920000 RES-0001 selec-w TEN-0001 920000 tenders 3 t-sme 3 t-oth-eea 1 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 920000 tenders 4 t-sme 4 t-oth-eea 1 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 920000 tenders 2 t-sme 2 CON-0003 LOT-0003 RES-0004 selec-w TEN-0004 920000 tenders 2 t-sme 2 CON-0004 LOT-0004 RES-0005 selec-w TEN-0005 920000 tenders 2 t-sme 2 CON-0005 LOT-0005 RES-0006 selec-w TEN-0006 920000 tenders 1 t-sme 1 CON-0006 LOT-0006 RES-0007 selec-w TEN-0007 920000 tenders 1 t-sme 1 CON-0007 LOT-0007 RES-0008 selec-w TEN-0008 920000 tenders 3 t-sme 3 CON-0008 LOT-0008 TEN-0001 false 150000 yes false false TPA-0001 LOT-0001 TEN-0001 TEN-0002 false 280000 yes false false TPA-0002 LOT-0002 TEN-0002 TEN-0003 false 40000 yes false false TPA-0003 LOT-0003 TEN-0003 TEN-0004 false 40000 yes false false TPA-0004 LOT-0004 TEN-0004 TEN-0005 false 50000 yes false false TPA-0005 LOT-0005 TEN-0005 TEN-0006 false 140000 yes false false TPA-0006 LOT-0006 TEN-0006 TEN-0007 false 95000 yes false false TPA-0007 LOT-0007 TEN-0007 TEN-0008 false 125000 yes false false TPA-0008 LOT-0008 TEN-0008 CON-0001 2026-07-30+02:00 Peintures sur bois false 261001 TEN-0001 CON-0002 2026-08-07+02:00 Peintures sur toile false 261002 TEN-0002 CON-0003 2026-07-30+02:00 Arts graphiques false 261003 TEN-0003 CON-0004 2026-08-10+02:00 Sculptures et arts décoratifs false 261004 TEN-0004 CON-0005 2026-07-31+02:00 Etude et restauration du papier peint de la Petite Helvétie false 261005 TEN-0005 CON-0006 2026-07-31+02:00 Restauration de trois oeuvres de Gaspard Masery false 261006 TEN-0006 CON-0007 2026-07-30+02:00 Etude et restauration d'un panneau peint daté du Xvème siècle false 261007 TEN-0007 CON-0008 2026-07-30+02:00 Restauration des murs peints des Charmettes, maison de Jean-Jacques Rousseau false 261008 TEN-0008 TPA-0001 ORG-0005 TPA-0002 ORG-0006 TPA-0003 ORG-0007 TPA-0004 ORG-0008 TPA-0005 ORG-0009 TPA-0006 ORG-0010 TPA-0007 ORG-0011 TPA-0008 ORG-0012 29 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 037C4972-BFFE-1695-B023F60DEC084143 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.chambery.fr ORG-0002 Ville de Chambéry 11105 Hôtel de Ville Place de l'hôtel de Ville Chambéry 73011 FRK27 FRA 49066 REPENTIN Thierry 0479602094 marchespublics@mairie-chambery.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 037C4990-A3CB-23BE-639853D49769D386 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges 79 Cours charlemagne Lyon 69002 FRK26 FRA 037C49A6-B534-3197-8C3152D48F0E4EE0 0472772130 ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr false UBO-0005 sme ORG-0005 Atelier Séraphin 18 Rue Des Arts Colombes 92700 FR105 FRA 1780365-1-1-1 false UBO-0006 sme ORG-0006 AUXIME 9 Quai Jean Moulin Lyon 1er 69001 FRK26 FRA 1780365-1-2-1 false UBO-0007 sme ORG-0007 MARIE MESSAGER EURL 12 Rue Godefroy Cavaignac Paris 11 75011 FR101 FRA 1780365-1-3-1 false UBO-0008 sme ORG-0008 Sabrina Vétillard 13 Rue Doc Schweitzer Grenoble 38000 FRK24 FRA 1780365-1-4-1 false UBO-0009 sme ORG-0009 MAISON FLORENCE DELNEF 4 Rue Auguste Chabrieres Paris 75015 FR101 FRA 1780365-1-5-1 false UBO-0010 sme ORG-0010 LYDIANE CHOMIENNE 22 Rue De Cuire Lyon 69004 FRK26 FRA 1780365-1-6-1 false UBO-0011 sme ORG-0011 Françoise AUGER FEIGE 9 Rue Buffon Semur-En-Auxois 21140 FRC11 FRA 1780365-1-7-1 false UBO-0012 sme ORG-0012 In situ Conservation 80 Che Des Perrets Novalaise 73470 FRK27 FRA 1780365-1-8-1 UBO-0005 FRA UBO-0006 FRA UBO-0007 FRA UBO-0008 FRA UBO-0009 FRA UBO-0010 FRA UBO-0011 FRA UBO-0012 FRA 2.3 eforms-sdk-1.12 bd72132b-8727-45b6-b296-e8feb72b28b8 2a41e187-e137-4067-a69f-75bdb1fcba09 2026-09-03+02:00 12:10:30+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA http://www.chambery.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 open false 2610 PRESTATIONS RELATIVES A LA CONSERVATION ET A LA RESTAURATION DES OEUVRES DES MUSEES DE LA VILLE DE CHAMBERY L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Cet accord-cadre porte sur des interventions ponctuelles ou programmées : constats d'état, traitements de conservation préventive ou curative, études préalables, restaurations. Il s'inscrit dans la continuité des missions scientifiques et patrimoniales des musées de Chambéry services Les dates d'attribution s'entendent comme les dates de notification des contrats. Les montants indiqués correspondent aux montants maximum des accords-cadres. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables 920000 92521210 92521210 LOT-0001 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique sur la base du mémoire technique per-exa 10 quality Performance environnementale, sur la base du mémoire technique per-exa 30 price Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe) Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 132222-2026 false fa-wo-rc none 01 Peintures sur bois Peintures sur bois services other 92521210 92521210 LOT-0002 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique sur la base du mémoire technique per-exa 10 quality Performance environnementale, sur la base du mémoire technique per-exa 30 price Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe) Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 132222-2026 false fa-wo-rc none 02 Peintures sur toile Peintures sur toile services other 92521210 92521210 LOT-0003 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique sur la base du mémoire technique per-exa 10 quality Performance environnementale, sur la base du mémoire technique per-exa 30 price Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe) Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 132222-2026 false fa-wo-rc none 03 Arts graphiques Arts graphiques services other 92521210 92521210 LOT-0004 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique sur la base du mémoire technique per-exa 10 quality Performance environnementale, sur la base du mémoire technique per-exa 30 price Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe) Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 132222-2026 false fa-wo-rc none 04 Sculptures et arts décoratifs Sculptures et arts décoratifs services other 92521210 92521210 LOT-0005 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique sur la base du mémoire technique per-exa 10 quality Performance