16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A958BB51-F696-ED5C-29140792A996CE70 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.saint-egreve.fr/ ORG-0002 MAIRIE DE ST EGREVE 36 Avenue Du General De Gaulle Cs40120 Saint Egreve 38521 FRK24 FRA 5130 AMADIEU LAURENT MAIRE 0476565316 commande-publique@mairie-st-egreve.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Grenoble 1135 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA A958BB7D-93AB-850E-4EAB40A327774DE0 (33)476429000 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA A958BB8F-098A-0709-DE1E45AEEDE505E2 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA A958BBA1-B635-A85E-BCD06A507008AC52 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 a972eb93-d535-4021-9e53-06f0d0bc3be6 5d0c7633-698e-4ecf-9433-1679bfdf76e2 2026-09-01+02:00 18:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false Fourniture de produits alimentaires d'agriculture biologique destines aux établissement d'accueil du jeune enfant La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le suivi logistique de produits alimentaires 100 % issus de l'agriculture biologique, destinés à la préparation des repas des crèches de la Ville de Saint-Égrève supplies La présente consultation est lancée à la suite de la déclaration sans suite de la précédente procédure portant sur le même objet 15800000 15110000 15300000 15894700 FRK24 FRA LOT-0000 allowed no-eu-funds true Présent accord-cadre : du 1e janvier 2027 au 31 décembre 2030 Accord cadre suivant : du 1e janvier 2031 au 31 décembre 2034 77153 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77153 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'ensemble des produits devra être : - certifié Agriculture Biologique conformément à la réglementation européenne en vigueur ; - accompagné des justificatifs de certification ; - conforme aux dispositions du Paquet Hygiène ; - conforme à la réglementation relative à l'information des consommateurs sur les allergènes ; - conforme aux exigences nutritionnelles applicables à la petite enfance. Le titulaire devra être en mesure de produire, à tout moment, les documents attestant : - de l'origine des produits ; - de leur certification ; - de leur traçabilité ; - des conditions de conservation. Conformément aux dispositions réglementaires applicables à la restauration collective, notamment celles issues de la Loi EGALIM et de ses textes d'application, la Collectivité veille à promouvoir une alimentation saine, durable, de qualité et respectueuse de l'environnement ORG-0003 https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77153 3 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 08:00:12+02:00 2026-10-08+02:00 08:30:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-77153 Fourniture de produits alimentaires d'agriculture biologique destines aux établissement d'accueil du jeune enfant La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le suivi logistique de produits alimentaires 100 % issus de l'agriculture biologique, destinés à la préparation des repas des crèches de la Ville de Saint-Égrève supplies other other 15800000 15110000 15300000 15894700 36 Avenue Du General De Gaulle Pour des raisons de continuité de service et de facilité d'approvisionnement, le titulaire devra pouvoir livrer cinq (5) établissements d'Accueil du Jeune Enfant (crèches). La liste des crèches, leurs coordonnées et leurs référents figurent dans les pièces du dossier de consultation des entreprises Saint Egreve 38120 FRK24 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 La durée de l'exécution du marché est fixée à 1 an à compter du 1e janvier 2027. Il pourra être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction, pour une durée d'un an à partir de la date anniversaire de début des prestations du titulaire, soit pour une durée totale maximum de quatre (4) années 26-85107 3.2.5 MAIRIE DE ST EGREVE 2026-09-03 2026-10-08T08:00:12+02:00 2026-10-08 88 Denrées alimentaires 38 Fourniture de produits alimentaires d'agriculture biologique destines aux établissement d'accueil du jeune enfant Avis de marché - Avis n° 26-85107 du 01/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-85107
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : MAIRIE DE ST EGREVE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de produits alimentaires d'agriculture biologique destines aux établissement d'accueil du jeune enfant
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le suivi logistique de produits alimentaires 100 % issus de l'agriculture biologique, destinés à la préparation des repas des crèches de la Ville de Saint-Égrève
Identifiant de la procédure : 5d0c7633-698e-4ecf-9433-1679bfdf76e2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation est lancée à la suite de la déclaration sans suite de la précédente procédure portant sur le même objet
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture de produits alimentaires d'agriculture biologique destines aux établissement d'accueil du jeune enfant
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture, la livraison et le suivi logistique de produits alimentaires 100 % issus de l'agriculture biologique, destinés à la préparation des repas des crèches de la Ville de Saint-Égrève
Identifiant interne : F-PF-77153
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15110000 Viande
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894700 Épicerie fine
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 36 Avenue Du General De Gaulle
Ville : Saint Egreve
Code postal : 38120
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La durée de l'exécution du marché est fixée à 1 an à compter du 1e janvier 2027. Il pourra être reconduit trois (3) fois par tacite reconduction, pour une durée d'un an à partir de la date anniversaire de début des prestations du titulaire, soit pour une durée totale maximum de quatre (4) années
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : Présent accord-cadre : du 1e janvier 2027 au 31 décembre 2030 Accord cadre suivant : du 1e janvier 2031 au 31 décembre 2034
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77153
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77153
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 08:00
Date limite de validité de l’offre : 3 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 08:30
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'ensemble des produits devra être : - certifié Agriculture Biologique conformément à la réglementation européenne en vigueur ; - accompagné des justificatifs de certification ; - conforme aux dispositions du Paquet Hygiène ; - conforme à la réglementation relative à l'information des consommateurs sur les allergènes ; - conforme aux exigences nutritionnelles applicables à la petite enfance. Le titulaire devra être en mesure de produire, à tout moment, les documents attestant : - de l'origine des produits ; - de leur certification ; - de leur traçabilité ; - des conditions de conservation. Conformément aux dispositions réglementaires applicables à la restauration collective, notamment celles issues de la Loi EGALIM et de ses textes d'application, la Collectivité veille à promouvoir une alimentation saine, durable, de qualité et respectueuse de l'environnement
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A958BB51-F696-ED5C-29140792A996CE70
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : MAIRIE DE ST EGREVE
Numéro d’enregistrement : 5130
Adresse postale : 36 Avenue Du General De Gaulle Cs40120
Ville : Saint Egreve
Code postal : 38521
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : AMADIEU LAURENT
Adresse électronique : commande-publique@mairie-st-egreve.fr
Téléphone : 0476565316
Adresse internet : https://www.saint-egreve.fr/
Profil de l’acheteur : http://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : A958BB7D-93AB-850E-4EAB40A327774DE0
Adresse postale : Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : (33)476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : A958BB8F-098A-0709-DE1E45AEEDE505E2
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : A958BBA1-B635-A85E-BCD06A507008AC52
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a972eb93-d535-4021-9e53-06f0d0bc3be6 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 01/09/2026 à 18:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 01/09/2026
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L’essentiel du marché

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