16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA DEFD90C1-9A82-D441-3EEB058BADC25F67 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.saintefoyleslyon.fr/ ORG-0002 Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon 27 10 rue Deshay Sainte-Foy-Lès-Lyon 69110 FRK26 FRA 54599 JACOLIN Bruno Maire 0472325900 marches-publics@ville-saintefoyleslyon.fr ORG-0003 Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon 10 rue Deshay Sainte-Foy-Lès-Lyon 69110 FRK26 FRA DEFD90E3-A087-A21E-73EEC3E014CC4D00 0472325900 marches-publics@ville-saintefoyleslyon.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA DEFD90F3-E305-DE4C-B66F91AA629CE9D1 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA DEFD9107-9B59-C56A-43422A80A48163AE 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr false ORG-0006 CCAS 15 rue Deshay Sainte-Foy-Lès-Lyon 69110 FRK26 FRA DEFD9117-BD6A-1A4F-06D3A97BD9C8866E 0472325900 marches-publics@ville-saintefoyleslyon.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 639707fa-6b05-463b-b68c-3af0128db741 a2a1243f-0c5c-481b-9c5d-55689d52c3a0 2026-09-02+02:00 19:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.marches-publics.info/ la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document 2 2 open false 2026-022 Maintenance et remplacement des systèmes de sécurité incendie et extincteurs Le présent marché public concerne les vérifications réglementaires et la maintenance du matériel lié à la sécurité incendie équipant les bâtiments de la Ville et du CCAS services L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1er février 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Lot 1 : 320 000 euro(s) Ht maximum pour la durée totale du marché. Lot 2 : 120 000 euro(s) Ht maximum pour la durée totale du marché 50413200 50413200 FRK26 FRA LOT-0001 slc-stand-to-gen Formulaire Dc2 comprenant une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (justifier toute incapacité à fournir ces chiffres) slc-suit-reg-trade Formulaire Dc1, comprenant une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-abil-staff-qual Habilitation pour le travail en hauteur ; Habilitation électrique niveau 1 slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il remet tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1866512 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866512 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality Critère technique per-exa 10 quality Démarche environnementale per-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866512 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon false 1 fa-wo-rc none 1 Systèmes de sécurité incendie, systèmes de désenfumage et blocs autonomes de sécurité Systèmes de sécurité incendie, systèmes de désenfumage et blocs autonomes de sécurité services other 305000 50413200 50324100 10 rue Deshay Date de commencement d'exécution estimative Sainte-Foy-Lès-Lyon 69110 FRK26 FRA 2027-02-01+01:00 48 LOT-0002 slc-stand-to-gen Formulaire Dc2 comprenant une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (justifier toute incapacité à fournir ces chiffres) slc-suit-reg-trade Formulaire Dc1, comprenant une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il remet tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées not-allowed no-eu-funds not-requ not-allowed 1866512 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866512 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality Critère technique per-exa 10 quality Démarche environnementale per-exa 30 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866512 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-08+02:00 12:00:00+02:00 Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon false 1 fa-wo-rc none 2 Extincteurs Extincteurs services other 105000 50413200 35111300 10 rue Deshay Date de commencement d'exécution estimative Sainte-Foy-Lès-Lyon 69110 FRK26 FRA 2027-02-01+01:00 48 26-85469 3.2.5 Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon 2026-09-04 2026-10-08T12:00:00+02:00 2026-10-08 332 Sécurité incendie 119 Extincteur 69 Maintenance et remplacement des systèmes de sécurité incendie et extincteurs Avis de marché - Avis n° 26-85469 du 02/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 69
Annonce n° 26-85469
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : CCAS
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Maintenance et remplacement des systèmes de sécurité incendie et extincteurs
Description : Le présent marché public concerne les vérifications réglementaires et la maintenance du matériel lié à la sécurité incendie équipant les bâtiments de la Ville et du CCAS
Identifiant de la procédure : a2a1243f-0c5c-481b-9c5d-55689d52c3a0
Identifiant interne : 2026-022
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période de 4 ans à compter du 1er février 2027 ou de sa date de notification si elle est postérieure. Lot 1 : 320 000 euro(s) Ht maximum pour la durée totale du marché. Lot 2 : 120 000 euro(s) Ht maximum pour la durée totale du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 2
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 2
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Systèmes de sécurité incendie, systèmes de désenfumage et blocs autonomes de sécurité
Description : Systèmes de sécurité incendie, systèmes de désenfumage et blocs autonomes de sécurité
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50324100 Services de maintenance de systèmes
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 rue Deshay
Ville : Sainte-Foy-Lès-Lyon
Code postal : 69110
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 305,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Formulaire Dc2 comprenant une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (justifier toute incapacité à fournir ces chiffres)
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Formulaire Dc1, comprenant une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes
Description : Habilitation pour le travail en hauteur ; Habilitation électrique niveau 1
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il remet tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866512
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866512
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 12:00
Lieu : Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Extincteurs
Description : Extincteurs
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50413200 Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 35111300 Appareils extincteurs
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : 10 rue Deshay
Ville : Sainte-Foy-Lès-Lyon
Code postal : 69110
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/02/2027
Durée : 48 Mois
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 105,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Chiffre d'affaires annuel général
Description : Formulaire Dc2 comprenant une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (justifier toute incapacité à fournir ces chiffres)
Critère : Inscription à un registre du commerce
Description : Formulaire Dc1, comprenant une déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années. Si le candidat n'est pas en mesure de fournir des références, il remet tout document permettant de démontrer qu'il dispose des capacités professionnelles exigées
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Critère technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarche environnementale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1866512
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1866512
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 08/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 08/10/2026 à 12:00
Lieu : Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : DEFD90C1-9A82-D441-3EEB058BADC25F67
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon
Numéro d’enregistrement : 54599
Adresse postale : 10 rue Deshay
Ville : Sainte-Foy-Lès-Lyon
Code postal : 69110
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : JACOLIN Bruno
Adresse électronique : marches-publics@ville-saintefoyleslyon.fr
Téléphone : 0472325900
Adresse internet : http://www.saintefoyleslyon.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Ville de Sainte-Foy-lès-Lyon
Numéro d’enregistrement : DEFD90E3-A087-A21E-73EEC3E014CC4D00
Adresse postale : 10 rue Deshay
Ville : Sainte-Foy-Lès-Lyon
Code postal : 69110
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ville-saintefoyleslyon.fr
Téléphone : 0472325900
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : DEFD90F3-E305-DE4C-B66F91AA629CE9D1
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : DEFD9107-9B59-C56A-43422A80A48163AE
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0006
Nom officiel : CCAS
Numéro d’enregistrement : DEFD9117-BD6A-1A4F-06D3A97BD9C8866E
Adresse postale : 15 rue Deshay
Ville : Sainte-Foy-Lès-Lyon
Code postal : 69110
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : marches-publics@ville-saintefoyleslyon.fr
Téléphone : 0472325900
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 639707fa-6b05-463b-b68c-3af0128db741 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/09/2026 à 19:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 02/09/2026
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L’essentiel du marché

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