600000 RES-0001 selec-w TEN-0001 600000 t-esubm 1 CON-0001 LOT-0001 TEN-0001 no TPA-0001 LOT-0001 ILLUMINA FRANCE HOLDING CON-0001 2026-09-01+02:00 2026-09-03+02:00 ORG-0001 ILLUMINA FRANCE HOLDING TEN-0001 TPA-0001 ILLUMINA FRANCE HOLDING ORG-0003 29 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=2026-20 ORG-0001 Université de Rouen Normandie 1 rue Thomas Becket Mont-Saint-Aignan 76130 FRD22 FRA 19761904200017 Service de l'Achat Public 0235147006 marchepublic@univrouen.fr true sme ORG-0003 ILLUMINA FRANCE HOLDING 52 BOULEVARD DE SEBASTOPOL Paris 75003 FR101 FRA 52278369500011 01 56 88 11 87 TendersEMEALA@illumina.com ORG-0004 Tribunal Administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 17760005300025 02 35 58 35 00 greffe.tarouen@juradm.fr ORG-0005 CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire 22 mail Pablo Picasso, Immeuble skyline Nantes 44000 FRG01 FRA 13002928300012 02 53 46 79 00 dreetspdl.ccira@dreets.gouv.fr 2.3 eforms-sdk-1.13 24a1b785-6995-4d33-a852-8880fc2811e3 bff872b8-8357-44e7-b169-be3111f82b9f 2026-09-04+02:00 14:07:06+02:00 01 32014L0024 can-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl-cga education ORG-0001 neg-wo-call exclusive En application de l'article R21223, 3° du Code de la Commande Publique, les fournitures ne peuvent être fournies que par un opérateur économique déterminé, en raison de droits d'exclusivité, notamment de droits de propriété intellectuelle. 2026-20 Achat de réactifs de séquençage exclusifs et entièrement dédiés aux séquenceurs : - MiSeq acquis à l’UGAP, bon de commande 4500255391 - NovaSeq 6000 acquis à l’UGAP, bon de commande 4500277027 Achat de réactifs de séquençage exclusifs et entièrement dédiés aux séquenceurs : - MiSeq acquis à l’UGAP, bon de commande 4500255391 - NovaSeq 6000 acquis à l’UGAP, bon de commande 4500277027 supplies 0.00 33696500 Inserm U1245 - ASGARD, UFR Santé, 22 boulevard Gambetta Rouen 76000 FRD22 FRA LOT-0001 no-eu-funds Aucune price Aucune Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité. ORG-0004 ORG-0004 ORG-0005 true false fa-wo-rc none 2026-20 Achat de réactifs de séquençage exclusifs et entièrement dédiés aux séquenceurs : - MiSeq acquis à l’UGAP, bon de commande 4500255391 - NovaSeq 6000 acquis à l’UGAP, bon de commande 4500277027 Achat de réactifs de séquençage exclusifs et entièrement dédiés aux séquenceurs : - MiSeq acquis à l’UGAP, bon de commande 4500255391 - NovaSeq 6000 acquis à l’UGAP, bon de commande 4500277027 supplies Le marché fait l'objet d'un marché sans publicité, ni mise en concurrence en application de l'article 1 - "PROCEDURE APPLICABLE" du CCP. Il dispose qu'en application de l'article R21223, 3° du Code de la Commande Publique, la fourniture de l'équipement ne peut être fourni que par un opérateur économique déterminé, en raison de droits d'exclusivité, notamment de droits de propriété intellectuelle. Par conséquent, aucun critère de sélection des offres n'a été défini et prise en compte. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande d'un montant annuel maximum de 150 000,00 € HT. 33696500 Inserm U1245 - ASGARD, UFR Santé, 22 boulevard Gambetta Rouen 76000 FRD22 FRA 4 2000-01-01Z 26-86169 3.2.5 Université de Rouen Normandie ILLUMINA FRANCE HOLDING 2026-09-06 2030-09-03 301 Réactifs 76 Achat de réactifs de séquençage exclusifs et entièrement dédiés aux séquenceurs : - MiSeq acquis à l’UGAP, bon de commande 4500255391 - NovaSeq 6000 acquis à l’UGAP, bon de commande 4500277027 Avis d’attribution de marché - Avis n° 26-86169 du 04/09/2026
Avis d’attribution de marché
Département(s) de publication : 76
Annonce n° 26-86169
Section 1 - Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel : Université de Rouen Normandie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement
Section 2 - Procédure
2.1 Procédure
Titre : Achat de réactifs de séquençage exclusifs et entièrement dédiés aux séquenceurs : - MiSeq acquis à l’UGAP, bon de commande 4500255391 - NovaSeq 6000 acquis à l’UGAP, bon de commande 4500277027
Description : Achat de réactifs de séquençage exclusifs et entièrement dédiés aux séquenceurs : - MiSeq acquis à l’UGAP, bon de commande 4500255391 - NovaSeq 6000 acquis à l’UGAP, bon de commande 4500277027
Identifiant de la procédure : bff872b8-8357-44e7-b169-be3111f82b9f
Identifiant interne : 2026-20
Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable
2.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Inserm U1245 - ASGARD, UFR Santé, 22 boulevard Gambetta
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA : 0 Euro
2.1.4 Informations générales
Base juridique :
Directive 2014/24/UE
Section 5 - Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre : Achat de réactifs de séquençage exclusifs et entièrement dédiés aux séquenceurs : - MiSeq acquis à l’UGAP, bon de commande 4500255391 - NovaSeq 6000 acquis à l’UGAP, bon de commande 4500277027
Description : Achat de réactifs de séquençage exclusifs et entièrement dédiés aux séquenceurs : - MiSeq acquis à l’UGAP, bon de commande 4500255391 - NovaSeq 6000 acquis à l’UGAP, bon de commande 4500277027
