16 https://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0001 Centre Hospitalier Universitaire de Nantes 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE 44 NANTES 44093 FRG01 FRA 26440013600471 Service juridique des marchés +33 240846887 bureau.desmarches@chu-nantes.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Nantes 6 allée de l’ile Gloriette 44 NANTES 44041 FRG01 FRA 17440005100010 +33 240994600 +33 240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 edd5729c-283c-4472-a044-94d203765990 267b7e21-1b56-4965-a5ed-5a0b63d24eed 2026-09-01+02:00 10:16:53.000+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise body-pl health ORG-0001 LocalLegalBasis Sans objet CrossBorderLaw Sans objet epo-procurement-document open false AOO-26053 Fourniture de médicaments – Facteurs Anti-Hémophiliques – pour les besoins du groupement de commandes constitué entre le GHT 44 et le GHT 49 - 6 LOTS Fourniture de médicaments – Facteurs Anti-Hémophiliques – pour les besoins du groupement de commandes constitué entre le GHT 44 et le GHT 49 - 6 LOTS supplies 33600000 La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commande constitué entre le GHT44 et le GHT49. Le CHU de Nantes, établissement support du GHT44 est le coordonnateur du groupement de commande constitué entre le GHT44 et le GHT49. FRG01 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds AOO-26053 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr epo-procurement-document none no performance required not-allowed https://www.marches-publics.gouv.fr 6 Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne » ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-08+02:00 12:00:00.000+02:00 false 1 buyer-categories fa-wo-rc none 1 à 6 Fourniture de médicaments – Facteurs Anti-Hémophiliques – pour les besoins du groupement de commandes constitué entre le GHT 44 et le GHT 49 - 6 LOTS La présente consultation comporte 6 lots dont le détail est communiqué dans le catalogue des besoins fournis dans le dossier de consultation. supplies chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an. 33600000 FRG01 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 26-84777 3.2.5 44 CHU 2026-09-02 2026-10-08T12:00:00.000+02:00 2026-10-08 280 Produits pharmaceutiques 44 49 fourniture de médicaments – Facteurs Anti-Hémophiliques – pour les besoins du groupement de commandes constitué entre le GHT 44 et le GHT 49 (6 LOTS) Avis de marché - Avis n° 26-84777 du 01/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 44, 49
Annonce n° 26-84777
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de médicaments – Facteurs Anti-Hémophiliques – pour les besoins du groupement de commandes constitué entre le GHT 44 et le GHT 49 - 6 LOTS
Description : Fourniture de médicaments – Facteurs Anti-Hémophiliques – pour les besoins du groupement de commandes constitué entre le GHT 44 et le GHT 49 - 6 LOTS
Identifiant de la procédure : 267b7e21-1b56-4965-a5ed-5a0b63d24eed
Identifiant interne : AOO-26053
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires : La présente consultation est lancée dans le cadre d'un groupement de commande constitué entre le GHT44 et le GHT49. Le CHU de Nantes, établissement support du GHT44 est le coordonnateur du groupement de commande constitué entre le GHT44 et le GHT49.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Sans objet
Droit transnational applicable : Sans objet
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de médicaments – Facteurs Anti-Hémophiliques – pour les besoins du groupement de commandes constitué entre le GHT 44 et le GHT 49 - 6 LOTS
Description : La présente consultation comporte 6 lots dont le détail est communiqué dans le catalogue des besoins fournis dans le dossier de consultation.
Identifiant interne : 1 à 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33600000 Produits pharmaceutiques
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : chaque lot est conclu sous la forme d'un accord-cadre s'exécutant par émission de bons de commande. Chaque accord-cadre est conclu seulement avec un maximum. A titre indicatif, les quantités estimatives annuelles sont mentionnées dans le dossier de consultation. Chaque accord-cadre est reconductible 3 fois par période d'un an.
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.gouv.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel (Art L551-1 et s. du CJA) Référé contractuel (art. L 551-13 et s. du CJA) Recours en contestation de validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn et Garonne »
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre Hospitalier Universitaire de Nantes
Numéro d’enregistrement : 26440013600471
Département : 44
Adresse postale : 5 ALLEE DE L'ILE GLORIETTE
Ville : NANTES
Code postal : 44093
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Point de contact : Service juridique des marchés
Adresse électronique : bureau.desmarches@chu-nantes.fr
Téléphone : +33 240846887
Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : 17440005100010
Département : 44
Adresse postale : 6 allée de l’ile Gloriette
Ville : NANTES
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : +33 240994600
Télécopieur : +33 240994658
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : edd5729c-283c-4472-a044-94d203765990 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/09/2026 à 10:16
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>