2077110.00 RES-0001 selec-w TEN-0001 1722250.00 tenders 2 part-req 2 CON-0001 LOT-0001 RES-0002 selec-w TEN-0002 224510.00 tenders 2 part-req 2 CON-0002 LOT-0002 RES-0003 selec-w TEN-0003 130350.00 tenders 1 part-req 1 CON-0003 LOT-0003 TEN-0001 1366884.40 no TPA-0001 LOT-0001 SAS_SHCB TEN-0002 172988.16 no TPA-0001 LOT-0002 SAS_SHCB TEN-0003 83036.64 no TPA-0001 LOT-0003 SAS_SHCB CON-0001 2026-07-20+02:00 LOT 1 : Fourniture et livraison en liaison froide de déjeuners pour les accueils de loisirs ORG-0001 881-908 TEN-0001 CON-0002 2026-07-20+02:00 LOT 2 : Fourniture et livraison en liaison froide de goûters pour le service des accueils de loisirs ORG-0001 882-910 TEN-0002 CON-0003 2026-07-20+02:00 LOT 3 : Fourniture et livraison de pains pour les accueils de loisirs et le service de portage de repas à domicile ORG-0001 883-911 TEN-0003 TPA-0001 ORG-0003 33 http://www.ouche-montagne.fr/ ORG-0001 Communauté de Communes Ouche et Montagne 5, place de la Poste Sainte Marie sur Ouche 21410 FRC11 FRA 20003905500013 Raphaël VEJUX Président 21 +33 380497743 accueil@ouche-montagne.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Dijon 22, rue d'Assas Dijon CEDEX 21016 FR101 FRA 17210005900010 21 +33 380739100 +33 380733989 greffe.ta-dijon@juradm.fr large ORG-0003 SAS SHCB 100 RUE DE LUZAIS saint quentin fallavier 38070 FRK24 FRA 390513265 Maryne Panizzi 21 commercial@shcb.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 7a54d2d0-5214-4291-87ff-c10762599a4f ef2334d2-ad37-43f6-9348-ae12683b9934 2026-09-03+02:00 16:33:57+02:00 01 32014L0024 can-social FRA la gen-pub ORG-0001 oth-single PPP1CM-460/6056/AS_2026_001 Fourniture et livraison froide de repas pour le pôle action sociale Fourniture et livraison froide de repas pour le pôle action sociale services Le montant estimatif sur la durée total du marché est de : lot n°1 : 1 324 773.35 € Lot n°2 : 172 688.42 € Lot n°3 : 100 255.97 € 2077110.00 55523100 FRC11 FRA LOT-0001 true no-eu-funds poi-exa 40 quality Qualité des denrées alimentaires et des repas poi-exa 15 quality Organisation et moyens mis en œuvre pour la prestation poi-exa 35 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 10 quality Performance environnementale et développement durable Performance environnementale et développement durable ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Dijon ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false none fa-wo-rc AS_2026_001_1 LOT 1 : Fourniture et livraison en liaison froide de déjeuners pour les accueils de loisirs LOT 1 : Fourniture et livraison en liaison froide de déjeuners pour les accueils de loisirs services 1722250.00 55523100 55521200 ensemble des sites périscolaires et extrascolaire de la communauté de communes Ouche et MontagnePériscolaire Ancey(21410)-Lantenay(21370)-Pasques(21370), Blaisy Bas (21540) , Fleurey Sur Ouche(21410), Gissey Sur Ouche (21410), Mâlain (21410), Sainte Marie Sur Ouche (21410), Sombernon (21540) et Velars sur ouche (21370) Sainte Marie sur Ouche 21410 FRC11 FRA 48 3 Le lot 1 comporte trois reconductions. Les montants de commande maximum du lot sont : Pour la période initiale, ce montant est fixé à 399.900,00 € HT. Pour la première reconduction, du 01 septembre 2027 au 31 aout 2028, ce montant est fixé à 411 900 € HT Pour la seconde reconduction, du 01 septembre 2028 au 31 aout 2029, ce montant est fixé à 424 250.00 € HT Pour la troisième reconduction, du 01 septembre 2029 au 31 aout 2030, ce montant est fixé à 486 200.00 € HT LOT-0002 true no-eu-funds poi-exa 40 quality Qualité des denrées alimentaires et des goûters poi-exa 15 quality Organisation et moyens mis en œuvre pour la prestation poi-exa 35 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 10 quality Performance environnementale et développement durable Performance environnementale et développement durable ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Dijon ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false none fa-wo-rc AS_2026_001 2_2 LOT 2 : Fourniture et livraison en liaison froide de goûters pour le service des accueils de loisirs LOT 2 : Fourniture et livraison en liaison froide de goûters pour le service des accueils de loisirs services 224510.00 55523100 55521200 ensemble des sites périscolaires et extrascolaire de la communauté de