16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 75D99FF7-D286-D036-4847C6587B09069A +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.brgm.fr ORG-0002 Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM) 36009 3 av. Claude-Guillemin Orléans 45060 FRB06 FRA 73337 Madame la Présidente Directrice Générale la Présidente directrice générale 0238643434 consultation@brgm.fr ORG-0003 UTAM EST 2 Avenue De La Moselle 2 Avenue De La Moselle, 2 Avenue De La Moselle Freyming Merlebach 57801 FRF33 FRA 75D9A03E-CEE6-6C90-FE1D279BF7F875BA UTAM EST 0623593830 s.schricke@brgm.fr ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 75D9A066-C4CF-7AF5-39AE62A51FA99803 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif d'Orléans 28, rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA 75D9A08E-DCC3-A9A5-E79D47EEAE621F69 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 fc140203-6001-4d9c-a229-7525418b663a d7295709-ae7c-43da-94ec-d055afbfc5c9 2026-08-31+02:00 18:10:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false HAEST260831 Prestations de prélèvements et d'analyses d'échantillons de gaz du sol et d'air ambiant dans le cadre de la surveillance Après-Mine du bassin houiller lorrain (Lot 1) et du bassin pétrolifère alsacien (Lot 2) Prestations de prélèvements et d'analyses d'échantillons de gaz du sol et d'air ambiant dans le cadre de la surveillance Après-Mine du bassin houiller lorrain (Lot 1) et du bassin pétrolifère alsacien (Lot 2) Le lot n°1 (petit lot) sera traité en procédure adaptée selon l'article R2123-1 du code de la commande publique. L'acheteur négociera avec les trois premiers du classement et se réserve également le droit de ne pas négocier. Le lot n°2 sera traité en appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) services Le lot n°1 (petit lot) sera traité en procédure adaptée selon l'article R2123-1 du code de la commande publique. L'acheteur négociera avec les trois premiers du classement et se réserve également le droit de ne pas négocier. Le lot n°2 sera traité en appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) 316000 71620000 71900000 90711300 FRF33 FRA LOT-0001 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt Nc slc-suit-reg-prof Rpp slc-abil-mgmt-env Mge slc-stand-ins Responsabilité civile slc-abil-facil-tools Moyens Techniques slc-abil-staff-yrly-avg-mp Liste nominative des salariés étrangersefa slc-stand-to-gen Ca slc-abil-ref-services Ref not-allowed no-eu-funds t-requ true 2030 not-allowed 1866480 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866480 epo-notice none required not-allowed false no performance CF. CCTP per-exa 10 quality Présentation du candidat et de son organisation per-exa 20 quality Qualité des prélèvements per-exa 15 quality Qualité des analyses per-exa 5 quality Présentation des livrables per-exa 10 quality Clause environnementale - Mesures spécifiques prises dans le cadre du marché pour réduire l'empreinte carbone - Gestion et valorisation des consommables - Proposition d'une méthodologie pour étudier les solutions les moins impactantes pour l'environnement per-exa 40 price Prix (basé sur le Dqe) ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866480 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-30+02:00 13:00:00+02:00 Utam Est false none none 1 BHL-prélèvements et d'analyses physico-chimiques de gaz de confinement et d'air ambiant prélèvements et d'analyses physico-chimiques de gaz de confinement et d'air ambiant au droit de 2 sites de confinement (site du gazomètre et du Triangle de Marienau) sur le bassin houiller lorrain services other 44000 71620000 71620000 71900000 90711300 2 Avenue De La Moselle Freyming Merlebach 57801 FRF33 FRA 2026-11-15+01:00 48 3 Les lots ont une durée initiale de 12 mois à compter de leur notification respective. Ils pourront être reconduits de manière tacite pour une nouvelle période 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois. La non-reconduction pourra être opérée par le Brgm au moins 3 mois avant la fin d'une période. Cette non-reconduction éventuelle sera réalisée de manière expresse et se concrétisera pas l'envoi d'un courrier recommandée transmis depuis le profil acheteur Aws. Le titulaire ne peut pas refuser ni la reconduction ni la non-reconduction du contrat LOT-0002 slc-abil-staff-yrly-no-mgmt Nc slc-suit-reg-prof Rpp slc-abil-mgmt-env Mge slc-stand-ins Responsabilité civile slc-abil-facil-tools Moyens Techniques slc-abil-staff-yrly-avg-mp Liste nominative des salariés étrangersefa slc-stand-to-gen Ca slc-abil-ref-services Ref not-allowed no-eu-funds t-requ true 2030 not-allowed 1866480 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866480 epo-notice none required not-allowed false no performance CF. CCTP per-exa 10 quality Présentation du candidat et de son organisation per-exa 20 quality Qualité des prélèvements per-exa 15 quality Qualité des analyses per-exa 5 quality Présentation des livrables per-exa 10 quality Clause environnementale - Mesures spécifiques prises dans le cadre du marché pour réduire l'empreinte carbone - Gestion et valorisation des consommables - Proposition d'une méthodologie pour étudier les solutions