DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
22120001700012
RODEZ
12000
26-81920
2026-08-20
Réalisation d’une étude sur la cyclabilité des collèges du Département de l’Aveyron
71241000
Marché public de prestations intellectuelles passé selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 1° du code de la commande publique.
Marché à tranches tel que défini aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code susvisé et en partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code susvisé.
Tranche ferme à prix global et forfaitaire : diagnostic de la cyclabilité des 42 collèges et définition d'une stratégie départementale.
Tranche optionnelle à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 Euros HT : élaboration d'un Plan Vélo pour les collèges choisis.
Le délai d'exécution de la tranche ferme et forfaitaire est fixé à 6 mois ; ce délai court à compter de la date de notification du marché.
La durée de la tranche optionnelle à bons de commande est fixée à 3 mois ; ce délai court à compter de la notification de la décision de son affermissement, par ordre de service.
Report de la date de remise des offres au 23 septembre 2026 à 12h00. Par conséquent, la date de remise des offres mentionnée dans la lettre de consultation et dans le Contrat valant Acte d'engagement (AE) et Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) est modifiée en ce sens. Les autres dispositions de l'avis de marchés et des documents de la consultation demeurent inchangées.
26-85254
26-81920
3.2.5
DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
2026-09-02
2026-09-23
118
Etude
12
Réalisation d’une étude sur la cyclabilité des collèges du Département de l’Aveyron
Avis rectificatif - Avis n° 26-85254 du 02/09/2026
Département(s) de publication :
12
Annonce n°
26-85254
Services
Section 1 - Reference de l'avis initial
Annonce n°
26-81920
Mis en ligne sur le site www.boamp.fr le 20/08/2026
Section 2 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 22120001700012
Ville : RODEZ
Code postal : 12000
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 12
Section 3 - Identification du marché
Intitulé du marché : Réalisation d’une étude sur la cyclabilité des collèges du Département de l’Aveyron
Code CPV principal - Descripteur principal : 71241000
Type de marché : Services
Description succincte du marché : Marché public de prestations intellectuelles passé selon une procédure adaptée en application de l'article R.2123-1 1° du code de la commande publique.
Marché à tranches tel que défini aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code susvisé et en partie sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code susvisé.
Tranche ferme à prix global et forfaitaire : diagnostic de la cyclabilité des 42 collèges et définition d'une stratégie départementale.
Tranche optionnelle à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 30 000 Euros HT : élaboration d'un Plan Vélo pour les collèges choisis.
Le délai d'exécution de la tranche ferme et forfaitaire est fixé à 6 mois ; ce délai court à compter de la date de notification du marché.
La durée de la tranche optionnelle à bons de commande est fixée à 3 mois ; ce délai court à compter de la notification de la décision de son affermissement, par ordre de service.
Section 4 - Informations rectificatives
- Report de la date de remise des offres au 23 septembre 2026 à 12h00. Par conséquent, la date de remise des offres mentionnée dans la lettre de consultation et dans le Contrat valant Acte d'engagement (AE) et Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) est modifiée en ce sens. Les autres dispositions de l'avis de marchés et des documents de la consultation demeurent inchangées.
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/09/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : DEPARTEMENT DE L'AVEYRON (CD12)
- Objet du marché : Marché public de prestations intellectuelles passé selon une procédure adaptée en
application de l'article R.2123-1 1° du code de la commande publique. Marché à tranches
tel que défini aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code susvisé et en partie sous
la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R. 2162-1
à R. 2162-6 du Code susvisé. Tranche ferme à prix global et forfaitaire : diagnostic
de la cyclabilité des 42 collèges et définition d'une stratégie départementale. Tranche
optionnelle à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de
30 000 Euros HT : élaboration d'un Plan Vélo pour les collèges choisis. Le délai d'exécution
de la tranche ferme et forfaitaire est fixé à 6 mois ; ce délai court à compter de
la date de notification du marché. La durée de la tranche optionnelle à bons de commande
est fixée à 3 mois ; ce délai court à compter de la notification de la décision de
son affermissement, par ordre de service.
Informations pratiques
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