2600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 480000 t-esubm 5 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 800000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0012 RES-0003 selec-w TEN-0003 1000000 t-esubm 2 CON-0003 LOT-0013 RES-0004 selec-w TEN-0004 200000 t-esubm 2 CON-0004 LOT-0014 RES-0005 selec-w TEN-0005 120000 t-esubm 5 CON-0005 LOT-0015 TEN-0001 1 true false TPA-0001 LOT-0001 Offre lot 1 TEN-0002 1 true false TPA-0002 LOT-0012 Offre lot 2 TEN-0003 1 true false TPA-0004 LOT-0013 Offre lot 3 TEN-0004 1 true false TPA-0003 LOT-0014 Offre lot 4 TEN-0005 1 true false TPA-0005 LOT-0015 Offre lot 5 CON-0001 2026-07-02+02:00 2026-08-10+02:00 ORG-0001 TRAVSOC2026LOT1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-02+02:00 2026-08-10+02:00 ORG-0001 TRAVSOC2026LOT2 TEN-0002 CON-0003 2026-07-02+02:00 2026-08-11+02:00 ORG-0001 TRAVSOC2026LOT3 TEN-0003 CON-0004 2026-07-02+02:00 2026-08-10+02:00 ORG-0001 TRAVSOC2026LOT4 TEN-0004 CON-0005 2026-07-02+02:00 2026-08-10+02:00 ORG-0001 TRAVSOC2026LOT5 TEN-0005 TPA-0001 Candidat 1 ORG-0007 TPA-0002 Candidat 2 ORG-0008 TPA-0004 Candidat 3 ORG-0009 TPA-0003 Candidat 4 ORG-0008 TPA-0005 Candidat 5 ORG-0008 33 ORG-0001 Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP) 5 boulevard Diderot Sous-direction des ressources - Service de l'approvisionnement - Bureau des achats Paris 75012 FR101 FRA 26750004902888 Hikma AHMED SAID 01 44 68 64 15 ahmedsaid.hikma@paris.fr http://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0006 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 01 44 59 44 00 01 44 59 46 46 greffe.taparis@juradm.fr sme ORG-0007 SYSTEMACTION 6 avenue Franklin D Roosevelt Paris 75008 FR101 FRA 49063913500048 sme ORG-0008 ADFIRMO 58 avenue de Wagram Paris 75017 FR101 FRA 43898183900022 sme ORG-0009 Groupement Conjoint SYSTEMACTION - IREMA 6 avenue Franklin D Roosevelt Paris 75008 FR101 FRA 49063913500048 2.3 eforms-sdk-1.13 861be782-77a9-4caf-9496-6ce84a9b5097 6bf53dc7-2ca9-4bab-a6dd-412636d0eae9 2026-09-01+02:00 15:11:55+02:00 01 32014L0024 can-social FRA body-pl gen-pub ORG-0001 Le marché est passé selon une procédure adaptée spécifique (services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé) conformément aux dispositions des articles L.2123-1 2° et R.2123-1 3° (et R.2123-2) du code de la commande publique. Les modalités de la procédure sont définies dans le règlement de la consultation (RC). open c40f3487-0bff-4808-bd15-3bf2a39c61ef-01 TRAVSOC2026 Prestations de formations à l’accompagnement social à destination des agents de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris (DSOL) en 5 lots séparés. Prestations de formations à l'accompagnement social à destination des agents de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris (DSOL) en 5 lots séparés. services 2600000 80530000 Paris 75000 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Le critère Qualité technique de l'offre a été analysé sur la base du CRT et ses annexes. Ce critère est subdivisé en deux sous-critères : Sous-critère 1 (pondéré à 60%) : Pertinence du programme et des contenus pédagogiques. Sous-critère 2 (pondéré à 40%) : Profils des intervenants proposés. per-exa 40 price Le critère Prix des prestations a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). ORG-0001 ORG-0001 Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0006 ORG-0006 ORG-0006 false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 : Formation sur le cadre théorique du travail social. Lot 1 : Formation sur le cadre théorique du travail social. services Le lot 1 est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois, soit une durée totale de 4 ans. Il a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 40 000 Euros HT et un montant maximum de 240 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 80 000 Euros HT et un montant maximum total de 480 000 Euros HT. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes). 80530000 Paris 75000 FR101 FRA 4 LOT-0012 no-eu-funds per-exa 60 quality Le critère Qualité technique de l'offre a été analysé sur la base du CRT et ses annexes. Ce critère est subdivisé en deux sous-critères : Sous-critère 1 (pondéré à 60%) : Pertinence du programme et des contenus pédagogiques. Sous-critère 2 (pondéré à 40%) : Profils des intervenants proposés. per-exa 40 price Le critère Prix des prestations a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). ORG-0001 ORG-0001 Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0006 ORG-0006 ORG-0006 false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 2 : Formation aux techniques de l'accompagnement social. Lot 2 : Formation aux techniques de l’accompagnement social. services Le lot 2 est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois, soit une durée totale de 4 ans. Il a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 80 000 Euros HT et un montant maximum de 400 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 160 000 Euros HT et un montant maximum total de 800 000 Euros HT. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes). 