déroulement des travaux en site occupé FRC24 - Territoire de Belfort 8 01 : Démolition / gros oeuvre . Démolition / gros oeuvre 45111100 EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-roide-vermondans 02 : Menuiserie extérieure alu/Pvc et volets . Menuiserie extérieure alu/Pvc et volets 44220000 EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-roide-vermondans 03 : Echafaudage - Isolation combles - Ite - Crepi . Echafaudage - Isolation combles - Ite - Crepi 44212310 EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-roide-vermondans 04 : Couverture / zinguerie / Etanchéité . Couverture / zinguerie / Etanchéité 45261210 EHPAD "Les Magnolias" 96 route de Montbéliard 25150 Pont-de-roide-vermondans L'Hnfc organise une visite obligatoire pour les candidats. Ils sont invités à s'inscrire par mail auprès de l'Hnfc, à : celluledesmarches@hnfc.fr, en précisant la date choisie, le nom et la qualité des participants. Soit le 15/09/2026 à 14h00 soit le 22/09/2026 à 14h00 - Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. - Une avance pourra être accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, pour tous les lots. - La sous-traitance totale est interdite. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. - Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement de 1 an dont le point de départ est la date de réception des travaux. - Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. - Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires : Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires. L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. - En cas de résiliation du marché pour motif d'intérêt général par le pouvoir adjudicateur, le titulaire percevra à titre d'indemnisation une somme forfaitaire calculée en appliquant au montant initial hors TVA, diminué du montant hors TVA non révisé des prestations admises, un pourcentage égal à 3,00 %. - Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire exécuter par un tiers les prestations aux frais et risques du titulaire 26-84432 3.2.5 Hopital Nord Franche-Comte 2026-08-31 2026-10-02T12:00:00 2026-10-02 101 Echafaudage 144 Gros oeuvre 169 Isolation 222 Menuiserie 372 Zinguerie 90 Travaux de modernisation de l'Ehpad "Les Magnolias" à Pont-de-Roide (phase 2) : amélioration des performances énergétiques du bâtiment Avis de marché - Avis n° 26-84432 du 31/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 90
Annonce n° 26-84432
Travaux
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Hopital Nord Franche-Comte
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 26900129300209
Ville : BELFORT
Code postal : 90015
Groupement de commandes : Non
Département(s) de publication : 90
Section 2 - Communication
Lien direct aux documents de la consultation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1866154
Identifiant interne de la consultation : GHT-2026-024
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur : Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles : Non
Nom du contact : Cellule des marchés
Numéro de téléphone du contact : +33 384982667
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
Technique d'achat : Sans objet
Date et heure limite de réception des plis : 02/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique : Interdite
Réduction du nombre de candidats : Non
Possibilité d'attribution sans négociation : Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes : Non
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Travaux de modernisation de l'EHPAD "Les Magnolias" à Pont-de-Roide (phase 2) : amélioration des performances énergétiques du bâtiment
Code CPV principal - Descripteur principal : 45421000
Type de marché : Travaux
Description succincte du marché : Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les prix sont révisables. Le GHT Nord Franche-Comté est composé de l'Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) et ses annexes en tant que l'établissement support et Acheteur ; et du CHSLD Le Chênois en tant que l'établissement partie. Etablissement support et pouvoir adjudicateur : Hôpital Nord Franche-Comté (HNFC) Représenté par son Directeur Général 100 route de Moval CS 10499 TREVENANS 90015 BELFORT Cedex Etablissement partie : Centre de Soins de Longue Durée Le Chênois (CHSLD) Le Chênois 16, rue Alfred Engel 90800 BAVILLIERS Le projet prévoit une amélioration thermique du site. Pour cela, il est prévu de réaliser les travaux suivants : isolation des façades et des combles et changement des menuiseries extérieures. Ce projet fait l'objet d'une organisation spécifique dû à l'environnement et au déroulement des travaux en site occupé
Lieu principal d'exécution du marché : FRC24 - Territoire de Belfort
Durée du marché (en mois) : 8
La consultation comporte des tranches : Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché : Non
Marché alloti : Oui
Section 5 - Lots
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire : Oui
Détail sur la visite (si oui) : L'Hnfc organise une visite obligatoire pour les candidats. Ils sont invités à s'inscrire par mail auprès de l'Hnfc, à : celluledesmarches@hnfc.fr, en précisant la date choisie, le nom et la qualité des participants. Soit le 15/09/2026 à 14h00 soit le 22/09/2026 à 14h00
Autres informations complémentaires : - Une retenue de garantie de 5,00 % du montant initial du marché (augmenté le cas échéant du montant des avenants) sera constituée. - Une avance pourra être accordée au titulaire, sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, pour tous les lots. - La sous-traitance totale est interdite. En cas de groupement d'opérateurs économiques, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire. - Les travaux feront l'objet d'une garantie de parfait achèvement de 1 an dont le point de départ est la date de réception des travaux. - Cette consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental dont le détail est indiqué dans le CCAP. Le respect de ces dispositions est une condition de la conformité de l'offre. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. - Prestations supplémentaires éventuelles obligatoires : Les candidats ont l'obligation de faire une proposition pour chacune des prestations supplémentaires. L'absence de ces prestations dans l'offre du candidat rendra cette dernière irrégulière et imposera son rejet. - En cas de résiliation du marché pour motif d'intérêt général par le pouvoir adjudicateur, le titulaire percevra à titre d'indemnisation une somme forfaitaire calculée en appliquant au montant initial hors TVA, diminué du montant hors TVA non révisé des prestations admises, un pourcentage égal à 3,00 %. - Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de faire exécuter par un tiers les prestations aux frais et risques du titulaire
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/08/2026
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L’essentiel du marché

Informations pratiques

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