16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0154B53B-A324-50EE-31C3A842A1A0FDAF +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech Toulouse 31100 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917200 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 0154B55E-BEE1-B760-29493232277F4F4C 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 0154B56E-BA4B-746C-0D704C55102CF103 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0005 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null Toulouse 31505 FRJ23 FRA 0154B580-DD52-DF5C-3E04034FCE477F6B 0562274199 soam.drc@mairie-toulouse.fr false ORG-0006 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null Toulouse 31040 FRJ23 FRA 0154B594-019B-F32D-4489FD125668E40C 0562274199 soam.drc@mairie-toulouse.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 e8d091ea-3db5-4cdd-b958-cd4755324681 7ee24a08-f5fa-4ec5-9a01-4e8e3f3d75cf 2026-09-03+02:00 11:10:15+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0006 epo-procurement-document open false 26MC0286AOO FOURNITURE DE CONSOMMABLES SCENIQUES - 2027-2031 Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de consommables spécifiques au spectacle vivant, aux espaces d'expositions et à l'audiovisuel. Ces fournitures sont nécessaires au fonctionnement des Directions culturelles de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Il s'agit plus précisément de consommables rattachés aux domaines de la lumière, de la machinerie, des accessoires, du multimédia et des réseaux scéniques. A titre indicatif, les principaux services utilisateurs sont, au sein de la Mairie de Toulouse, la Direction du Développement et de la Coopération Culturelle, la Direction des Bibliothèques et du Livre, le Conservatoire à Rayonnement Régional et la Direction des Musées et Monuments. Au sein de Toulouse Métropole, la Direction de la Culture Scientifique Technique et Industrielle (DCSTI) est la principale utilisatrice de cet accord-cadre. Cette Direction regroupe notamment le Muséum d'Histoire Naturelle et le Quai des Savoirs supplies 720000 31520000 31520000 FRJ23 FRA LOT-0000 slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-stand-other Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner slc-stand-to-spec Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles slc-abil-ref-services Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat not-allowed no-eu-funds true 1867534 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867534 epo-notice none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Toulouse Métropole et Ville de Toulouse per-exa 40 quality Valeur technique per-exa 5 quality Performances en matière de protection de l'environnement per-exa 55 price Prix des fournitures https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867534 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 00:00:00+02:00 Toulouse false 1 fa-wo-rc none F-PF-1867534 FOURNITURE DE CONSOMMABLES SCENIQUES - 2027-2031 Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de consommables spécifiques au spectacle vivant, aux espaces d'expositions et à l'audiovisuel. Ces fournitures sont nécessaires au fonctionnement des Directions culturelles de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Il s'agit plus précisément de consommables rattachés aux domaines de la lumière, de la machinerie, des accessoires, du multimédia et des réseaux scéniques. A titre indicatif, les principaux services utilisateurs sont, au sein de la Mairie de Toulouse, la Direction du Développement et de la Coopération Culturelle, la Direction des Bibliothèques et du Livre, le Conservatoire à Rayonnement Régional et la Direction des Musées et Monuments. Au sein de Toulouse Métropole, la Direction de la Culture Scientifique Technique et Industrielle (DCSTI) est la principale utilisatrice de cet accord-cadre. Cette Direction regroupe notamment le Muséum d'Histoire Naturelle et le Quai des Savoirs supplies other 720000 31520000 31520000 Mairie de Toulouse et Territoire de Toulouse Métropole 31000 Toulouse FRJ23 FRA 2027-03-13+01:00 2028-03-13+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges 26-85572 3.2.5 Toulouse Métropole 2026-09-04 2026-10-06T12:00:00+02:00 2026-10-06 216 Matériel scénique 31 FOURNITURE DE CONSOMMABLES SCENIQUES - 2027-2031 Avis de marché - Avis n° 26-85572 du 03/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 31
Annonce n° 26-85572
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Toulouse Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : FOURNITURE DE CONSOMMABLES SCENIQUES - 2027-2031
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de consommables spécifiques au spectacle vivant, aux espaces d'expositions et à l'audiovisuel. Ces fournitures sont nécessaires au fonctionnement des Directions culturelles de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Il s'agit plus précisément de consommables rattachés aux domaines de la lumière, de la machinerie, des accessoires, du multimédia et des réseaux scéniques. A titre indicatif, les principaux services utilisateurs sont, au sein de la Mairie de Toulouse, la Direction du Développement et de la Coopération Culturelle, la Direction des Bibliothèques et du Livre, le Conservatoire à Rayonnement Régional et la Direction des Musées et Monuments. Au sein de Toulouse Métropole, la Direction de la Culture Scientifique Technique et Industrielle (DCSTI) est la principale utilisatrice de cet accord-cadre. Cette Direction regroupe notamment le Muséum d'Histoire Naturelle et le Quai des Savoirs
