16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 32AE5300-ACC1-0029-D452AD051145AB12 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.marches-publics.info ORG-0002 Commune d'HUEZ 226 Route de la Poste Alpe D'Huez 38750 FRK24 FRA 841 Le Maire Maire 0476112121 0476112100 info@mairie-alpedhuez.fr ORG-0003 Service Commande Publique et NTIC Mairie annexe 226 Route de la Poste Alpe d'Huez 38750 FRK24 FRA 32AE534E-DC2C-EA2F-0767D1BF16E9A54A Mme Fanny JACQ 0476112121 marchespublics@mairie-alpedhuez.fr ORG-0004 Tribunal Administratif de Grenoble 2 place de Verdun B.P. 1135 Grenoble Cédex 38022 FRK24 FRA 32AE5376-0B9C-D6CE-6A273B9A30072078 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 32AE5388-D657-AC23-E3A6E507E8520A59 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 575ae1b7-b9d3-4f40-81c2-3315d6e11b74 f646427a-b3f1-4d47-8a74-d34863d8e120 2026-09-04+02:00 10:10:11+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 3 3 open false 26FS-CP-0275-G Nettoyage périodique des sanitaires, de certains locaux, nettoyage ponctuel lors des évènements L'accord-cadre est mono-attributaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre objet du présent marché est conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 240 000 euro(s) HT services 240000 90900000 90910000 90911000 FRK24 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds true 2030 not-allowed 1865948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865948 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-4 du code de la commande publique, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du marché, à suivre une action d'insertion professionnelle telle que définie et décrite au CCP, qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cette clause d'insertion sociale concerne le lot n°1 ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865948 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 14:00:00+02:00 Service commande publique Mairie d'Huez false none none 1 Nettoyage périodique des sanitaires et de certains locaux de la commune d'Huez Nettoyage périodique des sanitaires et de certains locaux de la commune d'Huez services Le présent lot est conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 80 000 euro(s) Ht. Une clause d'insertion sociale est prévue pour ce lot. Une visite est obligatoire other 80000 90900000 90900000 90910000 90911000 Station de l'Alpe d'Huez - Village d'Huez Alpe D'Huez 38750 FRK24 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 LOT-0002 not-allowed no-eu-funds true 2030 not-allowed 1865948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865948 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-4 du code de la commande publique, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du marché, à suivre une action d'insertion professionnelle telle que définie et décrite au CCP, qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cette clause d'insertion sociale concerne le lot n°1 ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865948 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 14:00:00+02:00 Service commande publique Mairie d'Huez false none none 2 Nettoyage ponctuel lors des évènements sur la commune d'Huez Nettoyage ponctuel lors des évènements sur la commune d'Huez services Le présent lot est conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 20 000 euro(s) Ht. Une visite est obligatoire other 20000 90900000 90900000 90910000 90911000 Station de l'Alpe d'Huez - Village d'Huez Alpe D'Huez 38750 FRK24 FRA 2027-01-01+01:00 12 3 LOT-0003 not-allowed no-eu-funds true 2030 not-allowed 1865948 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865948 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance En application de l'article L2112-4 du code de la commande publique, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du marché, à suivre une action d'insertion professionnelle telle que définie et décrite au CCP, qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cette clause d'insertion sociale concerne le lot n°1 ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865948 4 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-06+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-06+02:00 14:00:00+02:00 Service commande publique Mairie d'Huez false none none 3 Renfort hivernal sur certains locaux de la commune d'Huez Renfort hivernal sur certains locaux de la commune d'Huez services Le présent lot est conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 140 000 euro(s) Ht. Une clause d'insertion sociale est prévue pour ce lot. Une visite est obligatoire other 140000 90900000 90900000 90910000 90911000 Station de l'Alpe d'Huez - Village d'Huez Alpe D'Huez 38750 FRK24 FRA 2026-12-01+01:00 12 3 26-85941 3.2.5 Commune d'HUEZ 2026-09-06 2026-10-06T12:00:00+02:00 2026-10-06 239 Nettoyage de locaux 38 Nettoyage périodique des sanitaires, de certains locaux, nettoyage ponctuel lors des évènements Avis de marché - Avis n° 26-85941 du 04/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 38
Annonce n° 26-85941
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Commune d'HUEZ
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Nettoyage périodique des sanitaires, de certains locaux, nettoyage ponctuel lors des évènements
Description : L'accord-cadre est mono-attributaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande. L'accord-cadre objet du présent marché est conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 240 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : f646427a-b3f1-4d47-8a74-d34863d8e120
Identifiant interne : 26FS-CP-0275-G
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 240,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 3
