16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A7346134-04E4-7727-C6C57C82E1CC231E +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.orleans-metropole.fr ORG-0002 Orléans Métropole Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801 Orléans 45058 FRB06 FRA 17224 Le President 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr ORG-0003 Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole Place de l'Etape Orleans 45040 FRB06 FRA A7346183-0326-B840-68D35FE816B3F5AD Service des Marchés Publics 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr http://orleans.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie Orléans 45057 FRB06 FRA A7346195-EA74-47B5-770ABB55DD33E105 0238775900 0238538516 greffe.ta-orleans@juradm.fr false ORG-0005 CCAS d'Orléans 72423 69 rue Bannier Orleans 45032 FRB06 FRA A73461A9-945B-BF24-D6FC0BBA27B6A4CD 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr false ORG-0006 Mairie d'Orléans Place de l'Etape Orleans 45000 FRB06 FRA A73461C2-F591-68C9-D48AEC1D9AA860AA 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr false ORG-0007 Mairie de Saint Jean de la Ruelle 74 71 rue Charles Beauhaire Saint Jean De La Ruelle 45142 FRB06 FRA A73461DC-F947-7FE6-9ECFB4DF479E65A4 0238784030 marches.publics@orleans-metropole.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 7ef4658c-b5ea-4ff4-b021-a39837ad8362 dffc7c52-867e-43b0-b256-fe6ca88b39cb 2026-09-01+02:00 17:10:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0005 http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0006 http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm la gen-pub ORG-0007 epo-procurement-document 8 8 open false M26F0110 Prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans, du Centre Communal d'Action Sociale et des besoins communaux de Saint-Jean-de-la-Ruelle (8 Lots) La présente consultation a pour objet les prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans, du Centre Communal d'Action Sociale et des besoins communaux de Saint-Jean-de-la-Ruelle. Elle est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Orléans Métropole (coordonnateur), le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Orléans et les communes d'Orléans et de St Jean-de-la-Ruelle et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible et exécuté au moyen de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par période services => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => => Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de consultation. => Visite des lieux : La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Cependant, pour l'ensemble du marché alloti, le(s) attributaire(s) devront avoir impérativement avant la signature du contrat : - pris connaissance des lieux, via une visite détaillée du terrain s'ils le jugent nécessaire - apprécié toutes les conditions d'exécution des prestations et s'être rendu compte de leurs natures, importances, et particularités. - pris connaissance de tous les documents utiles à la réalisation des prestations, demandé tous les renseignements utiles et s'être rendu compte des lieux et de tous les éléments généraux, locaux, en relation avec l'exécution des prestations. => Reprise du Personnel : Les dispositions sont exposées dans l'article 6-2 du Ccap. => Détail du critère technique pour les lots 1 à 6 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération : 30%) Sous critère 1 = Pertinence et cohérence des moyens humains proposés dans le cadre de l'exécution du marché (pondération 6%); Sous critère 2 = Adéquation et performance des moyens matériels mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations et la sécurisation de l'espace public (pondération 7%); Sous critère 3 = Contrôle qualité, suivi et continuité de service des prestations du marché (pondération : 6%); Sous critère 4 = Pertinence de la méthodologie et cohérence de l'organisation proposée dans le cadre de l'exécution du marché (pondération: 8%); Sous critère 5 = Pertinence des mesures mises en oeuvre pour limiter l'impact environnemental des prestations (nuisances sonores, consommation en eau et carburant, optimisation des tournées etc..) et mesures proposées en faveur de l'insertion sociale (Pondération = 3%) => Détail du critère technique pour les lots 7 et 8 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération : 30%) Sous critère 1 = Pertinence et cohérence des moyens humains proposés dans le cadre de l'exécution du marché (pondération : 6%); Sous critère 2 = Adéquation et performance des moyens matériels mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations et la sécurisation des écoles, crèches, résidences séniors et centres sociaux (pondération : 7%); Sous critère 3 = Contrôle qualité, suivi et continuité de service des prestations du marché (pondération : 6%); Sous critère 4 = Pertinence de la méthodologie et cohérence de l'organisation proposée dans le cadre de l'exécution du marché (pondération : 8%); Sous critère 5 = Pertinence des mesures mises en oeuvre pour limiter l'impact environnemental des prestations (nuisances sonores, consommation en eau, optimisation des tournées etc..) et mesures proposées en faveur de l'insertion sociale. Indiquer les modalités et les lieux d'évacuation des déchets en filière de valorisation (pondération : 3%) 3732000 90612000 90600000 FRB06 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du présent marché not-allowed 1866155 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM per-exa 30 quality Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires per-exa 70 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-02+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Orléans Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire services Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 270 000 euro(s) other other 756000 90612000 90612000 90600000 Territoire de la Métropole Orleans 45000 FRB06 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du présent marché not-allowed 1866155 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM per-exa 30 quality Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires per-exa 70 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-02+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Ouest Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire services Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 280 000 euro(s) other other 752000 90612000 90612000 90600000 Territoire de la Métropole Orleans 45000 FRB06 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du présent marché not-allowed 1866155 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM per-exa 30 quality Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires per-exa 70 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-02+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 3 Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire services Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 200 000 euro(s) other other 164000 90612000 90612000 90600000 Territoire de la Métropole Orleans 45000 FRB06 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans LOT-0004 not-allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du présent marché not-allowed 1866155 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM per-exa 30 quality Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires per-exa 70 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-02+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 4 Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Est Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire services Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 260 000 euro(s) other other 728000 90612000 90612000 90600000 Territoire de la Métropole Orleans 45000 FRB06 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans LOT-0005 not-allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du présent marché not-allowed 1866155 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM per-exa 30 quality Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires per-exa 70 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-02+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 5 Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Ouest Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire services Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 220 000 euro(s) other other 480000 90612000 90612000 90600000 Territoire de la Métropole Orleans 45000 FRB06 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans LOT-0006 not-allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du présent marché not-allowed 1866155 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM per-exa 30 quality Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires per-exa 70 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-02+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 6 Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Est Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire services Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 250 000 euro(s) other other 532000 90612000 90612000 90600000 Territoire de la Métropole Orleans 45000 FRB06 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans LOT-0007 not-allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du présent marché not-allowed 1866155 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM per-exa 30 quality Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires per-exa 70 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-02+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 7 Prestations de propreté des cours d'écoles, des crèches, des résidences séniors et des centres sociaux de la Ville d'Orléans NORD et des écoles de la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire services Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 89 000 euro(s) . Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), le Ccas d'Orléans et les communes d' Orléans et de Saint Jean de la Ruelle other other 160000 90612000 90600000 90600000 Territoire de la Métropole Orleans 45000 FRB06 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans LOT-0008 not-allowed no-eu-funds true En lien avec la fin de validité du présent marché not-allowed 1866155 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM per-exa 30 quality Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires per-exa 70 price Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155 6 Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-02+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-02+02:00 14:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none 8 Prestations de propreté des cours d'écoles, des crèches, des résidences séniors et des centres sociaux de la Ville d'Orléans SUD Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire services Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 80 000 euro(s) . Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), le Ccas d'Orléans et la commune d' Orléans other other 160000 90612000 90600000 90600000 Territoire de la Métropole Orleans 45000 FRB06 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans 26-85085 3.2.5 Orléans Métropole 2026-09-03 2026-10-02T12:00:00+02:00 2026-10-02 240 Nettoyage urbain 274 Prestations de services 45 Prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans, du Centre Communal d'Action Sociale et des besoins communaux de Saint-Jean-de-la-Ruelle (8 Lots) Avis de marché - Avis n° 26-85085 du 01/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 45
