1097154 376000 RES-0001 selec-w TEN-0001 72000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 304000 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 94584 no TPA-0001 LOT-0001 LOXAM TP Marseille TEN-0002 1002570 no TPA-0002 LOT-0002 POISSON TERRE NET CON-0001 2026-07-07+02:00 2026-08-27+02:00 Location et entretien d’engins sans chauffeur sur l’ISDND et la plateforme de compostage du Vallon du Fou à Martigues Lot 1 : Location d’une chargeuse sur pneus pour la plateforme de compostage true 192264-2026 ORG-0001 Z260214F00 TEN-0001 CON-0002 2026-07-07+02:00 2026-08-24+02:00 Location et entretien d’engins sans chauffeur sur l’ISDND et la plateforme de compostage du Vallon du Fou à Martigues Lot 2 : Location de compacteurs à déchets pour l’ISDND true 192264-2026 ORG-0001 Z260215F00 TEN-0002 TPA-0001 LOXAM TP Marseille ORG-0003 TPA-0002 POISSON TERRE NET ORG-0004 29 https://ampmetropole.fr/ ORG-0001 Métropole Aix Marseille Provence 58 bd Charles Livon Marseille 13007 FRL04 FRA 20005480700017 0491999900 commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr true https://groupepoisson.com/terre-net/ sme ORG-0004 POISSON TERRE NET 54 rue de Maison Rouge GRETZ ARMAINVILLIERS 77220 FRL04 FRA 31998495100024 01 64 42 59 50 a.jehan@groupepoisson.com true https://agence.loxam.fr large ORG-0003 LOXAM TP Marseille ZI des Estroublans 16 avenue de Rome 13 VITROLLES 13127 FRL04 FRA 45077696805469 04 42 46 09 45 marchespublics@loxam.fr http://marseille.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Marseille Marseille 13002 FRL04 FRA 17130005600024 Greffe.ta-marseille@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 97df32f7-a227-4aee-96b8-d0a962d00230 30f64500-44fd-445a-992f-59b0a384b8c2 2026-08-31+02:00 11:43:32+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.ampmetropole.fr/ la gen-pub ORG-0001 open 01dd4ae3-853d-42be-893d-0c574374c99c-01 false 75260064 Location et entretien d'engins sans chauffeur sur l'ISDND et la plateforme de compostage du Vallon du Fou à Martigues Le présent marché a pour objet le renouvellement des marchés de location d'engins (chargeuse et compacteur) sur la plateforme de compostage et l'ISDND du Vallon du Fou à Martigues. supplies Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens de l'article R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie « accord-cadre » fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. 376000 1057500 34620000 42410000 L'estimation du marché de 1 057 500Euros HT s'entend sur la période initiale du marché (tous lots compris). Pour le lot 1, l'estimation s'entend sur la période initiale de 14 mois avec un montant de 60 000Euros HT pour la partie marché et 35 900Euros HT pour la partie accord-cadre, soit un total de 95 900Euros HT. Le montant maximum de la partie accord-cadre s'élève à 72 000Euros HT pour la période initiale. Le montant total du lot 1, toutes reconductions comprises ( période initiale de 14 mois, renouvelable deux fois un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans et 2 mois) s'élève à 287 700Euros HT. Le montant maximum du lot 1, toutes reconductions comprises s'élève à 216 000Euros HT. Pour le lot 2, l'estimation s'entend sur la période initiale de 36 mois avec un montant de 810 000Euros HT pour la partie marché et 151 600Euros HT pour la partie accord-cadre, soit un total de 961 600Euros HT. Le montant maximum de la partie accord-cadre s'élève à 304 000Euros HT pour la période initiale. Pour la période de reconduction (d'un an), l'estimation est de 270 000Euros HT pour la partie marché et de 61 600Euros HT pour la partie accord-cadre et le montant maximum est de 124 000Euros HT. Le montant total du lot 2, toutes reconductions comprises ( période initiale de 36mois, renouvelable une fois un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans) s'élève à 1 293 200Euros HT. Le montant maximum du lot 2, toutes reconductions comprises s'élève à 428 000Euros HT. L'estimation totale du marché (tous lots compris et toutes reconductions comprises) s'élève à 1 580 900Euros HT. Le montant maximum total de la partie accord-cadre (tous lots compris et toutes reconductions comprises) s'élève à 644 000Euros HT. Territoire de la métropole Marseille 13 007 FRL04 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 70 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard : - de la décomposition du prix global et forfaitaire