les moins impactantes pour l'environnement per-exa 40 price Prix (basé sur le Dqe) ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866480 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-09-30+02:00 12:00:00+02:00 2026-09-30+02:00 13:00:00+02:00 Utam Est false none none 2 BPA-prélèvements et d'analyses physico-chimiques de gaz de sol et d'air ambiant intérieur et extérieur prélèvements et d'analyses physico-chimiques de gaz de sol et d'air ambiant intérieur et extérieur sur le bassin pétrolifère alsacien services other 272000 71620000 71620000 71900000 90711300 2 Avenue De La Moselle Freyming Merlebach 57801 FRF33 FRA 2026-11-15+01:00 48 3 Les lots ont une durée initiale de 12 mois à compter de leur notification respective. Ils pourront être reconduits de manière tacite pour une nouvelle période 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois. La non-reconduction pourra être opérée par le Brgm au moins 3 mois avant la fin d'une période. Cette non-reconduction éventuelle sera réalisée de manière expresse et se concrétisera pas l'envoi d'un courrier recommandée transmis depuis le profil acheteur Aws. Le titulaire ne peut pas refuser ni la reconduction ni la non-reconduction du contrat 26-84704 3.2.5 Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM) 2026-09-02 2026-09-30T12:00:00+02:00 2026-09-30 274 Prestations de services 57 66 67 54 55 88 51 Prestations de prélèvements et d'analyses d'échantillons de gaz du sol et d'air ambiant dans le cadre de la surveillance Après-Mine du bassin houiller lorrain (Lot 1) et du bassin pétrolifère alsacien Avis de marché - Avis n° 26-84704 du 31/08/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 57, 66, 67, 54, 55, 88, 51
Annonce n° 26-84704
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de prélèvements et d'analyses d'échantillons de gaz du sol et d'air ambiant dans le cadre de la surveillance Après-Mine du bassin houiller lorrain (Lot 1) et du bassin pétrolifère alsacien (Lot 2)
Description : Prestations de prélèvements et d'analyses d'échantillons de gaz du sol et d'air ambiant dans le cadre de la surveillance Après-Mine du bassin houiller lorrain (Lot 1) et du bassin pétrolifère alsacien (Lot 2) Le lot n°1 (petit lot) sera traité en procédure adaptée selon l'article R2123-1 du code de la commande publique. L'acheteur négociera avec les trois premiers du classement et se réserve également le droit de ne pas négocier. Le lot n°2 sera traité en appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
Identifiant de la procédure : d7295709-ae7c-43da-94ec-d055afbfc5c9
Identifiant interne : HAEST260831
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 316,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le lot n°1 (petit lot) sera traité en procédure adaptée selon l'article R2123-1 du code de la commande publique. L'acheteur négociera avec les trois premiers du classement et se réserve également le droit de ne pas négocier. Le lot n°2 sera traité en appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : BHL-prélèvements et d'analyses physico-chimiques de gaz de confinement et d'air ambiant
Description : prélèvements et d'analyses physico-chimiques de gaz de confinement et d'air ambiant au droit de 2 sites de confinement (site du gazomètre et du Triangle de Marienau) sur le bassin houiller lorrain
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 Avenue De La Moselle
Ville : Freyming Merlebach
Code postal : 57801
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les lots ont une durée initiale de 12 mois à compter de leur notification respective. Ils pourront être reconduits de manière tacite pour une nouvelle période 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois. La non-reconduction pourra être opérée par le Brgm au moins 3 mois avant la fin d'une période. Cette non-reconduction éventuelle sera réalisée de manière expresse et se concrétisera pas l'envoi d'un courrier recommandée transmis depuis le profil acheteur Aws. Le titulaire ne peut pas refuser ni la reconduction ni la non-reconduction du contrat
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 44,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : Nc
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Rpp
Critère : Mesures de gestion environnementale
Description : Mge
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Responsabilité civile
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Moyens Techniques
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Liste nominative des salariés étrangersefa
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Ca
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Ref
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation du candidat et de son organisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prélèvements
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des analyses
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation des livrables
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Clause environnementale - Mesures spécifiques prises dans le cadre du marché pour réduire l'empreinte carbone - Gestion et valorisation des consommables - Proposition d'une méthodologie pour étudier les solutions les moins impactantes pour l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (basé sur le Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866480
