16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG ORG-0001 SEM SERL, mandataire de la Région Auvergne Rhône-Alpes 4 bd Eugène Deruelle - CS 13312 Lyon cedex 03 69427 FRK26 FRA 95750808800011 0472615000 t.wittner@groupe-serl.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Lyon 184 Rue Duguesclin LYON 69003 FRK26 FRA 17690005800015 0487635000 greffe.ta-lyon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 2f7e6051-10f9-416e-8f73-29502a12434f f38244a6-627f-4bcc-a57c-4053101f468c 2026-08-31+02:00 14:54:25+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp ra gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 12 12 Travaux de construction d’un nouveau lycée à GEX (01) open false 04108 - tvx AOO Travaux de construction d'un nouveau lycée à GEX (01) - Lots principaux Objet du marché : Travaux de construction d'un nouveau lycée à GEX (01) - Lots principaux works 0.00 45000000 Le prestations comportent une clause sociale d'exécution. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, la Région Auvergne Rhône-Alpes fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation. Rue de l'Oudar GEX 01170 FRK21 FRA LOT-0001 slc-suit-reg-prof - Attestation simplifiée de candidature slc-abil-ref-work - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. slc-stand-other - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG 180 Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-23+02:00 14:00:00+02:00 false none none 2 Lot 2 : fondations spéciales Lot 2 : fondations spéciales works 0.00 45262210 GEX 01107 FRK21 FRA 36 LOT-0002 slc-suit-reg-prof - Attestation simplifiée de candidature slc-abil-ref-work - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. slc-stand-other - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG 180 Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-23+02:00 14:00:00+02:00 false none none 3 Lot 3 : Installation de chantier - Gros-oeuvre - Structure bois Lot 3 : Installation de chantier - Gros-oeuvre - Structure bois works opp 0.00 45223220 GEX 01107 FRK21 FRA 36 LOT-0003 slc-suit-reg-prof - Attestation simplifiée de candidature slc-abil-ref-work - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. slc-stand-other - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG 180 Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-23+02:00 14:00:00+02:00 false none none 4 Lot 4 : Etanchéité couverture - Bardage Zinc Lot 4 : Etanchéité couverture - Bardage Zinc works opp 0.00 45261420 GEX 01107 FRK21 FRA 36 LOT-0004 slc-suit-reg-prof - Attestation simplifiée de candidature slc-abil-ref-work - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. slc-stand-other - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG 180 Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-23+02:00 14:00:00+02:00 false none none 5 Lot 5 : Revêtements de façades - Bardage bois Lot 5 : Revêtements de façades - Bardage bois works opp 0.00 45443000 GEX 01107 FRK21 FRA 36 LOT-0005 slc-suit-reg-prof - Attestation simplifiée de candidature slc-abil-ref-work - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. slc-stand-other - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG 180 Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-23+02:00 14:00:00+02:00 false none none 6 Lot 6 : Menuiseries extérieures - Occultations Lot 6 : Menuiseries extérieures - Occultations works opp 0.00 45421000 GEX 01107 FRK21 FRA 36 LOT-0006 slc-suit-reg-prof - Attestation simplifiée de candidature slc-abil-ref-work - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. slc-stand-other - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG 180 Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-23+02:00 14:00:00+02:00 false none none 8 Lot 8 : Doublage - Cloisons - Faux plafonds Lot 8 : Doublage - Cloisons - Faux plafonds works opp 0.00 45421141 GEX 01107 FRK21 FRA 36 LOT-0007 slc-suit-reg-prof - Attestation simplifiée de candidature slc-abil-ref-work - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. slc-stand-other - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG 180 Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-23+02:00 14:00:00+02:00 false none none 9 Lot 9 : Menuiseries intérieures - Signalétique Lot 9 : Menuiseries intérieures - Signalétique works opp 0.00 45421000 GEX 01107 FRK21 FRA 36 LOT-0008 slc-suit-reg-prof - Attestation simplifiée de candidature slc-abil-ref-work - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. slc-stand-other - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG 180 Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-23+02:00 14:00:00+02:00 false none none 15 Lot 15 : Electricité courants forts faibles - Sécurité incendie Lot 15 : Electricité courants forts faibles - Sécurité incendie works opp 0.00 45311200 GEX 01107 FRK21 FRA 36 LOT-0009 slc-suit-reg-prof - Attestation simplifiée de candidature slc-abil-ref-work - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. slc-stand-other - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG 180 Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-23+02:00 14:00:00+02:00 false none none 16 Lot 16 : Chauffage - Plomberie- Ventilation Lot 16 : Chauffage - Plomberie- Ventilation works opp 0.00 45331000 GEX 01107 FRK21 FRA 36 LOT-0010 slc-suit-reg-prof - Attestation simplifiée de candidature slc-abil-ref-work - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. slc-stand-other - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG 180 Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-23+02:00 14:00:00+02:00 false none none 19 Lot 19 : Aménagements extérieures - Paysage Lot 19 : Aménagements extérieures - Paysage works opp 0.00 45112710 GEX 01107 FRK21 FRA 36 LOT-0011 slc-suit-reg-prof - Attestation simplifiée de candidature slc-abil-ref-work - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. slc-stand-other - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG 180 Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-23+02:00 14:00:00+02:00 false none none 10 Lot 10 : Revêtements des sols durs et coulés Lot 10 : Revêtements des sols durs et coulés works opp 0.00 45432130 GEX 01107 FRK21 FRA 36 LOT-0012 slc-suit-reg-prof - Attestation simplifiée de candidature slc-abil-ref-work - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. slc-stand-other - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation. no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG epo-notice none performance no required not-allowed per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG 180 Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. ORG-0002 FRA false true required true 2026-11-23+02:00 14:00:00+02:00 false none none 18 Lot 18 : Equipement de cuisine Lot 18 : Equipement de cuisine works 0.00 45212500 GEX 01107 FRK21 FRA 36 26-84617 3.2.5 SEM SERL, mandataire de la Région Auvergne Rhône-Alpes 2026-09-02 2026-11-23T14:00:00+02:00 2026-11-30 33 Bâtiment 01 Travaux de construction d'un nouveau lycée à GEX (01) - Lots principaux Avis de marché - Avis n° 26-84617 du 31/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 01
Annonce n° 26-84617
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SEM SERL, mandataire de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Travaux de construction d'un nouveau lycée à GEX (01) - Lots principaux
Description : Objet du marché : Travaux de construction d'un nouveau lycée à GEX (01) - Lots principaux
Identifiant de la procédure : f38244a6-627f-4bcc-a57c-4053101f468c
Identifiant interne : 04108 - tvx AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Travaux de construction d’un nouveau lycée à GEX (01)
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45000000 Travaux de construction
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue de l'Oudar
Ville : GEX
Code postal : 01170