environnementale, sur la base du mémoire technique per-exa 30 price Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe) Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 132222-2026 false fa-wo-rc none 05 Etude et restauration du papier peint de la Petite Helvétie Etude et restauration du papier peint de la Petite Helvétie services other 92521210 92521210 LOT-0006 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique sur la base du mémoire technique per-exa 10 quality Performance environnementale, sur la base du mémoire technique per-exa 30 price Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe) Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 132222-2026 false fa-wo-rc none 06 Restauration de trois oeuvres de Gaspard Masery Restauration de trois oeuvres de Gaspard Masery services other 92521210 92521210 LOT-0007 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique sur la base du mémoire technique per-exa 10 quality Performance environnementale, sur la base du mémoire technique per-exa 30 price Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe) Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 132222-2026 false fa-wo-rc none 07 Etude et restauration d'un panneau peint daté du XVème siècle Etude et restauration d'un panneau peint daté du XVème siècle services other 92521210 92521210 LOT-0008 no-eu-funds per-exa 60 quality Valeur technique sur la base du mémoire technique per-exa 10 quality Performance environnementale, sur la base du mémoire technique per-exa 30 price Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe) Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 ORG-0004 true 132222-2026 false fa-wo-rc none 08 Restauration des murs peints des Charmettes, maison de Jean-Jacques Rousseau Restauration des murs peints des Charmettes, maison de Jean-Jacques Rousseau services other 92521210 92521210 2000-01-01Z 26-85624 26-18860 3.2.5 Ville de Chambéry Atelier Séraphin AUXIME MARIE MESSAGER EURL Sabrina Vétillard MAISON FLORENCE DELNEF LYDIANE CHOMIENNE Françoise AUGER FEIGE In situ Conservation 2026-09-04 2026-12-01 247 Oeuvre d'art 73 PRESTATIONS RELATIVES A LA CONSERVATION ET A LA RESTAURATION DES OEUVRES DES MUSEES DE LA VILLE DE CHAMBERY Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-85624 du 03/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 73
Annonce n° 26-85624
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Ville de Chambéry
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : PRESTATIONS RELATIVES A LA CONSERVATION ET A LA RESTAURATION DES OEUVRES DES MUSEES DE LA VILLE DE CHAMBERY
Description : L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées. Cet accord-cadre porte sur des interventions ponctuelles ou programmées : constats d'état, traitements de conservation préventive ou curative, études préalables, restaurations. Il s'inscrit dans la continuité des missions scientifiques et patrimoniales des musées de Chambéry
Identifiant de la procédure : 2a41e187-e137-4067-a69f-75bdb1fcba09
Identifiant interne : 2610
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 920,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Les dates d'attribution s'entendent comme les dates de notification des contrats. Les montants indiqués correspondent aux montants maximum des accords-cadres. La consultation des contrats peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur sur rendez-vous dans le respect des informations communicables
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Peintures sur bois
Description : Peintures sur bois
Identifiant interne : 01
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 132222-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale, sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Peintures sur toile
Description : Peintures sur toile
Identifiant interne : 02
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 132222-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale, sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Arts graphiques
Description : Arts graphiques
Identifiant interne : 03
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 132222-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale, sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Sculptures et arts décoratifs
Description : Sculptures et arts décoratifs
Identifiant interne : 04
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 132222-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale, sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Etude et restauration du papier peint de la Petite Helvétie
Description : Etude et restauration du papier peint de la Petite Helvétie
Identifiant interne : 05
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 132222-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale, sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Restauration de trois oeuvres de Gaspard Masery
Description : Restauration de trois oeuvres de Gaspard Masery
Identifiant interne : 06
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 132222-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale, sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Etude et restauration d'un panneau peint daté du XVème siècle
Description : Etude et restauration d'un panneau peint daté du XVème siècle
Identifiant interne : 07
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 132222-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale, sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008
Titre : Restauration des murs peints des Charmettes, maison de Jean-Jacques Rousseau
Description : Restauration des murs peints des Charmettes, maison de Jean-Jacques Rousseau
Identifiant interne : 08
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 92521210 Services de conservation des objets exposés
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 132222-2026
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale, sur la base du mémoire technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix des prestations, sur la base du détail quantitatif estimatif (Dqe)
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
5.1.12 Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Informations relatives aux délais de recours : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 920,000 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Atelier Séraphin