communes Ouche et MontagnePériscolaire Ancey(21410)-Lantenay(21370)-Pasques(21370), Blaisy Bas (21540) , Fleurey Sur Ouche(21410), Gissey Sur Ouche (21410), Mâlain (21410), Sainte Marie Sur Ouche (21410), Sombernon (21540) et Velars sur ouche (21370) Sainte Marie sur Ouche 21410 FRC11 FRA 48 3 Le lot 2 comporte trois reconductions. Les montants de commande maximum du lot sont : Pour la période initiale, ce montant est fixé à 54 470.00 € HT. Pour la première reconduction, du 01 septembre 2027 au 31 aout 2028, ce montant est fixé à 55 560.00 € HT Pour la seconde reconduction, du 01 septembre 2028 au 31 aout 2029, ce montant est fixé à 56 670.00 € HT Pour la troisième reconduction, du 01 septembre 2029 au 31 aout 2030, ce montant est fixé à 57 810.00 € HT LOT-0003 true no-eu-funds poi-exa 40 quality Qualité des denrées alimentaires et des repas poi-exa 20 quality Organisation et moyens mis en œuvre pour la prestation poi-exa 35 cost Prix Règle de trois; Note offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa 5 quality Performance environnementale et développement durable ORG-0001 Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Dijon ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 false none fa-wo-rc AS_2026_001 3_3 LOT 3 : Fourniture et livraison de pains pour les accueils de loisirs et le service de portage de repas à domicile LOT 3 : Fourniture et livraison de pains pour les accueils de loisirs et le service de portage de repas à domicile services 130350.00 55523100 55521200 ensemble des sites périscolaires et extrascolaire de la communauté de communes Ouche et MontagnePériscolaire Ancey(21410)-Lantenay(21370)-Pasques(21370), Blaisy Bas (21540) , Fleurey Sur Ouche(21410), Gissey Sur Ouche (21410), Mâlain (21410), Sainte Marie Sur Ouche (21410), Sombernon (21540) et Velars sur ouche (21370) Sainte Marie sur Ouche 21410 FRC11 FRA Service portage repas SOMBERNON 21540 FRC11 FRA 48 3 Le lot 3 comporte trois reconductions. Les montants de commande maximum du lot sont : Pour la période initiale, ce montant est fixé à 30 550.00 € HT. Pour la première reconduction, du 01 septembre 2027 au 31 aout 2028, ce montant est fixé à 31 470.00 € HT Pour la seconde reconduction, du 01 septembre 2028 au 31 aout 2029, ce montant est fixé à 32 410.00 € HT Pour la troisième reconduction, du 01 septembre 2029 au 31 aout 2030, ce montant est fixé à 35 920.00 € HT 2026-06-29+02:00 26-85793 3.2.5 Communauté de Communes Ouche et Montagne SAS SHCB 2026-09-05 2026-11-02 66 Restauration collective 21 Fourniture et livraison froide de repas pour le pôle action sociale Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-85793 du 03/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 21
Annonce n° 26-85793
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Communauté de Communes Ouche et Montagne
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture et livraison froide de repas pour le pôle action sociale
Description : Fourniture et livraison froide de repas pour le pôle action sociale
Identifiant de la procédure : ef2334d2-ad37-43f6-9348-ae12683b9934
Identifiant interne : PPP1CM-460/6056/AS_2026_001
Type de procédure : Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 2,077,110 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Le montant estimatif sur la durée total du marché est de : lot n°1 : 1 324 773.35 € Lot n°2 : 172 688.42 € Lot n°3 : 100 255.97 €
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT 1 : Fourniture et livraison en liaison froide de déjeuners pour les accueils de loisirs
Description : LOT 1 : Fourniture et livraison en liaison froide de déjeuners pour les accueils de loisirs
Identifiant interne : AS_2026_001_1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Sainte Marie sur Ouche
Code postal : 21410
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : ensemble des sites périscolaires et extrascolaire de la communauté de communes Ouche et MontagnePériscolaire Ancey(21410)-Lantenay(21370)-Pasques(21370), Blaisy Bas (21540) , Fleurey Sur Ouche(21410), Gissey Sur Ouche (21410), Mâlain (21410), Sainte Marie Sur Ouche (21410), Sombernon (21540) et Velars sur ouche (21370)
