108000000 RES-0001 selec-w TEN-0001 54000000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 54000000 t-esubm 1 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false TPA-0001 LOT-0001 Offre lot 1 TEN-0002 false TPA-0002 LOT-0002 Offre lot 2 CON-0001 2026-07-02+02:00 2026-08-06+02:00 ORG-0001 PRADLOT1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-02+02:00 2026-08-06+02:00 ORG-0001 PRADLOT2 TEN-0002 TPA-0001 Offre candidat 1 ORG-0007 TPA-0002 Offre candidat 2 ORG-0007 33 ORG-0001 Centre d'Action Social de la Ville De Paris (CASVP) 5 boulevard Diderot Sous-direction des ressources - Service de l'approvisionnement - Bureau des achats Paris 75012 FR101 FRA 26750004902888 Félématou SYLLA 01 44 67 62 08 felematou.sylla@paris.fr http://paris.tribunal-administratif.fr ORG-0006 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 7 Rue de Jouy PARIS 75004 FR101 FRA 17750005500013 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS 0144594400 0144594646 greffe.taparis@juradm.fr sme ORG-0007 Groupement Conjoint SAVEURS ET VIE - LA POSTE Coeur d'Orly - ZA Roméo - Rue de la Soie ORLY 94310 FR107 FRA 43467677100091 2.3 eforms-sdk-1.13 8f0e887b-80f1-40d6-80e5-6909e275cc66 78ec3151-e55e-40c6-b382-431eb29287e2 2026-09-01+02:00 15:20:51+02:00 01 32014L0024 can-social FRA body-pl gen-pub ORG-0001 Le présent marché est passé selon une procédure adaptée spécifique (services administratifs, sociaux) conformément aux dispositions des articles L.2123-1 2° et R.2123-1 3° (et R.2123-2) du code de la commande publique. Les modalités de la procédure sont définies dans le règlement de la consultation (RC). open f46c29e5-a029-4d4b-bb13-b269b683183c-01 PRAD2026 Prestations de repas livrés à domicile (PRAD) pour le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris en deux lots séparés. Prestations de repas livrés à domicile (PRAD) pour le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris en deux lots séparés. services 108000000 55521100 FR101 FRA LOT-0001 no-eu-funds per-exa 40 price Le critère Prix des prestations a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). per-exa 60 quality Le critère Valeur technique de l'offre a été analysé sur la base du CRTES. Ce critère est subdivisé en trois sous-critères : Sous-critère 1 (pondéré à 50%) : Qualité de l'offre alimentaire. Sous-critère 2 (pondéré à 30%) : Pertinence de l'organisation de la prestation au regard notamment des moyens humains et matériels affectés à l'exécution des prestations. Sous-critère 3 (pondéré à 20%) : Qualité environnementale des prestations. ORG-0001 ORG-0001 Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0006 ORG-0006 ORG-0006 false buyer-categories fa-wo-rc none Lot 1 : Service de repas livrés à domicile pour Paris Centre (arrondissements 1 à 4), et dans les 11ème, 12ème, 18ème, 19ème, 20ème, arrondissements de Paris. Lot 1 : Service de repas livrés à domicile pour Paris Centre (arrondissements 1 à 4), et dans les 11ème, 12ème, 18ème, 19ème, 20ème, arrondissements de Paris. services Le lot 1 est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois, soit une durée totale de 4 ans. Il a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 18 000 000 Euros HT et un montant maximum de 27 000 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 36 000 000 Euros HT et un montant maximum total de 54 000 000 Euros HT. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes). 55521100 Paris 75000 FR101 FRA 4 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 40 price Le critère Prix des prestations a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU). per-exa 60 quality Le critère Valeur technique de l'offre a été analysé sur la base du CRTES. Ce critère est subdivisé en trois sous-critères : Sous-critère 1 (pondéré à 50%) : Qualité de l'offre alimentaire. Sous-critère 2 (pondéré à 30%) : Pertinence de l'organisation de la prestation au regard notamment des moyens humains et matériels affectés à l'exécution des prestations. Sous-critère 3 (pondéré à 20%) : Qualité environnementale des prestations. ORG-0001 ORG-0001 Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. ORG-0006 ORG-0006 ORG-0006 false buyer-categories none fa-wo-rc Lot 2 : Service de repas livrés à domicile dans les 5ème, 6ème, 7ème,8ème ,9ème, 10ème, 13ème, 14ème, 15ème, 16ème, 17ème, arrondissements de Paris. Lot 2 : Service de repas livrés à domicile dans les 5ème, 6ème, 7ème,8ème ,9ème, 10ème, 13ème, 14ème, 15ème, 16ème, 17ème, arrondissements de Paris. services Le lot 2 est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois, soit une durée totale de 4 ans. Il a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 18 000 000 Euros HT et un montant maximum de 27 000 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 36 000 000 Euros HT et un montant maximum total de 54 000 000 Euros HT. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes). 55521100 Paris 75000 FR101 FRA 4 2000-01-01Z 26-84985 26-28918 3.2.5 Centre d'Action Social de la Ville De Paris (CASVP) Groupement Conjoint SAVEURS ET VIE - LA POSTE Groupement Conjoint SAVEURS ET VIE - LA POSTE 2026-09-03 2026-09-24 274 Prestations de services 75 Prestations de repas livrés à domicile (PRAD) pour le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris en deux lots séparés. Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-84985 du 01/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 75
Annonce n° 26-84985
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre d'Action Social de la Ville De Paris (CASVP)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de repas livrés à domicile (PRAD) pour le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris en deux lots séparés.