80530000 Paris 75000 FR101 FRA 4 LOT-0013 no-eu-funds per-exa 60 quality Le critère Qualité technique de l'offre a été analysé sur la base du CRT et ses annexes. Ce critère est subdivisé en deux sous-critères : Sous-critère 1 (pondéré à 60%) : Pertinence du programme et des contenus pédagogiques. Sous-critère 2 (pondéré à 40%) : Profils des intervenants proposés. per-exa 40 price Le critère Prix des prestations a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). ORG-0001 ORG-0001 Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0006 ORG-0006 ORG-0006 false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 3 : Formation aux problématiques spécifiques des personnes accompagnées. Lot 3 : Formation aux problématiques spécifiques des personnes accompagnées. services Le lot 3 est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois, soit une durée totale de 4 ans. Il a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 90 000 000 Euros HT et un montant maximum de 500 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 180 000 Euros HT et un montant maximum total de 1 000 000 Euros HT. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes). 80530000 Paris 75000 FR101 FRA 4 LOT-0014 no-eu-funds per-exa 60 quality Le critère Qualité technique de l'offre a été analysé sur la base du CRT et ses annexes. Ce critère est subdivisé en deux sous-critères : Sous-critère 1 (pondéré à 60%) : Pertinence du programme et des contenus pédagogiques. Sous-critère 2 (pondéré à 40%) : Profils des intervenants proposés. per-exa 40 price Le critère Prix des prestations a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). ORG-0001 ORG-0001 Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0006 ORG-0006 ORG-0006 false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 4 : Formation à l'insertion socio-économique. Lot 4 : Formation à l'insertion socio-économique. services Le lot 4 est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois, soit une durée totale de 4 ans. Il a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 6 000 Euros HT et un montant maximum de 100 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 12 000 Euros HT et un montant maximum total de 200 000 Euros HT. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes). 80530000 Paris 75000 FR101 FRA 4 LOT-0015 no-eu-funds per-exa 60 quality Le critère Qualité technique de l'offre a été analysé sur la base du CRT et ses annexes. Ce critère est subdivisé en deux sous-critères : Sous-critère 1 (pondéré à 60%) : Pertinence du programme et des contenus pédagogiques. Sous-critère 2 (pondéré à 40%) : Profils des intervenants proposés. per-exa 40 price Le critère Prix des prestations a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). ORG-0001 ORG-0001 Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0006 ORG-0006 ORG-0006 false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 5 : Formation à l’accompagnement des personnes migrantes. Lot 5 : Formation à l’accompagnement des personnes migrantes. services Le lot 5 est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois, soit une durée totale de 4 ans. Il a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 6 000 Euros HT et un montant maximum de 60 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 12 000 Euros HT et un montant maximum total de 120 000 Euros HT. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes). 80530000 Paris 75000 FR101 FRA 4 2000-01-01Z 26-84978 26-25372 3.2.5 Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP) SYSTEMACTION ADFIRMO Groupement Conjoint SYSTEMACTION - IREMA ADFIRMO ADFIRMO 2026-09-03 2026-09-30 410 Formation 75 Prestations de formations à l’accompagnement social à destination des agents de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris (DSOL) en 5 lots séparés. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-84978 du 01/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-84978
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de formations à l’accompagnement social à destination des agents de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris (DSOL) en 5 lots séparés.
Description : Prestations de formations à l'accompagnement social à destination des agents de la Direction des Solidarités de la Ville de Paris (DSOL) en 5 lots séparés.
Identifiant de la procédure : 6bf53dc7-2ca9-4bab-a6dd-412636d0eae9
Avis précédent : c40f3487-0bff-4808-bd15-3bf2a39c61ef-01
Identifiant interne : TRAVSOC2026
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Le marché est passé selon une procédure adaptée spécifique (services administratifs, sociaux, éducatifs et culturels et soins de santé) conformément aux dispositions des articles L.2123-1 2° et R.2123-1 3° (et R.2123-2) du code de la commande publique. Les modalités de la procédure sont définies dans le règlement de la consultation (RC).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,600,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Formation sur le cadre théorique du travail social.
Description : Lot 1 : Formation sur le cadre théorique du travail social.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot 1 est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois, soit une durée totale de 4 ans. Il a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 40 000 Euros HT et un montant maximum de 240 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 80 000 Euros HT et un montant maximum total de 480 000 Euros HT. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Qualité technique de l'offre a été analysé sur la base du CRT et ses annexes. Ce critère est subdivisé en deux sous-critères : Sous-critère 1 (pondéré à 60%) : Pertinence du programme et des contenus pédagogiques. Sous-critère 2 (pondéré à 40%) : Profils des intervenants proposés.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère Prix des prestations a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012
Titre : Lot 2 : Formation aux techniques de l'accompagnement social.
