16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 36FA57E0-95C3-A901-BDA7E3C20F8D6E0F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.info/accueil.htm ORG-0002 Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV 179 boulevard Maréchal Juin Direction Achats Valence 26953 FRK23 FRA 6274 le Directeur 0475757223 secdatel@ch-valence.fr http://www.greffe-tc-grenoble.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 36FA5823-05FC-01E7-9C7A0F216E3CCBFB 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://www.greffe-tc-grenoble.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 36FA5835-A6EC-FC7E-5EFECD001DA9F694 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 2.3 eforms-sdk-1.12 d069804e-4657-4278-ab98-56122d16a61e 93d2f540-244c-4e49-b118-e841c9bd63ed 2026-09-04+02:00 12:10:20+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/accueil.htm body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 7 7 open false VC MAINTENANCE PREVENTIVE ET DE CONTROLE QUALITE BIOMEDICAUX MULTIMARQUES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DROME ARDECHE VERCORS Le présent marché a pour objet la prestation de maintenance préventive et de contrôle qualité biomédicaux multimarques pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Drôme Ardèche Vercors. --- La consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R6132-16 du Code de la santé publique. --- La présente consultation concerne les établissements parties suivants : -CH de Valence -GH Portes de Provence de Montélimar, -CH d'Ardèche Méridionale, -Les Hôpitaux Drôme Nord, -CH de Tournon sur Rhône, -CH de Crest, -CH de Die, -CH du Cheylard -CH de Lamastre, -CH Drôme Vivarais, -CH de Villeneuve de Berg, -CH de Vallon Pont d'Arc, -CH des Cévennes Ardéchoises, -EHPAD Les Cèdres -CH de Nyons, -CH de Buis les Baronnies services D'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les opérateurs économiques. Elles sont exclusivement posées à l'adresse électronique suivante : https://www.ch-valence.fr/marches-publics/ Ces questions peuvent être posées par les opérateurs économiques au plus tard 8 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses seront envoyées à l'ensemble des opérateurs économiques par le biais de l'adresse d'identification indiquée sur la plateforme. --- L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. --- Tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se font via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par mail ou téléphone n'est admis durant ces périodes. --- 50410000 50410000 FRK23 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1868124 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868124 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 10 quality Démarches environnementale et sociétale per-exa 45 price Prix de la prestation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868124 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 08:00:00+02:00 false none none 1 Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de monitorage, d'électrocardiographie et de défibrillation Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de monitorage, d'électrocardiographie et de défibrillation services 50410000 50410000 Ght Ght 26000 FRK23 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit. En cas de décision de non reconduction du marché par le directeur de l'établissement support du Ght, le titulaire en sera informé par courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de la période annuelle. Seul l'établissement support du Ght Drôme Ardèche Vercors a le pouvoir de reconduire ou mettre fin au présent marché LOT-0002 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1868124 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868124 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 10 quality Démarches environnementale et sociétale per-exa 45 price Prix de la prestation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868124 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 08:00:00+02:00 false none none 2 Maintenance préventive et contrôle qualité de générateurs d'énergie pour incision -coagulation Maintenance préventive et contrôle qualité de générateurs d'énergie pour incision -coagulation services 50410000 50410000 Ght Ght 26000 FRK23 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit. En cas de décision de non reconduction du marché par le directeur de l'établissement support du Ght, le titulaire en sera informé par courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de la période annuelle. Seul l'établissement support du Ght Drôme Ardèche Vercors a le pouvoir de reconduire ou mettre fin au présent marché LOT-0003 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1868124 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868124 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 10 quality Démarches environnementale et sociétale per-exa 45 price Prix de la prestation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868124 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 08:00:00+02:00 false none none 3 Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de perfusion Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de perfusion services 50410000 50410000 Ght Ght 26000 FRK23 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit. En cas de décision de non reconduction du marché par le directeur de l'établissement support du Ght, le titulaire en sera informé par courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de la période annuelle. Seul l'établissement support du Ght Drôme Ardèche Vercors a le pouvoir de reconduire ou mettre fin au présent marché LOT-0004 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1868124 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868124 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 10 quality Démarches environnementale et sociétale per-exa 45 price Prix de la prestation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868124 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 08:00:00+02:00 false none none 4 Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de ventilation et d'humidification Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de ventilation et d'humidification services 50410000 50410000 Ght Ght 26000 FRK23 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit. En cas de décision de non reconduction du marché par le directeur de l'établissement support du Ght, le titulaire en sera informé par courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de la période annuelle. Seul l'établissement support du Ght Drôme Ardèche Vercors a le pouvoir de reconduire ou mettre fin au présent marché LOT-0005 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1868124 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868124 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 10 quality Démarches environnementale