250000 RES-0001 selec-w TEN-0001 250000 tenders 3 CON-0001 LOT-0000 TEN-0001 false 250000 not-known TPA-0001 LOT-0000 TEN-0001 CON-0001 2026-08-31+02:00 Prestations de nettoyage de bâtiments et/ou locaux du Département de l'Hérault false 26dl01 TEN-0001 TPA-0001 ORG-0005 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7193CB82-C717-804D-DFF9F2D7FF404B33 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.herault.fr ORG-0002 Conseil départemental de l'Hérault Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins Montpellier 34087 FRJ13 FRA 60338 MESQUIDA Kléber Président du Conseil départemental 0467676767 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 7193CBB6-CE3D-B2ED-763485116B1D84B7 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 7193CBD3-DABE-9182-77D8295A8B3B0816 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES Dom De Saporta Lattes 34970 FRJ13 FRA 1794834-1-0-1 0448192000 saporta@adages.net UBO-0005 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 9034a0be-0cb9-4cf2-8188-0583015e46a1 95f72462-50bb-4b38-b86a-e480d475150a 2026-08-31+02:00 16:10:37+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://commande-publique.herault.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 26DL01 Prestations de nettoyage de bâtiments et/ou locaux du Département de l'Hérault L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché concerne le nettoyage de bâtiments situés à Montpellier et dans sa métropole, et qui font l'objet de prestations d'entretien en termes de moyens. Ce marché est réservé à une structure employant des personnes handicapées services 1000000 90911200 90911200 LOT-0000 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique per-exa 40 price Prix ORG-0004 ORG-0003 true 190783-2026 false fa-wo-rc none S-PF-1794834 Prestations de nettoyage de bâtiments et/ou locaux du Département de l'Hérault L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché concerne le nettoyage de bâtiments situés à Montpellier et dans sa métropole, et qui font l'objet de prestations d'entretien en termes de moyens. Ce marché est réservé à une structure employant des personnes handicapées services other other 90911200 90911200 2026-10-19+02:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché 2000-01-01Z 26-84603 26-27734 3.2.5 Conseil départemental de l'Hérault ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES 2026-09-02 2026-11-28 239 Nettoyage de locaux 34 Prestations de nettoyage de bâtiments et/ou locaux du Département de l'Hérault Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-84603 du 31/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-84603
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental de l'Hérault
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de nettoyage de bâtiments et/ou locaux du Département de l'Hérault
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché concerne le nettoyage de bâtiments situés à Montpellier et dans sa métropole, et qui font l'objet de prestations d'entretien en termes de moyens. Ce marché est réservé à une structure employant des personnes handicapées
Identifiant de la procédure : 95f72462-50bb-4b38-b86a-e480d475150a
Identifiant interne : 26DL01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Prestations de nettoyage de bâtiments et/ou locaux du Département de l'Hérault
Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché concerne le nettoyage de bâtiments situés à Montpellier et dans sa métropole, et qui font l'objet de prestations d'entretien en termes de moyens. Ce marché est réservé à une structure employant des personnes handicapées
Identifiant interne : S-PF-1794834
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911200 Services de nettoyage de bâtiments
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 19/10/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces du marché
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 190783-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 250,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000
Valeur de l'offre : 250,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26dl01
Titre : Prestations de nettoyage de bâtiments et/ou locaux du Département de l'Hérault
Date de conclusion du marché : 31/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 7193CB82-C717-804D-DFF9F2D7FF404B33
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental de l'Hérault
Numéro d’enregistrement : 60338
Adresse postale : Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins
Ville : Montpellier
Code postal : 34087
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : MESQUIDA Kléber
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467676767
Adresse internet : http://www.herault.fr
Profil de l’acheteur : https://commande-publique.herault.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 7193CBB6-CE3D-B2ED-763485116B1D84B7
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 7193CBD3-DABE-9182-77D8295A8B3B0816
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : ASS DEP ADMINIST GESTION ETS SPECIALISES
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1794834-1-0-1
Adresse postale : Dom De Saporta
Ville : Lattes
Code postal : 34970
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : saporta@adages.net
Téléphone : 0448192000
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0000
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 9034a0be-0cb9-4cf2-8188-0583015e46a1 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/08/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/08/2026
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L’essentiel du marché

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