23 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9A539E9F-C44E-FC42-770D4F5BB13ABDA4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cc-coteaux-du-girou.fr/ ORG-0002 Communauté de Communes des Coteaux du Girou 1 rue du Girou Gragnague 31380 FRJ23 FRA 63 CAPEL Jean-Baptiste Président 0534274573 0561353221 contact@coteauxdugirou.fr http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal Administratif de Toulouse 68 Rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 9A539EC8-0477-9243-4021235FCEFD7D32 0562735757 greffe.ta-toulouse@juradm.fr http://toulouse.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal Administratif de Toulouse 68 Rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 9A539EDA-BF0F-17EB-121ACBE37D875C1F 0562735757 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d12c02f9-653f-43b5-a288-c4092b892400 e8ba67e0-596e-4da1-ae48-da03cc8c42e0 2026-09-01+02:00 11:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-desg FRA http://www.ladepeche-legales.com/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document restricted 26MOEM Concours restreint de maîtrise oeuvre pour la construction d'un bâtiment accueillant un ALAE sur la commune de Montastruc-la-Conseillère L'ouvrage à réaliser appartient à la catégorie d'ouvrages bâtiment en construction neuve services 71240000 71240000 FRJ23 FRA LOT-0000 no-eu-funds 41458 non-restricted-document FRA official https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41458 epo-procurement-document false true false Membre de la Cao Trois architectes 1 versement d'une prime aux candidats ayant remis des prestations conformes pour un montant maximum de 12 000 euro(s) HT par équipe non retenueversement d'une indemnité aux architectes membres du jury de 480 euro(s) HT par personne https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41458 ORG-0004 ORG-0003 FRA AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-11-23+01:00 true 5 3 S-PF-41458 Concours restreint de maîtrise oeuvre pour la construction d'un bâtiment accueillant un ALAE sur la commune de Montastruc-la-Conseillère L'ouvrage à réaliser appartient à la catégorie d'ouvrages bâtiment en construction neuve services other 71240000 71240000 Avenue de Castelnau Montastruc-la-conseillère 31380 FRJ23 FRA 26-84818 3.2.5 Communauté de Communes des Coteaux du Girou 2026-09-02 2026-10-05T12:00:00+02:00 2026-10-05 197 Maîtrise d'oeuvre 31 Concours restreint de maîtrise oeuvre pour la construction d'un bâtiment accueillant un ALAE sur la commune de Montastruc-la-Conseillère Avis de concours - Avis n° 26-84818 du 01/09/2026
Avis de concours
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-84818
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes des Coteaux du Girou
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Concours restreint de maîtrise oeuvre pour la construction d'un bâtiment accueillant un ALAE sur la commune de Montastruc-la-Conseillère
Description : L'ouvrage à réaliser appartient à la catégorie d'ouvrages bâtiment en construction neuve
Identifiant de la procédure : e8ba67e0-596e-4da1-ae48-da03cc8c42e0
Identifiant interne : 26MOEM
Type de procédure : Restreinte
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Concours restreint de maîtrise oeuvre pour la construction d'un bâtiment accueillant un ALAE sur la commune de Montastruc-la-Conseillère
Description : L'ouvrage à réaliser appartient à la catégorie d'ouvrages bâtiment en construction neuve
Identifiant interne : S-PF-41458
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 71240000 Services d'architecture, d'ingénierie et de planification
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Avenue de Castelnau
Ville : Montastruc-la-conseillère
Code postal : 31380
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=41458
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure :
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner : 23/11/2026
Conditions du régime du concours :
La décision du jury est contraignante pour l’acheteur : non
Membres du jury : Membre de la Cao
Membres du jury : Trois architectes
Prix
Lieu de réception de la prime : 1
Informations complémentaires : versement d'une prime aux candidats ayant remis des prestations conformes pour un montant maximum de 12 000 euro(s) HT par équipe non retenueversement d'une indemnité aux architectes membres du jury de 480 euro(s) HT par personne
Tout marché de services faisant suite au concours sera attribué à l’un des lauréats du concours
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://ldm.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=41458
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 9A539E9F-C44E-FC42-770D4F5BB13ABDA4
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Communauté de Communes des Coteaux du Girou
Numéro d’enregistrement : 63
Adresse postale : 1 rue du Girou
Ville : Gragnague
Code postal : 31380
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : CAPEL Jean-Baptiste
Adresse électronique : contact@coteauxdugirou.fr
Téléphone : 0534274573
Télécopieur : 0561353221
Adresse internet : http://www.cc-coteaux-du-girou.fr/
Profil de l’acheteur : http://www.ladepeche-legales.com/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 9A539EC8-0477-9243-4021235FCEFD7D32
Adresse postale : 68 Rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 9A539EDA-BF0F-17EB-121ACBE37D875C1F
Adresse postale : 68 Rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Adresse internet : http://toulouse.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d12c02f9-653f-43b5-a288-c4092b892400 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de concours
Date d’envoi de l’avis : 01/09/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2026
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L’essentiel du marché

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