28600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 tenders 2 t-esubm 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 tenders 2 t-esubm 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 10250000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 18350000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-06-24+02:00 Périmètre matériels roulants C260048 TEN-0001 CON-0002 2026-06-24+02:00 Périmètre Métro C260049 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 32 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 983487C1-C010-BC2D-4EE24538DB079A38 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.tisseo.fr/ ORG-0002 Tisséo Voyageurs 4 Impasse Paul Mesplé Toulouse 31081 FRJ23 FRA 54807 WISCHNEWSKI Thierry Directeur Général 0562112622 correspondre@aws-france.fr ORG-0003 TISSEO Voyageurs 4 impasse Paul Mesplé Toulouse 31100 FRJ23 FRA 2154339 Clothilde LEFEBVRE 0562119468 clothilde.lefebvre@tisseo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 983487F0-FE5C-EA03-A3901787CCC8DDD0 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 METROBUS 30 Cours De L'Ile Seguin Boulogne-Billancourt 92100 FR105 FRA 1742523-1-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 METROBUS 30 Cours De L'Ile Seguin Boulogne-Billancourt 92100 FR105 FRA 1742523-1-2-1 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 cf6f4ddb-d54c-4cb0-9bdc-5c2592c913bb b57aadb9-289a-4d64-bdc7-f8ce56bb8d35 2026-09-01+02:00 10:10:44+02:00 01 32014L0023 can-standard FRA http://tisseo.marches-publics.info/ body-pl cont-ent gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 25-050 Concession de service relative à l'exploitation des régies publicitaires de TISSEO Voyageurs Lot n°1 : Périmètre matériels roulants (bus, tram) Lot n°2 : Périmètre Métro Concession de service relative à l'exploitation des régies publicitaires de TISSEO Voyageurs Lot n°1 : Périmètre matériels roulants (exploitation des supports publicitaires sur les bus, les rames de tram ainsi que la réalisation d'opérations évènementielles sur le périmètre bus, parcs relais bus et tramway) Lot n°2 : Périmètre Métro (exploitation des supports publicitaires équipant le métro ainsi que la réalisation d'opérations publicitaires hors média dans l'enceinte du métro). Le contrat prendra effet à compter de sa date de notification, point de départ de la période de préparation. L'exploitation du service démarrera au 01/01/2027 pour une durée de 5 ans, reconductible 2 fois par période de 12 mois. Chaque lot fait l'objet d'un contrat distinct services La valeur indiquée de 28 600 000 euro(s) correspond à la somme des Revenu Minimum Garanti sur la durée du contrat pour les 2 lots. Pour chaque lot, les montants attribués indiqués sont les montants des Rmg sur la durée des contrats. Le titulaire s'engage sur un taux de redevance, si le montant de la redevance variable est inférieur au montant de la Rmg, c'est la Rmg qui s'appliquera Les contrats sont conclus pour une durée de 5 ans, reconductible deux fois un an. Les contrats ont été notifiés le 30/07/2026. Les contrats sont consultables dans les conditions prévues par l'article L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration 35000000 79341200 79341000 Périmètre de l'agglomération toulousaine Toulouse 31100 FRJ23 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Valeur Technique ORG-0003 - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr ORG-0004 false 1 Périmètre matériels roulants Périmètre matériels roulants bus, tram services 79341200 79341200 79341000 2 Période initiale : 5 ans à compter du 1/01/2027 Reconductions prévues : 2 fois 1 an LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 price Prix per-exa 40 quality Valeur Technique ORG-0003 - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr ORG-0004 false 2 Périmètre Métro Périmètre Métro services 79341200 79341200 79341000 2 Période initiale : 5 ans à compter du 1/01/2027 Reconductions prévues : 2 fois 1 an 2000-01-01Z 26-84773 25-131462 3.2.5 Tisséo Voyageurs METROBUS METROBUS 2026-09-02 2026-11-29 285 Publicité, Communication 31 Concession de service relative à l'exploitation des régies publicitaires de TISSEO Voyageurs Lot n°1 : Périmètre matériels roulants (bus, tram) Lot n°2 : Périmètre Métro Avis d’attribution de concession - Avis n° 26-84773 du 01/09/2026
Avis d’attribution de concession
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-84773
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Tisséo Voyageurs
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
L’acheteur est une entité adjudicatrice
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Concession de service relative à l'exploitation des régies publicitaires de TISSEO Voyageurs Lot n°1 : Périmètre matériels roulants (bus, tram) Lot n°2 : Périmètre Métro
