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               <nomContact>Valentin BELLEVAL</nomContact>
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               <capaciteExercice>Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.</capaciteExercice>
               <capaciteEcoFin>1. Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans</capaciteEcoFin>
               <capaciteTech>1. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.</capaciteTech>
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               <criteresAttrib>Les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.</criteresAttrib>
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               <intitule>Acquisition et reprise de mini-pelles pour les services de la Communauté d’Agglomération Coeur de Flandre</intitule>
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               <autresInformComplementaire>Durée: voir documents du marché.
Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article R.2123-1 1° du Code de la Commande publique.

Le marché commence à la date de l'accusé réception de sa notification (début octobre). Le délai de livraison correspond au délai, en jours calendaires, sur lequel le titulaire s'est engagé dans son offre. 

Une avance est prévue dans les conditions fixées au CCAP. 

Une visite obligatoire est prévue dans les conditions fixées au règlement de consultation. 

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil d'acheteur. Le téléchargement du DCE sur le site www.marches-securises.fr est l'unique moyen d'obtention du DCE. Coeur de FLandre agglo ne transmettra aucun DCE dont la demande interviendra par mail, SMS, Fax ou par courrier. Conditions de remise des candidatures : la transmission des candidatures se fait obligatoirement par voie électronique via le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr. Un mode d'emploi est disponible sur le site. Les frais d'accès au réseau sont à la charge des candidats. La remise des candidatures contre récépissé n'est pas autorisée. La présentation d'une candidature sous forme d'un support physique électronique n'est pas autorisée. L'envoi des candidatures par voie postale n'est pas autorisé. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande au moyen du profil d'acheteur au plus tard 5 jours avant la date limite de réception des plis. Chaque concurrent sera informé de l'ensemble des questions posées et des réponses données (via les échanges sécurisés questions/réponses du profil acheteur).
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
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            </informComplementaire>
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         <DATE_PUBLICATION>2026-08-31</DATE_PUBLICATION>
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         <RESUME_OBJET>Acquisition et reprise de mini-pelles pour les services de la Communauté d’Agglomération Coeur de Flandre</RESUME_OBJET>
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      <title>Avis de marché - Avis n° 26-84455 du 31/08/2026</title>
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      <div class="center">
         <div class="fr-h4" id="doc_titre">Avis de marché</div>
      </div>
      <div>Département(s) de publication : <span>
            <strong>59</strong>
         </span>
      </div>
      <div>
         <span>Annonce n°</span>
         <strong>26-84455</strong>
      </div>
      <div>Fournitures</div>
      <hr/>
      <div class="fr-h5" id="section_1">Section 1 - Identification de l'acheteur</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom complet de l'acheteur : </span>Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de Numéro national d'indentification : </span>SIRET</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">N° National d'identification : </span>20004094700190</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Ville : </span>HAZEBROUCK</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code postal : </span>59190</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Groupement de commandes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Département(s) de publication : </span>59</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_2">Section 2 - Communication</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lien vers le profil d'acheteur :</span>
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         </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Identifiant interne de la consultation : </span>M26.015</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Nom du contact : </span>Valentin BELLEVAL</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Adresse mail du contact : </span>marchespublics@ca-coeurdeflandre.fr</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Numéro de téléphone du contact : </span>+33 374540059</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_3">Section 3 - Procédure</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de procédure : </span>Procédure adaptée ouverte
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Conditions de participation :</span>
         </div>
         <ul>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>Le candidat peut présenter sa candidature sous forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des formulaires DC1 et DC2. En cas de groupement d’opérateurs économiques, chacun des membres du groupement fournira un formulaire DUME complété.</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
                    </span>1. Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans</li>
            <li>
               <span class="fr-text--bold">Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
                        preuve :
                    </span>1. Une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
2. Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.</li>
         </ul>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Technique d'achat : </span>Sans objet</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Date et heure limite de réception des plis : </span>22/09/2026 à 12:00</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Présentation des offres par catalogue électronique :</span>
                Interdite
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Réduction du nombre de candidats :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Possibilité d'attribution sans négociation :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">L'acheteur exige la présentations de variantes :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Critères d'attribution : </span>Les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.</div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_4">Section 4 - Identification du marché</div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Intitulé du marché : </span>Acquisition et reprise de mini-pelles pour les services de la Communauté d’Agglomération Coeur de Flandre</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Code CPV principal - Descripteur principal : </span>43261000</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Type de marché : </span>Fournitures</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Description succincte du marché : </span>Acquisition et reprise de mini-pelles pour les services de la Communauté d’Agglomération Coeur de Flandre </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Lieu principal d'exécution du marché : </span>Plusieurs lieux</div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation comporte des tranches :</span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
                </span>
                Non
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Marché alloti :</span>
                Oui
            </div>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_5">Section 5 - Lots</div>
      <div class="section">
         <ul>
            <li>
               <div>
                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Acquisition d’une mini-pelle 4,5 tonnes et reprise</div>
               <div class="section">
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>43261000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>222 bis rue de Vieux Berquin, 59190 HAZEBROUCK</div>
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            <li>
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                  <span class="fr-text--bold">Description du lot : </span>Acquisition d’une mini-pelle 2.7 tonnes et reprise</div>
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                     <span class="fr-text--bold">Code(s) CPV additionnel(s) - Descripteur principal : </span>43261000</div>
                  <div>
                     <span class="fr-text--bold">Lieu d'exécution du lot : </span>222 bis rue de Vieux Berquin, 59190 HAZEBROUCK</div>
               </div>
            </li>
         </ul>
      </div>
      <div class="fr-h5" id="section_6">Section 6 - Informations Complementaires
                        </div>
      <div class="section">
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Visite obligatoire :</span>
                Oui
            </div>
         <div>
            <span class="fr-text--bold">Autres informations complémentaires : </span>Durée: voir documents du marché.
Procédure adaptée ouverte soumise aux dispositions de l'article R.2123-1 1° du Code de la Commande publique.