et sociétale per-exa 45 price Prix de la prestation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868124 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 08:00:00+02:00 false none none 5 Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de nutrition et d'analgésie Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de nutrition et d'analgésie services 50410000 50410000 Ght Ght 26000 FRK23 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit. En cas de décision de non reconduction du marché par le directeur de l'établissement support du Ght, le titulaire en sera informé par courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de la période annuelle. Seul l'établissement support du Ght Drôme Ardèche Vercors a le pouvoir de reconduire ou mettre fin au présent marché LOT-0006 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1868124 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868124 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 45 quality Valeur technique per-exa 10 quality Démarches environnementale et sociétale per-exa 45 price Prix de la prestation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868124 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 08:00:00+02:00 false none none 6 Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de néonatalogie et pédiatrie Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de néonatalogie et pédiatrie services 50410000 50410000 Ght Ght 26000 FRK23 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit. En cas de décision de non reconduction du marché par le directeur de l'établissement support du Ght, le titulaire en sera informé par courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de la période annuelle. Seul l'établissement support du Ght Drôme Ardèche Vercors a le pouvoir de reconduire ou mettre fin au présent marché LOT-0007 not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1868124 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868124 epo-procurement-document none required not-allowed false no per-exa 30 quality Valeur technique per-exa 10 quality Démarches environnementale et sociétale per-exa 60 price Prix de la prestation https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868124 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-10-12+02:00 16:00:00+02:00 2026-10-13+02:00 08:00:00+02:00 false none none 7 Prestation de maintenance à la demande Prestation de maintenance à la demande services 50410000 50410000 Ght Ght 26000 FRK23 FRA 2027-01-01+01:00 48 3 La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit. En cas de décision de non reconduction du marché par le directeur de l'établissement support du Ght, le titulaire en sera informé par courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de la période annuelle. Seul l'établissement support du Ght Drôme Ardèche Vercors a le pouvoir de reconduire ou mettre fin au présent marché 26-86102 3.2.5 Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV 2026-09-06 2026-10-12T16:00:00+02:00 2026-10-12 196 Maintenance 26 MAINTENANCE PREVENTIVE ET DE CONTROLE QUALITE BIOMEDICAUX MULTIMARQUES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DROME ARDECHE VERCORS Avis de marché - Avis n° 26-86102 du 04/09/2026
Avis de marché
Département(s) de publication : 26
Annonce n° 26-86102
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : MAINTENANCE PREVENTIVE ET DE CONTROLE QUALITE BIOMEDICAUX MULTIMARQUES POUR LES ETABLISSEMENTS DU GHT DROME ARDECHE VERCORS
Description : Le présent marché a pour objet la prestation de maintenance préventive et de contrôle qualité biomédicaux multimarques pour les établissements du Groupement Hospitalier de Territoire Drôme Ardèche Vercors. --- La consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R6132-16 du Code de la santé publique. --- La présente consultation concerne les établissements parties suivants : -CH de Valence -GH Portes de Provence de Montélimar, -CH d'Ardèche Méridionale, -Les Hôpitaux Drôme Nord, -CH de Tournon sur Rhône, -CH de Crest, -CH de Die, -CH du Cheylard -CH de Lamastre, -CH Drôme Vivarais, -CH de Villeneuve de Berg, -CH de Vallon Pont d'Arc, -CH des Cévennes Ardéchoises, -EHPAD Les Cèdres -CH de Nyons, -CH de Buis les Baronnies
Identifiant de la procédure : 93d2f540-244c-4e49-b118-e841c9bd63ed
Identifiant interne : VC
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
2.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
2.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires : D'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les opérateurs économiques. Elles sont exclusivement posées à l'adresse électronique suivante : https://www.ch-valence.fr/marches-publics/ Ces questions peuvent être posées par les opérateurs économiques au plus tard 8 jours calendaires avant la date limite de réception des offres. Les réponses seront envoyées à l'ensemble des opérateurs économiques par le biais de l'adresse d'identification indiquée sur la plateforme. --- L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. --- Tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se font via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par mail ou téléphone n'est admis durant ces périodes. ---
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
2.1.5 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de monitorage, d'électrocardiographie et de défibrillation
Description : Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de monitorage, d'électrocardiographie et de défibrillation
Identifiant interne : 1
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ght
Ville : Ght
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit. En cas de décision de non reconduction du marché par le directeur de l'établissement support du Ght, le titulaire en sera informé par courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de la période annuelle. Seul l'établissement support du Ght Drôme Ardèche Vercors a le pouvoir de reconduire ou mettre fin au présent marché
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementale et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868124
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868124
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002
Titre : Maintenance préventive et contrôle qualité de générateurs d'énergie pour incision -coagulation
Description : Maintenance préventive et contrôle qualité de générateurs d'énergie pour incision -coagulation
Identifiant interne : 2
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ght
Ville : Ght
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit. En cas de décision de non reconduction du marché par le directeur de l'établissement support du Ght, le titulaire en sera informé par courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de la période annuelle. Seul l'établissement support du Ght Drôme Ardèche Vercors a le pouvoir de reconduire ou mettre fin au présent marché
