16 https://www.vivre-a-niort.com/ https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O ORG-0001 Mairie de Niort 1 place martin bastard CS 58755 Service des Marchés Publics Niort cedex 79027 FRI33 FRA 21790191700013 Service des Marchés Publics Mairie de Niort 0549787980 marchespublics@mairie-niort.fr https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ https://poitiers.tribunal-administratif.fr/ ORG-0002 Tribunal administratif de Poitiers 15 rue de Blossac CS 80541 Instance chargée des procédures de recours-Tribunal administratif de Poitiers Poitiers cedex 86020 FRI34 FRA 17860004500029 Greffe du Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée des recours 0549607919 Greffe.ta-poitiers@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 f9109223-3de1-4382-bd92-34e1a2104b1f 8cfdf142-d18a-483e-8422-87bc0c343202 2026-09-03+02:00 11:22:03+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false DCPL26_65 Fourniture de poids lourds et fourgonnettes fournitures de poids lourds et fourgonnettes (3 lots) supplies Une entreprise pourra soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots compte tenu de ses capacités professionnelles ; chaque lot fera l'objet d'une offre et d'un marché séparé. Les lieux de livraison sont précisés pour chaque lot au CCTP, sur le territoire de la Ville de Niort. 666667 34100000 34140000 34136100 43312200 Le dossier de consultation est en accès libre et gratuit à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O Afin d'être informés prioritairement des éventuels rectificatifs et additifs, les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification du Profil Acheteur. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation. Niort 79000 FRI33 FRA LOT-0001 true allowed no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O epo-procurement-document Les candidats peuvent former pour l’exécution du marché un groupement momentané d’entreprises avec mandataire commun. Le groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché. Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. none performance no required not-allowed poi-exa 3 cost Le coût global d'utilisation et performance environnementale n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-07+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Lot 1 : 1 répandeur gravillonneur synchrone Pata 19T Fourniture d'un répandeur gravillonneur synchrone Pata 19T supplies Le délai fixé par le titulaire dans le cadre de son offre court à compter de la date de notification du marché. true 320000 43312200 Les lieux de livraison sont précisés pour chaque lot au CCTP, sur le territoire de la Ville de Niort. Niort 79000 FRI33 FRA UNKNOWN LOT-0002 true not-allowed no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O epo-procurement-document none Les candidats peuvent former pour l’exécution du marché un groupement momentané d’entreprises avec mandataire commun. Le groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché. Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. performance no required not-allowed poi-exa 3 cost Le coût global d'utilisation et performance environnementale n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-07+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Lot 2 : 1 poids lourd 19T bi-benne avec déverseur latéral Lot 2 : 1 poids lourd 19T bi-benne avec déverseur latéral supplies Le délai fixé par le titulaire dans le cadre de son offre court à compter de la date de notification du marché. true 241667 34140000 34140000 Les lieux de livraison sont précisés pour chaque lot au CCTP, sur le territoire de la Ville de Niort. Niort 79000 FRI33 FRA UNKNOWN LOT-0003 true not-allowed no-eu-funds https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O epo-procurement-document none Les candidats peuvent former pour l’exécution du marché un groupement momentané d’entreprises avec mandataire commun. Le groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché. Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. performance no required not-allowed poi-exa 3 cost Le coût global d'utilisation et performance environnementale n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation. ORG-0001 ORG-0001 https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O ORG-0001 ORG-0001 4 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-07+02:00 12:00:00+02:00 false none none 3 Lot 3 : 3 fourgonnettes cabine approfondie thermiques Police Municipale Lot 3 : 3 fourgonnettes cabine approfondie thermiques Police Municipale supplies Le délai fixé par le titulaire dans le cadre de son offre court à compter de la date de notification du marché. true 100000 34136100 Les lieux de livraison sont précisés pour chaque lot au CCTP, sur le territoire de la Ville de Niort. Niort 79000 FRI33 FRA UNKNOWN 26-85597 3.2.5 Mairie de Niort 2026-09-04 2026-10-07T12:00:00+02:00 2026-10-07 475 Véhicules (acquisition) 79 Fourniture de poids lourds et fourgonnettes Avis de marché - Avis n° 26-85597 du 03/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 79
Annonce n° 26-85597
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Mairie de Niort
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture de poids lourds et fourgonnettes
Description : fournitures de poids lourds et fourgonnettes (3 lots)
Identifiant de la procédure : 8cfdf142-d18a-483e-8422-87bc0c343202
Identifiant interne : DCPL26_65
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 43312200 Épandeuses de gravillons