Le marché commence à la date de l'accusé réception de sa notification (début octobre). Le délai de livraison correspond au délai, en jours calendaires, sur lequel le titulaire s'est engagé dans son offre. 

Une avance est prévue dans les conditions fixées au CCAP. 

Une visite obligatoire est prévue dans les conditions fixées au règlement de consultation. 

Le dossier de consultation est téléchargeable sur le profil d'acheteur. Le téléchargement du DCE sur le site www.marches-securises.fr est l'unique moyen d'obtention du DCE. Coeur de FLandre agglo ne transmettra aucun DCE dont la demande interviendra par mail, SMS, Fax ou par courrier. Conditions de remise des candidatures : la transmission des candidatures se fait obligatoirement par voie électronique via le profil d'acheteur : https://www.marches-securises.fr. Un mode d'emploi est disponible sur le site. Les frais d'accès au réseau sont à la charge des candidats. La remise des candidatures contre récépissé n'est pas autorisée. La présentation d'une candidature sous forme d'un support physique électronique n'est pas autorisée. L'envoi des candidatures par voie postale n'est pas autorisé. Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande au moyen du profil d'acheteur au plus tard 5 jours avant la date limite de réception des plis. Chaque concurrent sera informé de l'ensemble des questions posées et des réponses données (via les échanges sécurisés questions/réponses du profil acheteur).
Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement.
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      </div>
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         <span class="fr-text--bold">Date d'envoi du présent avis à la publication : </span>31/08/2026</div>
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   <HTMLSYNTHESE><![CDATA[<!DOCTYPE HTML>
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      <meta http-equiv="Content-Type" content="text/html; charset=UTF-8">
   </head>
   <body>
      <h3>L’essentiel du marché</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Nom de l'organisme acheteur : </span>Communauté d'Agglomération Coeur de Flandre</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Adresse internet du profil d'acheteur : </span><a href="https://www.marches-securises.fr" target="_blank" title="Aller sur la page https://www.marches-securises.fr - nouvelle fenêtre"><span>https://www.marches-securises.fr</span></a></li>
         <li><span class="fr-text--bold">Objet du marché : </span>Acquisition et reprise de mini-pelles pour les services de la Communauté d’Agglomération
            Coeur de Flandre</li>
         <li><span class="fr-text--bold">Renseignements relatifs aux lots :</span><ul>
               <li>Acquisition d’une mini-pelle 4,5 tonnes et reprise</li>
               <li>Acquisition d’une mini-pelle 2.7 tonnes et reprise</li>
            </ul>
         </li>
      </ul>
      <h3>Informations pratiques</h3>
      <ul>
         <li><span class="fr-text--bold">Date limite de réception des offres : </span>22/09/2026 à 12:00</li>
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