et du montant indiqué dans l’acte d’engagement - du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires. per-exa 25 quality Valeur technique Sous-critère 1 : Pondération 30% Intitulé: Adéquation des moyens matériels pour réaliser les prestations Sous-critère 2 : Pondération 70% Intitulé: Pertinence de l'organisation proposée pour réaliser les prestations per-exa 5 quality Valeur environnementale : Performance environnementale des engins Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca, 13002 MARSEILLE Téléphone : 04 91 13 48 13 – Télécopie : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site web : http://marseille.tribunal-administratif.fr Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr. Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l’acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative). - Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994). Médiation : - Mission de conciliation : le tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L. 211-4 du code de justice administrative. Téléphone : 04 91 13 48 13. - Pour les différends liés exclusivement à l'exécution du marché : Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article R. 2197-1 du code de la commande publique : Préfecture de région (place Félix Baret, CS 80001, 13282 MARSEILLE CEDEX 06) – Téléphone : 04 84 35 40 00 – Site web : https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 1 Location d'une chargeuse sur pneus pour la plateforme de compostage Location d'une chargeuse sur pneus pour la plateforme de compostage supplies Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable dans le respect des dispositions de l'article R.2181­3 du code de la commande publique pollu-prev 72000 95900 34620000 42410000 Pour le lot 1, l'estimation s'entend sur la période initiale de 14 mois avec un montant de 60 000Euros HT pour la partie marché et 35 900Euros HT pour la partie accord-cadre, soit un total de 95 900Euros HT. Le montant maximum de la partie accord-cadre s'élève à 72 000Euros HT pour la période initiale. Le montant total du lot 1, toutes reconductions comprises ( période initiale de 14 mois, renouvelable deux fois un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans et 2 mois) s'élève à 287 700Euros HT. Le montant maximum du lot 1, toutes reconductions comprises s'élève à 216 000Euros HT. Métropole Aix Marseille Provence 58 boulevard Charles Livon, Quai d'Arencq Marseille 13007 FRL04 FRA 2026-09-25+02:00 14 Il sera renouvelable deux fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans et deux mois. 2 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 70 price Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard : - de la décomposition du prix global et forfaitaire et du montant indiqué dans l’acte d’engagement - du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires. per-exa 25 quality Valeur technique Sous-critère 1 : Pondération 30% Intitulé: Adéquation des moyens matériels pour réaliser les prestations Sous-critère 2 : Pondération 70% Intitulé: Pertinence de l'organisation proposée pour réaliser les prestations per-exa 5 quality Valeur environnementale: Performance environnementale des engins Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca, 13002 MARSEILLE Téléphone : 04 91 13 48 13 – Télécopie : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site web : http://marseille.tribunal-administratif.fr Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr. Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l’acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative). - Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994). Médiation : - Mission de conciliation : le tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L. 211-4 du code de justice administrative. Téléphone : 04 91 13 48 13. - Pour les différends liés exclusivement à l'exécution du marché : Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article R. 2197-1 du code de la commande publique : Préfecture de région (place Félix Baret, CS 80001, 13282 MARSEILLE CEDEX 06) – Téléphone : 04 84 35 40 00 – Site web : https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur ORG-0002 true false buyer-categories none fa-wo-rc 75260064 Location de compacteurs à déchets pour l’ISDND Location de compacteurs à déchets pour l’ISDND supplies Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable dans le respect des