2296000 RES-0001 selec-w TEN-0001 2296000 tenders 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 2296000 tenders 2 CON-0002 LOT-0002 TEN-0001 false 641000 not-known TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 1655000 not-known TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 CON-0001 2026-06-30+02:00 Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métro false M260042 TEN-0001 CON-0002 2026-06-29+02:00 Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de Tisseo (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures false M260043 TEN-0002 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 30 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA C7641704-CF33-8973-4DDDDEB691219AA9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.tisseo.fr/ ORG-0002 Tisséo Voyageurs 4 Impasse Paul Mesplé Toulouse 31081 FRJ23 FRA 54807 WISCHNEWSKI Thierry Directeur Général 0562112622 correspondre@aws-france.fr ORG-0003 TISSEO VOYAGEURS 4 Impasse Paul Mesplé Toulouse 31081 FRJ23 FRA 2147102 Service Commande Publique 0562112622 marches.publics2@tisseo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA C7641BE8-B2EF-3347-792E762ED9BAFB33 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false UBO-0005 large ORG-0005 CBM RAIL EX TRAMOBUS 365 Rue De Corporat Moirans 38430 FRK24 FRA 1765090-1-1-1 false UBO-0006 large ORG-0006 CBM RAIL EX TRAMOBUS 365 Rue De Corporat Moirans 38430 FRK24 FRA 1765090-1-2-1 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 5e3f4adb-f3d5-40ee-85c2-a6af5efd2031 74c6f207-4e3d-4804-873c-a714f89b9118 2026-09-02+02:00 08:10:08+02:00 01 32014L0025 can-standard FRA http://tisseo.marches-publics.info/ urttb ORG-0002 ted-esen ORG-0001 neg-w-call false 25-183 Fourniture de Pièces détachées et consommables pour la maintenance TISSEO 2 lots Lot 1 Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métro Lot 2 Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures Cette consultation a pour objet de commander de la fourniture de pièces détachées et consommables pour la maintenance TISSEO Lot 1 Fourniture de vitreries nécessaires aux ateliers de maintenance de TISSEO pour la maintenance du matériel roulant Métro et Tramway ainsi que pour les infrastructures fixes ferroviaires (parebrises des rames, vitres et baies des rames Métro et Tramway, vitraux de vantaux et portes des rames Métro et Tramway, baies complètes du Tramway, etc.... Lot 2 Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures (Graisses, Huiles, Pâtes diverses, Colles, etc... Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un seuil de commande maximum scindé en 2 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre qui est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et du 28/06/2026 pour le lot 2. Il est reconductible 2 fois par période de 12 mois. Seuil maximum de commande Période initiale : Lot 1 : 385 000 euro(s) HT Lot 2 : 993 000 euro(s) HT Pour chaque période de reconduction : Lot 1 : 128 000 euro(s) HT Lot 2 : 331 000 euro(s) HT. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies Les lots attribués sont conclus sous la forme d'accords-cadres à bons de commande pour une durée de 3 ans à compter de leur date de notification. Ils sont reconductibles deux fois par périodes d'un an. Les montants associés à chaque lot ci-dessus correspondent aux montants maximum de commande toute reconduction comprise sur chacun des lots. La valeur totale de 2 296 000 euros correspond au montant maximum cumulé des 2 lots. Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration 2296000 34631000 45441000 LOT-0001 no-eu-funds ORG-0003 - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr ORG-0004 true 59664-2026 false fa-wo-rc none 01 Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métro Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métro supplies 34631000 34631000 45441000 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et à compter du 28/06/2026 pour le lot 2 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 no-eu-funds ORG-0003 - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr ORG-0004 true 59664-2026 false fa-wo-rc none 02 Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures supplies 34631000 34631000 45441000 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et à compter du 28/06/2026 pour le lot 2 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 2000-01-01Z 26-85131 26-8680 3.2.5 Tisséo Voyageurs CBM RAIL EX TRAMOBUS CBM RAIL EX TRAMOBUS 2026-09-03 2026-11-30 266 Pièces détachées 31 Fourniture de Pièces détachées et consommables pour la maintenance TISSEO 2 lots Lot 1 Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métr Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-85131 du 02/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-85131
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Tisséo Voyageurs
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de Pièces détachées et consommables pour la maintenance TISSEO 2 lots Lot 1 Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métro Lot 2 Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures
Description : Cette consultation a pour objet de commander de la fourniture de pièces détachées et consommables pour la maintenance TISSEO Lot 1 Fourniture de vitreries nécessaires aux ateliers de maintenance de TISSEO pour la maintenance du matériel roulant Métro et Tramway ainsi que pour les infrastructures fixes ferroviaires (parebrises des rames, vitres et baies des rames Métro et Tramway, vitraux de vantaux et portes des rames Métro et Tramway, baies complètes du Tramway, etc.... Lot 2 Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures (Graisses, Huiles, Pâtes diverses, Colles, etc... Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un seuil de commande maximum scindé en 2 lots en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R.2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot constituant un accord-cadre qui est conclu pour une durée initiale de 3 ans à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et du 28/06/2026 pour le lot 2. Il est reconductible 2 fois par période de 12 mois. Seuil maximum de commande Période initiale : Lot 1 : 385 000 euro(s) HT Lot 2 : 993 000 euro(s) HT Pour chaque période de reconduction : Lot 1 : 128 000 euro(s) HT Lot 2 : 331 000 euro(s) HT. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les quantités estimées au BPU/DQE correspondent à une moyenne annuelle estimée de commande. Celles-ci sont données à titre indicatif pour permettre aux candidats de dimensionner leur offre et permettre à Tisséo, une comparaison des offres reçues. Ces quantités ne pourront pas être opposées à Tisséo comme valant engagement de commande. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 74c6f207-4e3d-4804-873c-a714f89b9118
Identifiant interne : 25-183
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 2,296,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les lots attribués sont conclus sous la forme d'accords-cadres à bons de commande pour une durée de 3 ans à compter de leur date de notification. Ils sont reconductibles deux fois par périodes d'un an. Les montants associés à chaque lot ci-dessus correspondent aux montants maximum de commande toute reconduction comprise sur chacun des lots. La valeur totale de 2 296 000 euros correspond au montant maximum cumulé des 2 lots. Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration
Base juridique :
Directive 2014/25/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métro
Description : Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métro
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et à compter du 28/06/2026 pour le lot 2 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 59664-2026
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TISSEO VOYAGEURS
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures
Description : Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de TISSEO (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34631000 Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45441000 Travaux de vitrerie
Options :
Description des options : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 16/07/2026 pour le lot 1 et à compter du 28/06/2026 pour le lot 2 ou de leur date de notification si celle-ci est postérieure
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 59664-2026
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. » Le tribunal administratif de Toulouse peut être saisi par voie dématérialisée sur le portail Télérecours Citoyens (parties non représentées par un avocat) : https://citoyens.telerecours.fr ou bien aux coordonnées suivantes : Tribunal administratif de Toulouse 68, rue Raymond IV BP 7007 31068 Toulouse Cedex 07 - tél. : 05 62 73 57 57 ou, pour les parties représentées par un avocat via https://www.telerecours.juradm.fr
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TISSEO VOYAGEURS
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,296,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,296,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CBM RAIL EX TRAMOBUS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 641,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M260042
Titre : Fourniture de vitrerie pour les rames du Métro, du Tramway et des portes palières des lignes A et B du Métro
Date de conclusion du marché : 30/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,296,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : CBM RAIL EX TRAMOBUS
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1,655,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : M260043
Titre : Fourniture d'huiles et de graisses pour la maintenance du Matériel Roulant de Tisseo (Métro, Tramway, Bus) ainsi que des Infrastructures
Date de conclusion du marché : 29/06/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C7641704-CF33-8973-4DDDDEB691219AA9
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tisséo Voyageurs
Numéro d’enregistrement : 54807
Adresse postale : 4 Impasse Paul Mesplé
Ville : Toulouse
Code postal : 31081
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : WISCHNEWSKI Thierry
Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr
Téléphone : 0562112622
Adresse internet : https://www.tisseo.fr/
Profil de l’acheteur : http://tisseo.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : TISSEO VOYAGEURS
Numéro d’enregistrement : 2147102
Adresse postale : 4 Impasse Paul Mesplé
Ville : Toulouse
Code postal : 31081
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : Service Commande Publique
Adresse électronique : marches.publics2@tisseo.fr
Téléphone : 0562112622
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : C7641BE8-B2EF-3347-792E762ED9BAFB33
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CBM RAIL EX TRAMOBUS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1765090-1-1-1
Adresse postale : 365 Rue De Corporat
Ville : Moirans
Code postal : 38430
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CBM RAIL EX TRAMOBUS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 1765090-1-2-1
Adresse postale : 365 Rue De Corporat
Ville : Moirans
Code postal : 38430
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5e3f4adb-f3d5-40ee-85c2-a6af5efd2031 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/09/2026 à 08:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/09/2026
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L’essentiel du marché

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