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 1 comporte trois reconductions. Les montants de commande maximum du lot sont : Pour la période initiale, ce montant est fixé à 399.900,00 € HT. Pour la première reconduction, du 01 septembre 2027 au 31 aout 2028, ce montant est fixé à 411 900 € HT Pour la seconde reconduction, du 01 septembre 2028 au 31 aout 2029, ce montant est fixé à 424 250.00 € HT Pour la troisième reconduction, du 01 septembre 2029 au 31 aout 2030, ce montant est fixé à 486 200.00 € HT
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,722,250 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées alimentaires et des repas
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation et moyens mis en œuvre pour la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Ouche et Montagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Ouche et Montagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : LOT 2 : Fourniture et livraison en liaison froide de goûters pour le service des accueils de loisirs
Description : LOT 2 : Fourniture et livraison en liaison froide de goûters pour le service des accueils de loisirs
Identifiant interne : AS_2026_001 2_2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Sainte Marie sur Ouche
Code postal : 21410
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : ensemble des sites périscolaires et extrascolaire de la communauté de communes Ouche et MontagnePériscolaire Ancey(21410)-Lantenay(21370)-Pasques(21370), Blaisy Bas (21540) , Fleurey Sur Ouche(21410), Gissey Sur Ouche (21410), Mâlain (21410), Sainte Marie Sur Ouche (21410), Sombernon (21540) et Velars sur ouche (21370)
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 2 comporte trois reconductions. Les montants de commande maximum du lot sont : Pour la période initiale, ce montant est fixé à 54 470.00 € HT. Pour la première reconduction, du 01 septembre 2027 au 31 aout 2028, ce montant est fixé à 55 560.00 € HT Pour la seconde reconduction, du 01 septembre 2028 au 31 aout 2029, ce montant est fixé à 56 670.00 € HT Pour la troisième reconduction, du 01 septembre 2029 au 31 aout 2030, ce montant est fixé à 57 810.00 € HT
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 224,510 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées alimentaires et des goûters
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation et moyens mis en œuvre pour la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 15
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Ouche et Montagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Ouche et Montagne
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : LOT 3 : Fourniture et livraison de pains pour les accueils de loisirs et le service de portage de repas à domicile
Description : LOT 3 : Fourniture et livraison de pains pour les accueils de loisirs et le service de portage de repas à domicile
Identifiant interne : AS_2026_001 3_3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 55523100 Services de restauration scolaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 55521200 Services de livraison de repas
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : Sainte Marie sur Ouche
Code postal : 21410
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : ensemble des sites périscolaires et extrascolaire de la communauté de communes Ouche et MontagnePériscolaire Ancey(21410)-Lantenay(21370)-Pasques(21370), Blaisy Bas (21540) , Fleurey Sur Ouche(21410), Gissey Sur Ouche (21410), Mâlain (21410), Sainte Marie Sur Ouche (21410), Sombernon (21540) et Velars sur ouche (21370)
5.1.2 Lieu d’exécution
Ville : SOMBERNON
Code postal : 21540
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Informations complémentaires : Service portage repas
5.1.3 Durée estimée
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le lot 3 comporte trois reconductions. Les montants de commande maximum du lot sont : Pour la période initiale, ce montant est fixé à 30 550.00 € HT. Pour la première reconduction, du 01 septembre 2027 au 31 aout 2028, ce montant est fixé à 31 470.00 € HT Pour la seconde reconduction, du 01 septembre 2028 au 31 aout 2029, ce montant est fixé à 32 410.00 € HT Pour la troisième reconduction, du 01 septembre 2029 au 31 aout 2030, ce montant est fixé à 35 920.00 € HT
5.1.5 Valeur
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130,350 Euro
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