Description : Prestations de repas livrés à domicile (PRAD) pour le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris en deux lots séparés.
Identifiant de la procédure : 78ec3151-e55e-40c6-b382-431eb29287e2
Avis précédent : f46c29e5-a029-4d4b-bb13-b269b683183c-01
Identifiant interne : PRAD2026
Type de procédure : Ouverte
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent marché est passé selon une procédure adaptée spécifique (services administratifs, sociaux) conformément aux dispositions des articles L.2123-1 2° et R.2123-1 3° (et R.2123-2) du code de la commande publique. Les modalités de la procédure sont définies dans le règlement de la consultation (RC).
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55521100 Services de repas livrés à domicile
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 108,000,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : Service de repas livrés à domicile pour Paris Centre (arrondissements 1 à 4), et dans les 11ème, 12ème, 18ème, 19ème, 20ème, arrondissements de Paris.
Description : Lot 1 : Service de repas livrés à domicile pour Paris Centre (arrondissements 1 à 4), et dans les 11ème, 12ème, 18ème, 19ème, 20ème, arrondissements de Paris.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55521100 Services de repas livrés à domicile
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot 1 est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois, soit une durée totale de 4 ans. Il a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 18 000 000 Euros HT et un montant maximum de 27 000 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 36 000 000 Euros HT et un montant maximum total de 54 000 000 Euros HT. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère Prix des prestations a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Valeur technique de l'offre a été analysé sur la base du CRTES. Ce critère est subdivisé en trois sous-critères : Sous-critère 1 (pondéré à 50%) : Qualité de l'offre alimentaire. Sous-critère 2 (pondéré à 30%) : Pertinence de l'organisation de la prestation au regard notamment des moyens humains et matériels affectés à l'exécution des prestations. Sous-critère 3 (pondéré à 20%) : Qualité environnementale des prestations.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre d'Action Social de la Ville De Paris (CASVP)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre d'Action Social de la Ville De Paris (CASVP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Social de la Ville De Paris (CASVP)
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : Service de repas livrés à domicile dans les 5ème, 6ème, 7ème,8ème ,9ème, 10ème, 13ème, 14ème, 15ème, 16ème, 17ème, arrondissements de Paris.
Description : Lot 2 : Service de repas livrés à domicile dans les 5ème, 6ème, 7ème,8ème ,9ème, 10ème, 13ème, 14ème, 15ème, 16ème, 17ème, arrondissements de Paris.
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55521100 Services de repas livrés à domicile
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Paris
Code postal : 75000
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Informations complémentaires : Le lot 2 est conclu pour une durée de 2 ans, reconductible 1 fois, soit une durée totale de 4 ans. Il a pour une période de 2 ans, un montant minimum de 18 000 000 Euros HT et un montant maximum de 27 000 000 Euros HT. Soit, toutes périodes de reconduction comprises sur 4 ans, un montant minimum total de 36 000 000 Euros HT et un montant maximum total de 54 000 000 Euros HT. Le détail des prestations, ainsi que les modalités d'exécution du marché sont indiqués dans les pièces du marché (AE, CCAP, CCTP et leurs annexes).
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Le critère Prix des prestations a été jugé sur la base du Détail Quantitatif Estimatif (DQE) complété à partir des prix fixés dans le Bordereau des Prix Unitaires (BPU).
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Le critère Valeur technique de l'offre a été analysé sur la base du CRTES. Ce critère est subdivisé en trois sous-critères : Sous-critère 1 (pondéré à 50%) : Qualité de l'offre alimentaire. Sous-critère 2 (pondéré à 30%) : Pertinence de l'organisation de la prestation au regard notamment des moyens humains et matériels affectés à l'exécution des prestations. Sous-critère 3 (pondéré à 20%) : Qualité environnementale des prestations.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du Cja, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn et Garonne (CE, Ass , 4 avril 2014, no358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Centre d'Action Social de la Ville De Paris (CASVP)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Centre d'Action Social de la Ville De Paris (CASVP)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Social de la Ville De Paris (CASVP)
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 108,000,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 54,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement Conjoint SAVEURS ET VIE - LA POSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PRADLOT1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2026
Date de conclusion du marché : 06/08/2026
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Social de la Ville De Paris (CASVP)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 54,000,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Groupement Conjoint SAVEURS ET VIE - LA POSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : PRADLOT2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/07/2026
Date de conclusion du marché : 06/08/2026
Organisation qui signe le marché : Centre d'Action Social de la Ville De Paris (CASVP)
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Centre d'Action Social de la Ville De Paris (CASVP)
Numéro d’enregistrement : 26750004902888
Département : Sous-direction des ressources - Service de l'approvisionnement - Bureau des achats
Adresse postale : 5 boulevard Diderot
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Félématou SYLLA
Adresse électronique : felematou.sylla@paris.fr
Téléphone : 01 44 67 62 08
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0006
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 Rue de Jouy
Ville : PARIS
Code postal : 75004
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE PARIS
Adresse électronique : greffe.taparis@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Télécopieur : 0144594646
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://paris.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Groupement Conjoint SAVEURS ET VIE - LA POSTE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 43467677100091
Adresse postale : Coeur d'Orly - ZA Roméo - Rue de la Soie
Ville : ORLY
Code postal : 94310
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 8f0e887b-80f1-40d6-80e5-6909e275cc66 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 01/09/2026 à 15:20
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2026
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L’essentiel du marché

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