16 true ORG-0001 RESAH 9 rue Brahms PARIS 75012 FR101 FRA 13000501000033 SERVICE ACHAT RESTAURATION 0155785454 Restauration@resah.fr ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 RUE DE JOUY PARIS CEDEX 04 75181 FR101 FRA 17750005500013 GREFFE DU TRIBUNAL DE PARIS 0144594400 0144594646 Greffe.ta-paris@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 d0bed0d9-cbae-4885-9339-45d0c8a4290e cb085081-ea44-436b-b245-1186dbebbeec 2026-08-30+02:00 22:03:29+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.maximilien.fr body-pl health ORG-0001 serv-prov ORG-0002 epo-procurement-document 6 6 open false 2025-R091-000-000 FOURNITURE DE MATERIEL DE RESTAURATION ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIEES FOURNITURE DE MATERIEL DE RESTAURATION ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIEES supplies L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l’accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME). La date et la durée de réception des offres correspondent au 30/09/2026 à 12h00 heure de Paris-France 176000000 44000000 39310000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds 2025-R091-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R091-001-000 Fourniture d’équipements de cuisson et de maintien en température. Fourniture d’équipements de cuisson et de maintien en température. supplies other other other 32000000 8000000 39310000 50324200 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-11-01+02:00 2027-10-31+02:00 Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1er novembre 2026. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 31 octobre de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 30 avril et 1er mai au 31 octobre de la dernière année d'exécution. 4 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds 2025-R091-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R091-002-000 Fourniture d’équipements de réfrigération. Fourniture d'équipements de réfrigération. supplies other other other 24000000 6000000 39310000 50324200 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-11-01+02:00 2027-10-31+02:00 Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1er novembre 2026. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 31 octobre de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 30 avril et 1er mai au 31 octobre de la dernière année d'exécution. 4 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds 2025-R091-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R091-003-000 Fourniture d’équipements de laverie. Fourniture d'équipements de laverie. supplies other other other 48000000 12000000 39310000 50324200 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-11-01+02:00 2027-10-31+02:00 Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1er novembre 2026. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 31 octobre de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 30 avril et 1er mai au 31 octobre de la dernière année d'exécution. 4 LOT-0004 not-allowed no-eu-funds 2025-R091-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R091-004-000 Fourniture de petits équipements et électroménagers de cuisine. Fourniture de petits équipements et électroménagers de cuisine. supplies other other other 32000000 8000000 39310000 39311000 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-11-01+02:00 2027-10-31+02:00 Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1er novembre 2026. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 31 octobre de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 30 avril et 1er mai au 31 octobre de la dernière année d'exécution. 4 LOT-0005 not-allowed no-eu-funds 2025-R091-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R091-005-000 Fourniture d’équipement de manutention ergonomique en cuisine. Fourniture d’équipement de manutention ergonomique en cuisine. supplies other other other 16000000 4000000 39310000 50324200 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-11-01+02:00 2027-10-31+02:00 Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1er novembre 2026. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 31 octobre de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 30 avril et 1er mai au 31 octobre de la dernière année d'exécution. 4 LOT-0006 not-allowed no-eu-funds 2025-R091-000-000_DCE non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/ epo-procurement-document none performance no required not-allowed price Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC. quality Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC. ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/ ORG-0001 ORG-0001 6 ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 2025-R091-006-000 Fourniture d’équipement de cuisine reconditionnés. Fourniture d'équipement de cuisine reconditionnés. supplies other other other 24000000 6000000 39310000 50324200 Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE. anyw-cou FRA 2026-11-01+02:00 2027-10-31+02:00 Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1er novembre 2026. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 31 octobre de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 30 avril et 1er mai au 31 octobre de la dernière année d'exécution. 4 26-84321 3.2.5 RESAH 2026-09-01 2026-09-30T12:00:00+02:00 2026-11-30 77 Cuisine (équipement) 75 FOURNITURE DE MATERIEL DE RESTAURATION ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIEES Avis de marché - Avis n° 26-84321 du 30/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-84321
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : RESAH
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE MATERIEL DE RESTAURATION ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIEES
Description : FOURNITURE DE MATERIEL DE RESTAURATION ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ASSOCIEES
Identifiant de la procédure : cb085081-ea44-436b-b245-1186dbebbeec
Identifiant interne : 2025-R091-000-000
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 44,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 176,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu par le Resah agissant en tant que centrale d'achat "Intermédiaire" au sens de l'article L.2113-2 2° du Code et est à destination de bénéficiaires potentiels dont la liste est annexée au CCAP. Les accords-cadres sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable gratuitement et en libre accès sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics : https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.AccueilEntreprise Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à disposition par le Resah, les soumissionnaires devront disposer des logiciels permettant de lire les formats suivants : les .doc, .xls., pdf, rtf, et/ou les fichiers compressés au format .zip. Les candidats sont informés que, s'ils ne créent pas un compte sur la plateforme avant de télécharger le DCE, ils ne seront pas informés des éventuels rectificatifs du DCE ni des questions-réponses qui y seraient déposées. La création d'un compte est simple et gratuite. En cas de difficulté, il est possible d'adresser des questions au support technique via un formulaire en ligne sur la plateforme de dématérialisation. Les candidats préviennent le RESAH en cas de réponse sous environnement autre que le système d'exploitation Windows (MacOS). Aucun DCE ne sera transmis par courrier, fax ou mail, ni remis en main propre. Informations demandées au titre de la candidature : Une lettre de candidature établie par exemple à partir du formulaire DC1 ou équivalent dûment renseignée par le candidat. Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet de l’accord-cadre sur les trois derniers exercices disponibles, Une liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années sur des prestations similaires Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels globaux (dont cadres) du candidat pendant les trois dernières années. Le candidat peut produire ces informations dans le cadre de la déclaration du candidat établie à partir du formulaire DC2 ou équivalent. Les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME). La date et la durée de réception des offres correspondent au 30/09/2026 à 12h00 heure de Paris-France
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 6
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 6
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture d’équipements de cuisson et de maintien en température.
