Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
25310098600046
Toulouse
31011
https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1861911
MA2026-0192
Direction Achats et Commande publique
+33 567778061
Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc1 Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc2 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
2026-10-07T12:00:00
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Valeur technique jugée sur le mémoire technique : 53%
Performance environnementale jugée sur le mémoire technique : Optimisation du cycle de vie de l'appareil ; exemple d'éléments de réponse : durée de support du logiciel, taux de composants remplaçables ou indice de réparabilité, durée de disponibilité des pièces détachées. : 7%
Prix des prestations jugé sur le Dqe : 40%
Expérimentation de 2 solutions de comptage du nombre de personne dans un véhicule (2+/3+)
72514100
L'accord-cadre est multi-attributaire, il sera attribué à deux candidats.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Après examen des offres, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les 3 candidats les mieux classés à l'issue de la première analyse des offres. Toutefois, l'entité adjudicatrice pourra attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.
L'accord-cadre sera attribué aux deux candidats arrivant en tête du classement des offres
FRJ23 - Haute-Garonne, 7 Esplanade Compans Caffarelli
31000
Toulouse
12
280000
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué une visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont les suivantes :
Deux visites sur site sont organisées :
- Le mardi 15 septembre 2026 à partir de 10h.
- Le vendredi 18 septembre 2026 à partir de 14h30
Les visites se dérouleront au P+R de la station Balma Gramont, à Toulouse.
Les candidats ne peuvent assister qu'à une seule visite.
Les candidats sont invités à informer l'entité adjudicatrice de leur participation à l'une des deux visites par mail à l'adresse suivante : marchespublics.smtc@tisseo.fr
26-85939
3.2.5
Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
2026-09-04
2026-10-07T12:00:00
2026-10-07
115
Equipements spécialisés
274
Prestations de services
31
Expérimentation de 2 solutions de comptage du nombre de personne dans un véhicule (2+/3+)
Avis de marché - Avis n° 26-85939 du 04/09/2026
Département(s) de publication :
31
Annonce n°
26-85939
Services
Section 1 - Identification de l'acheteur
Nom complet de l'acheteur : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
Type de Numéro national d'indentification : SIRET
N° National d'identification : 25310098600046
Ville : Toulouse
Code postal : 31011
Groupement de commandes :
Non
Département(s) de publication : 31
Section 2 - Communication
Identifiant interne de la consultation : MA2026-0192
Intégralité des documents sur le profil d'acheteur :
Oui
Utilisation de moyens de communication non communément disponibles :
Non
Nom du contact : Direction Achats et Commande publique
Numéro de téléphone du contact : +33 567778061
Section 3 - Procédure
Type de procédure : Procédure adaptée ouverte
Conditions de participation :
-
Aptitude à exercer l'activité professionnelle - conditions / moyens de
preuve :
Formulaire Dc1 : Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
-
Capacité économique et financière - conditions / moyens de preuve :
Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc1 Autres exigences économiques ou financières : Formulaire Dc2 Chiffre d'affaires annuel spécifique : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Effectif moyen annuel : Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des trois dernières années
-
Capacités techniques et professionnelles - conditions / moyens de
preuve :
Références sur des services spécifiés : Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Qualifications éducatives et professionnelles pertinentes : Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat
Technique d'achat : Accord-cadre
Date et heure limite de réception des plis : 07/10/2026 à 12:00
Présentation des offres par catalogue électronique :
Interdite
Réduction du nombre de candidats :
Non
Possibilité d'attribution sans négociation :
Oui
L'acheteur exige la présentations de variantes :
Non
Identification des catégories d'acheteurs intervenant (si accord-cadre) :
Acheteur(s) habilité(s) à passer les marchés subséquents ou bons de commande
Critères d'attribution : Valeur technique jugée sur le mémoire technique : 53%
Performance environnementale jugée sur le mémoire technique : Optimisation du cycle de vie de l'appareil ; exemple d'éléments de réponse : durée de support du logiciel, taux de composants remplaçables ou indice de réparabilité, durée de disponibilité des pièces détachées. : 7%
Prix des prestations jugé sur le Dqe : 40%
Section 4 - Identification du marché
Intitulé du marché : Expérimentation de 2 solutions de comptage du nombre de personne dans un véhicule (2+/3+)
Code CPV principal - Descripteur principal : 72514100
Type de marché : Services
Description succincte du marché : L'accord-cadre est multi-attributaire, il sera attribué à deux candidats.
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
Les prestations sont réglées par des prix unitaires.
Après examen des offres, l'entité adjudicatrice se réserve la possibilité d'engager des négociations avec les 3 candidats les mieux classés à l'issue de la première analyse des offres. Toutefois, l'entité adjudicatrice pourra attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation.
L'accord-cadre sera attribué aux deux candidats arrivant en tête du classement des offres
Lieu principal d'exécution du marché : FRJ23 - Haute-Garonne, 7 Esplanade Compans Caffarelli
31000
Toulouse
Durée du marché (en mois) : 12
Valeur estimée (H.T.) : entre euros et 280000 euros
La consultation comporte des tranches :
Non
La consultation prévoit une réservation de tout ou partie du marché :
Non
Marché alloti :
Non
Section 6 - Informations Complementaires
Visite obligatoire :
Non
Autres informations complémentaires : Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué une visite sera déclarée irrégulière.
Les conditions de visites sont les suivantes :
Deux visites sur site sont organisées :
- Le mardi 15 septembre 2026 à partir de 10h.
- Le vendredi 18 septembre 2026 à partir de 14h30
Les visites se dérouleront au P+R de la station Balma Gramont, à Toulouse.
Les candidats ne peuvent assister qu'à une seule visite.
Les candidats sont invités à informer l'entité adjudicatrice de leur participation à l'une des deux visites par mail à l'adresse suivante : marchespublics.smtc@tisseo.fr
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/09/2026
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L’essentiel du marché
- Nom de l'organisme acheteur : Tisséo Collectivités (Syndicat Mixte des Transports de l'Agglomération Toulousaine)
- Accès électronique à l'information : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematent.login&type=Dce&Idm=1861911
- Objet du marché : L'accord-cadre est multi-attributaire, il sera attribué à deux candidats. L'accord-cadre
sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par
des prix unitaires. Après examen des offres, l'entité adjudicatrice se réserve la
possibilité d'engager des négociations avec les 3 candidats les mieux classés à l'issue
de la première analyse des offres. Toutefois, l'entité adjudicatrice pourra attribuer
l'accord-cadre sur la base des offres initiales, sans négociation. L'accord-cadre
sera attribué aux deux candidats arrivant en tête du classement des offres
- Durée du marché : 12
- L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations pratiques
- Date limite de réception des offres : 07/10/2026 à 12:00
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