16 https://www.marches-securises.fr http://www.carqueiranne.fr ORG-0001 Commune de Carqueiranne (83) Hôtel de Ville Carqueiranne 83320 FRL05 FRA 21830034100011 +33 489964078 +33 marches.publics@carqueiranne.fr https://toulon.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal Administratif de Toulon 5 rue racine – CS 40510 TOULON CEDEX 9 83000 FRL05 FRA 13000525900010 +33 494427930 greffe.ta-toulon@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 5ba98151-b72d-4594-8ea1-f5cb23e7dcf2 5c4b9aa2-a85b-4ee9-b6b5-21306ad82255 2026-09-02Z 15:04:51Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false AO26006 Appel d’offres en vue des prestations d’excursions à la journée et de séjours organisés pour les « Animations de Temps Libre (ATL)» et l’« Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement (ACMSH) » de la Commune de Carqueiranne Le présent accord-cadre a pour objet les prestations d'excursions à la journée et de séjours organisés pour les « Animations de Temps Libre (ATL) » et l'« Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement (ACMSH) » de la commune de Carqueiranne services Les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord cadre sont : minimum :45000€HT/maximum:130000€HT.Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. L'accord cadre sera attribué sur la base des critères dont le détail est donné dans le règlement de la consultation (art 4.2 du RC). Il est passé pour une durée initiale d’un an et pourra être reconduit trois fois un an (cf art 1.5 du CCAP). Les modalités de règlement des comptes sont indiquées à l’article 4 du CCAP.Pour le versement de l'avance voir article 6 du CCAP. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 9 du CCAP. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 130000 60100000 63515000 63500000 63510000 Carqueiranne 83320 FRL05 FRA LOT-0001 no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ ORG-0001 _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-securises.fr epo-procurement-document false no required not-allowed poi-exa 50 quality VALEUR TECHNIQUE VALEUR TECHNIQUE (noté sur 50 points), lui même sous pondéré en 3 sous-critères: sous-critère 1 (20pts) : organisation et moyens mis en place afin d'exécuter les prestations;sous-critère 2 (20pts) : relation client et assistance; sous-critère3 (10 pts):partenariats poi-exa 10 quality PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE(noté sur10points)Le candidat décrit les actions environnementales mises en œuvre dans le cadre de l’exécution du marché, notamment celles de:aspects environnementaux relatifs aux modes de transport dans le cadre de l’exécution des prestations:formation à l’écoconduite, le type de carburant utilisé dans le cadre des excursions; le choix des itinéraires etc(cf art4.2RC) poi-exa 40 price PRIX PRIX (noté sur 40 points)apprécié au vu du montant total du bordereau des prix unitaires contractuel valant devis quantitatif estimatif non contractuel visé à l’article 4.1 du Règlement de consultation ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-securises.fr ORG-0001 ORG-0001 180 Cf. Règlement de la consultation ORG-0003 ORG-0003 FRA false false required true 2026-10-07+02:00 12:00:00+02:00 false 999 fa-wo-rc none Appel d’offres en vue des prestations d’excursions à la journée et de séjours organisés pour les « Animations de Temps Libre (ATL)» et l’« Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement (ACMSH) » de la Commune de Carqueiranne Le présent accord-cadre a pour objet les prestations d’excursions à la journée et de séjours organisés pour les « Animations de Temps Libre (ATL) » et l’« Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement (ACMSH) » de la commune de Carqueiranne services 130000 60100000 63515000 63500000 63510000 Carqueiranne 83320 FRL05 FRA 12 3 26-85346 3.2.5 Commune de Carqueiranne (83) 2026-09-04 2026-10-07T12:00:00+02:00 2026-10-07 367 Voyage 347 Transport 83 Marché de prestations d'excursions à la journée et séjours organisés Avis de marché - Avis n° 26-85346 du 02/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 83
Annonce n° 26-85346
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de Carqueiranne (83)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Appel d’offres en vue des prestations d’excursions à la journée et de séjours organisés pour les « Animations de Temps Libre (ATL)» et l’« Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement (ACMSH) » de la Commune de Carqueiranne
Description : Le présent accord-cadre a pour objet les prestations d'excursions à la journée et de séjours organisés pour les « Animations de Temps Libre (ATL) » et l'« Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement (ACMSH) » de la commune de Carqueiranne
Identifiant de la procédure : 5c4b9aa2-a85b-4ee9-b6b5-21306ad82255
Identifiant interne : AO26006