Description : Fourniture d’équipements de cuisson et de maintien en température.
Identifiant interne : 2025-R091-001-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1er novembre 2026. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 31 octobre de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 30 avril et 1er mai au 31 octobre de la dernière année d'exécution.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Date de fin de durée : 31/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture d’équipements de réfrigération.
Description : Fourniture d'équipements de réfrigération.
Identifiant interne : 2025-R091-002-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1er novembre 2026. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 31 octobre de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 30 avril et 1er mai au 31 octobre de la dernière année d'exécution.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Date de fin de durée : 31/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Fourniture d’équipements de laverie.
Description : Fourniture d'équipements de laverie.
Identifiant interne : 2025-R091-003-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1er novembre 2026. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 31 octobre de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 30 avril et 1er mai au 31 octobre de la dernière année d'exécution.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Date de fin de durée : 31/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 12,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 48,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fourniture de petits équipements et électroménagers de cuisine.
Description : Fourniture de petits équipements et électroménagers de cuisine.
Identifiant interne : 2025-R091-004-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39311000 Petit matériel de restauration
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1er novembre 2026. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 31 octobre de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 30 avril et 1er mai au 31 octobre de la dernière année d'exécution.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Date de fin de durée : 31/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 8,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 32,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Fourniture d’équipement de manutention ergonomique en cuisine.
Description : Fourniture d’équipement de manutention ergonomique en cuisine.
Identifiant interne : 2025-R091-005-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1er novembre 2026. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 31 octobre de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 30 avril et 1er mai au 31 octobre de la dernière année d'exécution.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Date de fin de durée : 31/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 4,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 16,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Fourniture d’équipement de cuisine reconditionnés.
Description : Fourniture d'équipement de cuisine reconditionnés.
Identifiant interne : 2025-R091-006-000
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39310000 Équipement de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324200 Services de maintenance préventive
Options :
Description des options : Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée initiale d'un (1) an. Le point de départ de la durée initiale de l'accord-cadre, distinct de la date de notification telle que définie à l'article R.2182-4 du Code, est fixé le 1er novembre 2026. Le terme de la durée initiale de l'accord-cadre est fixé au 31 octobre 2027, quel que soit sa date de début. L'accord-cadre est reconductible deux (2) fois par période de douze (12) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 31 octobre de chaque année, puis deux (2) fois par période de six (6) mois par tacite reconduction du 1er novembre au 30 avril et 1er mai au 31 octobre de la dernière année d'exécution.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Le lieu d’exécution est précisé dans le DCE.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/11/2026
Date de fin de durée : 31/10/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 4
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 6,000,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24,000,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix et sa pondération sont décrits dans le RC.
Critère :
Type : Qualité
Description : Les critères valeur technique, qualité de service, développement durable et environnement et leurs pondérations sont décrits dans le RC.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RESAH
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : RESAH
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui reçoit les demandes de participation : RESAH
Organisation qui traite les offres : RESAH
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : RESAH
Numéro d’enregistrement : 13000501000033
Adresse postale : 9 rue Brahms
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : SERVICE ACHAT RESTAURATION
Adresse électronique : Restauration@resah.fr
Téléphone : 0155785454
Profil de l’acheteur : https://www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui passe des marchés publics ou conclut des accords-cadres de travaux, de fournitures ou de services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 RUE DE JOUY
Ville : PARIS CEDEX 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : GREFFE DU TRIBUNAL DE PARIS
Adresse électronique : Greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d0bed0d9-cbae-4885-9339-45d0c8a4290e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/08/2026 à 22:03
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 30/08/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>