16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 32AFA78B-9A70-38C8-71A14639119FF820 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.herault.fr ORG-0002 Conseil départemental de l'Hérault Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins Montpellier 34087 FRJ13 FRA 60338 MESQUIDA Kléber Président du Conseil départemental 0467676767 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 32AFA7AF-DAD2-95FA-16AA4FCFF718A9E6 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Montpellier 6, rue Pitot Montpellier 34063 FRJ13 FRA 32AFA7BE-DE2E-D1A9-D4071A1214B68204 0467548100 0467547410 greffe.ta-montpellier@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 2d15656f-568d-4881-b2b4-34299f85da66 8d1ed690-a3ad-4950-b424-d13eada32264 2026-09-04+02:00 10:10:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://commande-publique.herault.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 26SEGP03 Fourniture d'enrobés à l'émulsion pour l'entretien des voies départementales Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'enrobés à l'émulsion pour l'entretien des voies départementales. Il a pour objectif de permettre aux agences départementales de se fournir en enrobés à l'émulsion (enrobés à froid) afin d'effectuer tous les travaux de réparation courante de la chaussée (nids de poule par exemple) ou des travaux d'aménagement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande supplies Pour la période initiale du marché, le montant maximum des prestations est fixée à 200 000 euro(s) Ht. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre pour chacun des lots. Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire 800000 44113310 44113310 FRJ13 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds false 1867526 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867526 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance selon les modalités fixées dans le cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Marché financé par les ressources propres de la collectivité https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867526 6 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-05+02:00 12:00:00+02:00 2026-10-05+02:00 14:00:00+02:00 false 1 fa-wo-rc none F-PF-1867526 Fourniture d'enrobés à l'émulsion pour l'entretien des voies départementales Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'enrobés à l'émulsion pour l'entretien des voies départementales. Il a pour objectif de permettre aux agences départementales de se fournir en enrobés à l'émulsion (enrobés à froid) afin d'effectuer tous les travaux de réparation courante de la chaussée (nids de poule par exemple) ou des travaux d'aménagement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande supplies other 800000 44113310 44113310 Département de l'Herault 34000 FRJ13 FRA 2027-01-01+01:00 2027-12-31+01:00 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu, pour sa période initiale, à compter du 01/01/2027 ou à compter de sa notification si elle postérieure, jusqu'au 31/12/2027 26-85942 3.2.5 Conseil départemental de l'Hérault 2026-09-06 2026-10-05T12:00:00+02:00 2026-10-05 199 Matériaux routiers 34 Fourniture d'enrobés à l'émulsion pour l'entretien des voies départementales Avis de marché - Avis n° 26-85942 du 04/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 34
Annonce n° 26-85942
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Conseil départemental de l'Hérault
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Fourniture d'enrobés à l'émulsion pour l'entretien des voies départementales
Description : Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'enrobés à l'émulsion pour l'entretien des voies départementales. Il a pour objectif de permettre aux agences départementales de se fournir en enrobés à l'émulsion (enrobés à froid) afin d'effectuer tous les travaux de réparation courante de la chaussée (nids de poule par exemple) ou des travaux d'aménagement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant de la procédure : 8d1ed690-a3ad-4950-b424-d13eada32264
Identifiant interne : 26SEGP03
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : Pour la période initiale du marché, le montant maximum des prestations est fixée à 200 000 euro(s) Ht. Ce montant maximum est identique pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre pour chacun des lots. Le règlement de la consultation précise les modalités de présentation des candidatures et des offres. La signature des pièces du marché n'est pas imposée aux candidats au stade de la remise des candidatures ou des offres. Après attribution du contrat, le marché sera signé entre le Conseil Départemental et l'attributaire. La signature électronique du marché pourra être exigée par l'institution à l'attributaire
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000
Titre : Fourniture d'enrobés à l'émulsion pour l'entretien des voies départementales
Description : Le présent accord cadre a pour objet la fourniture d'enrobés à l'émulsion pour l'entretien des voies départementales. Il a pour objectif de permettre aux agences départementales de se fournir en enrobés à l'émulsion (enrobés à froid) afin d'effectuer tous les travaux de réparation courante de la chaussée (nids de poule par exemple) ou des travaux d'aménagement. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande
Identifiant interne : F-PF-1867526
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113310 Matériaux routiers enrobés
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Date de fin de durée : 31/12/2027
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord-cadre est conclu, pour sa période initiale, à compter du 01/01/2027 ou à compter de sa notification si elle postérieure, jusqu'au 31/12/2027
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 800,000 Euro
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.7 Marché public stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1867526
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1867526
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 05/10/2026 à 12:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 05/10/2026 à 14:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance selon les modalités fixées dans le cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. Marché financé par les ressources propres de la collectivité
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Montpellier
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 32AFA78B-9A70-38C8-71A14639119FF820
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Conseil départemental de l'Hérault
Numéro d’enregistrement : 60338
Adresse postale : Hôtel du département, Mas d'Alco 1977 avenue des moulins
Ville : Montpellier
Code postal : 34087
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : MESQUIDA Kléber
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0467676767
Adresse internet : http://www.herault.fr
Profil de l’acheteur : https://commande-publique.herault.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 32AFA7AF-DAD2-95FA-16AA4FCFF718A9E6
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 32AFA7BE-DE2E-D1A9-D4071A1214B68204
Adresse postale : 6, rue Pitot
Ville : Montpellier
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : 0467548100
Télécopieur : 0467547410
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 2d15656f-568d-4881-b2b4-34299f85da66 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2026 à 10:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/09/2026
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L’essentiel du marché

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