dispositions de l'article R.2181­3 du code de la commande publique pollu-prev 961600 34620000 42410000 Pour le lot 2, l'estimation s'entend sur la période initiale de 36 mois avec un montant de 810 000Euros HT pour la partie marché et 151 600Euros HT pour la partie accord-cadre, soit un total de 961 600Euros HT. Le montant maximum de la partie accord-cadre s'élève à 304 000Euros HT pour la période initiale. Pour la période de reconduction (d'un an), l'estimation est de 270 000Euros HT pour la partie marché et de 61 600Euros HT pour la partie accord-cadre et le montant maximum est de 124 000Euros HT. Le montant total du lot 2, toutes reconductions comprises ( période initiale de 36mois, renouvelable une fois un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans) s'élève à 1 293 200Euros HT. Le montant maximum du lot 2, toutes reconductions comprises s'élève à 428 000Euros HT. Métropole Aix Marseille Provence 58 Boulevard Charles Livon, Quai d'Arencq Marseille 13007 FRL04 FRA 2026-07-25+02:00 36 Il sera renouvelable une fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. 1 2000-01-01Z 26-84626 26-28302 3.2.5 Métropole Aix Marseille Provence LOXAM TP Marseille POISSON TERRE NET 2026-09-02 2026-11-05 185 Location (matériels) 13 83 Location et entretien d'engins sans chauffeur sur l'ISDND et la plateforme de compostage du Vallon du Fou à Martigues Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-84626 du 31/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 13, 83
Annonce n° 26-84626
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Location et entretien d'engins sans chauffeur sur l'ISDND et la plateforme de compostage du Vallon du Fou à Martigues
Description : Le présent marché a pour objet le renouvellement des marchés de location d'engins (chargeuse et compacteur) sur la plateforme de compostage et l'ISDND du Vallon du Fou à Martigues.
Identifiant de la procédure : 30f64500-44fd-445a-992f-59b0a384b8c2
Avis précédent : 01dd4ae3-853d-42be-893d-0c574374c99c-01
Identifiant interne : 75260064
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42410000 Matériel de levage et de manutention
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la métropole
Ville : Marseille
Code postal : 13 007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : L'estimation du marché de 1 057 500Euros HT s'entend sur la période initiale du marché (tous lots compris). Pour le lot 1, l'estimation s'entend sur la période initiale de 14 mois avec un montant de 60 000Euros HT pour la partie marché et 35 900Euros HT pour la partie accord-cadre, soit un total de 95 900Euros HT. Le montant maximum de la partie accord-cadre s'élève à 72 000Euros HT pour la période initiale. Le montant total du lot 1, toutes reconductions comprises ( période initiale de 14 mois, renouvelable deux fois un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans et 2 mois) s'élève à 287 700Euros HT. Le montant maximum du lot 1, toutes reconductions comprises s'élève à 216 000Euros HT. Pour le lot 2, l'estimation s'entend sur la période initiale de 36 mois avec un montant de 810 000Euros HT pour la partie marché et 151 600Euros HT pour la partie accord-cadre, soit un total de 961 600Euros HT. Le montant maximum de la partie accord-cadre s'élève à 304 000Euros HT pour la période initiale. Pour la période de reconduction (d'un an), l'estimation est de 270 000Euros HT pour la partie marché et de 61 600Euros HT pour la partie accord-cadre et le montant maximum est de 124 000Euros HT. Le montant total du lot 2, toutes reconductions comprises ( période initiale de 36mois, renouvelable une fois un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans) s'élève à 1 293 200Euros HT. Le montant maximum du lot 2, toutes reconductions comprises s'élève à 428 000Euros HT. L'estimation totale du marché (tous lots compris et toutes reconductions comprises) s'élève à 1 580 900Euros HT. Le montant maximum total de la partie accord-cadre (tous lots compris et toutes reconductions comprises) s'élève à 644 000Euros HT.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 1,057,500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 376,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché public composite correspondant : - Pour partie à un marché ; - Pour partie à un accord-cadre au sens de l'article R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. La partie « accord-cadre » fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Location d'une chargeuse sur pneus pour la plateforme de compostage
