5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0001
Titre
:
Montagne et pleine nature
Description
:
Montagne et pleine nature
Identifiant interne
:
LOT 1
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
Options
:
Description des options
:
accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 120 000 € HT. Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
480,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
480,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 120000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Réduction des incidences sur l’environnement
Description
:
Obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées : En application du décret n°2024-134 du 21 février 2024, et considérant la famille d'achats « Articles et équipements sportifs », l’obligation est de 5% d’articles issus du réemploi ou de la réutilisation et 20 % de fournitures intégrant des matières recyclées. Pour atteindre cet objectif le candidat est encouragé à proposer des articles issus du réemploi ou de la réutilisation, ainsi que des articles intégrant des matières recyclées dans son BPU et son DDED. Les produits peuvent intégrer des matières recyclées à 100 % ou seulement en partie, la loi prenant en compte le produit quelle que soit la part intégrée de « recyclé ».
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Critères marchés publics écologiques
:
Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
valeur technique
Description
:
Valeur technique : sous critère 1 (20 points) moyens matériels et humains ; sous critère 2 (20 points) : moyens mis en œuvre pour la réalisation des prestations ; sous critère 3 (20 points : qualité des échantillons pour le articles du BPU n°21 et BPU n°73
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
valeur environnementale
Description
:
Valeur environnementale Sous-critère 1 (4 points) : Politique environnementale au sein de l’entreprise - Impact sur l’environnement comme indiqué dans les lignes concernées du BPU; sous critère 2 (3 points): nombre d’articles mentionnés dans le devis descriptif estimatif détaillé (DDED) issus du réemploi ou de la réutilisation sera analysée. sous critère 3 (3 points) :nombre d’articles mentionnés dans le devis descriptif estimatif détaillé (DDED), intégrant des matières recyclées sera analysée
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché
:
CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0002
Titre
:
Petit équipement
Description
:
Petit équipement
Identifiant interne
:
LOT 2
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
Options
:
Description des options
:
accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 80 000 € HT. Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
320,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
320,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 80000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Réduction des incidences sur l’environnement
Description
:
Obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées : En application du décret n°2024-134 du 21 février 2024, et considérant la famille d'achats « Articles et équipements sportifs », l’obligation est de 5% d’articles issus du réemploi ou de la réutilisation et 20 % de fournitures intégrant des matières recyclées. Pour atteindre cet objectif le candidat est encouragé à proposer des articles issus du réemploi ou de la réutilisation, ainsi que des articles intégrant des matières recyclées dans son BPU et son DDED. Les produits peuvent intégrer des matières recyclées à 100 % ou seulement en partie, la loi prenant en compte le produit quelle que soit la part intégrée de « recyclé ».
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
valeur technique
Description
:
Valeur technique sous critère 1 (20 points) moyens matériels et humains ; sous critère 2 (20 points) : moyens mis en œuvre pour la réalisation des prestations ; sous critère 3 (20 points : qualité des échantillons pour le articles du BPU n°73 et BPU n°74
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
valeur environnementale
Description
:
Valeur environnementale Sous-critère 1 (4 points) : Politique environnementale au sein de l’entreprise - Impact sur l’environnement comme indiqué dans les lignes concernées du BPU; sous critère 2 (3 points): nombre d’articles mentionnés dans le devis descriptif estimatif détaillé (DDED) issus du réemploi ou de la réutilisation sera analysée. sous critère 3 (3 points) :nombre d’articles mentionnés dans le devis descriptif estimatif détaillé (DDED), intégrant des matières recyclées sera analysée
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché
:
CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
5.1
Identifiant technique du lot
:
LOT-0003
Titre
:
Aménagement des espaces
Description
:
Aménagement des espaces
Identifiant interne
:
LOT 3
5.1.1
Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
37400000
Articles et équipements de sport
Options
:
Description des options
:
accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 400 000 € HT. Le contrat est reconductible 3 fois de manière expresse pour une période de 1 an, pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 4 ans
5.1.2
Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS)
:
Alpes-Maritimes
(
FRL03
)
Pays
:
France
Informations complémentaires
:
5.1.3
Durée estimée
Durée
:
48
Mois
5.1.4
Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
3
5.1.5
Valeur
Valeur estimée hors TVA
:
1,600,000
Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre
:
1,600,000
Euro
5.1.6
Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Informations complémentaires
:
Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 400000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.
5.1.7
Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégique
:
Réduction des incidences sur l’environnement
Description
:
Obligation d'acquisition par la commande publique de biens issus du réemploi ou de la réutilisation ou intégrant des matières recyclées : En application du décret n°2024-134 du 21 février 2024, et considérant la famille d'achats « Articles et équipements sportifs », l’obligation est de 5% d’articles issus du réemploi ou de la réutilisation et 20 % de fournitures intégrant des matières recyclées. Pour atteindre cet objectif le candidat est encouragé à proposer des articles issus du réemploi ou de la réutilisation, ainsi que des articles intégrant des matières recyclées dans son BPU et son DDED. Les produits peuvent intégrer des matières recyclées à 100 % ou seulement en partie, la loi prenant en compte le produit quelle que soit la part intégrée de « recyclé ».
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale
:
Autre
Critères marchés publics écologiques
:
Autres critères applicables aux marchés publics écologiques
5.1.10
Critères d’attribution
Critère
:
Type
:
Prix
Description
:
Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
30
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
valeur technique
Description
:
Valeur technique sous critère 1 (20 points) moyens matériels et humains ; sous critère 2 (20 points) : moyens mis en œuvre pour la réalisation des prestations ; sous critère 3 (20 points : qualité des échantillons pour le articles du BPU n°64 et BPU n°83
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
60
Critère
:
Type
:
Qualité
Nom
:
valeur environnementale
Description
:
Valeur environnementale Sous-critère 1 (4 points) : Politique environnementale au sein de l’entreprise - Impact sur l’environnement comme indiqué dans les lignes concernées du BPU; sous critère 2 (3 points): nombre d’articles mentionnés dans le devis descriptif estimatif détaillé (DDED) issus du réemploi ou de la réutilisation sera analysée. sous critère 3 (3 points) :nombre d’articles mentionnés dans le devis descriptif estimatif détaillé (DDED), intégrant des matières recyclées sera analysée
Catégorie du critère d’attribution seuil
:
Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution
:
10
5.1.12
Conditions du marché public
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
5.1.15
Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16
Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Informations relatives aux délais de recours
:
Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
:
CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
:
Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui signe le marché
:
CD des A-M - Direction des Collèges (DCOLL)