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63515000 Services de voyages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Carqueiranne
Code postal : 83320
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les valeurs minimales et maximales annuelles de l'accord cadre sont : minimum :45000€HT/maximum:130000€HT.Il est précisé qu'une fois que le montant maximum aura été atteint ledit accord cadre aura épuisé ses effets, et le titulaire sera libéré de ses obligations contractuelles. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'Acheteur. L'accord cadre sera attribué sur la base des critères dont le détail est donné dans le règlement de la consultation (art 4.2 du RC). Il est passé pour une durée initiale d’un an et pourra être reconduit trois fois un an (cf art 1.5 du CCAP). Les modalités de règlement des comptes sont indiquées à l’article 4 du CCAP.Pour le versement de l'avance voir article 6 du CCAP. Les clauses de réexamen sont indiquées à l'article 9 du CCAP. Il est précisé que l'Acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. L'intégralité des documents se trouve sur le profil acheteur. Le candidat individuel ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Appel d’offres en vue des prestations d’excursions à la journée et de séjours organisés pour les « Animations de Temps Libre (ATL)» et l’« Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement (ACMSH) » de la Commune de Carqueiranne
Description : Le présent accord-cadre a pour objet les prestations d’excursions à la journée et de séjours organisés pour les « Animations de Temps Libre (ATL) » et l’« Accueil Collectif de Mineurs Sans Hébergement (ACMSH) » de la commune de Carqueiranne
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 60100000 Services de transport routier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63515000 Services de voyages
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63500000 Services d'agences de voyages, de voyagistes et d'assistance aux touristes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 63510000 Services d'agences de voyages et services similaires
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Carqueiranne
Code postal : 83320
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Nom : VALEUR TECHNIQUE
Description : VALEUR TECHNIQUE (noté sur 50 points), lui même sous pondéré en 3 sous-critères: sous-critère 1 (20pts) : organisation et moyens mis en place afin d'exécuter les prestations;sous-critère 2 (20pts) : relation client et assistance; sous-critère3 (10 pts):partenariats
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 50
Critère :
Type : Qualité
Nom : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE
Description : PERFORMANCE ENVIRONNEMENTALE(noté sur10points)Le candidat décrit les actions environnementales mises en œuvre dans le cadre de l’exécution du marché, notamment celles de:aspects environnementaux relatifs aux modes de transport dans le cadre de l’exécution des prestations:formation à l’écoconduite, le type de carburant utilisé dans le cadre des excursions; le choix des itinéraires etc(cf art4.2RC)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : PRIX (noté sur 40 points)apprécié au vu du montant total du bordereau des prix unitaires contractuel valant devis quantitatif estimatif non contractuel visé à l’article 4.1 du Règlement de consultation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 999
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon
Informations relatives aux délais de recours : Cf. Règlement de la consultation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Toulon
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Commune de Carqueiranne (83)
Organisation qui traite les offres : Commune de Carqueiranne (83)
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Commune de Carqueiranne (83)
Numéro d’enregistrement : 21830034100011
Adresse postale : Hôtel de Ville
Ville : Carqueiranne
Code postal : 83320
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@carqueiranne.fr
Téléphone : +33 489964078
Télécopieur : +33
Adresse internet : https://www.marches-securises.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.carqueiranne.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal Administratif de Toulon
Numéro d’enregistrement : 13000525900010
Adresse postale : 5 rue racine – CS 40510
Ville : TOULON CEDEX 9
Code postal : 83000
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulon@juradm.fr
Téléphone : +33 494427930
Adresse internet : https://toulon.tribunal-administratif.fr
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 5ba98151-b72d-4594-8ea1-f5cb23e7dcf2 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/09/2026 à 15:04
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/09/2026
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L’essentiel du marché

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