1216000 RES-0001 selec-w TEN-0001 284800 t-esubm 2 CON-0001 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 1 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 180000 t-esubm 2 CON-0002 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 1 LOT-0049 RES-0003 selec-w TEN-0003 284800 t-esubm 2 CON-0003 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 1 LOT-0058 RES-0004 selec-w TEN-0004 232800 t-esubm 2 CON-0004 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 1 LOT-0069 RES-0005 selec-w TEN-0005 232800 t-esubm 2 CON-0005 pass-tran-serv m3 vehicles-clean 1 LOT-0094 TEN-0001 false no TPA-0001 LOT-0001 Lot 1 TEN-0002 false no TPA-0001 LOT-0049 Lot 3 TEN-0003 false no TPA-0001 LOT-0058 Lot 12 TEN-0004 false no TPA-0001 LOT-0069 Lot 22 TEN-0005 false no TPA-0002 LOT-0094 Lot 38 CON-0001 2026-04-28+02:00 2026-05-27+02:00 ORG-0001 LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2026-04-28+02:00 2026-05-27+02:00 ORG-0001 LOT 3 TEN-0002 CON-0003 2026-04-28+02:00 2026-05-27+02:00 ORG-0001 LOT 12 TEN-0003 CON-0004 2026-04-28+02:00 2026-05-27+02:00 ORG-0001 LOT 22 TEN-0004 CON-0005 2026-04-28+02:00 2026-05-27+02:00 ORG-0001 LOT 38 TEN-0005 TPA-0001 Offre Faure Savoie ORG-0003 TPA-0002 Offre Transdev Savoie ORG-0004 29 https://www.auvergnerhonealpes.fr/ https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ ORG-0001 Région Auvergne Rhône-Alpes 101 cours Charlemagne - CS20033 Mobilités territoriales interurbaines et scolaires Lyon cedex 2 69269 FRK26 FRA 20005376700014 0426733700 mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr https://lyon.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de LYON 184, rue Duguesclin Greffe du Tribunal Administratif de LYON Lyon 69003 FRK26 FRA 17690005800015 sme ORG-0003 Faure Savoie ALBERTVILLE 73200 FRK27 FRA 33885571100028 sme ORG-0004 TRANSDEV SAVOIE CHAMBERY 73000 FRK27 FRA 37944289000164 2.3 eforms-sdk-1.13 2efa71d7-c543-4881-8769-42b9789f9c09 02eea6f8-27c0-4cd2-a095-69b287d959f9 2026-08-31+02:00 15:18:47+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/ ra gen-pub ORG-0001 false Appel d'offres ouvert open b35d95a6-a5ab-4fb4-aa6e-20b491f65ba1-01 false DAF_2025_000494 AT73 - Transports scolaires 3/3 - 47 lots - 2026 L'accord-cadre alloti a pour objet l’exploitation de lignes scolaires de la Région Auvergne- Rhône-Alpes dans la Savoie et les départements voisins. services 60130000 En raison du nombre de lots, la mise en concurrence pour les transports scolaires dans le département de la Savoie pour la rentrée 2026 a été scindée en 3 consultations alloties. Les autres consultations s'intitulent : "AT73 Transports scolaires 1/3 37 lots 2026" et "AT73 - Transports scolaires 2/3 - 32 lots - 2026" FRK27 FRA LOT-0001 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25A0494001 LOT 1 : 2101 / LA CHAPELLE - COLLEGE ST ETIENNE DE C. LOT 1 : 2101 / LA CHAPELLE - COLLEGE ST ETIENNE DE C. services Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 284800 60130000 FRK27 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. LOT-0049 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25A0494003 LOT 3 : 2103 / RP ST MARTIN / LA CHB - PRIMAIRE ST AVRE LOT 3 : 2103 / RP ST MARTIN / LA CHB - PRIMAIRE ST AVRE services Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 180800 60130000 FRK27 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. LOT-0058 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25A0494012 LOT 12 : 2118 / ALBIEZ MONTROND PRIMAIRE LOT 12 : 2118 / ALBIEZ MONTROND PRIMAIRE services Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 284800 60130000 FRK27 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. LOT-0069 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25A0494022 LOT 22 : 2137 / RP ST AVRE - PRIMAIRE ST MARTIN / LA CHB LOT 22 : 2137 / RP ST AVRE - PRIMAIRE ST MARTIN / LA CHB services Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 260800 60130000 FRK27 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. LOT-0094 true pass-tran-serv no-eu-funds per-exa 9 quality Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules per-exa 12 quality Critère 2 : Autres formations des conducteurs per-exa 7 quality Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite per-exa 12 quality Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place per-exa 60 price Prix ORG-0001 La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON. ORG-0002 ORG-0002 true false buyer-categories fa-wo-rc none 25A0494038 LOT 38 : 2186 / MODANE(VALFREJUS) PRIMAIRE LOT 38 : 2186 / MODANE(VALFREJUS) PRIMAIRE services Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif. 260800 60130000 FRK27 FRA 48 L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne. 2000-01-01Z 26-84653 26-2435 3.2.5 Région Auvergne Rhône-Alpes Faure Savoie TRANSDEV SAVOIE 2026-09-02 2026-10-01 347 Transport 73 69 01 74 AT73 - Transports scolaires 3/3 - 47 lots - 2026 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-84653 du 31/08/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 73, 69, 01, 74
Annonce n° 26-84653
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Région Auvergne Rhône-Alpes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : AT73 - Transports scolaires 3/3 - 47 lots - 2026
Description : L'accord-cadre alloti a pour objet l’exploitation de lignes scolaires de la Région Auvergne- Rhône-Alpes dans la Savoie et les départements voisins.
