16 false http://www.ch-cornouaille.fr ORG-0001 29 CHI Quimper 29000 FRH02 FRA 26290361000018 Maëlle QUINIOU 0298526338 maelle.quiniou@ch-cornouaille.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Rennes Rennes 35000 FRH03 FRA 17350005900014 2.3 eforms-sdk-1.13 e93fc86b-4abd-45ef-862c-dccece0b5077 1012fe26-cd29-4e53-8add-88ac5dd3a64d 2026-08-31+02:00 13:17:56.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document 3 3 open false 2026-027 Collecte, traitement et valorisation des déchets du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille La consultation porte sur la collecte, le traitement et la valorisation des déchets (DASND, papier bureau, biodéchets) pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille (GHT – UHC) dont les Etablissements membres sont : • le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper - Concarneau, établissement support • le Centre Hospitalier de Douarnenez • l’EPSM d services 90524000 14 AV YVES THEPOT Quimper 29000 FRH02 FRA LOT-0001 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059744?orgAcronyme=x7c non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059744?orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059744?orgAcronyme=x7c 180 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-02+02:00 12:00:00.000+02:00 false 0 La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : l'exécution du marché implique des investissements à la charge du titulaire de l'accord-cadre (compacteur, bacs). buyer-categories fa-wo-rc none 1 Déchets d'Activités de Soins Non Dangereux (DASND) anciennement Déchets Assimilés aux Ordures Ménagères (DAOM) en compacteur avec location de matériels et mise à disposition de contenants de collecte Ce lot concerne la collecte et le traitement des Déchets d'Activités de Soins Non Dangereux (DASND) qui sont des déchets hôteliers, d'hébergement ou déchets non contaminés produits dans les unités de soins et dans les services médicotechniques assimilables de par leur nature et leurs caractéristiques aux déchets ménagers. services 90524000 Quimper 29000 FRH02 FRA 50 LOT-0002 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059744?orgAcronyme=x7c non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059744?orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059744?orgAcronyme=x7c 180 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-02+02:00 12:00:00.000+02:00 false 0 La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : L'exécution du marché implique des investissements à la charge du titulaire de l’accord-cadre (compacteur, bacs). buyer-categories fa-wo-rc none 2 Papiers de bureau Ce lot concerne la collecte, le recyclage et la valorisation des papiers de bureau. Les papiers de bureau présentés à la collecte seront des papiers blancs et couleurs, sans plastiques, broyés ou non. services 90524000 Quimper 29000 FRH02 FRA 50 LOT-0003 no-eu-funds https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059744?orgAcronyme=x7c non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059744?orgAcronyme=x7c epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059744?orgAcronyme=x7c 180 Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes ORG-0002 FRA true true required true 2026-10-02+02:00 12:00:00.000+02:00 false 0 La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : L'exécution du marché implique des investissements à la charge du titulaire de l’accord-cadre (compacteur, bacs). buyer-categories fa-wo-rc none 3 Biodéchets Ce lot concerne la collecte, le traitement et la valorisation des biodéchets et la location d'équipements pouvant faciliter la mise en stockage ou la manipulation le cas échéant. Les biodéchets sont des déchets, résidus de production ou reste de plateau du personnel et des patients, qui seront présentés en vrac. services 90524000 Quimper 29000 FRH02 FRA 50 26-84491 3.2.5 29 CHI 2026-09-01 2026-10-02T12:00:00.000+02:00 2026-10-02 82 Collecte sélective 29 Collecte, traitement et valorisation des déchets du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille Avis de marché - Avis n° 26-84491 du 31/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 29
Annonce n° 26-84491
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : 29 CHI
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Collecte, traitement et valorisation des déchets du GHT de l'Union Hospitalière de Cornouaille
Description : La consultation porte sur la collecte, le traitement et la valorisation des déchets (DASND, papier bureau, biodéchets) pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire de l'Union Hospitalière de Cornouaille (GHT – UHC) dont les Etablissements membres sont : • le Centre Hospitalier de Cornouaille Quimper - Concarneau, établissement support • le Centre Hospitalier de Douarnenez • l’EPSM d
Identifiant de la procédure : 1012fe26-cd29-4e53-8add-88ac5dd3a64d
Identifiant interne : 2026-027
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524000 Services relatifs aux déchets médicaux
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 14 AV YVES THEPOT
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Déchets d'Activités de Soins Non Dangereux (DASND) anciennement Déchets Assimilés aux Ordures Ménagères (DAOM) en compacteur avec location de matériels et mise à disposition de contenants de collecte
Description : Ce lot concerne la collecte et le traitement des Déchets d'Activités de Soins Non Dangereux (DASND) qui sont des déchets hôteliers, d'hébergement ou déchets non contaminés produits dans les unités de soins et dans les services médicotechniques assimilables de par leur nature et leurs caractéristiques aux déchets ménagers.
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524000 Services relatifs aux déchets médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 50 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059744?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059744?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Justification de la durée de l’accord-cadre : La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : l'exécution du marché implique des investissements à la charge du titulaire de l'accord-cadre (compacteur, bacs).
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Papiers de bureau
Description : Ce lot concerne la collecte, le recyclage et la valorisation des papiers de bureau. Les papiers de bureau présentés à la collecte seront des papiers blancs et couleurs, sans plastiques, broyés ou non.
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524000 Services relatifs aux déchets médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 50 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059744?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059744?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Justification de la durée de l’accord-cadre : La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : L'exécution du marché implique des investissements à la charge du titulaire de l’accord-cadre (compacteur, bacs).
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rennes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Biodéchets
Description : Ce lot concerne la collecte, le traitement et la valorisation des biodéchets et la location d'équipements pouvant faciliter la mise en stockage ou la manipulation le cas échéant. Les biodéchets sont des déchets, résidus de production ou reste de plateau du personnel et des patients, qui seront présentés en vrac.
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90524000 Services relatifs aux déchets médicaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 50 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059744?orgAcronyme=x7c
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise/consultation/3059744?orgAcronyme=x7c
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 0
Justification de la durée de l’accord-cadre : La durée de l'accord-cadre dépasse quatre ans pour le motif suivant : L'exécution du marché implique des investissements à la charge du titulaire de l’accord-cadre (compacteur, bacs).
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes
Informations relatives aux délais de recours : Le tribunal territorialement compétent est : Tribunal Administratif de Rennes
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : 29 CHI
Numéro d’enregistrement : 26290361000018
Ville : Quimper
Code postal : 29000
Subdivision pays (NUTS) : Finistère ( FRH02 )
Pays : France
Point de contact : Maëlle QUINIOU
Adresse électronique : maelle.quiniou@ch-cornouaille.fr
Téléphone : 0298526338
Adresse internet : http://www.ch-cornouaille.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rennes
Numéro d’enregistrement : 17350005900014
Ville : Rennes
Code postal : 35000
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e93fc86b-4abd-45ef-862c-dccece0b5077 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/08/2026 à 13:17
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/08/2026
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L’essentiel du marché

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