255975.6 800000 RES-0001 selec-w TEN-0001 400000 t-esubm 3 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 400000 t-esubm 3 CON-0002 LOT-0003 TEN-0001 true 63993.9 no TPA-0001 LOT-0001 VALLOIS - LOT 1 TEN-0002 true 63993.9 no TPA-0001 LOT-0003 VALLOIS - LOT 2 CON-0001 2026-07-16+02:00 2026-09-01+02:00 true 312828-2026 VALLOIS - LOT 1 TEN-0001 CON-0002 2026-07-16+02:00 2026-09-01+02:00 true 312828-2026 VALLOIS - LOT 2 TEN-0002 TPA-0001 VALLOIS ORG-0004 29 https://www.calvados.fr ORG-0001 CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) Rue saint laurent CAEN 14000 FRD11 FRA 22140118500014 0231571243 benjamin.buffard@calvados.fr https://caen.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Caen 3 rue Arthur le duc Caen 14000 FRD11 FRA 17140005400010 02 31 70 72 72 02 31 52 42 17 sme ORG-0004 VALLOIS BRETTEVILLE SUR ODON 14130 FRD11 FRA 42030789400097 2.3 eforms-sdk-1.13 275f1402-48fd-462c-b573-d568b00b6f90 54c784a7-9255-4583-a884-67a8f9ed2e0f 2026-09-02+02:00 11:05:55+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://marchespublics-calvados.safetender.com body-pl gen-pub ORG-0001 open 83e152aa-7fca-43db-867f-1a203d38032f-01 false 2025SMA258 – Lot 1 et 2 _Aménagement des espaces naturels sensibles, voies vertes, parcs, dépendances routières et propriétés du département du Calvados 2025SMA258 - Lot 1 et 2 _Aménagement des espaces naturels sensibles, voies vertes, parcs, dépendances routières et propriétés du département du Calvados services 77211600 Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de la consultation précédente en ce qui concernait les lots 1 et 2. Le lot 3 : secteur des l’ARD de Pont l’Evêque et de Saint Pierre sur Dives a pour sa part fait l’objet d’une attribution. FRD11 FRA LOT-0001 no-eu-funds poi-exa 60 price Critère prix : 60 points poi-exa 35 quality Valeur technique : 35 points poi-exa 5 quality Valeur environnementale : 5 points Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivantes : Tribunal Administratif 3 rue Arthur Leduc 14050 CAEN Tél. : 02 31 70 72 72 Fax : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : a) Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;  Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. b) Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés : Conseil départemental du Calvados Service Juridique B.P.2052 14035 CAEN Cedex 1 Tél. : 02 31 57 10 48 Fax : 02 31 57 10 39 Les candidats sont informés que toutes les données transmises dans le dossier de consultation sont STRICTEMENT CONFIDENTIELLES. Il en va de leur RESPONSABILITE dans le cas d’un usage autre que pour formuler leur réponse à la consultation. Je vous précise que le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet : www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 1 Lot 1 : ARD de Bayeux et de l'ARD de Villers-Bocage Lot 1 : ARD de Bayeux et de l'ARD de Villers-Bocage services La durée initiale de l'accord-cadre est fixée de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2026. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit 1 fois avec une reconduction pour une durée d'1 an jusqu'au 31 décembre 2027. Le montant maximum de l'accord-cadre en valeur pour la période initiale est de : Montant HT : 200 000,00 Euros. Le montant est identique pour l'éventuelle période de reconduction. Le marché contient une clause d'exécution sociale de 105 h par an. 77211600 Accord-cadre FRD11 FRA 24 LOT-0003 no-eu-funds poi-exa 60 price Critère prix : 60 points poi-exa 35 quality Valeur technique : 35 points poi-exa 5 quality Valeur environnementale : 5 points Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivantes : Tribunal Administratif 3 rue Arthur Leduc 14050 CAEN Tél. : 02 31 70 72 72 Fax : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : a) Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;  Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. b) Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés : Conseil départemental du Calvados Service Juridique B.P.2052 14035 CAEN Cedex 1 Tél. : 02 31 57 10 48 Fax : 02 31 57 10 39 Les candidats sont informés que toutes les données transmises dans le dossier de consultation sont STRICTEMENT CONFIDENTIELLES. Il en va de leur RESPONSABILITE dans le cas d’un usage autre que pour formuler leur réponse à la consultation. Je vous précise que le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet : www.telerecours.fr ORG-0003 ORG-0003 true false buyer-categories fa-wo-rc none 2 Lot 2 : ARD de Caen et de l'ARD de Falaise Lot 2 : ARD de Caen et de l'ARD de Falaise services La durée initiale de l'accord-cadre est fixée de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2026. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit 1 fois avec une reconduction pour une durée d'1 an jusqu'au 31 décembre 2027. Le montant maximum de l'accord-cadre en valeur pour la période initiale est de : Montant HT : 200 000,00 Euros. Le montant est identique pour l'éventuelle période de reconduction. Le marché contient une clause d'exécution sociale de 105 h par an. 77211600 FRD11 FRA 24 2000-01-01Z 26-85229 26-45380 3.2.5 CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14) VALLOIS 2026-09-03 2026-10-02 116 Espaces verts 14 2025SMA258 – Lot 1 et 2 _Aménagement des espaces naturels sensibles, voies vertes, parcs, dépendances routières et propriétés du département du Calvados Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-85229 du 02/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 14
Annonce n° 26-85229
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : 2025SMA258 – Lot 1 et 2 _Aménagement des espaces naturels sensibles, voies vertes, parcs, dépendances routières et propriétés du département du Calvados
Description : 2025SMA258 - Lot 1 et 2 _Aménagement des espaces naturels sensibles, voies vertes, parcs, dépendances routières et propriétés du département du Calvados
Identifiant de la procédure : 54c784a7-9255-4583-a884-67a8f9ed2e0f
Avis précédent : 83e152aa-7fca-43db-867f-1a203d38032f-01
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211600 Plantation d'arbres par ensemencement
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Cette consultation fait suite à la déclaration sans suite de la consultation précédente en ce qui concernait les lots 1 et 2. Le lot 3 : secteur des l’ARD de Pont l’Evêque et de Saint Pierre sur Dives a pour sa part fait l’objet d’une attribution.