2.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Le dossier de consultation est en accès libre et gratuit à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O Afin d'être informés prioritairement des éventuels rectificatifs et additifs, les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification du Profil Acheteur. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 666,667 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Une entreprise pourra soumissionner pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots compte tenu de ses capacités professionnelles ; chaque lot fera l'objet d'une offre et d'un marché séparé. Les lieux de livraison sont précisés pour chaque lot au CCTP, sur le territoire de la Ville de Niort.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Lot 1 : 1 répandeur gravillonneur synchrone Pata 19T
Description : Fourniture d'un répandeur gravillonneur synchrone Pata 19T
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 43312200 Épandeuses de gravillons
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux de livraison sont précisés pour chaque lot au CCTP, sur le territoire de la Ville de Niort.
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 320,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le délai fixé par le titulaire dans le cadre de son offre court à compter de la date de notification du marché.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût global d'utilisation et performance environnementale n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Niort
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Niort
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Niort
Organisation qui traite les offres : Mairie de Niort
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Lot 2 : 1 poids lourd 19T bi-benne avec déverseur latéral
Description : Lot 2 : 1 poids lourd 19T bi-benne avec déverseur latéral
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34140000 Poids lourds
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34140000 Poids lourds
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux de livraison sont précisés pour chaque lot au CCTP, sur le territoire de la Ville de Niort.
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 241,667 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le délai fixé par le titulaire dans le cadre de son offre court à compter de la date de notification du marché.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût global d'utilisation et performance environnementale n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Niort
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Niort
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Niort
Organisation qui traite les offres : Mairie de Niort
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Lot 3 : 3 fourgonnettes cabine approfondie thermiques Police Municipale
Description : Lot 3 : 3 fourgonnettes cabine approfondie thermiques Police Municipale
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34136100 Fourgonnettes
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Niort
Code postal : 79000
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux de livraison sont précisés pour chaque lot au CCTP, sur le territoire de la Ville de Niort.
5.1.3 Durée estimée
Autre durée : Inconnu
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 100,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui
Informations complémentaires : Le délai fixé par le titulaire dans le cadre de son offre court à compter de la date de notification du marché.
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Coût
Description : Le coût global d'utilisation et performance environnementale n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères de sélection des offres sont indiqués au règlement de consultation.
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 3
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie de Niort
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie de Niort
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Poitiers
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie de Niort
Organisation qui traite les offres : Mairie de Niort
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Mairie de Niort
Numéro d’enregistrement : 21790191700013
Département : Service des Marchés Publics
Adresse postale : 1 place martin bastard CS 58755
Ville : Niort cedex
Code postal : 79027
Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )
Pays : France
Point de contact : Service des Marchés Publics Mairie de Niort
Adresse électronique : marchespublics@mairie-niort.fr
Téléphone : 0549787980
Adresse internet : https://www.vivre-a-niort.com/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_nbkS2BzJ3O
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Poitiers
Numéro d’enregistrement : 17860004500029
Département : Instance chargée des procédures de recours-Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale : 15 rue de Blossac CS 80541
Ville : Poitiers cedex
Code postal : 86020
Subdivision pays (NUTS) : Vienne ( FRI34 )
Pays : France
Point de contact : Greffe du Tribunal administratif de Poitiers Instance chargée des recours
Adresse électronique : Greffe.ta-poitiers@juradm.fr
Téléphone : 0549607919
Adresse internet : https://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://poitiers.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : f9109223-3de1-4382-bd92-34e1a2104b1f - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/09/2026 à 11:22
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/09/2026
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L’essentiel du marché

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