Description : Lot 2 : Formation aux techniques de l’accompagnement social.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot 2 est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois, soit une durée totale de 4 ans. Il a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 80 000 Euros HT et un montant maximum de 400 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 160 000 Euros HT et un montant maximum total de 800 000 Euros HT. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Qualité technique de l'offre a été analysé sur la base du CRT et ses annexes. Ce critère est subdivisé en deux sous-critères : Sous-critère 1 (pondéré à 60%) : Pertinence du programme et des contenus pédagogiques. Sous-critère 2 (pondéré à 40%) : Profils des intervenants proposés.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère Prix des prestations a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013
Titre : Lot 3 : Formation aux problématiques spécifiques des personnes accompagnées.
Description : Lot 3 : Formation aux problématiques spécifiques des personnes accompagnées.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot 3 est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois, soit une durée totale de 4 ans. Il a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 90 000 000 Euros HT et un montant maximum de 500 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 180 000 Euros HT et un montant maximum total de 1 000 000 Euros HT. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Qualité technique de l'offre a été analysé sur la base du CRT et ses annexes. Ce critère est subdivisé en deux sous-critères : Sous-critère 1 (pondéré à 60%) : Pertinence du programme et des contenus pédagogiques. Sous-critère 2 (pondéré à 40%) : Profils des intervenants proposés.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère Prix des prestations a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014
Titre : Lot 4 : Formation à l'insertion socio-économique.
Description : Lot 4 : Formation à l'insertion socio-économique.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot 4 est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois, soit une durée totale de 4 ans. Il a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 6 000 Euros HT et un montant maximum de 100 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 12 000 Euros HT et un montant maximum total de 200 000 Euros HT. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Qualité technique de l'offre a été analysé sur la base du CRT et ses annexes. Ce critère est subdivisé en deux sous-critères : Sous-critère 1 (pondéré à 60%) : Pertinence du programme et des contenus pédagogiques. Sous-critère 2 (pondéré à 40%) : Profils des intervenants proposés.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère Prix des prestations a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015
Titre : Lot 5 : Formation à l’accompagnement des personnes migrantes.
Description : Lot 5 : Formation à l’accompagnement des personnes migrantes.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80530000 Services de formation professionnelle
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot 5 est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois, soit une durée totale de 4 ans. Il a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 6 000 Euros HT et un montant maximum de 60 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 12 000 Euros HT et un montant maximum total de 120 000 Euros HT. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Qualité technique de l'offre a été analysé sur la base du CRT et ses annexes. Ce critère est subdivisé en deux sous-critères : Sous-critère 1 (pondéré à 60%) : Pertinence du programme et des contenus pédagogiques. Sous-critère 2 (pondéré à 40%) : Profils des intervenants proposés.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère Prix des prestations a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,600,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 480,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SYSTEMACTION
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : TRAVSOC2026LOT1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2026
Date de conclusion du marché : 10/08/2026
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ADFIRMO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : TRAVSOC2026LOT2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2026
Date de conclusion du marché : 10/08/2026
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement Conjoint SYSTEMACTION - IREMA
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0013
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : TRAVSOC2026LOT3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2026
Date de conclusion du marché : 11/08/2026
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ADFIRMO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : TRAVSOC2026LOT4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2026
Date de conclusion du marché : 10/08/2026
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ADFIRMO
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : TRAVSOC2026LOT5
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2026
Date de conclusion du marché : 10/08/2026
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre d'Action Social de la Ville de Paris (CASVP)
Numéro d’enregistrement : 26750004902888
Département : Sous-direction des ressources - Service de l'approvisionnement - Bureau des achats
Adresse postale : 5 boulevard Diderot
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Hikma AHMED SAID
Adresse électronique : ahmedsaid.hikma@paris.fr
Téléphone : 01 44 68 64 15
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Adresse électronique : greffe.taparis@juradm.fr
Téléphone : 01 44 59 44 00
Télécopieur : 01 44 59 46 46
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0007
Nom officiel : SYSTEMACTION
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 49063913500048
Adresse postale : 6 avenue Franklin D Roosevelt
Ville : Paris
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0008
Nom officiel : ADFIRMO
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43898183900022
Adresse postale : 58 avenue de Wagram
Ville : Paris
Code postal : 75017
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0012, LOT-0014, LOT-0015
8.1 ORG-0009
Nom officiel : Groupement Conjoint SYSTEMACTION - IREMA
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 49063913500048
Adresse postale : 6 avenue Franklin D Roosevelt
Ville : Paris
Code postal : 75008
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0013
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 861be782-77a9-4caf-9496-6ce84a9b5097 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 01/09/2026 à 15:11
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>