Description : Location d'une chargeuse sur pneus pour la plateforme de compostage
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42410000 Matériel de levage et de manutention
Options :
Description des options : Il sera renouvelable deux fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans et deux mois.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole Aix Marseille Provence 58 boulevard Charles Livon, Quai d'Arencq
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Pour le lot 1, l'estimation s'entend sur la période initiale de 14 mois avec un montant de 60 000Euros HT pour la partie marché et 35 900Euros HT pour la partie accord-cadre, soit un total de 95 900Euros HT. Le montant maximum de la partie accord-cadre s'élève à 72 000Euros HT pour la période initiale. Le montant total du lot 1, toutes reconductions comprises ( période initiale de 14 mois, renouvelable deux fois un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 3 ans et 2 mois) s'élève à 287 700Euros HT. Le montant maximum du lot 1, toutes reconductions comprises s'élève à 216 000Euros HT.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/09/2026
Durée : 14 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 95,900 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 72,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable dans le respect des dispositions de l'article R.2181­3 du code de la commande publique
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard : - de la décomposition du prix global et forfaitaire et du montant indiqué dans l’acte d’engagement - du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Sous-critère 1 : Pondération 30% Intitulé: Adéquation des moyens matériels pour réaliser les prestations Sous-critère 2 : Pondération 70% Intitulé: Pertinence de l'organisation proposée pour réaliser les prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale : Performance environnementale des engins
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca, 13002 MARSEILLE Téléphone : 04 91 13 48 13 – Télécopie : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site web : http://marseille.tribunal-administratif.fr Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr. Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l’acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative). - Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994). Médiation : - Mission de conciliation : le tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L. 211-4 du code de justice administrative. Téléphone : 04 91 13 48 13. - Pour les différends liés exclusivement à l'exécution du marché : Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article R. 2197-1 du code de la commande publique : Préfecture de région (place Félix Baret, CS 80001, 13282 MARSEILLE CEDEX 06) – Téléphone : 04 84 35 40 00 – Site web : https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Location de compacteurs à déchets pour l’ISDND
Description : Location de compacteurs à déchets pour l’ISDND
Identifiant interne : 75260064
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34620000 Matériel roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 42410000 Matériel de levage et de manutention
Options :
Description des options : Il sera renouvelable une fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Métropole Aix Marseille Provence 58 Boulevard Charles Livon, Quai d'Arencq
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Pour le lot 2, l'estimation s'entend sur la période initiale de 36 mois avec un montant de 810 000Euros HT pour la partie marché et 151 600Euros HT pour la partie accord-cadre, soit un total de 961 600Euros HT. Le montant maximum de la partie accord-cadre s'élève à 304 000Euros HT pour la période initiale. Pour la période de reconduction (d'un an), l'estimation est de 270 000Euros HT pour la partie marché et de 61 600Euros HT pour la partie accord-cadre et le montant maximum est de 124 000Euros HT. Le montant total du lot 2, toutes reconductions comprises ( période initiale de 36mois, renouvelable une fois un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans) s'élève à 1 293 200Euros HT. Le montant maximum du lot 2, toutes reconductions comprises s'élève à 428 000Euros HT.
