16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D88E95AF-0DBE-80C6-1579BC9C729C42F7 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics ORG-0002 Annemasse les Voirons Agglomération 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA 52492 DOUBLET Gabriel Président 0450878300 0450878322 commande-publique@annemasse-agglo.fr ORG-0003 Annemasse les Voirons Agglomération 11 Avenue Emile Zola Annemasse 74100 FRK28 FRA D88E95FB-BA71-457D-A9D25564E8219BB9 Direction de la commande publique 0450878300 0450878322 commande-publique@annemasse-agglo.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA D88E960D-DA82-4E75-E4DEF975D3D18978 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon 53 boulevard Vivier Merle Lyon 69003 FRK26 FRA D88E961D-9EDB-1115-27C74CAAF3BB9497 0472770520 0478928316 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr ORG-0006 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA D88E962D-BF57-D1BA-98F39F8A4FAEE984 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 1ea2f40b-182e-44ea-86a1-9aee96381352 d8d85518-fe10-445a-b80f-1b9653d71e9c 2026-09-02+02:00 16:10:08+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 2025056 Prestations de traiteur Le présent accord-cadre vise à encadrer les prestations de traiteur et de restauration nécessaires à l'organisation des événements organisés par Annemasse Agglo, dans un souci de cohérence, de qualité de service et de développement durable supplies La présente consultation concerne les lots n°2 « Buffets-cocktails déjeunatoires ou dînatoires » et n°3 « Buffets repas assis avec ou sans service ». Les sous-critères de la qualité de la prestation (45.0%) sont les suivants : 2.1 - Nature, variété et choix des mets proposés (25.0%) 2.2 - Moyens et méthodologie mis en place pour la réalisation des prestations (20.0%) Les sous-critères du critère environnemental sont les suivants : 3.1 - Mesures de lutte contre le gaspillage alimentaire pour l'exécution du marché (3.0%) 3.2 - Produits durables et de qualité pour la réalisation des prestations du marché (10.0%) 3.3 - Gestion des emballages, contenants et déchets dans le cadre de l'exécution du marché (2.0%) 360000 15893100 55520000 FRK28 FRA LOT-0001 slc-stand-to-avg Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise slc-abil-staff-yrly-avg-mp Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise slc-abil-ref-services Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1856945 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856945 epo-notice none required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses techniques particulières per-exa 45 quality Qualité de la prestation per-exa 15 quality Mesures environnementales prises pour la réalisation des services objets du marché per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856945 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 2 Buffets-cocktails déjeunatoires ou dînatoires Buffets-cocktails apéritifs, déjeunatoires ou dînatoires avec pièces froides ou chaudes, petits fours sucrés ou salés, mignardises ou équivalents supplies other 150000 15893100 55520000 55520000 11 Avenue Emile Zola L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Annemasse 74100 FRK28 FRA 2027-01-01+01:00 36 2 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, dont la durée pour chaque période est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois LOT-0002 slc-stand-to-avg Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise slc-abil-staff-yrly-avg-mp Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise slc-abil-ref-services Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1856945 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856945 epo-notice none required not-allowed false no performance La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses techniques particulières per-exa 45 quality Qualité de la prestation per-exa 15 quality Mesures environnementales prises pour la réalisation des services objets du marché per-exa 40 price Prix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856945 4 ORG-0006 ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-19+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-19+02:00 14:00:00+02:00 false 3 fa-w-rc none 3 Buffet repas assis avec ou sans service Buffets repas froids ou chauds, prestation de traiteur, repas assis avec ou sans service supplies other 210000 15893100 55520000 55520000 11 Avenue Emile Zola L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Annemasse 74100 FRK28 FRA 2027-01-01+01:00 36 2 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, dont la durée pour chaque période est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois 26-85394 3.2.5 Annemasse les Voirons Agglomération 2026-09-04 2026-10-19T12:00:00+02:00 2026-10-19 304 Repas, traiteur 74 Prestations de traiteur Avis de marché - Avis n° 26-85394 du 02/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 74
Annonce n° 26-85394
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Annemasse les Voirons Agglomération
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Prestations de traiteur
Description : Le présent accord-cadre vise à encadrer les prestations de traiteur et de restauration nécessaires à l'organisation des événements organisés par Annemasse Agglo, dans un souci de cohérence, de qualité de service et de développement durable
