940000 RES-0001 selec-w TEN-0001 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0003 RES-0004 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0004 RES-0005 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0005 RES-0006 clos-nw no-rece t-esubm 0 LOT-0006 RES-0007 clos-nw all-rej t-esubm 1 LOT-0007 RES-0008 selec-w TEN-0003 t-esubm 1 CON-0003 LOT-0008 RES-0009 selec-w TEN-0004 t-esubm 2 CON-0004 LOT-0009 RES-0010 selec-w TEN-0005 t-esubm 2 CON-0005 LOT-0010 RES-0011 clos-nw all-rej t-esubm 2 LOT-0011 TEN-0001 true 200000 no TPA-0001 LOT-0001 Offre lot 1 - HDF MAT TEN-0002 true 60000 no TPA-0002 LOT-0002 Offre lot 2 HDF MAT TEN-0003 120000 no TPA-0003 LOT-0008 Offre lot 8 PHILIPPE TP TEN-0004 true 240000 no TPA-0004 LOT-0009 Offre lot 9 D'HANTSCH TEN-0005 true 320000 no TPA-0005 LOT-0010 Offre lot 10 D'HANTSCH CON-0001 2026-07-21+02:00 2026-08-12+02:00 PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHES ET ACCESSOIRES POUR LES ENGINS DE MARQUE ATLAS true f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01 ORG-0001 26AO06 - LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-21+02:00 2026-08-12+02:00 PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHES ET ACCESSOIRES POUR LES ENGINS DE MARQUE JLG true f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01 ORG-0001 26AO06 - LOT 2 TEN-0002 CON-0003 2026-07-21+02:00 2026-09-01+02:00 PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHES ET ACCESSOIRES POUR LES ENGINS DE MARQUE JCB true f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01 ORG-0001 26AO06 - LOT 8 TEN-0003 CON-0004 2026-07-21+02:00 2026-08-24+02:00 PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHES ET ACCESSOIRES POUR BROYEUR DE VEGETAUX KOMPTECH CRAMBO 5000 true f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01 ORG-0001 26AO06 - LOT 9 TEN-0004 CON-0005 2026-07-21+02:00 2026-08-24+02:00 PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHES ET ACCESSOIRES POUR CRIBLEUR DE VEGETAUX KOMPTECH NEMUS 2700 true f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01 ORG-0001 26AO10 - LOT10 TEN-0005 TPA-0001 Offre lot 1 HDF MAT ORG-0003 TPA-0002 Offre lot 2 HDF MAT ORG-0003 TPA-0003 Offre lot 8 PHILIPPE TP ORG-0004 TPA-0004 Offre lot 9 D'HANTSH ORG-0005 TPA-0005 Offre lot 10 D'HANTSCH ORG-0005 29 ORG-0001 Syndicat Mixte Artois Valorisation 11, rue Volta Tilloy lès Mofflaines 62217 FRE12 FRA 25620407400056 M. le Directeur Général des Services 0321160001 marche-public@smav62.fr https://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire Lille 59000 FRE11 FRA 17590003400026 0359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr sme ORG-0003 HDF MAT 30, rue de l'Epinoy TEMPLEMARS 59175 FRE11 FRA 84287280600026 sme ORG-0004 PHILIPPE TP Zone industrielle 4, rue Marcel Paul SECLIN 59113 FRE11 FRA 44823550700010 sme ORG-0005 D'HANTSCH SAS ZI rue de l'Europe MARLENHEIM 67520 FRF11 FRA 67728031500024 2.3 eforms-sdk-1.13 62345210-2141-40fb-a583-9ac62f3cbb88 b36f0499-30e6-46f7-bfe6-8794a7112db5 2026-09-01+02:00 11:53:10+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA body-pl env-pro ORG-0001 open f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01 false 26AO06 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires des engins roulants et matériels de compostage La consultation concerne la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fourniture pour la maintenance, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les engins roulants du SMAV ou entretenus par le SMAV et sur les matériels de compostage. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 1 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Atlas. Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Atlas. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0002 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 2 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JLG Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JLG. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 3 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Liugong Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Liugong. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0004 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 4 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Komatsu Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Komatsu. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0005 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 5 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Fenwick Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Fenwick. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0006 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 6 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Huyndai Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Huyndai. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0007 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 7 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Yale Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Yale. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0008 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 8 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JCB Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JCB. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0009 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 9 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000 Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0010 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 10 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700 Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. services supplies 50110000 34224000 Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV anyw 48 LOT-0011 no-eu-funds poi-exa 70 price Le critère prix est apprécié sur la base du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 20 quality Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (désignation d’un interlocuteur...) ; les moyens techniques, sur 9 points (description des modalités de commande, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées...) et la durée de garantie des pièces sur 2 points. poi-exa 6 quality Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé). poi-exa 4 quality Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points. ORG-0001 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 true false fa-wo-rc none LOT 11 Fourniture de pièces adaptables pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000 et cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700 Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces adaptables pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000 et cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois. supplies 34224000 Rue Alexander Fleming ARRAS 62000 FRE12 FRA 48 2000-01-01Z 26-84859 26-32978 3.2.5 Syndicat Mixte Artois Valorisation HDF MAT HDF MAT PHILIPPE TP D'HANTSCH SAS D'HANTSCH SAS 2026-09-02 2026-10-31 196 Maintenance 266 Pièces détachées 274 Prestations de services 62 Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires des engins roulants et matériels de compostage Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-84859 du 01/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 62
Annonce n° 26-84859
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Protection de l’environnement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires des engins roulants et matériels de compostage
Description : La consultation concerne la réalisation de prestations de service (avec fournitures associées) ainsi que l'acquisition de fourniture pour la maintenance, la réparation mécanique et la réparation de carrosserie sur les engins roulants du SMAV ou entretenus par le SMAV et sur les matériels de compostage.
Identifiant de la procédure : b36f0499-30e6-46f7-bfe6-8794a7112db5
Avis précédent : f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01
Identifiant interne : 26AO06
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
2.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Atlas.
Description : Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Atlas. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 50 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Identifiant interne : LOT 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JLG
Description : Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JLG. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Identifiant interne : LOT 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Liugong
Description : Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Liugong. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Identifiant interne : LOT 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Komatsu
Description : Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Komatsu. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Identifiant interne : LOT 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Fenwick
Description : Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Fenwick. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Identifiant interne : LOT 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Huyndai
Description : Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Huyndai. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 15 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Identifiant interne : LOT 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Yale
Description : Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque Yale. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 20 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Identifiant interne : LOT 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JCB
Description : Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour les engins de marque JCB. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 30 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Identifiant interne : LOT 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009
Titre : Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000
Description : Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 60 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Identifiant interne : LOT 9
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010
Titre : Prestations de maintenance, de réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700
Description : Le présent accord-cadre concerne la maintenance, réparation et fourniture de pièces détachées et accessoires pour cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Identifiant interne : LOT 10
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nature supplémentaire du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 50110000 Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
N’importe où
Informations complémentaires : Chez le titulaire, dans les locaux du SMAV ou sur tout le territoire du SMAV
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est apprécié sur la base des devis complétés par le candidat. Les devis seront additionnés. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (ex : nombre de techniciens et mécaniciens, niveau d’expertises, désignation d’un interlocuteur...) les moyens techniques, sur 9 points (description des ateliers et matériels à disposition pour la maintenance et la réparation, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l’acte d’engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat obtenant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011
Titre : Fourniture de pièces adaptables pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000 et cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700
Description : Le présent accord-cadre concerne la fourniture de pièces adaptables pour broyeur de végétaux KOMPTECH CRAMBO 5000 et cribleur de végétaux KOMPTECH NEMUS 2700. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum et avec un montant maximum annuel de 40 000 Euros HT. L'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois et reconductible 3 fois pour 12 mois. La durée de l'accord-cadre ne pourra pas excéder 48 mois.