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : ARD de Bayeux et de l'ARD de Villers-Bocage
Description : Lot 1 : ARD de Bayeux et de l'ARD de Villers-Bocage
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211600 Plantation d'arbres par ensemencement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Accord-cadre
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2026. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit 1 fois avec une reconduction pour une durée d'1 an jusqu'au 31 décembre 2027. Le montant maximum de l'accord-cadre en valeur pour la période initiale est de : Montant HT : 200 000,00 Euros. Le montant est identique pour l'éventuelle période de reconduction. Le marché contient une clause d'exécution sociale de 105 h par an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix : 60 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 35 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale : 5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivantes : Tribunal Administratif 3 rue Arthur Leduc 14050 CAEN Tél. : 02 31 70 72 72 Fax : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : a) Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;  Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. b) Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés : Conseil départemental du Calvados Service Juridique B.P.2052 14035 CAEN Cedex 1 Tél. : 02 31 57 10 48 Fax : 02 31 57 10 39 Les candidats sont informés que toutes les données transmises dans le dossier de consultation sont STRICTEMENT CONFIDENTIELLES. Il en va de leur RESPONSABILITE dans le cas d’un usage autre que pour formuler leur réponse à la consultation. Je vous précise que le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet : www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 2 : ARD de Caen et de l'ARD de Falaise
Description : Lot 2 : ARD de Caen et de l'ARD de Falaise
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 77211600 Plantation d'arbres par ensemencement
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 24 Mois
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée de la notification du marché jusqu'au 31 décembre 2026. A l'issue de la période initiale, l'accord-cadre pourra ensuite être reconduit 1 fois avec une reconduction pour une durée d'1 an jusqu'au 31 décembre 2027. Le montant maximum de l'accord-cadre en valeur pour la période initiale est de : Montant HT : 200 000,00 Euros. Le montant est identique pour l'éventuelle période de reconduction. Le marché contient une clause d'exécution sociale de 105 h par an.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Critère prix : 60 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique : 35 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur environnementale : 5 points
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Caen
Informations relatives aux délais de recours : Concernant la présente consultation, les éléments relatifs aux procédures de recours sont les suivantes : Tribunal Administratif 3 rue Arthur Leduc 14050 CAEN Tél. : 02 31 70 72 72 Fax : 02 31 52 42 17 Courriel : greffe.ta-caen@juradm.fr Les voies et délais des recours dont dispose le candidat sont : a) Précisions concernant le(s) délai(s) d’introduction des recours  Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat ;  Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, après la signature du contrat ;  Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées. b) Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés : Conseil départemental du Calvados Service Juridique B.P.2052 14035 CAEN Cedex 1 Tél. : 02 31 57 10 48 Fax : 02 31 57 10 39 Les candidats sont informés que toutes les données transmises dans le dossier de consultation sont STRICTEMENT CONFIDENTIELLES. Il en va de leur RESPONSABILITE dans le cas d’un usage autre que pour formuler leur réponse à la consultation. Je vous précise que le Tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique « télérecours citoyens » accessible par le site internet : www.telerecours.fr
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Caen
Section 6 - Résultats
Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 255,975.6 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 800,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VALLOIS
Offre :
Identifiant de l’offre : VALLOIS - LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 63,993.9 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : VALLOIS - LOT 1
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/07/2026
Date de conclusion du marché : 01/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 312828-2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : VALLOIS
Offre :
Identifiant de l’offre : VALLOIS - LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 63,993.9 Euro
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : VALLOIS - LOT 2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 16/07/2026
Date de conclusion du marché : 01/09/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 312828-2026
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS (CD 14)
Numéro d’enregistrement : 22140118500014
Adresse postale : Rue saint laurent
Ville : CAEN
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Adresse électronique : benjamin.buffard@calvados.fr
Téléphone : 0231571243
Adresse internet : https://www.calvados.fr
Profil de l’acheteur : https://marchespublics-calvados.safetender.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Caen
Numéro d’enregistrement : 17140005400010
Adresse postale : 3 rue Arthur le duc
Ville : Caen
Code postal : 14000
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Téléphone : 02 31 70 72 72
Télécopieur : 02 31 52 42 17
Adresse internet : https://caen.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : VALLOIS
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 42030789400097
Ville : BRETTEVILLE SUR ODON
Code postal : 14130
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 275f1402-48fd-462c-b573-d568b00b6f90 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/09/2026 à 11:05
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/09/2026
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L’essentiel du marché

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