Section 2 -
Procédure
2.1
Procédure
Titre
:
Entretien ménager de La Fabrique Rêves de Ville et des Bureaux de l'Huisne de Le Mans Métropole
Description
:
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande dont le délai d'exécution est de 1 mois. Il comporte un minimum de 96 000 euro(s) HT et un maximum de 166 000 euro(s) HT. Le montant maximum de 166 000 euro(s) HT se décompose de manière suivante : Lot 1 - Entretien ménager des "Bureaux de l'Huisne" - 78 000 euro(s) HT pour 3 ans. Lot 2 - Entretien ménager de la Fabrique-Rêves de Ville - 88 000 euro(s) HT pour 4 ans. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée et disposent d'une durée différentes car le lot 1 est un lot réservé. Pour le lot 1 - entretien ménager des "Bureaux de l'Huisne", l'accord-cadre à bons de commandes est conclu pour une durée de 3 ans à compter du 4 janvier 2027. Pour le lot 2 - entretien ménager de la Fabrique-Rêves de Ville, l'accord-cadre à bons de commandes est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 4 janvier 2027
Identifiant de la procédure
:
868e9ed6-dcd5-41d8-968c-437edb7cf923
Identifiant interne
:
26081_FCS_AM_AC
Type de procédure
:
Ouverte
La procédure est accélérée
:
non
2.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90900000
Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
98341100
Services de gestion de l'hébergement
2.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Sarthe
(
FRG04
)
Pays
:
France
2.1.3
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
166,000
Euro
2.1.4
Informations générales
Informations complémentaires
:
Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats. 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle 2 Capacités techniques et professionnelles 3 Capacité économique et financière. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité d'attribuer les marchés sur la base des offres initiales sans négociation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Renseignements administratifs : Mortier Alison 02.43.47.37.31. Renseignements techniques : Vetaux Fabrice 02.43.47.46.25. à la demande du candidat, une visite des lieux pourra être effectuée. Les conditions de visites sont les suivantes : Prendre rendez-vous en amont avec Monsieur Vetaux Fabrice. Coordonnées - 02 43 47 46 25 Mail - fabrice.vetaux@lemans.fr Les lieux d'exécution pour chaque lots sont les suivants : Pour le lot 1- entretien ménager des "Bureaux de l'Huisne", l'accord-cadre à bons de commandes est conclu pour une durée de 3 ans à compter du 4 janvier 2027 - 39 Rue de l'Esterel, 72100 Le Mans. Pour le lot 2 - entretien ménager de la Fabrique-Rêves de Ville l'accord-cadre à bons de commandes est conclu pour une durée de 4 ans à compter du 4 janvier 2027 - 5 Bd Anatole France, 72000 Le Mans
Base juridique
:
Directive 2014/24/UE
2.1.5
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre
:
2
Conditions du marché
:
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés
:
2
Section 5 -
Lot
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Entretien ménager des "Bureaux de l'Huisne"
Description
:
Entretien ménager des "Bureaux de l'Huisne"
Identifiant interne
:
01
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90900000
Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
98341100
Services de gestion de l'hébergement
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
39 Rue de l'Esterel
Ville
:
Le Mans
Code postal
:
72100
Subdivision pays (NUTS)
:
Sarthe
(
FRG04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
04/01/2027
Date de fin de durée
:
03/01/2031
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
78,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864072
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864072
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
12/10/2026
à 09:00
Lieu
:
Le Mans
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de janvier 2027. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Entretien ménager du site "La Fabrique-Rêves de Ville"
Description
:
Entretien ménager du site "La Fabrique-Rêves de Ville"
Identifiant interne
:
02
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Services
Nomenclature principale
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90919200
Services de nettoyage de bureaux
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
90900000
Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire
(
cpv
):
98341100
Services de gestion de l'hébergement
5.1.2
Lieu d’exécution
Adresse postale
:
5 Bd Anatole France 72000 Le Mans
Ville
:
Le Mans
Code postal
:
72000
Subdivision pays (NUTS)
:
Sarthe
(
FRG04
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Date de début
:
04/01/2027
Date de fin de durée
:
03/01/2031
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
88,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés
:
Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
5.1.7
Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Objectif social promu
:
Autre
5.1.11
Documents de marché
Adresse des documents de marché
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1864072
Canal de communication ad hoc
:
Nom
:
AW Solutions
5.1.12
Conditions du marché public
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Adresse de présentation
:
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1864072
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
Variantes
:
Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
:
Non autorisée
Date limite de réception des offres
:
09/10/2026
à 17:00
Date limite de validité de l’offre
:
4
Mois
Informations relatives à l’ouverture publique
:
Date d'ouverture
:
12/10/2026
à 09:00
Lieu
:
Le Mans
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Oui
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
L'exécution des prestations débute à compter de janvier 2027. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne
:
Requise
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants
:
1
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal administratif de Nantes
Section 8 -
Organisations
8.1
ORG-0001
Nom officiel
:
Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement
:
9E9E11C2-E07C-0ABC-FBAC2F43692097F3
Ville
:
Seyssinet-Pariset
Code postal
:
38170
Subdivision pays (NUTS)
:
Isère
(
FRK24
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
publications-joue@aws-france.com
Téléphone
:
+33480041260
Rôles de cette organisation
:
TED eSender
8.1
ORG-0002
Nom officiel
:
Le Mans Métropole
Numéro d’enregistrement
:
12236
Adresse postale
:
Service Commande Publique et Achats
16 avenue François Mitterrand, Cs40010
Ville
:
Le Mans
Code postal
:
72039
Subdivision pays (NUTS)
:
Sarthe
(
FRG04
)
Pays
:
France
Point de contact
:
Le Président
Adresse électronique
:
marches@lemans.fr
Téléphone
:
0243473731
Adresse internet
:
http://www.lemans.fr
Profil de l’acheteur
:
http://www.sarthe-marchespublics.fr
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
8.1
ORG-0003
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
9E9E11E2-A845-B6E4-65A22BC3B1B77ADB
Adresse postale
:
6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone
:
0240994600
Télécopieur
:
0240994658
Adresse internet
:
http://nantes.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
8.1
ORG-0004
Nom officiel
:
Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Numéro d’enregistrement
:
9E9E11F2-D7C1-5F91-BCD3185B61B18D5C
Adresse postale
:
22 mail Pablo Picasso
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44042
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr
Téléphone
:
0253467983
Télécopieur
:
0253467979
Adresse internet
:
http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1
ORG-0005
Nom officiel
:
Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement
:
9E9E1203-C319-82E3-388F8EF1E4C4630A
Adresse postale
:
6, allée de l'Ile-Gloriette
Ville
:
Nantes
Code postal
:
44041
Subdivision pays (NUTS)
:
Loire-Atlantique
(
FRG01
)
Pays
:
France
Adresse électronique
:
greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone
:
0240994600
Télécopieur
:
0240994658
Rôles de cette organisation
:
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
8161c23b-58ea-4a00-9e60-1c3eee078c0a
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
01/09/2026
à 13:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français