700000 RES-0001 selec-w TEN-0001 700000 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 700000 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 200000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 500000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-07-01+02:00 Robinetterie en fonte, clapets et ventouses false 305805 TEN-0001 CON-0002 2026-07-01+02:00 Bouches à clé et accessoires et fonte de voirie false 305806 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0006 TPA-0002 ORG-0007 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 66D8FDC3-C8BE-953F-398A01F8C88986DF +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.grandbesancon.fr ORG-0002 Grand Besançon Métropole 4 rue Gabriel Plançon Besancon 25043 FRC21 FRA 72520 FAGAUT Ludovic Président 0381878889 marches.dea@grandbesancon.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 66D8FE25-D145-80BE-7D2B215891B284A8 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 66D8FE38-D58C-A8D4-B4B57341BAEA838E 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA 66D8FE48-9A27-1A89-224BCA2A29017A17 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr false UBO-0006 sme ORG-0006 HEINRICH CANALISATIONS Za eurespace - 1 Rue des Grandes Pièces Serre les Sapins 25770 FRC21 FRA 1810476-1-1-1 0388494700 vhmmarche@vhm.fr false UBO-0007 sme ORG-0007 HEINRICH CANALISATIONS Za eurespace - 1 Rue des Grandes Pièces Serre les Sapins 25770 FRC21 FRA 1810476-1-2-1 0388494700 vhmmarche@vhm.fr UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 b76425e9-a515-4261-84a4-f76e61cd7b67 da6710ff-f85b-4270-ae60-86d80b1064aa 2026-08-31+02:00 11:10:35+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2026-FCS-DEA-0025 Fourniture de pièces et tuyaux en fonte L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché consiste en l'achat de pièces en fonte (robinetterie, bouches à clé et accessoires, appareils de défense incendie, clapets et ventouses...) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole supplies Date d'attribution du marché par la Cao : 01/07/2026 Date de signature du marché : 12/08/2026 Date de notification du marché : 27/08/2026 Gbm Departement Eau Et Assainissement 94 avenue Clémenceau 25000 Besançon 0381878889 contact.gbm@grandbesancon.fr ? Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à Grand Besançon Métropole, après fixation d'un rendez-vous auprès du service Commande Publique 1200000 44163000 44163000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 60 cost Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 278847-2026 false fa-wo-rc none 1 Robinetterie en fonte, clapets et ventouses Robinetterie en fonte, clapets et ventouses supplies other 44163000 65111000 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 30 quality Valeur technique de l'offre per-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable per-exa 60 cost Prix ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 true 278847-2026 false fa-wo-rc none 2 Bouches à clé et accessoires et fonte de voirie Bouches à clé et accessoires et fonte de voirie supplies other 44163000 44470000 2000-01-01Z 26-84439 26-40512 3.2.5 Grand Besançon Métropole HEINRICH CANALISATIONS HEINRICH CANALISATIONS 2026-09-01 2026-11-28 6 Alimentation en eau potable 18 Assainissement 266 Pièces détachées 365 Voirie 25 Fourniture de pièces et tuyaux en fonte Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-84439 du 31/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 25
Annonce n° 26-84439
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de pièces et tuyaux en fonte
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché consiste en l'achat de pièces en fonte (robinetterie, bouches à clé et accessoires, appareils de défense incendie, clapets et ventouses...) et de canalisations nécessaires à la réalisation des travaux d'entretien, de réparation ou d'extension des réseaux d'eau potable, d'assainissement et de voirie, de Grand Besançon Métropole
Identifiant de la procédure : da6710ff-f85b-4270-ae60-86d80b1064aa
Identifiant interne : 2026-FCS-DEA-0025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,200,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Date d'attribution du marché par la Cao : 01/07/2026 Date de signature du marché : 12/08/2026 Date de notification du marché : 27/08/2026 Gbm Departement Eau Et Assainissement 94 avenue Clémenceau 25000 Besançon 0381878889 contact.gbm@grandbesancon.fr ? Le marché est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, à Grand Besançon Métropole, après fixation d'un rendez-vous auprès du service Commande Publique
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Robinetterie en fonte, clapets et ventouses
Description : Robinetterie en fonte, clapets et ventouses
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 65111000 Distribution d'eau potable
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 278847-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Bouches à clé et accessoires et fonte de voirie
Description : Bouches à clé et accessoires et fonte de voirie
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44470000 Produits en fonte
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 278847-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Prise en compte de la notion de développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Besançon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Besançon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Besançon
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 700,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HEINRICH CANALISATIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 305805
Titre : Robinetterie en fonte, clapets et ventouses
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HEINRICH CANALISATIONS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 500,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 305806
Titre : Bouches à clé et accessoires et fonte de voirie
Date de conclusion du marché : 01/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 66D8FDC3-C8BE-953F-398A01F8C88986DF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Grand Besançon Métropole
Numéro d’enregistrement : 72520
Adresse postale : 4 rue Gabriel Plançon
Ville : Besancon
Code postal : 25043
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Point de contact : FAGAUT Ludovic
Adresse électronique : marches.dea@grandbesancon.fr
Téléphone : 0381878889
Adresse internet : https://www.grandbesancon.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 66D8FE25-D145-80BE-7D2B215891B284A8
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 66D8FE38-D58C-A8D4-B4B57341BAEA838E
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Besançon
Numéro d’enregistrement : 66D8FE48-9A27-1A89-224BCA2A29017A17
Adresse postale : 30, rue Charles Nodier
Ville : Besançon
Code postal : 25044
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-besancon@juradm.fr
Téléphone : 0381826000
Télécopieur : 0381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : HEINRICH CANALISATIONS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1810476-1-1-1
Adresse postale : Za eurespace - 1 Rue des Grandes Pièces
Ville : Serre les Sapins
Code postal : 25770
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : vhmmarche@vhm.fr
Téléphone : 0388494700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0007
Nom officiel : HEINRICH CANALISATIONS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1810476-1-2-1
Adresse postale : Za eurespace - 1 Rue des Grandes Pièces
Ville : Serre les Sapins
Code postal : 25770
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : vhmmarche@vhm.fr
Téléphone : 0388494700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : b76425e9-a515-4261-84a4-f76e61cd7b67 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/08/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/08/2026
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L’essentiel du marché

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