Identifiant interne : LOT 11
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34224000 Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Rue Alexander Fleming
Ville : ARRAS
Code postal : 62000
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère prix est apprécié sur la base du DQE complété par le candidat. Le candidat obtenant le montant total le moins élevé reçoit la totalité des points (70 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 70 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère valeur technique est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant les moyens humains, sur 9 points, (désignation d’un interlocuteur...) ; les moyens techniques, sur 9 points (description des modalités de commande, descriptions des pièces détachées, gestion des stocks de pièces détachées...) et la durée de garantie des pièces sur 2 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère délais est apprécié sur la base des délais indiqués à l'acte d'engagement par le candidat. Tous les délais seront additionnés. Le candidat proposant le délai le plus court reçoit la totalité des points (6 points) ; les autres notes sont calculées de la manière suivante : note = 6 x (offre moins disante/offre du candidat analysé).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 6
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère environnemental est apprécié au regard du cadre de réponses décrivant le recyclage des pièces usagées, sur 4 points.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 4
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Lille
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Lille
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 5511 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 55113 et suivants du code de justice administrative, recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Lille
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 940,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HDF MAT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 1 - HDF MAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 200,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26AO06 - LOT 1
Titre : PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHES ET ACCESSOIRES POUR LES ENGINS DE MARQUE ATLAS
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/07/2026
Date de conclusion du marché : 12/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : HDF MAT
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 2 HDF MAT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 60,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26AO06 - LOT 2
Titre : PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHES ET ACCESSOIRES POUR LES ENGINS DE MARQUE JLG
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/07/2026
Date de conclusion du marché : 12/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : PHILIPPE TP
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 8 PHILIPPE TP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 120,000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26AO06 - LOT 8
Titre : PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHES ET ACCESSOIRES POUR LES ENGINS DE MARQUE JCB
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/07/2026
Date de conclusion du marché : 01/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : D'HANTSCH SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 9 D'HANTSCH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 240,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26AO06 - LOT 9
Titre : PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHES ET ACCESSOIRES POUR BROYEUR DE VEGETAUX KOMPTECH CRAMBO 5000
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/07/2026
Date de conclusion du marché : 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010
Au moins un lauréat a été choisi.
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : D'HANTSCH SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 10 D'HANTSCH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 320,000 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 26AO10 - LOT10
Titre : PRESTATIONS DE MAINTENANCE, DE REPARATION ET FOURNITURE DE PIECES DETACHES ET ACCESSOIRES POUR CRIBLEUR DE VEGETAUX KOMPTECH NEMUS 2700
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/07/2026
Date de conclusion du marché : 24/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : f55e05fb-87e9-4f11-854b-890c18e515fd-01
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte Artois Valorisation
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011
Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Toutes les offres, toutes les demandes de participation ou tous les projets ont été retiré(e)s ou jugé(e)s irrecevables
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Syndicat Mixte Artois Valorisation
Numéro d’enregistrement : 25620407400056
Adresse postale : 11, rue Volta
Ville : Tilloy lès Mofflaines
Code postal : 62217
Subdivision pays (NUTS) : Pas-de-Calais ( FRE12 )
Pays : France
Point de contact : M. le Directeur Général des Services
Adresse électronique : marche-public@smav62.fr
Téléphone : 0321160001
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal Administratif de Lille
Numéro d’enregistrement : 17590003400026
Adresse postale : 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire
Ville : Lille
Code postal : 59000
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr
Téléphone : 0359542342
Adresse internet : https://lille.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : HDF MAT
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 84287280600026
Adresse postale : 30, rue de l'Epinoy
Ville : TEMPLEMARS
Code postal : 59175
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
8.1 ORG-0004
Nom officiel : PHILIPPE TP
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 44823550700010
Adresse postale : Zone industrielle 4, rue Marcel Paul
Ville : SECLIN
Code postal : 59113
Subdivision pays (NUTS) : Nord ( FRE11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0008
8.1 ORG-0005
Nom officiel : D'HANTSCH SAS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 67728031500024
Adresse postale : ZI rue de l'Europe
Ville : MARLENHEIM
Code postal : 67520
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009, LOT-0010
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 62345210-2141-40fb-a583-9ac62f3cbb88 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/09/2026 à 11:53
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2026
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L’essentiel du marché

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