16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5_tAD8SSi6 ORG-0001 SPL ALES CEVENNES L'ATOME - 2 rue Michelet Ales 30100 FRJ12 FRA 52945836600026 0607211058 a.teissier@saem-ales.com ORG-0002 TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES NIMES 30000 FRJ12 FRA 130 001 928 00014 2.3 eforms-sdk-1.13 a63637bc-0abd-44f5-a8a6-1380e86469de f5c9e616-c98a-4e68-9b08-edac5ca7070b 2026-09-04+02:00 09:52:30+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-la gen-pub ORG-0001 epo-procurement-document open false SPL037.6.2 LOT6 - COUVERTURE ETANCHEITE DU CRATERE SCENE NATIONALE D'ALES - SPL037 LOT 6 COUVERTURE ETANCHEITE DU CRATERE - PLACE HENRI BARBUSSE 30100 ALES works La SPL ALES CEVENNES agit en qualité de mandataire, au nom et pour le compte d'Alès Agglomération. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire un ou plusieurs marchés de prestations similaires en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. 45261420 Place Henri Barbusse ALES 30100 FRJ12 FRA LOT-0001 eu-funds DCE SPL037.6.2 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5_tAD8SSi6 epo-procurement-document none performance not-known required not-allowed https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_5_tAD8SSi6 120 vant la signature du contrat, un référé précontractuel peut être formé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Après la signature, un référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, dans les six mois suivant la conclusion du contrat. Tout tiers intéressé peut enfin contester la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required false 2026-10-06+02:00 18:00:00+02:00 false none none 1 LOT6 - COUVERTURE ETANCHEITE DU CRATERE SCENE NATIONALE D'ALES - SPL037 Marché de travaux - couverture étanchéité works 45261420 45261210 45261410 Place Henri Barbusse Alès 30100 FRJ12 FRA 15 26-85924 3.2.5 SPL ALES CEVENNES 2026-09-06 2026-10-06T18:00:00+02:00 2026-10-08 74 Couverture 117 Etanchéité 30 34 84 07 LOT6 - COUVERTURE ETANCHEITE DU CRATERE SCENE NATIONALE D'ALES - SPL037 Avis de marché - Avis n° 26-85924 du 04/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 30, 34, 84, 07
Annonce n° 26-85924
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : SPL ALES CEVENNES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : LOT6 - COUVERTURE ETANCHEITE DU CRATERE SCENE NATIONALE D'ALES - SPL037
Description : LOT 6 COUVERTURE ETANCHEITE DU CRATERE - PLACE HENRI BARBUSSE 30100 ALES
Identifiant de la procédure : f5c9e616-c98a-4e68-9b08-edac5ca7070b
Identifiant interne : SPL037.6.2
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place Henri Barbusse
Ville : ALES
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : La SPL ALES CEVENNES agit en qualité de mandataire, au nom et pour le compte d'Alès Agglomération. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire un ou plusieurs marchés de prestations similaires en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : LOT6 - COUVERTURE ETANCHEITE DU CRATERE SCENE NATIONALE D'ALES - SPL037
Description : Marché de travaux - couverture étanchéité
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45261420 Travaux d'étanchéification
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261210 Travaux de couverture
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45261410 Travaux d'isolation de toiture
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Place Henri Barbusse
Ville : Alès
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 15 Mois
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5_tAD8SSi6
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_5_tAD8SSi6
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 18:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Informations relatives aux délais de recours : vant la signature du contrat, un référé précontractuel peut être formé sur le fondement de l'article L. 551-1 du code de justice administrative. Après la signature, un référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution ou, à défaut, dans les six mois suivant la conclusion du contrat. Tout tiers intéressé peut enfin contester la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : SPL ALES CEVENNES
Numéro d’enregistrement : 52945836600026
Adresse postale : L'ATOME - 2 rue Michelet
Ville : Ales
Code postal : 30100
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : a.teissier@saem-ales.com
Téléphone : 0607211058
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_5_tAD8SSi6
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0002
Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NIMES
Numéro d’enregistrement : 130 001 928 00014
Ville : NIMES
Code postal : 30000
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : a63637bc-0abd-44f5-a8a6-1380e86469de - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2026 à 09:52
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/09/2026
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L’essentiel du marché

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