Annonce n° 26-85085
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Orléans Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie d'Orléans
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Saint Jean de la Ruelle
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans, du Centre Communal d'Action Sociale et des besoins communaux de Saint-Jean-de-la-Ruelle (8 Lots)
Description : La présente consultation a pour objet les prestations de propreté sur l'espace public d'Orléans Métropole, de la ville d'Orléans, du Centre Communal d'Action Sociale et des besoins communaux de Saint-Jean-de-la-Ruelle. Elle est passée dans le cadre d'un groupement de commandes entre Orléans Métropole (coordonnateur), le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) d'Orléans et les communes d'Orléans et de St Jean-de-la-Ruelle et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, alloti, reconductible et exécuté au moyen de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum par période
Identifiant de la procédure : dffc7c52-867e-43b0-b256-fe6ca88b39cb
Identifiant interne : M26F0110
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 3,732,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : => Accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique : http://marchespublics.orleans.fr/accueil.htm => La transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée. => => Examen des candidatures : L'acheteur vérifie l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, la capacité économique et financières et les capacités techniques et professionnelles des candidats sur la base des éléments demandés à l'article 5-1 du règlement de consultation. => Visite des lieux : La remise des offres n'est pas subordonnée à la visite obligatoire des lieux d'exécution du marché. Cependant, pour l'ensemble du marché alloti, le(s) attributaire(s) devront avoir impérativement avant la signature du contrat : - pris connaissance des lieux, via une visite détaillée du terrain s'ils le jugent nécessaire - apprécié toutes les conditions d'exécution des prestations et s'être rendu compte de leurs natures, importances, et particularités. - pris connaissance de tous les documents utiles à la réalisation des prestations, demandé tous les renseignements utiles et s'être rendu compte des lieux et de tous les éléments généraux, locaux, en relation avec l'exécution des prestations. => Reprise du Personnel : Les dispositions sont exposées dans l'article 6-2 du Ccap. => Détail du critère technique pour les lots 1 à 6 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération : 30%) Sous critère 1 = Pertinence et cohérence des moyens humains proposés dans le cadre de l'exécution du marché (pondération 6%); Sous critère 2 = Adéquation et performance des moyens matériels mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations et la sécurisation de l'espace public (pondération 7%); Sous critère 3 = Contrôle qualité, suivi et continuité de service des prestations du marché (pondération : 6%); Sous critère 4 = Pertinence de la méthodologie et cohérence de l'organisation proposée dans le cadre de l'exécution du marché (pondération: 8%); Sous critère 5 = Pertinence des mesures mises en oeuvre pour limiter l'impact environnemental des prestations (nuisances sonores, consommation en eau et carburant, optimisation des tournées etc..) et mesures proposées en faveur de l'insertion sociale (Pondération = 3%) => Détail du critère technique pour les lots 7 et 8 : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique (pondération : 30%) Sous critère 1 = Pertinence et cohérence des moyens humains proposés dans le cadre de l'exécution du marché (pondération : 6%); Sous critère 2 = Adéquation et performance des moyens matériels mis à disposition par le candidat pour la réalisation des prestations et la sécurisation des écoles, crèches, résidences séniors et centres sociaux (pondération : 7%); Sous critère 3 = Contrôle qualité, suivi et continuité de service des prestations du marché (pondération : 6%); Sous critère 4 = Pertinence de la méthodologie et cohérence de l'organisation proposée dans le cadre de l'exécution du marché (pondération : 8%); Sous critère 5 = Pertinence des mesures mises en oeuvre pour limiter l'impact environnemental des prestations (nuisances sonores, consommation en eau, optimisation des tournées etc..) et mesures proposées en faveur de l'insertion sociale. Indiquer les modalités et les lieux d'évacuation des déchets en filière de valorisation (pondération : 3%)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 8
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 8
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Orléans
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 756,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 270 000 euro(s)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Ouest
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 752,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 280 000 euro(s)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 164,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 200 000 euro(s)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Nord-Est
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 728,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 260 000 euro(s)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Ouest
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 480,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 220 000 euro(s)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Prestations de propreté sur l'espace public du Pôle Sud-Est