Identifiant de la procédure : 02eea6f8-27c0-4cd2-a095-69b287d959f9
Avis précédent : b35d95a6-a5ab-4fb4-aa6e-20b491f65ba1-01
Identifiant interne : DAF_2025_000494
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires : En raison du nombre de lots, la mise en concurrence pour les transports scolaires dans le département de la Savoie pour la rentrée 2026 a été scindée en 3 consultations alloties. Les autres consultations s'intitulent : "AT73 Transports scolaires 1/3 37 lots 2026" et "AT73 - Transports scolaires 2/3 - 32 lots - 2026"
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 : 2101 / LA CHAPELLE - COLLEGE ST ETIENNE DE C.
Description : LOT 1 : 2101 / LA CHAPELLE - COLLEGE ST ETIENNE DE C.
Identifiant interne : 25A0494001
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 284,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0049
Titre : LOT 3 : 2103 / RP ST MARTIN / LA CHB - PRIMAIRE ST AVRE
Description : LOT 3 : 2103 / RP ST MARTIN / LA CHB - PRIMAIRE ST AVRE
Identifiant interne : 25A0494003
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0058
Titre : LOT 12 : 2118 / ALBIEZ MONTROND PRIMAIRE
Description : LOT 12 : 2118 / ALBIEZ MONTROND PRIMAIRE
Identifiant interne : 25A0494012
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 284,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0069
Titre : LOT 22 : 2137 / RP ST AVRE - PRIMAIRE ST MARTIN / LA CHB
Description : LOT 22 : 2137 / RP ST AVRE - PRIMAIRE ST MARTIN / LA CHB
Identifiant interne : 25A0494022
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0094
Titre : LOT 38 : 2186 / MODANE(VALFREJUS) PRIMAIRE
Description : LOT 38 : 2186 / MODANE(VALFREJUS) PRIMAIRE
Identifiant interne : 25A0494038
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60130000 Services spécialisés de transport routier de passagers
Options :
Description des options : L'acheteur se réserve la possibilité de passer des marchés de prestations similaires dans les conditions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique (CCP), constitutives d'options au sens de la directive européenne.
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 260,800 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le montant maximum du lot correspond à la durée totale de celui-ci. Pour rappel, le montant maximum n'est pas un montant estimatif.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique Services de transport routier de voyageurs
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 1 : Le niveau de motorisation du parc de véhicules
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 9
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 2 : Autres formations des conducteurs
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 3 : La formation des conducteurs à l’écoconduite
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 7
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère 4 : Vérification du dernier passager : procédures, moyens, … mis en place
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 12
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de LYON
Informations relatives aux délais de recours : La juridiction compétente est le Tribunal Administratif de LYON – 184, rue Duguesclin – 69003 LYON. Référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative). Référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative). Référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative). Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis de publicité de la conclusion du marché. Cet avis prendra la forme d'un avis d'attribution et sera publié sur le site Internet de la Région et le cas échéant sur les mêmes supports que l'avis d'appel public à la concurrence. Recours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux mois à compter de la notification de cette décision au candidat. Pour plus d’informations, s’adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de LYON
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 1,216,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 284,800 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Faure Savoie
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2026
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0049
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 180,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Faure Savoie
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0049
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2026
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0058
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 284,800 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Faure Savoie
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0058
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 12
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2026
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0069
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 232,800 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Faure Savoie
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 22
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0069
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 22
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2026
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0094
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 232,800 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : TRANSDEV SAVOIE
Offre :
Identifiant de l’offre : Lot 38
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0094
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 38
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/04/2026
Date de conclusion du marché : 27/05/2026
Organisation qui signe le marché : Région Auvergne Rhône-Alpes
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Statistiques sur les marchés publics stratégiques :
La base juridique de la directive sur les véhicules propres pour établir la catégorie de procédure de passation de marché qui s’applique : Services de transport routier de voyageurs
Catégorie de véhicule : Bus (M3)
Le nombre de véhicules propres : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Région Auvergne Rhône-Alpes
Numéro d’enregistrement : 20005376700014
Département : Mobilités territoriales interurbaines et scolaires
Adresse postale : 101 cours Charlemagne - CS20033
Ville : Lyon cedex 2
Code postal : 69269
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : mobilites.achats@auvergnerhonealpes.fr
Téléphone : 0426733700
Adresse internet : https://www.auvergnerhonealpes.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_fieAsigbxQ
Profil de l’acheteur : https://marchespublics.auvergnerhonealpes.eu/accueil/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de LYON
Numéro d’enregistrement : 17690005800015
Département : Greffe du Tribunal Administratif de LYON
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse internet : https://lyon.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Faure Savoie
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 33885571100028
Ville : ALBERTVILLE
Code postal : 73200
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0049, LOT-0058, LOT-0069
8.1 ORG-0004
Nom officiel : TRANSDEV SAVOIE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 37944289000164
Ville : CHAMBERY
Code postal : 73000
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0094
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2efa71d7-c543-4881-8769-42b9789f9c09 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/08/2026 à 15:18
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/08/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>