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866480
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2026 à 13:00
Lieu : Utam Est
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : CF. CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UTAM EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : BPA-prélèvements et d'analyses physico-chimiques de gaz de sol et d'air ambiant intérieur et extérieur
Description : prélèvements et d'analyses physico-chimiques de gaz de sol et d'air ambiant intérieur et extérieur sur le bassin pétrolifère alsacien
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71620000 Services d'analyses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71900000 Services de laboratoire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90711300 Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 2 Avenue De La Moselle
Ville : Freyming Merlebach
Code postal : 57801
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 15/11/2026
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Les lots ont une durée initiale de 12 mois à compter de leur notification respective. Ils pourront être reconduits de manière tacite pour une nouvelle période 12 mois sans que la durée totale ne puisse excéder 48 mois. La non-reconduction pourra être opérée par le Brgm au moins 3 mois avant la fin d'une période. Cette non-reconduction éventuelle sera réalisée de manière expresse et se concrétisera pas l'envoi d'un courrier recommandée transmis depuis le profil acheteur Aws. Le titulaire ne peut pas refuser ni la reconduction ni la non-reconduction du contrat
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 272,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Exigence dans l’offre
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Nombre de cadres
Description : Nc
Critère : Inscription à un registre professionnel pertinent
Description : Rpp
Critère : Mesures de gestion environnementale
Description : Mge
Critère : Assurance responsabilité professionnelle pour les risques
Description : Responsabilité civile
Critère : Outils, usines ou équipements techniques
Description : Moyens Techniques
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Liste nominative des salariés étrangersefa
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Ca
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Ref
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation du candidat et de son organisation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des prélèvements
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des analyses
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Qualité
Description : Présentation des livrables
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Qualité
Description : Clause environnementale - Mesures spécifiques prises dans le cadre du marché pour réduire l'empreinte carbone - Gestion et valorisation des consommables - Proposition d'une méthodologie pour étudier les solutions les moins impactantes pour l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix (basé sur le Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866480
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866480
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 30/09/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 30/09/2026 à 13:00
Lieu : Utam Est
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : CF. CCTP
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : UTAM EST
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif d'Orléans
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 75D99FF7-D286-D036-4847C6587B09069A
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Bureau de Recherche en Géologie Minière (BRGM)
Numéro d’enregistrement : 73337
Adresse postale : 3 av. Claude-Guillemin
Ville : Orléans
Code postal : 45060
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Madame la Présidente Directrice Générale
Adresse électronique : consultation@brgm.fr
Téléphone : 0238643434
Adresse internet : https://www.brgm.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : UTAM EST
Numéro d’enregistrement : 75D9A03E-CEE6-6C90-FE1D279BF7F875BA
Adresse postale : 2 Avenue De La Moselle 2 Avenue De La Moselle, 2 Avenue De La Moselle
Ville : Freyming Merlebach
Code postal : 57801
Subdivision pays (NUTS) : Moselle ( FRF33 )
Pays : France
Point de contact : UTAM EST
Adresse électronique : s.schricke@brgm.fr
Téléphone : 0623593830
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 75D9A066-C4CF-7AF5-39AE62A51FA99803
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : 75D9A08E-DCC3-A9A5-E79D47EEAE621F69
Adresse postale : 28, rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : fc140203-6001-4d9c-a229-7525418b663a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 31/08/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 31/08/2026
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L’essentiel du marché

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