Identifiant interne : 2026-20
5.1.1 Objet
Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33696500 Réactifs de laboratoire
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale : Inserm U1245 - ASGARD, UFR Santé, 22 boulevard Gambetta
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Informations complémentaires :
5.1.3 Durée estimée
Durée : 4 An
5.1.6 Informations générales
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché fait l'objet d'un marché sans publicité, ni mise en concurrence en application de l'article 1 - "PROCEDURE APPLICABLE" du CCP. Il dispose qu'en application de l'article R21223, 3° du Code de la Commande Publique, la fourniture de l'équipement ne peut être fourni que par un opérateur économique déterminé, en raison de droits d'exclusivité, notamment de droits de propriété intellectuelle. Par conséquent, aucun critère de sélection des offres n'a été défini et prise en compte. Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande d'un montant annuel maximum de 150 000,00 € HT.
5.1.10 Critères d’attribution
Critère :
Type : Prix
Description : Aucune
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Aucune
5.1.15 Techniques
Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rouen
Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel avant la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L. 551.1 et s et R. 551.1 et s.). Référé contractuel après la signature du contrat (dans les conditions fixées par le code de justice administrative : art. L .551.13 et s. et R. 551.7 et s.). Recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat (CE, 4 avril 2014, Département de Tarn-et-Garonne, n° 358994), après la signature du contrat, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées dans les conditions définies dans l'arrêt précité.
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Rouen
Organisation qui signe le marché : Université de Rouen Normandie
Section 6 - Résultats
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 600,000 Euro
Attribution directe :
Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle
Autre justification : En application de l'article R21223, 3° du Code de la Commande Publique, les fournitures ne peuvent être fournies que par un opérateur économique déterminé, en raison de droits d'exclusivité, notamment de droits de propriété intellectuelle.
6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001
Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600,000 Euro
6.1.2 Informations sur les lauréats
Lauréat :
Nom officiel : ILLUMINA FRANCE HOLDING
Offre :
Identifiant de l’offre : ILLUMINA FRANCE HOLDING
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : ILLUMINA FRANCE HOLDING
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 01/09/2026
Date de conclusion du marché : 03/09/2026
Organisation qui signe le marché : Université de Rouen Normandie
6.1.4 Informations statistiques
Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Section 8 - Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel : Université de Rouen Normandie
Numéro d’enregistrement : 19761904200017
Adresse postale : 1 rue Thomas Becket
Ville : Mont-Saint-Aignan
Code postal : 76130
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Point de contact : Service de l'Achat Public
Adresse électronique : marchepublic@univrouen.fr
Téléphone : 0235147006
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=2026-20
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché
8.1 ORG-0003
Nom officiel : ILLUMINA FRANCE HOLDING
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 52278369500011
Adresse postale : 52 BOULEVARD DE SEBASTOPOL
Ville : Paris
Code postal : 75003
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : TendersEMEALA@illumina.com
Téléphone : 01 56 88 11 87
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé
8.1 ORG-0004
Nom officiel : Tribunal Administratif de Rouen
Numéro d’enregistrement : 17760005300025
Adresse postale : 53 avenue Gustave Flaubert
Ville : Rouen
Code postal : 76000
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Maritime ( FRD22 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tarouen@juradm.fr
Téléphone : 02 35 58 35 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
8.1 ORG-0005
Nom officiel : CCIRA de Nantes, DREETS des pays de la Loire
Numéro d’enregistrement : 13002928300012
Adresse postale : 22 mail Pablo Picasso, Immeuble skyline
Ville : Nantes
Code postal : 44000
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : dreetspdl.ccira@dreets.gouv.fr
Téléphone : 02 53 46 79 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 24a1b785-6995-4d33-a852-8880fc2811e3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2026 à 14:07
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Date d'envoi du présent avis à la publication : 04/09/2026
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L’essentiel du marché

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