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementale et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868124
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868124
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003
Titre : Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de perfusion
Description : Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de perfusion
Identifiant interne : 3
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ght
Ville : Ght
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit. En cas de décision de non reconduction du marché par le directeur de l'établissement support du Ght, le titulaire en sera informé par courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de la période annuelle. Seul l'établissement support du Ght Drôme Ardèche Vercors a le pouvoir de reconduire ou mettre fin au présent marché
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementale et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868124
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868124
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004
Titre : Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de ventilation et d'humidification
Description : Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de ventilation et d'humidification
Identifiant interne : 4
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ght
Ville : Ght
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit. En cas de décision de non reconduction du marché par le directeur de l'établissement support du Ght, le titulaire en sera informé par courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de la période annuelle. Seul l'établissement support du Ght Drôme Ardèche Vercors a le pouvoir de reconduire ou mettre fin au présent marché
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementale et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868124
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868124
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005
Titre : Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de nutrition et d'analgésie
Description : Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de nutrition et d'analgésie
Identifiant interne : 5
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ght
Ville : Ght
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit. En cas de décision de non reconduction du marché par le directeur de l'établissement support du Ght, le titulaire en sera informé par courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de la période annuelle. Seul l'établissement support du Ght Drôme Ardèche Vercors a le pouvoir de reconduire ou mettre fin au présent marché
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementale et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868124
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868124
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006
Titre : Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de néonatalogie et pédiatrie
Description : Maintenance préventive et contrôle qualité d'équipements de néonatalogie et pédiatrie
Identifiant interne : 6
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ght
Ville : Ght
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit. En cas de décision de non reconduction du marché par le directeur de l'établissement support du Ght, le titulaire en sera informé par courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de la période annuelle. Seul l'établissement support du Ght Drôme Ardèche Vercors a le pouvoir de reconduire ou mettre fin au présent marché
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementale et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868124
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868124
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007
Titre : Prestation de maintenance à la demande
Description : Prestation de maintenance à la demande
Identifiant interne : 7
5.1.1 Objet
Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Ght
Ville : Ght
Code postal : 26000
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Date de début : 01/01/2027
Durée : 48 Mois
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements : 3
Autres informations sur le renouvellement : La reconduction du marché est tacite, ce qui signifie qu'en l'absence de reconduction expresse ou d'une décision de non reconduction le marché se poursuit. En cas de décision de non reconduction du marché par le directeur de l'établissement support du Ght, le titulaire en sera informé par courrier en lettre recommandée avec accusé de réception, 2 mois au moins avant la fin de la période annuelle. Seul l'établissement support du Ght Drôme Ardèche Vercors a le pouvoir de reconduire ou mettre fin au présent marché
5.1.6 Informations générales
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Qualité
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 30
Critère :
Type : Qualité
Description : Démarches environnementale et sociétale
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Description : Prix de la prestation
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 60
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1868124
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1868124
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/10/2026 à 16:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 13/10/2026 à 08:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Grenoble
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 36FA57E0-95C3-A901-BDA7E3C20F8D6E0F
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender
8.1 ORG-0002
Nom officiel : Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV
Numéro d’enregistrement : 6274
Adresse postale : 179 boulevard Maréchal Juin Direction Achats
Ville : Valence
Code postal : 26953
Subdivision pays (NUTS) : Drôme ( FRK23 )
Pays : France
Point de contact : le Directeur
Adresse électronique : secdatel@ch-valence.fr
Téléphone : 0475757223
Adresse internet : http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/accueil.htm
Rôles de cette organisation :
Acheteur
8.1 ORG-0003
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 36FA5823-05FC-01E7-9C7A0F216E3CCBFB
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://www.greffe-tc-grenoble.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 36FA5835-A6EC-FC7E-5EFECD001DA9F694
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Adresse internet : http://www.greffe-tc-grenoble.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : d069804e-4657-4278-ab98-56122d16a61e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2026 à 12:10
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/09/2026
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L’essentiel du marché

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