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 532,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 250 000 euro(s)
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Prestations de propreté des cours d'écoles, des crèches, des résidences séniors et des centres sociaux de la Ville d'Orléans NORD et des écoles de la commune de Saint-Jean-de-la-Ruelle
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 89 000 euro(s) . Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), le Ccas d'Orléans et les communes d' Orléans et de Saint Jean de la Ruelle
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Prestations de propreté des cours d'écoles, des crèches, des résidences séniors et des centres sociaux de la Ville d'Orléans SUD
Description : Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire
Identifiant interne : 8
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90612000 Services de balayage des rues
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90600000 Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Territoire de la Métropole
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de validité du présent accord-cadre à bons de commandes prend effet à compter de la date de notification pour une durée de période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconductible 3 fois maximum, de manière tacite, pour une durée de 1 an, soit une durée maximale de quatre ans
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 160,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : En lien avec la fin de validité du présent marché
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande de manière suivante : Montant total Ht par période : sans minimum et maximum 80 000 euro(s) . Passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur), le Ccas d'Orléans et la commune d' Orléans
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique appréciée au regard du cadre de mémoire technique. Les sous-critères sont indiqués dans la partie renseignements complémentaires
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Prix
Description : Prix apprécié au regard du total des montants du Dqe
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866155
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866155
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 02/10/2026 à 14:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : Conformément aux dispositions du Code du Travail (article L.1224-1 du Code du travail) et à la convention collective nationale des activités du déchet, applicable à « tous services de nettoiement de voirie, d'infrastructures urbaines, de places, d'espaces verts, de sites naturels, de curage des fossés et des égouts (1) (par aspiration, balayage, lavage, salage, sablage et déneigement ...) », le prestataire entrant est tenu de reprendre le personnel de l'entreprise sortante qui assurait précédemment les prestations. Le personnel à reprendre et le coût de la masse salariale correspondant sont listés : Annexe 1 au CCAP : Liste du Personnel à reprendre lot n°2 - société SUEZ Annexe 2 : Liste du Personnel à reprendre lots n°4, n°5 et n°6 - société SOCCOIM
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif d'Orléans
Informations relatives aux délais de recours : Cf. selon les dispositions légales en vigueur et notamment le code de justice administrative
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A7346134-04E4-7727-C6C57C82E1CC231E
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : 17224
Adresse postale : Espace Saint Marc 5 place du 6 juin 1944, Cs 95801
Ville : Orléans
Code postal : 45058
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Le President
Adresse électronique : marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone : 0238784030
Adresse internet : http://www.orleans-metropole.fr
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Direction de la Commande Publique et des Achats Mairie d'Orléans et Orléans Métropole
Numéro d’enregistrement : A7346183-0326-B840-68D35FE816B3F5AD
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orleans
Code postal : 45040
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés Publics
Adresse électronique : marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone : 0238784030
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif d'Orléans
Numéro d’enregistrement : A7346195-EA74-47B5-770ABB55DD33E105
Adresse postale : 28 rue de la Bretonnerie
Ville : Orléans
Code postal : 45057
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-orleans@juradm.fr
Téléphone : 0238775900
Télécopieur : 0238538516
Adresse internet : http://orleans.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CCAS d'Orléans
Numéro d’enregistrement : A73461A9-945B-BF24-D6FC0BBA27B6A4CD
Adresse postale : 69 rue Bannier
Ville : Orleans
Code postal : 45032
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone : 0238784030
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Mairie d'Orléans
Numéro d’enregistrement : A73461C2-F591-68C9-D48AEC1D9AA860AA
Adresse postale : Place de l'Etape
Ville : Orleans
Code postal : 45000
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone : 0238784030
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0007
Nom officiel : Mairie de Saint Jean de la Ruelle
Numéro d’enregistrement : A73461DC-F947-7FE6-9ECFB4DF479E65A4
Adresse postale : 71 rue Charles Beauhaire
Ville : Saint Jean De La Ruelle
Code postal : 45142
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@orleans-metropole.fr
Téléphone : 0238784030
Profil de l’acheteur : http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7ef4658c-b5ea-4ff4-b021-a39837ad8362 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/09/2026 à 17:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>