16 https://www.vaucresson.fr ORG-0001 Ville de Vaucresson 8 Grande Rue Vaucresson 92420 FR105 FRA 21920076300015 Service juridique +33 171028032 marches-publics@mairie-vaucresson.fr https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30 322 Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 17950702500015 2.3 eforms-sdk-1.13 647091d1-0b55-426d-9feb-b326fa961917 7022d1ab-74d2-4be4-9bc2-b8fadcfa7b1c 2026-09-01+02:00 16:28:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 8 8 true open false 2600009 Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas du restaurant municipal et de la crèche municipale des jardins Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas du restaurant municipal et de la crèche municipale des jardins supplies Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030. 850000 212500 15800000 15119000 15300000 15894700 15112100 15112000 15220000 15113000 15540000 15331170 15110000 15111200 15896000 15500000 15897200 15550000 15115000 15331100 15820000 15311000 15821200 15530000 FR105 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true allowed 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Valeur prix ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r ORG-0001 ORG-0001 4 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994) ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Charcuterie et viande de porc fraîche Charcuterie et viande de porc fraîche supplies true 9500 7500 15100000 15131120 15113000 FR105 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030. LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Valeur prix ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r ORG-0001 ORG-0001 4 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994) ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Volaille, charcuterie de volaille et produits dérivés à base de volaille Volaille, charcuterie de volaille et produits dérivés à base de volaille supplies true 15000 11500 15100000 15112100 15112000 FR105 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030. LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true poi-exa 60 quality Valeur technique ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r ORG-0001 ORG-0001 4 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994) ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Viande de boucherie fraîche et cuite (bœuf, veau et agneau) Viande de boucherie fraîche et cuite (bœuf, veau et agneau) supplies true 9500 7500 15100000 15115000 15110000 15111200 FR105 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030. LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Valeur prix ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r ORG-0001 ORG-0001 4 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994) ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 false 2 fa-wo-rc none 4 Fruits et légumes frais (1ere, 4eme et 5eme gammes) Fruits et légumes frais (1ere, 4eme et 5eme gammes) supplies true 34000 28500 15300000 15331100 FR105 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030. LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Valeur prix ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r ORG-0001 ORG-0001 4 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994) ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Produits surgelés Produits surgelés supplies true 85000 81000 15896000 15311000 15220000 15331170 FR105 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030. LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Valeur prix ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r ORG-0001 ORG-0001 4 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994) ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Produits B.O.F (beurre, œufs, fromage), ovo-produits et produits laitiers Produits B.O.F (beurre, œufs, fromage), ovo-produits et produits laitiers supplies true 36000 32500 15550000 15500000 15530000 15540000 FR105 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030. LOT-0007 not-allowed no-eu-funds true 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Valeur prix ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r ORG-0001 ORG-0001 4 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994) ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Produits d’épicerie, de biscuiteries, de confiseries, de conserves et de boissons Produits d’épicerie, de biscuiteries, de confiseries, de conserves et de boissons supplies true 38000 34000 15894700 15897200 15820000 15821200 FR105 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030. LOT-0008 not-allowed no-eu-funds true 1 non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r epo-procurement-document false none no performance required not-allowed true poi-exa 60 quality Valeur technique poi-exa 40 price Valeur prix ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r ORG-0001 ORG-0001 4 Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994) ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Produits mixtes biologiques Produits mixtes biologiques supplies true 15000 10000 15300000 15550000 15894700 FR105 FRA 12 3 Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030. 26-85053 3.2.5 Ville de Vaucresson 2026-09-03 2026-10-06T12:00:00+02:00 2026-10-06 88 Denrées alimentaires 92 Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas du restaurant municipal et de la crèche municipale des jardins Avis de marché - Avis n° 26-85053 du 01/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 92
Annonce n° 26-85053
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Vaucresson
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas du restaurant municipal et de la crèche municipale des jardins
Description : Fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la confection des repas du restaurant municipal et de la crèche municipale des jardins
Identifiant de la procédure : 7022d1ab-74d2-4be4-9bc2-b8fadcfa7b1c
Identifiant interne : 2600009
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15119000 Viandes diverses
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331170 Légumes congelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15897200 Aliments en conserve
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115000 Viande d'agneau et de mouton
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331100 Légumes frais ou congelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15311000 Pommes de terre congelées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15821200 Biscuits sucrés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 212,500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 850,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Informations complémentaires : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Charcuterie et viande de porc fraîche
Description : Charcuterie et viande de porc fraîche
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson
Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Volaille, charcuterie de volaille et produits dérivés à base de volaille
Description : Volaille, charcuterie de volaille et produits dérivés à base de volaille
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 11,500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson
Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Viande de boucherie fraîche et cuite (bœuf, veau et agneau)
Description : Viande de boucherie fraîche et cuite (bœuf, veau et agneau)
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15100000 Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115000 Viande d'agneau et de mouton
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 7,500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 9,500 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson
Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Fruits et légumes frais (1ere, 4eme et 5eme gammes)
Description : Fruits et légumes frais (1ere, 4eme et 5eme gammes)
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331100 Légumes frais ou congelés
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 28,500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 34,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 2
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson
Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Produits surgelés
Description : Produits surgelés
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15311000 Pommes de terre congelées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15220000 Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15331170 Légumes congelés
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 81,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 85,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson
Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Produits B.O.F (beurre, œufs, fromage), ovo-produits et produits laitiers
Description : Produits B.O.F (beurre, œufs, fromage), ovo-produits et produits laitiers
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 32,500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 36,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson
Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Produits d’épicerie, de biscuiteries, de confiseries, de conserves et de boissons
Description : Produits d’épicerie, de biscuiteries, de confiseries, de conserves et de boissons
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15897200 Aliments en conserve
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15820000 Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15821200 Biscuits sucrés
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 34,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 38,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson
Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Produits mixtes biologiques
Description : Produits mixtes biologiques
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le marché prend effet à compter du 1er janvier 2027, pour une durée d’un (1) an, tacitement reconductible par période d’un (1) an, sans pouvoir excéder une durée totale de quatre (4) ans. Il prendra donc fin au plus tard le 31 décembre 2030.
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 10,000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 15,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Prix
Description : Valeur prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://marches.maximilien.fr/entreprise/consultation/945735?orgAcronyme=v2r
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Informations relatives aux délais de recours : Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. A compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants de code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicités appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d’État dans décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (n°358994)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Vaucresson
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Vaucresson
Organisation qui traite les offres : Ville de Vaucresson
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Ville de Vaucresson
Numéro d’enregistrement : 21920076300015
Adresse postale : 8 Grande Rue
Ville : Vaucresson
Code postal : 92420
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Point de contact : Service juridique
Adresse électronique : marches-publics@mairie-vaucresson.fr
Téléphone : +33 171028032
Adresse internet : https://www.vaucresson.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Adresse postale : 2-4 boulevard de l'Hautil BP 30 322
Ville : Cergy-Pontoise
Code postal : 95027
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse internet : https://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 647091d1-0b55-426d-9feb-b326fa961917 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/09/2026 à 16:28
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2026
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L’essentiel du marché

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