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 3
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Nettoyage périodique des sanitaires et de certains locaux de la commune d'Huez
Description : Nettoyage périodique des sanitaires et de certains locaux de la commune d'Huez
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Station de l'Alpe d'Huez - Village d'Huez
Ville : Alpe D'Huez
Code postal : 38750
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 80,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot est conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 80 000 euro(s) Ht. Une clause d'insertion sociale est prévue pour ce lot. Une visite est obligatoire
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/10/2026 à 14:00
Lieu : Mairie d'Huez
Informations complémentaires : Service commande publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-4 du code de la commande publique, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du marché, à suivre une action d'insertion professionnelle telle que définie et décrite au CCP, qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cette clause d'insertion sociale concerne le lot n°1
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande Publique et NTIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Nettoyage ponctuel lors des évènements sur la commune d'Huez
Description : Nettoyage ponctuel lors des évènements sur la commune d'Huez
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Station de l'Alpe d'Huez - Village d'Huez
Ville : Alpe D'Huez
Code postal : 38750
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 20,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot est conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 20 000 euro(s) Ht. Une visite est obligatoire
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/10/2026 à 14:00
Lieu : Mairie d'Huez
Informations complémentaires : Service commande publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-4 du code de la commande publique, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du marché, à suivre une action d'insertion professionnelle telle que définie et décrite au CCP, qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cette clause d'insertion sociale concerne le lot n°1
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande Publique et NTIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Renfort hivernal sur certains locaux de la commune d'Huez
Description : Renfort hivernal sur certains locaux de la commune d'Huez
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90900000 Services de nettoyage et d'hygiène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90910000 Services de nettoyage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 90911000 Services de nettoyage de logements, de bâtiments et de vitres
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Station de l'Alpe d'Huez - Village d'Huez
Ville : Alpe D'Huez
Code postal : 38750
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/12/2026
Durée : 12 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 140,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
Description : 2030
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le présent lot est conclu sans montant minimum annuel de commande et avec un montant maximum annuel de commande de 140 000 euro(s) Ht. Une clause d'insertion sociale est prévue pour ce lot. Une visite est obligatoire
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1865948
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1865948
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 06/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 06/10/2026 à 14:00
Lieu : Mairie d'Huez
Informations complémentaires : Service commande publique
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : En application de l'article L2112-4 du code de la commande publique, l'entreprise choisie, quelle qu'elle soit, est invitée, pour l'exécution du marché, à suivre une action d'insertion professionnelle telle que définie et décrite au CCP, qui permette l'accès ou le retour à l'emploi de personnes rencontrant des difficultés sociales ou professionnelles particulières. Cette clause d'insertion sociale concerne le lot n°1
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Service Commande Publique et NTIC
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 32AE5300-ACC1-0029-D452AD051145AB12
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Commune d'HUEZ
Numéro d’enregistrement : 841
Adresse postale : 226 Route de la Poste
Ville : Alpe D'Huez
Code postal : 38750
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Le Maire
Adresse électronique : info@mairie-alpedhuez.fr
Téléphone : 0476112121
Télécopieur : 0476112100
Adresse internet : https://www.marches-publics.info
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Service Commande Publique et NTIC
Numéro d’enregistrement : 32AE534E-DC2C-EA2F-0767D1BF16E9A54A
Adresse postale : Mairie annexe 226 Route de la Poste
Ville : Alpe d'Huez
Code postal : 38750
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Mme Fanny JACQ
Adresse électronique : marchespublics@mairie-alpedhuez.fr
Téléphone : 0476112121
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 32AE5376-0B9C-D6CE-6A273B9A30072078
Adresse postale : 2 place de Verdun B.P. 1135
Ville : Grenoble Cédex
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 32AE5388-D657-AC23-E3A6E507E8520A59
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 575ae1b7-b9d3-4f40-81c2-3315d6e11b74 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/09/2026
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L’essentiel du marché

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