Région Occitanie
20005379100014
TOULOUSE
31406
26-71672
Prestations topographiques et foncières dans le cadre de la réouverture de la ligne Alès-Bessèges
71351810
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations topographiques et foncières dans le cadre des études préalables et des travaux de modernisation de la ligne ferroviaire Alès-Bessèges.
Le lot 1 pour objet l'exécution et l'établissement de levés topographiques, à des diverses échelles et à l'aide de méthodes adaptées pour une ligne ferroviaire et ses abords (ouvrages d'art, passages à niveaux, murs, falaises).
Le lot 2 comporte la réalisation de prestations topographiques et foncières (bornage, division, délimitation de propriétés et autres de l'opération)
énoncé dans le Rc
Rubrique : Date et heure limites de réception des plis, Au lieu de 11/09/2026 à 12h00, lire 28/09/2026 à 12h00
26-85524
26-71672
3.2.5
Région Occitanie
2026-09-03
2026-09-28
344
Topographie
31
34
11
Prestations topographiques et foncières dans le cadre de la réouverture de la ligne Alès-Bessèges
Avis rectificatif - Avis n° 26-85524 du 03/09/2026
Département(s) de publication :
31, 34, 11
Annonce n°
26-85524
Services
Section 1 - Reference de l'avis initial
Section 2 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Région Occitanie
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 20005379100014
Ville : TOULOUSE
Code postal : 31406
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 31, 34, 11
Section 3 - Identification du marché
Intitulé du marché : Prestations topographiques et foncières dans le cadre de la réouverture de la ligne Alès-Bessèges
Code CPV principal - Descripteur principal : 71351810
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations topographiques et foncières dans le cadre des études préalables et des travaux de modernisation de la ligne ferroviaire Alès-Bessèges.
Le lot 1 pour objet l'exécution et l'établissement de levés topographiques, à des diverses échelles et à l'aide de méthodes adaptées pour une ligne ferroviaire et ses abords (ouvrages d'art, passages à niveaux, murs, falaises).
Le lot 2 comporte la réalisation de prestations topographiques et foncières (bornage, division, délimitation de propriétés et autres de l'opération)
Critères d'attribution : énoncé dans le Rc
Section 4 - Informations rectificatives
- Rubrique : Date et heure limites de réception des plis, Au lieu de 11/09/2026 à 12h00, lire 28/09/2026 à 12h00
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/09/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Région Occitanie
- Objet du marché : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet
d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions
du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent
marché a pour objet la réalisation de prestations topographiques et foncières dans
le cadre des études préalables et des travaux de modernisation de la ligne ferroviaire
Alès-Bessèges. Le lot 1 pour objet l'exécution et l'établissement de levés topographiques,
à des diverses échelles et à l'aide de méthodes adaptées pour une ligne ferroviaire
et ses abords (ouvrages d'art, passages à niveaux, murs, falaises). Le lot 2 comporte
la réalisation de prestations topographiques et foncières (bornage, division, délimitation
de propriétés et autres de l'opération)
Informations pratiques
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