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 25/07/2026
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 1
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 961,600 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Les pièces constitutives du marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique après prise de rendez-vous préalable dans le respect des dispositions de l'article R.2181­3 du code de la commande publique
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La prévention et la réduction de la pollution
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en TTC. Le critère prix sera apprécié au regard : - de la décomposition du prix global et forfaitaire et du montant indiqué dans l’acte d’engagement - du détail quantitatif estimatif et du bordereau des prix unitaires.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique Sous-critère 1 : Pondération 30% Intitulé: Adéquation des moyens matériels pour réaliser les prestations Sous-critère 2 : Pondération 70% Intitulé: Pertinence de l'organisation proposée pour réaliser les prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale: Performance environnementale des engins
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Informations relatives aux délais de recours : Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca, 13002 MARSEILLE Téléphone : 04 91 13 48 13 – Télécopie : 04 91 81 13 87 Courriel : greffe.ta-marseille@juradm.fr Site web : http://marseille.tribunal-administratif.fr Le requérant peut saisir le tribunal administratif de Marseille de manière dématérialisée, par le biais de l'application informatique "Télérecours citoyen" accessible depuis le site internet www.telerecours.fr. Introduction des recours : Précisions concernant les délais d'introduction des recours : - Un recours en référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché par la personne publique. A partir de la signature du marché ce recours n'est plus ouvert (application des articles L. 551-1 et suivants, et R .551-1 et suivants du code de justice administrative). - Un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551-13 du code de justice administrative au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de la publication d'avis ou de la notification mentionnées à l'alinéa qui précède, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. Toutefois ce recours n'est pas ouvert au demandeur ayant fait usage du recours prévu à l'article L. 551-1 dès lors que l’acheteur a respecté la suspension prévue à l'article L. 551-4 et s'est conformé à la décision juridictionnelle rendue sur ce recours. - Un recours gracieux peut être formé dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision contestée. Ce recours interrompt le cours du délai contentieux qui n'est susceptible que d'une seule prorogation. - Un recours pour excès de pouvoir peut être introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ou de l'acte contesté. Pour le concurrent évincé le recours pour excès de pouvoir n'est plus ouvert à compter de la conclusion du contrat (application de l'article R. 421-1 du code de justice administrative). - Un référé suspension peut être introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat (application de l'article L. 521-1 du code de justice administrative). - Tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses est recevable à former devant le juge du contrat un recours de pleine juridiction contestant la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles. Ce recours doit être exercé, y compris si le contrat contesté est relatif à des travaux publics, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation dans le respect des secrets protégés par la loi. A partir de la conclusion du contrat, ces tiers auxquels ce recours est ouvert ne sont plus recevables à demander l'annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables (Conseil d'Etat, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994). Médiation : - Mission de conciliation : le tribunal administratif de Marseille peut exercer une mission de conciliation conformément à l'article L. 211-4 du code de justice administrative. Téléphone : 04 91 13 48 13. - Pour les différends liés exclusivement à l'exécution du marché : Comité consultatif interrégional de règlement amiable conformément à l'article R. 2197-1 du code de la commande publique : Préfecture de région (place Félix Baret, CS 80001, 13282 MARSEILLE CEDEX 06) – Téléphone : 04 84 35 40 00 – Site web : https://www.prefectures-regions.gouv.fr/provence-alpes-cote-dazur
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1,097,154 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 376,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 72,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LOXAM TP Marseille
Offre :
Identifiant de l’offre : LOXAM TP Marseille
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 94,584 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Z260214F00
Titre : Location et entretien d’engins sans chauffeur sur l’ISDND et la plateforme de compostage du Vallon du Fou à Martigues Lot 1 : Location d’une chargeuse sur pneus pour la plateforme de compostage
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2026
Date de conclusion du marché : 27/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 192264-2026
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 304,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : POISSON TERRE NET
Offre :
Identifiant de l’offre : POISSON TERRE NET
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,002,570 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Z260215F00
Titre : Location et entretien d’engins sans chauffeur sur l’ISDND et la plateforme de compostage du Vallon du Fou à Martigues Lot 2 : Location de compacteurs à déchets pour l’ISDND
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 07/07/2026
Date de conclusion du marché : 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 192264-2026
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 20005480700017
Adresse postale : 58 bd Charles Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : commandepublique-entreprises@ampmetropole.fr
Téléphone : 0491999900
Adresse internet : https://ampmetropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.ampmetropole.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : POISSON TERRE NET
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 31998495100024
Adresse postale : 54 rue de Maison Rouge
Ville : GRETZ ARMAINVILLIERS
Code postal : 77220
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : a.jehan@groupepoisson.com
Téléphone : 01 64 42 59 50
Adresse internet : https://groupepoisson.com/terre-net/
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0003
Nom officiel : LOXAM TP Marseille
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 45077696805469
Département : 13
Adresse postale : ZI des Estroublans 16 avenue de Rome
Ville : VITROLLES
Code postal : 13127
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : marchespublics@loxam.fr
Téléphone : 04 42 46 09 45
Adresse internet : https://agence.loxam.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-marseille@juradm.fr
Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 97df32f7-a227-4aee-96b8-d0a962d00230 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/08/2026 à 11:43
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/08/2026
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L’essentiel du marché

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