264000 RES-0001 selec-w TEN-0001 128000 tenders 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 96000 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 40000 tenders 2 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 1 true 128000 no TPA-0001 LOT-0001 Lot 1 - AFTRAL TEN-0002 1 true 96000 no TPA-0001 LOT-0002 Lot 2 - AFTRAL TEN-0003 10 true 40000 no TPA-0001 LOT-0003 Lot 3 - AFTRAL CON-0001 2026-07-23+02:00 2026-08-20+02:00 Permis C -Poids lourds ORG-0001 262026A0029L01 TEN-0001 CON-0002 2026-07-23+02:00 2026-08-20+02:00 Permis CE - Super lourds ORG-0001 262026A0029L02 TEN-0002 CON-0003 2026-07-23+02:00 2026-08-20+02:00 Permis BE - Remorque inférieur ou égal à 3.5T ORG-0001 262026A0029L03 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0005 29 https://www.marches-securises.fr https://marches-securises.fr/ ORG-0001 CG des A-M - Direction des Ressources Humaines Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM) Nice 06201 FRL03 FRA 22060001900016 +33 497186000 marches@departement06.fr http://nice.tribunal-administratif.fr/ http://nice.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA) 18 avenue des Fleurs CS 61039 NICE CEDEX 1 06050 FRL03 FRA 17060005000026 Tribunal administratif de Nice +33 489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr ORG-0005 AFTRAL 16 BOULEVARD DES JARDINIERS NICE 06200 FRL03 FRA 30540504502757 +33 493717555 nice@aftral.com 2.3 eforms-sdk-1.12 2f44d951-4343-4b7c-ab19-43b456eba949 603458d7-90a5-4b32-830a-a16b9e8eee63 2026-08-31Z 14:41:49Z 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 false open 2026A0029 2026A0029 - Formations aux permis poids lourds (catégorie C), super lourds (catégorie CE) et remorque PTCA inférieur ou égal à 3.5T (catégorie BE) Formations aux permis poids lourds (catégorie C), super lourds (catégorie CE) et remorque PTCA inférieur ou égal à 3.5T (catégorie BE) services 264000 80500000 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price Prix Prix per-exa 55 quality Valeur technique Valeur technique per-exa 5 quality Valeur environnementale Valeur environnementale ORG-0001 ORG-0001 Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique. ORG-0004 ORG-0004 ORG-0004 true false fa-wo-rc none Lot 1 Permis C - Poids lourds Formations de base pour participants ayant l’obligation de repasser l’examen du code de la route (permis de plus de cinq ans) ou pour participants ayant le code valide (moins de cinq ans de permis) services other 128000 128000 80500000 FRL03 FRA 48 Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans. LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 price Prix Prix per-exa 55 quality Valeur technique Valeur technique per-exa 5 quality Valeur environnementale Valeur environnementale ORG-0001 ORG-0001 Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique. ORG-0004 ORG-0004 ORG-0004 true false fa-wo-rc none Lot 2 Permis CE - Super lourds Formations de base pour participants ayant l’obligation de repasser l’examen du code de la route (permis de plus de cinq ans) ou pour participants ayant le code valide (moins de cinq ans de permis) services other 96000 96000 80500000 FRL03 FRA 48 Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans. LOT-0003 no-eu-funds per-exa 40 price Prix Prix per-exa 55 quality Valeur technique Valeur technique per-exa 5 quality Valeur environnementale Valeur environnementale ORG-0001 ORG-0001 Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique. ORG-0004 ORG-0004 ORG-0004 true false fa-wo-rc none Lot 3 Permis BE - Remorque inférieur ou égal à 3.5T Formations de base pour participants ayant l’obligation de repasser l’examen du code de la route (permis de plus de cinq ans) ou pour participants ayant le code valide (moins de cinq ans de permis) services other 40000 40000 80500000 FRL03 FRA 48 Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans. 2000-01-01Z 26-84526 26-28307 3.2.5 CG des A-M - Direction des Ressources Humaines AFTRAL 2026-09-01 2026-10-31 410 Formation 06 2026A0029 - Formations aux permis poids lourds (catégorie C), super lourds (catégorie CE) et remorque PTCA inférieur ou égal à 3.5T (catégorie BE) Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-84526 du 31/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 06
Annonce n° 26-84526
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2026A0029 - Formations aux permis poids lourds (catégorie C), super lourds (catégorie CE) et remorque PTCA inférieur ou égal à 3.5T (catégorie BE)
Description : Formations aux permis poids lourds (catégorie C), super lourds (catégorie CE) et remorque PTCA inférieur ou égal à 3.5T (catégorie BE)
Identifiant de la procédure : 603458d7-90a5-4b32-830a-a16b9e8eee63
Identifiant interne : 2026A0029
Type de procédure : Ouverte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 264,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Permis C - Poids lourds
Description : Formations de base pour participants ayant l’obligation de repasser l’examen du code de la route (permis de plus de cinq ans) ou pour participants ayant le code valide (moins de cinq ans de permis)
Identifiant interne : Lot 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 128,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 128,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Permis CE - Super lourds
Description : Formations de base pour participants ayant l’obligation de repasser l’examen du code de la route (permis de plus de cinq ans) ou pour participants ayant le code valide (moins de cinq ans de permis)
Identifiant interne : Lot 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 96,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 96,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Permis BE - Remorque inférieur ou égal à 3.5T
Description : Formations de base pour participants ayant l’obligation de repasser l’examen du code de la route (permis de plus de cinq ans) ou pour participants ayant le code valide (moins de cinq ans de permis)
Identifiant interne : Lot 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80500000 Services de formation
Options :
Description des options : Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an soit une durée maximale de 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 40,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur environnementale
Description : Valeur environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Informations relatives aux délais de recours : Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass 16/07/2007 no 291545) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article R.2183.5 du Code de la Commande Publique.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 264,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 128,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AFTRAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1 - AFTRAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 128,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 262026A0029L01
Titre : Permis C -Poids lourds
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/07/2026
Date de conclusion du marché : 20/08/2026
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 96,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AFTRAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 2 - AFTRAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 96,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 262026A0029L02
Titre : Permis CE - Super lourds
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/07/2026
Date de conclusion du marché : 20/08/2026
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AFTRAL
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 3 - AFTRAL
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 40,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 10
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 262026A0029L03
Titre : Permis BE - Remorque inférieur ou égal à 3.5T
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/07/2026
Date de conclusion du marché : 20/08/2026
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CG des A-M - Direction des Ressources Humaines
Numéro d’enregistrement : 22060001900016
Adresse postale : Département des Alpes-Maritimes - Centre administratif départemental (CADAM)
Ville : Nice
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@departement06.fr
Téléphone : +33 497186000
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches-securises.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nice
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Adresse internet : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : AFTRAL
Numéro d’enregistrement : 30540504502757
Adresse postale : 16 BOULEVARD DES JARDINIERS
Ville : NICE
Code postal : 06200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : nice@aftral.com
Téléphone : +33 493717555
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2f44d951-4343-4b7c-ab19-43b456eba949 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/08/2026 à 14:41
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/08/2026
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L’essentiel du marché

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