5.1.7 Marché public stratégique
Le marchés public relève du champ d’application de la directive 2009/33/CE du Parlement européen et du Conseil (directive sur les véhicules propres)
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Qualité des denrées alimentaires et des repas
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 40
Critère :
Type : Qualité
Description : Organisation et moyens mis en œuvre pour la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 20
Critère :
Type : Coût
Description : Prix
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Description : Performance environnementale et développement durable
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Dijon
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Dijon
Informations relatives aux délais de recours : Organisation fournissant les informations sur les recours et les délais : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de Communes Ouche et Montagne
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Dijon
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Ouche et Montagne
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 2,077,110 Euro
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1,722,250 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS SHCB
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS_SHCB
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1,366,884.4 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 881-908
Titre : LOT 1 : Fourniture et livraison en liaison froide de déjeuners pour les accueils de loisirs
Date de conclusion du marché : 20/07/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Ouche et Montagne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 224,510 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS SHCB
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS_SHCB
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 172,988.16 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 882-910
Titre : LOT 2 : Fourniture et livraison en liaison froide de goûters pour le service des accueils de loisirs
Date de conclusion du marché : 20/07/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Ouche et Montagne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 130,350 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : SAS SHCB
Offre :
Identifiant de l’offre : SAS_SHCB
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 83,036.64 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 883-911
Titre : LOT 3 : Fourniture et livraison de pains pour les accueils de loisirs et le service de portage de repas à domicile
Date de conclusion du marché : 20/07/2026
Organisation qui signe le marché : Communauté de Communes Ouche et Montagne
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Communauté de Communes Ouche et Montagne
Numéro d’enregistrement : 20003905500013
Adresse postale : 5, place de la Poste
Ville : Sainte Marie sur Ouche
Code postal : 21410
Subdivision pays (NUTS) : Côte-d’Or ( FRC11 )
Pays : France
Point de contact : Raphaël VEJUX
Adresse électronique : accueil@ouche-montagne.fr
Téléphone : +33 380497743
Adresse internet : http://www.ouche-montagne.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Tribunal administratif de Dijon
Numéro d’enregistrement : 17210005900010
Adresse postale : 22, rue d'Assas
Ville : Dijon CEDEX
Code postal : 21016
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-dijon@juradm.fr
Téléphone : +33 380739100
Télécopieur : +33 380733989
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
8.1 ORG-0003
Nom officiel : SAS SHCB
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 390513265
Adresse postale : 100 RUE DE LUZAIS
Ville : saint quentin fallavier
Code postal : 38070
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Maryne Panizzi
Adresse électronique : commercial@shcb.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001, LOT-0002, LOT-0003
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 7a54d2d0-5214-4291-87ff-c10762599a4f - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 03/09/2026 à 16:33
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 03/09/2026
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L’essentiel du marché

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