Description : Concession de service relative à l'exploitation des régies publicitaires de TISSEO Voyageurs Lot n°1 : Périmètre matériels roulants (exploitation des supports publicitaires sur les bus, les rames de tram ainsi que la réalisation d'opérations évènementielles sur le périmètre bus, parcs relais bus et tramway) Lot n°2 : Périmètre Métro (exploitation des supports publicitaires équipant le métro ainsi que la réalisation d'opérations publicitaires hors média dans l'enceinte du métro). Le contrat prendra effet à compter de sa date de notification, point de départ de la période de préparation. L'exploitation du service démarrera au 01/01/2027 pour une durée de 5 ans, reconductible 2 fois par période de 12 mois. Chaque lot fait l'objet d'un contrat distinct
Identifiant de la procédure : b57aadb9-289a-4d64-bdc7-f8ce56bb8d35
Identifiant interne : 25-050
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79341200 Services de gestion publicitaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79341000 Services de publicité
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Périmètre de l'agglomération toulousaine
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 35,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La valeur indiquée de 28 600 000 euro(s) correspond à la somme des Revenu Minimum Garanti sur la durée du contrat pour les 2 lots. Pour chaque lot, les montants attribués indiqués sont les montants des Rmg sur la durée des contrats. Le titulaire s'engage sur un taux de redevance, si le montant de la redevance variable est inférieur au montant de la Rmg, c'est la Rmg qui s'appliquera Les contrats sont conclus pour une durée de 5 ans, reconductible deux fois un an. Les contrats ont été notifiés le 30/07/2026. Les contrats sont consultables dans les conditions prévues par l'article L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
Base juridique :
Directive 2014/23/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Périmètre matériels roulants
Description : Périmètre matériels roulants bus, tram
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79341200 Services de gestion publicitaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79341200 Services de gestion publicitaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79341000 Services de publicité
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Période initiale : 5 ans à compter du 1/01/2027 Reconductions prévues : 2 fois 1 an
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TISSEO Voyageurs
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Périmètre Métro
Description : Périmètre Métro
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 79341200 Services de gestion publicitaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79341200 Services de gestion publicitaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 79341000 Services de publicité
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Période initiale : 5 ans à compter du 1/01/2027 Reconductions prévues : 2 fois 1 an
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur Technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TISSEO Voyageurs
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 28,600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : METROBUS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 10,250,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : C260048
Titre : Périmètre matériels roulants
Date de conclusion du marché : 24/06/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : METROBUS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 18,350,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : C260049
Titre : Périmètre Métro
Date de conclusion du marché : 24/06/2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 983487C1-C010-BC2D-4EE24538DB079A38
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tisséo Voyageurs
Numéro d’enregistrement : 54807
Adresse postale : 4 Impasse Paul Mesplé
Ville : Toulouse
Code postal : 31081
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : WISCHNEWSKI Thierry
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0562112622
Adresse internet : https://www.tisseo.fr/
Profil de l’acheteur : http://tisseo.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TISSEO Voyageurs
Numéro d’enregistrement : 2154339
Adresse postale : 4 impasse Paul Mesplé
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Clothilde LEFEBVRE
Adresse électronique : clothilde.lefebvre@tisseo.fr
Téléphone : 0562119468
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 983487F0-FE5C-EA03-A3901787CCC8DDD0
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : METROBUS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1742523-1-1-1
Adresse postale : 30 Cours De L'Ile Seguin
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : METROBUS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1742523-1-2-1
Adresse postale : 30 Cours De L'Ile Seguin
Ville : Boulogne-Billancourt
Code postal : 92100
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : cf6f4ddb-d54c-4cb0-9bdc-5c2592c913bb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/09/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2026
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L’essentiel du marché

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