Identifiant de la procédure : d8d85518-fe10-445a-b80f-1b9653d71e9c
Identifiant interne : 2025056
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893100 Préparations alimentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 360,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La présente consultation concerne les lots n°2 « Buffets-cocktails déjeunatoires ou dînatoires » et n°3 « Buffets repas assis avec ou sans service ». Les sous-critères de la qualité de la prestation (45.0%) sont les suivants : 2.1 - Nature, variété et choix des mets proposés (25.0%) 2.2 - Moyens et méthodologie mis en place pour la réalisation des prestations (20.0%) Les sous-critères du critère environnemental sont les suivants : 3.1 - Mesures de lutte contre le gaspillage alimentaire pour l'exécution du marché (3.0%) 3.2 - Produits durables et de qualité pour la réalisation des prestations du marché (10.0%) 3.3 - Gestion des emballages, contenants et déchets dans le cadre de l'exécution du marché (2.0%)
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Buffets-cocktails déjeunatoires ou dînatoires
Description : Buffets-cocktails apéritifs, déjeunatoires ou dînatoires avec pièces froides ou chaudes, petits fours sucrés ou salés, mignardises ou équivalents
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893100 Préparations alimentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, dont la durée pour chaque période est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 150,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales prises pour la réalisation des services objets du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856945
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856945
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/10/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses techniques particulières
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Annemasse les Voirons Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Buffet repas assis avec ou sans service
Description : Buffets repas froids ou chauds, prestation de traiteur, repas assis avec ou sans service
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15893100 Préparations alimentaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55520000 Services traiteur
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 36 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 2
Autres informations sur le renouvellement : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 12 mois. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2, dont la durée pour chaque période est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 36 mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 210,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel moyen
Description : Renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Mesures environnementales prises pour la réalisation des services objets du marché
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1856945
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1856945
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 19/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/10/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des clauses techniques particulières
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 3
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Annemasse les Voirons Agglomération
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : D88E95AF-0DBE-80C6-1579BC9C729C42F7
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Annemasse les Voirons Agglomération
Numéro d’enregistrement : 52492
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : DOUBLET Gabriel
Adresse électronique : commande-publique@annemasse-agglo.fr
Téléphone : 0450878300
Télécopieur : 0450878322
Adresse internet : https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics
Profil de l’acheteur : https://www.annemasse-agglo.fr/partenaires-et-pros/marches-publics
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Annemasse les Voirons Agglomération
Numéro d’enregistrement : D88E95FB-BA71-457D-A9D25564E8219BB9
Adresse postale : 11 Avenue Emile Zola
Ville : Annemasse
Code postal : 74100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Savoie ( FRK28 )
Pays : France
Point de contact : Direction de la commande publique
Adresse électronique : commande-publique@annemasse-agglo.fr
Téléphone : 0450878300
Télécopieur : 0450878322
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : D88E960D-DA82-4E75-E4DEF975D3D18978
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Comité consultatif de règlement amiable des litiges de Lyon
Numéro d’enregistrement : D88E961D-9EDB-1115-27C74CAAF3BB9497
Adresse postale : 53 boulevard Vivier Merle
Ville : Lyon
Code postal : 69003
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0472770520
Télécopieur : 0478928316
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : D88E962D-BF57-D1BA-98F39F8A4FAEE984
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 1ea2f40b-182e-44ea-86a1-9aee96381352 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/09/2026 à 16:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/09/2026
]]>

L’essentiel du marché

]]>