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le prestations comportent une clause sociale d'exécution. En application de l'article L2112-2 du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019, la Région Auvergne Rhône-Alpes fixe dans ce marché un niveau minimal d'insertion. Les conditions détaillées d'exécution sont fixées dans les cahiers des charges de la consultation.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 12
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 12
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 2 : fondations spéciales
Description : Lot 2 : fondations spéciales
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45262210 Travaux de fondation
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GEX
Code postal : 01107
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : - Attestation simplifiée de candidature
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 3 : Installation de chantier - Gros-oeuvre - Structure bois
Description : Lot 3 : Installation de chantier - Gros-oeuvre - Structure bois
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45223220 Travaux de gros œuvre
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GEX
Code postal : 01107
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : - Attestation simplifiée de candidature
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 4 : Etanchéité couverture - Bardage Zinc
Description : Lot 4 : Etanchéité couverture - Bardage Zinc
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GEX
Code postal : 01107
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : - Attestation simplifiée de candidature
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Lot 5 : Revêtements de façades - Bardage bois
Description : Lot 5 : Revêtements de façades - Bardage bois
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45443000 Travaux de façade
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GEX
Code postal : 01107
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : - Attestation simplifiée de candidature
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Lot 6 : Menuiseries extérieures - Occultations
Description : Lot 6 : Menuiseries extérieures - Occultations
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GEX
Code postal : 01107
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : - Attestation simplifiée de candidature
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Lot 8 : Doublage - Cloisons - Faux plafonds
Description : Lot 8 : Doublage - Cloisons - Faux plafonds
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421141 Travaux de cloisonnement
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GEX
Code postal : 01107
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : - Attestation simplifiée de candidature
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Lot 9 : Menuiseries intérieures - Signalétique
Description : Lot 9 : Menuiseries intérieures - Signalétique
Identifiant interne : 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45421000 Travaux de menuiserie
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GEX
Code postal : 01107
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : - Attestation simplifiée de candidature
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Lot 15 : Electricité courants forts faibles - Sécurité incendie
Description : Lot 15 : Electricité courants forts faibles - Sécurité incendie
Identifiant interne : 15
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45311200 Travaux d'installations électriques
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GEX
Code postal : 01107
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : - Attestation simplifiée de candidature
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Lot 16 : Chauffage - Plomberie- Ventilation
Description : Lot 16 : Chauffage - Plomberie- Ventilation
Identifiant interne : 16
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45331000 Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GEX
Code postal : 01107
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : - Attestation simplifiée de candidature
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Lot 19 : Aménagements extérieures - Paysage
Description : Lot 19 : Aménagements extérieures - Paysage
Identifiant interne : 19
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45112710 Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GEX
Code postal : 01107
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : - Attestation simplifiée de candidature
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Lot 10 : Revêtements des sols durs et coulés
Description : Lot 10 : Revêtements des sols durs et coulés
Identifiant interne : 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45432130 Travaux de revêtements de sols
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GEX
Code postal : 01107
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : - Attestation simplifiée de candidature
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 18 : Equipement de cuisine
Description : Lot 18 : Equipement de cuisine
Identifiant interne : 18
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45212500 Transformation de cuisines ou de restaurants
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : GEX
Code postal : 01107
Subdivision pays (NUTS) : Ain ( FRK21 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 36 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : - Attestation simplifiée de candidature
Critère : Références sur des travaux spécifiés
Description : - Références des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants - Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement des trois dernières années - Outillage, matériel et équipement technique pour la réalisation de la prestation Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : - Preuve d'assurance couvrant la responsabilité civile professionnelle - Chiffre d'affaires global du candidat et, du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, sur les trois derniers exercices disponibles Les niveaux minimums de capacités sont indiqués à l'article 4.2.1.1 du règlement de consultation.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Des sous critères pondérés sont indiqués à l'article 5.2.3 du règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/11/2026 à 14:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré­contractuel : avant la signature du marché (article L.551­1 du code de justice administrative). ­ Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521­1 du code de justice administrative). ­ Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551­13 du code de justice administrative). ­ Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. ­ Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat.
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SEM SERL, mandataire de la Région Auvergne Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement : 95750808800011
Adresse postale : 4 bd Eugène Deruelle - CS 13312
Ville : Lyon cedex 03
Code postal : 69427
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : t.wittner@groupe-serl.fr
Téléphone : 0472615000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_tKLzwF-DqG
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Adresse postale : 184 Rue Duguesclin
Ville : LYON
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0487635000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2f7e6051-10f9-416e-8f73-29502a12434f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/08/2026 à 14:54
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/08/2026
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L’essentiel du marché

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