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 150,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261001
Titre : Peintures sur bois
Date de conclusion du marché : 30/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : AUXIME
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0002
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 280,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261002
Titre : Peintures sur toile
Date de conclusion du marché : 07/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires enregistrés dans des pays de l’Espace économique européen autres que le pays de l’acheteur
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MARIE MESSAGER EURL
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0003
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 40,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261003
Titre : Arts graphiques
Date de conclusion du marché : 30/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Sabrina Vétillard
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0004
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 40,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261004
Titre : Sculptures et arts décoratifs
Date de conclusion du marché : 10/08/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : MAISON FLORENCE DELNEF
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0005
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 50,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261005
Titre : Etude et restauration du papier peint de la Petite Helvétie
Date de conclusion du marché : 31/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : LYDIANE CHOMIENNE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0006
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 140,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261006
Titre : Restauration de trois oeuvres de Gaspard Masery
Date de conclusion du marché : 31/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : Françoise AUGER FEIGE
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0007
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 95,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261007
Titre : Etude et restauration d'un panneau peint daté du Xvème siècle
Date de conclusion du marché : 30/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 920,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : In situ Conservation
Offre :
Identifiant de l’offre : TEN-0008
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 125,000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 261008
Titre : Restauration des murs peints des Charmettes, maison de Jean-Jacques Rousseau
Date de conclusion du marché : 30/07/2026
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres reçues de soumissionnaires de micro, petite ou moyenne taille
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 037C4972-BFFE-1695-B023F60DEC084143
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Ville de Chambéry
Numéro d’enregistrement : 49066
Adresse postale : Hôtel de Ville Place de l'hôtel de Ville
Ville : Chambéry
Code postal : 73011
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Point de contact : REPENTIN Thierry
Adresse électronique : marchespublics@mairie-chambery.fr
Téléphone : 0479602094
Adresse internet : http://www.chambery.fr
Profil de l’acheteur : http://www.chambery.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 037C4990-A3CB-23BE-639853D49769D386
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Comité Consultatif de Règlement Amiable des Litiges
Numéro d’enregistrement : 037C49A6-B534-3197-8C3152D48F0E4EE0
Adresse postale : 79 Cours charlemagne
Ville : Lyon
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira.lyon.cijap@dgfip.finances.gouv.fr
Téléphone : 0472772130
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Atelier Séraphin
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1780365-1-1-1
Adresse postale : 18 Rue Des Arts
Ville : Colombes
Code postal : 92700
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001
8.1 ORG-0006
Nom officiel : AUXIME
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1780365-1-2-1
Adresse postale : 9 Quai Jean Moulin
Ville : Lyon 1er
Code postal : 69001
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002
8.1 ORG-0007
Nom officiel : MARIE MESSAGER EURL
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1780365-1-3-1
Adresse postale : 12 Rue Godefroy Cavaignac
Ville : Paris 11
Code postal : 75011
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003
8.1 ORG-0008
Nom officiel : Sabrina Vétillard
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1780365-1-4-1
Adresse postale : 13 Rue Doc Schweitzer
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004
8.1 ORG-0009
Nom officiel : MAISON FLORENCE DELNEF
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1780365-1-5-1
Adresse postale : 4 Rue Auguste Chabrieres
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0005
8.1 ORG-0010
Nom officiel : LYDIANE CHOMIENNE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1780365-1-6-1
Adresse postale : 22 Rue De Cuire
Ville : Lyon
Code postal : 69004
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0006
8.1 ORG-0011
Nom officiel : Françoise AUGER FEIGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1780365-1-7-1
Adresse postale : 9 Rue Buffon
Ville : Semur-En-Auxois
Code postal : 21140
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0007
8.1 ORG-0012
Nom officiel : In situ Conservation
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 1780365-1-8-1
Adresse postale : 80 Che Des Perrets
Ville : Novalaise
Code postal : 73470
Subdivision pays (NUTS) : Savoie ( FRK27 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0008
Section 11 - Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bd72132b-8727-45b6-b296-e8feb72b28b8 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/09/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
11.2 Informations relatives à la publication
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/09/2026
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L’essentiel du marché

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