Identifiant de la procédure : 7ee24a08-f5fa-4ec5-9a01-4e8e3f3d75cf
Identifiant interne : 26MC0286AOO
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31520000 Lampes et appareils d'éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31520000 Lampes et appareils d'éclairage
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 720,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : FOURNITURE DE CONSOMMABLES SCENIQUES - 2027-2031
Description : Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de consommables spécifiques au spectacle vivant, aux espaces d'expositions et à l'audiovisuel. Ces fournitures sont nécessaires au fonctionnement des Directions culturelles de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Il s'agit plus précisément de consommables rattachés aux domaines de la lumière, de la machinerie, des accessoires, du multimédia et des réseaux scéniques. A titre indicatif, les principaux services utilisateurs sont, au sein de la Mairie de Toulouse, la Direction du Développement et de la Coopération Culturelle, la Direction des Bibliothèques et du Livre, le Conservatoire à Rayonnement Régional et la Direction des Musées et Monuments. Au sein de Toulouse Métropole, la Direction de la Culture Scientifique Technique et Industrielle (DCSTI) est la principale utilisatrice de cet accord-cadre. Cette Direction regroupe notamment le Muséum d'Histoire Naturelle et le Quai des Savoirs
Identifiant interne : F-PF-1867534
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31520000 Lampes et appareils d'éclairage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 31520000 Lampes et appareils d'éclairage
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 13/03/2027
Date de fin de durée : 13/03/2028
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 720,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.9 Critères de sélection
Sources des critères de sélection : Avis
Critère : Effectif moyen annuel
Description : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Critère : Autres exigences économiques ou financières
Description : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Critère : Chiffre d'affaires annuel spécifique
Description : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Critère : Références sur des services spécifiés
Description : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des fournitures
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 55
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867534
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867534
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/10/2026 à 00:00
Lieu : Toulouse
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Ressources propres Toulouse Métropole et Ville de Toulouse
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Toulouse
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 0154B53B-A324-50EE-31C3A842A1A0FDAF
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Toulouse Métropole
Numéro d’enregistrement : 57038
Adresse postale : Direction de la commande publique 1 rue Jacques Matthieu Delpech
Ville : Toulouse
Code postal : 31100
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Point de contact : MOUDENC Jean-Luc
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0581917200
Adresse internet : https://www.toulouse-metropole.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 0154B55E-BEE1-B760-29493232277F4F4C
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Toulouse
Numéro d’enregistrement : 0154B56E-BA4B-746C-0D704C55102CF103
Adresse postale : 68, rue Raymond Iv
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-toulouse@juradm.fr
Téléphone : 0562735757
Télécopieur : 0562735740
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : TOULOUSE METROPOLE
Numéro d’enregistrement : 0154B580-DD52-DF5C-3E04034FCE477F6B
Adresse postale : Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31505
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : soam.drc@mairie-toulouse.fr
Téléphone : 0562274199
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0006
Nom officiel : Commune de TOULOUSE
Numéro d’enregistrement : 0154B594-019B-F32D-4489FD125668E40C
Adresse postale : Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null
Ville : Toulouse
Code postal : 31040
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : soam.drc@mairie-toulouse.fr
Téléphone : 0562274199
Profil de l’acheteur : https://www.agysoft.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : e8d091ea-3db5-4cdd-b958-cd4755324681 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/09/2026 à 11:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/09/2026
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L’essentiel du marché

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